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Revue française de science politique

2006/1 (Vol. 56)



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ROCHÉ (Sebastian) – Police de proximité. Nos politiques de sécurité. – Paris, Le Seuil, 2005. 310 p.

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Il n’y a pas d’exception française en matière de politiques de sécurité. Confrontée à une montée de la délinquance et à une dégradation de l’image de la police, souvent perçue comme inadaptée aux attentes de la population, la France se lance dans les années 1990, à l’instar des États-Unis, de la Grande-Bretagne ou du Canada, dans la police de proximité, équivalent du Community Policing anglo-saxon. Annoncée en grande pompe lors du colloque de Villepinte en 1997 et présentée comme une « révolution culturelle » par le gouvernement Jospin, cette réforme consiste à rapprocher la police des préoccupations des citoyens en la redéployant sur des petits territoires, dans une démarche de prévention et d’anticipation des problèmes (par opposition à une police qui se contente de répondre aux appels d’urgence).

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Sebastian Roché montre dans cet ouvrage comment cette priorité gouvernementale, à l’affichage médiatique important, ne s’est jamais transformée en politique publique cohérente. Entre un ministre de l’Intérieur, Jean-Pierre Chevènement, peu enthousiaste vis-à-vis de cette approche du travail de police, le manque de ligne politique claire au sein de la majorité plurielle, tiraillée entre tenants de la fermeté et défenseurs des droits de l’homme, la précipitation dans laquelle elle a été appliquée pour faire face aux échéances électorales de 2001 et 2002, les guerres entre services rivaux à l’intérieur de la Police nationale, la résistance des agents de terrain craignant de devenir des « assistantes sociales » et l’absence d’outils d’évaluation fiables de la mise en œuvre et de l’impact des mesures, la réforme de la police de proximité s’apparente à un guide de ce qu’il ne faut pas faire si l’on veut réussir un changement de politique publique. Par ailleurs, l’auteur ne se contente pas de décrire les raisons de l’échec de « la plus grande réforme de la Police nationale depuis cinquante ans » et étend son étude des politiques de sécurité françaises aux actions de Nicolas Sarkozy, avec sa fameuse « culture du résultat ». Enfin, dans une démarche plus prospective (voire normative), S. Roché conclut en suggérant les évolutions que devrait connaître la sécurité publique en France dans les années à venir : métropolisation, management local, refonte des horaires et redéploiement des effectifs, partenariat avec la population, unification police/gendarmerie.

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L’apport principal de cette étude des acteurs individuels et des organisations qui ont fait (ou défait) la réforme de la proximité est de montrer à quel point la police est ancrée dans les problématiques traditionnelles de l’analyse des politiques publiques et constitue un objet d’étude à part entière pour la science politique. S. Roché dégage plusieurs pistes de réflexion intéressantes dans une perspective d’analyse sociologique de l’action publique. Tout d’abord, Police de proximité démontre bien à quel point les politiques de sécurité entreprises ces dernières années en France étaient soumises aux phénomènes de path dependence. En effet, malgré un affichage différent, plus répressif d’un côté, plus préventif de l’autre, on observe une convergence entre droite et gauche dans les politiques de sécurité. On peut citer comme exemple les très médiatiques GIR (Groupes d’intervention régionaux) mis en place par N. Sarkozy, qui, en fait, avaient déjà été utilisés par Daniel Vaillant lors de son passage au ministère de l’Intérieur sous le nom d’OCR (Opérations répressives ciblées). Ensuite, l’affichage mentionné plus haut revêt une importance capitale quand il s’agit d’aborder le poids de l’opinion publique et des échéances électorales dans la construction des problèmes politiques (il suffit de se remémorer la campagne de 2002 pour s’en convaincre). La cohésion du gouvernement Raffarin autour du ministre de l’Intérieur, la communication énergique et volontariste de ce dernier, ainsi que sa capacité à mettre en œuvre rapidement des réformes abandonnées par les socialistes (on pense notamment au zonage police/gendarmerie) ont permis à la droite d’acquérir une crédibilité bien plus importante que la gauche aux yeux de l’électorat sur les questions de sécurité, malgré des politiques et des résultats assez similaires. Afficher une politique demeure plus aisé que de la changer… Enfin, il convient de garder à l’esprit que toutes ces tentatives de changement radical dans le fonctionnement des services de sécurité étatiques ne sont que la traduction du mouvement plus général de réforme de l’administration, de recherche d’une plus grande efficacité dans l’utilisation des ressources publiques, symbolisée par la LOLF (Loi d’orientation sur les lois de finance), et de meilleure prise en compte des besoins de l’usager par les services publics. Dans ce contexte, l’évaluation et les outils de pilotage des réformes, jusque-là très insuffisants dans le domaine des politiques de sécurité et parasités par le manque d’indépendance des corps d’inspection, constituent un enjeu essentiel si l’on veut s’assurer de leur efficacité.

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Il est néanmoins dommage qu’un aspect n’ait pas été développé dans cet ouvrage de S. Roché, par ailleurs très richement documenté : si l’exemple du Community Policing anglo-saxon est présenté dans le chapitre consacré aux origines de la police de proximité (pourquoi d’ailleurs l’avoir placé après le récit de la réforme et non en introduction ?), le lecteur est insuffisamment informé de l’influence de ce modèle sur les décideurs français. Ainsi aurait-il été intéressant de savoir si l’on a assisté à un véritable transfert de politiques publiques et, si oui, par quels mécanismes. Si l’évocation dans le livre de l’intérêt des experts de l’Institut des Hautes Études de la Sécurité Intérieure [1]  Organisme de recherche et de réflexion sur les questions... [1] pour les expériences nord-américaines ou britanniques suggère quelques pistes sur la manière dont cette philosophie policière a gagné l’Hexagone, les vecteurs de cette diffusion ne sont pas décrits avec précision. Il est vrai qu’un sujet aussi vaste mérite sans doute un ouvrage à lui tout seul.

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Mathieu ZAGRODZKI

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Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof)

LE BART (Christian), LEFEBVRE (Rémi), dir. – La proximité en politique. Usages, rhétoriques, pratiques. – Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2005 (Res Publica). 305 p.

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Fruit d’un colloque tenu à Lille les 18 et 19 septembre 2003, cet ouvrage réunit une quinzaine de contributions qui analyse de manière critique le récent succès rencontré en France par la thématique de la proximité dans les pratiques et discours sociaux. Une hypothèse générale est proposée, puis mise à l’épreuve par des repérages et des enquêtes relevant d’un très large spectre de disciplines (théorie politique, sociologie des acteurs, analyse des politiques publiques, sciences de la communication) : celle de l’émergence progressive d’« un univers de croyances sur-déterminant le politiquement pensable du moment » (Christian Le Bart et Rémi Lefebvre). Loin de s’enfermer dans des considérations sur la crise (crise de légitimité politique, crise du lien social, crise de l’action publique), l’accent est mis sur le caractère proprement symbolique du schème proximitaire. Ce qui se joue au travers de cette invocation généralisée – mais contrastée – aux catégories du proche et du petit procède certes d’un basculement des modes de production de la légitimité politique, mais révèle plus fondamentalement comment des pratiques anciennes peuvent revêtir des habits neufs. Périodiquement, on redécouvre les vertus du local et on mise sur sa capacité à rénover la politique. Il reste que le succès du vocable « proximité » s’explique moins par la structuration en cours d’un mot d’ordre cohérent que par l’inconsistance quelque peu confondante de la notion. Aussi, les contributeurs, avec des sensibilités et dans des registres très différents, en appellent d’une certaine manière à un désenchantement rationnel de la proximité. Pensée le plus souvent sur le mode d’une évidence très peu scientifique, la proximité souffre d’être à la fois un outil cognitif visant à décrire des évolutions en cours et un référentiel normatif posant des évolutions souhaitables. Bien plus, elle est « parole optative […] à visée performative » (Philippe Genestier).

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L’étude doit donc donner toute sa place au discours et aux mots, notamment pour éviter de se perdre dans un essai fastidieux de définition de la chose, nécessairement infructueux. La proximité est un mot valise, un terme polysémique qui fait – l’ouvrage en fournit d’abondants témoignages – l’objet de nombreux investissements idéologiques. Pour contourner cette difficulté définitionnelle, le choix a judicieusement été fait d’analyser les usages du terme proximité, sans pour autant faire preuve d’un nominalisme excessif, c’est-à-dire en reconstituant un champ lexical de la proximité (gouvernance, subsidiarité, par exemple, qui, du fait de leur caractère obscur, ont connu un succès médiatique beaucoup moins retentissant que leur concurrente dont il est ici question) en vue de cerner le phénomène dans toute sa complexité. En effet, la proximité n’est pas seulement territoriale et géographique, elle est aussi matérielle, temporelle, sociale, politique, relationnelle (Eric Doidy, Tanguy Le Goff) et, pour tout dire, symbolique. Contre les entités surplombantes et dans un mouvement qui participe du processus général d’individualisation des sociétés démocratiques, un ethos de la modestie et de l’empathie travaille en profondeur les fondements de la société française. À cet égard, le social et le local se rejoignent dans une célébration très largement incantatoire des vertus de la société civile et dessinent en quelque sorte les contours d’une nouvelle représentation tranquillisante du vivre-ensemble : la « localisation du social » (Christian Le Bart et Rémi Lefebvre), dont la logique de fond consiste en définitive à rabattre l’espace du politique sur ce qui est à la portée de la main.

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Le renversement historico-idéologique est saisissant. Alors que la France a construit son modèle politique dans un attachement à la grandeur et dans une méfiance certaine vis-à-vis de la proximité, très négativement assimilée à une imagerie féodale et archaïque, elle serait en passe d’en prendre le contre-pied. Le « sur-moi jacobin » (Philippe Genestier) français posait la distance comme condition sine qua non de la puissance et de la légitimité. Aujourd’hui remise en cause, la conception stato-centrée du politique laisse place à une forme de légitimité de proximité qui, en creux, redéfinit les critères de l’efficacité publique. Les valeurs désormais positives sont celles de l’écoute, de la compassion et de la prise en compte « des réalités du terrain ». Elles sont invoquées comme autant de moyens pour les acteurs politiques (Nicolas Mariot, Pierre Leroux, Marion Paoletti, Jane Rasmussen) et plus généralement publics – les médias ne doivent pas être oubliés (Christiane Restier-Melleray) – de se reconstituer une nouvelle virginité. Il existe ainsi « des entrepreneurs de la proximité » qui ont un intérêt direct à celle-ci. Le mérite de l’ouvrage est, sur ce point, de ne pas tomber dans la dénonciation de pratiques de domination. Il fait plutôt apparaître ce qui, dans ce mouvement de désétatisation de la société, relève de la tendance de fond et ce qui est plus conjoncturel ou symptomatique. Le phénomène analysé pourrait très bien n’être qu’un simple changement d’échelle de formulation des questions et des réponses politiques. Cependant, une telle lecture n’épuise pas les sens de l’évolution en cours. Bien plus, en s’ouvrant à la pluralité constitutive du social, l’État renonce au monopole de l’intérêt général et concourt à faire émerger un système participatif de démocratie locale (François Rangeon).

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Ce ressaisissement du politique par le bas est-il un dévoiement pur et simple ou bien une redéfinition salvatrice de ses contours ? Là résident les termes d’une équation que l’ouvrage se refuse à résoudre de façon manichéenne. La tendance est forte, en effet, à vouloir identifier dans le discours de la proximité une manifestation supplémentaire du dépérissement du politique au travers de sa dissolution dans un social supposé autoconsistant. Pour autant, ce discours ne s’y réduit pas ; il est surtout le symptôme d’un nouvel esprit démocratique marqué par la sensibilité communicationnelle et la perte des cadres collectifs englobants qui donnaient un sens commun aux représentations individuelles. En l’absence de grands récits, la proximité constitue une solution de repli et se propose – non sans ambiguïtés – de fournir une grille d’intelligibilité à même de réduire les incertitudes.

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Julien BARROCHE

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Institut d’études politiques de Paris

COLAS (Dominique), – Races et racismes de Platon à Derrida, anthologie critique. – Paris, Plon, 2004. 764 p.

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Kant était-il raciste? Voltaire était-il antisémite? Tocqueville était-il islamophobe ? Dominique Colas, en revisitant la pensée occidentale en « historien des systèmes de pensée raciste », retrace une sorte de contre-histoire des idées et jette un regard critique sur des aspects souvent ignorés ou occultés des grands textes fondateurs de notre culture.

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Le racisme et l’antiracisme, s’ils constituent deux manières de penser clairement opposées l’une à l’autre, peuvent néanmoins prendre des formes très diverses, en s’appuyant sur des argumentaires qui varient considérablement en fonction des lieux et des époques. Du racisme « naïf » de François Bernier (qui proposait au 17e siècle un partage universel de la terre en fonction des couleurs de peau) au racisme haineux et exterminateur de Hitler, qui a conduit à la plus grande catastrophe de l’histoire de l’humanité, en passant par des formes plus ou moins subtiles de rejet de l’autre, que l’on retrouve jusque chez des penseurs des Lumières, tels Hume, Voltaire ou même le grand Kant, l’ouvrage de Dominique Colas recense et analyse ainsi des modes de pensée qui s’inscrivent dans une histoire longue. À l’autre bout du spectre, les « antiracistes », de Montaigne à Lévi-Strauss, ou de Leibniz à Foucault, Bourdieu et Derrida, ne sont pas moins dispersés et divers dans leurs approches du problème.

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Le mode de pensée raciste le plus courant, et le plus facilement identifiable, consiste à diviser l’espèce humaine en groupes absolument distincts, les « races », lesquels seraient dotés d’attributs physiques et psychiques parfaitement incompatibles entre eux – voire inégaux. Cependant, on se gardera d’en conclure trop rapidement que l’antiracisme se confondrait avec une position philosophique universaliste, de type cartésien, consistant à identifier l’homme à une faculté supposée universelle, comme la raison ou le langage. En effet, les positions philosophiques peuvent, à l’occasion, s’inverser, de sorte qu’un certain universalisme philosophique peut déboucher sur des formes de racisme, certes plus insidieuses, mais néanmoins avérées. C’est ce que l’on observe, par exemple, avec ces philosophes emblématiques de la pensée rationaliste et universaliste que sont Kant et Husserl. Selon ces derniers, la pensée rationnelle, philosophique et scientifique serait une aptitude marquant la spécificité et la supériorité de la civilisation européenne, révélant du même coup l’infériorité des peuples non européens, tels les Noirs ou les Papous. Or, à l’inverse, un certain « différentialisme », qui caractérise par exemple la pensée de Claude Lévi-Strauss, peut s’avérer une arme efficace contre ces formes pernicieuses de racisme qui s’insinuent dans la pensée occidentale, témoignant d’un européocentrisme arrogant : « Le barbare, affirme l’ethnologue, c’est d’abord l’homme qui croit à la barbarie » [2]  Claude Lévi-Strauss, Race et histoire, Paris, Unesco,... [2] (p. 149).

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Ainsi, en révélant les filiations intellectuelles parfois surprenantes et les logiques de pensée souvent inattendues qui font le lit du racisme, l’anthologie critique de Dominique Colas se présente comme un outil indispensable pour la compréhension d’un phénomène socio-politique qui semble renaître à chaque époque, sous des formes sans cesse renouvelées, et avec lequel nous sommes donc loin d’en avoir encore fini.

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Jean-Claude POIZAT

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Institut d’études politiques de Paris

DAWOD (Hosham), dir. – Tribus et pouvoirs en terre d’Islam. – Paris, Armand Colin, 2004 (Sociétales). 302 p.

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Variation sur une publication co-dirigée par Faleh Jabar et Hosham Dawod [3]  Faleh Jabar, Hosham Dawod (eds), Tribes and power,... [3] , Tribus et pouvoir en terre d’Islam s’interroge sur la relation entre le système tribal et l’Islam. Il s’agit, pour les sociologues, les anthropologues et les islamologues qui contribuent à ce travail, de réagir au constat général de renforcement des allégeances personnelles dans le cadre des groupes de solidarité dans les sociétés musulmanes du Maghreb, de Moyen-Orient et de l’Asie Centrale. Ce constat a largement servi à construire l’altérité ethnographique et culturelle des sociétés musulmanes de ces régions dans le cadre idéologique des affrontements dits « civilisationnels » ou militaires. Tribes and Power insistait sur les facteurs économiques et l’histoire politique de la région dans l’analyse de la résurgence tribale – notamment avec des chapitres consacrés aux liens du mouvement baathiste ou de la forme politique de l’émirat avec le tribalisme. L’ouvrage publié par l’EHESS est, quant à lui, profondément marqué par une réflexion sur la définition anthropologique de la tribu (’ashira ou qabîla), de la parentèle (ahl), des groupes de solidarité (’asabiyyâ), etc… Les études de cas sont encadrées de trois contributions théoriques : le tribalisme et son fondement en Islam sont étudiés par Constant Hamès, les postures intellectuelles de l’occident vis-à-vis du monde arabo-musulman et la « culturalisation » du politique sont analysées par Jonathan Friedman et Maurice Godelier livre une épistémologie du pouvoir et de ses formes dans le contexte tribal.

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Pour comprendre les modes de coexistence des États modernes ou de pouvoirs hiérarchiques forts avec l’organisation tribale des sociétés musulmanes, les auteurs mettent en cause la dimension acéphale et égalitaire (segmentaire) des sociétés tribales et tentent de proposer une nouvelle définition du fait tribal. Ils étudient « l’étatisation de la tribu et la tribalisation de l’État ». Ils récusent une définition fonctionnaliste étroite de la tribu, soit en montrant comment les États créent les tribus, les utilisent, sont utilisés par elles (dans le cas de la parentèle au pouvoir en Irak jusqu’en 2003), sont parfois « colonisés » par l’une d’entre elles (Alaouites en Syrie, Koulabis au Tadjikistan). Ils s’interrogent sur le rapport entre la tribu et le territoire dans le cas des Kurdistan(s) sécessionnistes, ou des réseaux transnationaux (diasporas ou réseaux d’activistes politico-religieux).

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Le référent tribal fonctionne dans la construction du pouvoir local et même du pouvoir central. Hosham Dawod le constate dans sa contribution sur l’Irak : le facteur tribal structure profondément l’État, ses institutions et les comportements sociaux dans le cadre étatique.

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La facteur religieux, quand il n’est pas un élément unitaire de type impérial (comme dans le régime du califat ou dans les ambitions pan-islamistes des néo-fondamentalistes) reste un élément parmi d’autres de composition ou de recomposition de réseaux de solidarité à différents niveaux. Ce facteur, pas plus que le facteur linguistique ou géographique, ne fonctionne de façon mécanique dans le système d’identification individuelle, comme le souligne Olivier Roy avec l’exemple des Panjshiris, persanophones et sunnites, qui refusent d’être assimilés au groupe sunnite persanophone majoritaire de la région, les Tadjiks. L’identité tribale, l’identité religieuse ou l’identité géographique sont, comme le dit Olivier Roy du facteur ethnique, « explicatives mais pas opératoires ». Ces identités sont sujettes à recomposition et à reconstruction en fonction de l’évolution des rapports de force sociaux et de l’usage qu’en font les acteurs du jeu social et politique.

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On peut regretter cependant que deux aspects originaux du phénomène échappent à l’analyse. Le rôle du facteur tribal dans les réseaux religieux transnationaux, d’une part, et dans les flux migratoires ou les communautés diasporiques, d’autre part, n’est qu’évoqué. Tout en soulignant l’importance de ces formes transnationales de réinvestissement tribal, les auteurs n’approfondissent pas l’étude de ces exemples les plus extrêmes de déterritorialisation du fait tribal. L’ouvrage passe rapidement sur le paradoxe des mouvements religieux néo-fondamentalistes confrontés à des organisations sociales tribales ou néo-tribales. Quoi qu’universalistes dans leur discours, ces réseaux se fondent sur les structures tribales ou ethniques des sociétés musulmanes pour se développer.

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Lorsqu’on sait par ailleurs l’importance des réseaux transnationaux du point de vue économique et politique, qu’il s’agisse de remise migratoire, d’investissement direct ou de groupe de pression politique, on peut se demander si les auteurs ne sont pas victimes de la prégnance du facteur territorial de la définition de l’ethnie. La déterritorialisation des groupes de solidarité, initiée par l’exode rural, se poursuit et s’accélère dans la migration internationale. Loin de marquer la fin du pouvoir de l’’asabiyyâ, la dispersion géographique de ses membres déterritorialise un système d’allégeance fondé sur la parenté et le fait entrer dans la hiérarchie des identités concurrentes qui motivent l’action individuelle.

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Hélène THIOLLET

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Institut d’études politiques de Paris

CARAMINI (Daniele) – The Nationalization of Politics. The Formation of National Electorates and Party Systems in Western Europe. – Cambridge, Cambridge University Press, 2004 (Cambridge studies in comparative politics). 347 p.

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Récemment primé par le prix Stein Rokkan de l’IPSA, Daniele Caramini s’affirme dans ce livre comme l’un des principaux héritiers de la sociologie historique comparée des partis politiques. Ce livre poursuit l’exploration entreprise par l’auteur en 2000 lorsqu’il publie un outil de travail tout à fait précieux rassemblant l’ensemble des résultats électoraux disponibles pour les pays d’Europe occidentale [4]  Daniele Caramini, Elections in Western Europe since... [4] . Reprenant les questionnements anciens de Stein Rokkan et Derek W. Urwin, l’auteur tente ici d’apporter une réponse définitive aux questions simples suivantes : du point de vue de l’électorat de tel ou tel parti, dans quelle mesure les différentes circonscriptions sont-elles similaires ou différentes ? Y a-t-il, pour chaque décennie concernée, des pays d’Europe occidentale plus ou moins homogènes que d’autres ? Ou encore, y a-t-il des familles de partis plus ou moins homogènes que d’autres ? Pour y répondre, l’auteur va mobiliser un ensemble de données électorales impressionnant : son enquête comparative porte en effet sur 17 pays européens, plus de 535 élections seront dépouillées concernant plus de 3 000 organisations politiques de 1815 au début des années 1990.

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Forte de cette documentation, sa démonstration quantitative (l’ouvrage fourmille d’indices et de graphiques visant à mesurer sur la période historique retenue le degré de territorialité des clivages partisans) apporte plusieurs confirmations majeures : notamment le fait que l’évolution des niveaux d’homogénéité territoriale du soutien aux partis et de la participation électorale (pour tous les pays) montre une tendance claire et générale vers une diminution de la territorialité des clivages dès le début du 20e siècle. À juste titre, l’auteur met en relation d’affinité ce processus continu de nationalisation de la vie politique avec divers macro-processus qui contribuèrent, comme l’ont bien montré nombre de travaux historiques ou sociologiques, à la politisation des populations européennes du milieu du 19e siècle à la Première Guerre mondiale : la mobilité sociale et spatiale déclenchée par l’industrialisation et l’urbanisation, qui ont mené à l’hégémonie du clivage gauche-droite ; le renforcement des processus de formation des États et de construction de la Nation, et notamment l’intervention croissante de ces derniers dans diverses sphères des économies nationales et la croissance des politiques de bien-être ; le développement des technologies de communication. À l’inverse, l’auteur montre que la période qui commence avec la Seconde Guerre mondiale est une période de stabilité fondamentale des configurations territoriales. Les courbes réalisées par Daniele Caramini indiquent l’impossibilité de compresser davantage la diversité territoriale déjà petite dans les préférences, attitudes et comportements. Ce processus ancien d’homogénéisation affecte les différentes familles politiques : même la famille régionaliste ou la famille des partis confessionnels tendront historiquement (avec toutefois des différences nationales parfois importantes) à développer une assise territoriale plus homogène qu’auparavant. C’est dire si ce processus n’est pas extérieur aux organisations partisanes, mais résulte aussi de leurs « comportements compétitifs », qui les obligent à être des partis « catch all over » avant de devenir plus récemment des partis « catch all ».

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Yves DÉLOYE

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Université Paris I-Panthéon Sorbonne

KELEMEN (R. Daniel) – The Rules of Federalism. Institutions and Regulatory Politics in the EU and Beyond. – Cambridge, Harvard University Press, 2004. 244 p.

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Le travail de R. Daniel Kelemen représente une tentative originale de mieux comprendre l’interaction entre le système politique ou les institutions politiques, d’une part, et le développement d’une politique publique donnée, d’autre part. L’auteur propose un modèle explicatif de la relation entre ces deux objets. Son étude sur le développement de la politique environnementale dans cinq contextes fédéraux différents lui permet de vérifier ses hypothèses.

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La « théorie du fédéralisme réglementaire » (regulatory federalism) qu’il propose consiste pour l’essentiel en deux hypothèses. D’abord, l’interaction stratégique entre fédération et États fédérés se solde par une distribution des tâches à peu près similaire lorsque l’opinion publique s’intéresse à un sujet jusque-là délaissé, comme la politique environnementale ; alors que l’État fédéral tend à accroître considérablement son rôle et ses compétences dans la mise en place et la gestion des politiques publiques, la mise en œuvre est laissée aux États fédérés. Ensuite, le degré de concentration du pouvoir au niveau fédéral conditionne le degré de discrétion des États fédérés dans la mise en œuvre des politiques : plus le pouvoir est concentré au niveau fédéral, plus le pouvoir discrétionnaire des États sera grand.

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Cette thèse un peu contre-intuitive s’explique par le fait que, dans les fédérations avec un pouvoir central fragmenté, les accords sont difficiles à trouver et, donc, la « stabilité politique » y est plus grande. Dès lors qu’une majorité est acquise, celle-ci veut s’assurer que l’administration fera bien son travail et qu’on ne revienne pas sur le texte dans la mesure du possible, sachant qu’il sera difficile de parvenir à nouveau à une majorité pour amender le texte. Au contraire, dans les systèmes fédéraux avec un pouvoir concentré, comme au Canada ou en Australie, le pouvoir fédéral est précisément concentré et les lois sont plus faciles à réviser. Il en résulte des législations moins précises.

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Les études de cas exposées dans l’ouvrage sont d’une grande richesse et confirment dans une large mesure la « théorie » proposée. L’Union européenne est caractérisée comme un système politique fédéral au pouvoir fragmenté, ce qui expliquerait le degré de précision dans les législations européennes en matière environnementale. L’auteur rappelle, par ailleurs, que des États exigeants en termes de protection de l’environnement, aussi bien que des États « laxistes » avaient intérêt à soutenir l’intégration de la politique environnementale dans la perspective du marché unique européen (p. 26). Une fois en place, cependant, la mise en œuvre sera de plus en plus contrainte par un contrôle décentralisé (decentralised enforcement), grâce au soutien de la Cour de justice européenne, d’une part, et aux recours juridiques nombreux contre les insuffisances de la mise en œuvre par les États membres, d’autre part.

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Le cas américain témoigne – à quelques décennies près – d’une trajectoire similaire à celle de l’Europe en plusieurs points. Ici, la création de la puissante EPA (Agence de la protection de l’environnement) va cependant changer fondamentalement la donne, même si, comme pour le cas européen, l’EPA dépend en grande partie des plaintes déposées par des individus ou des associations.

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Les situations de l’Australie et du Canada révèlent un tout autre aspect de la politique environnementale. Comme dans les autres cas, l’émergence d’une politique environnementale fédérale répond à une demande sociale, mais ce sera surtout l’occasion d’une renégociation des rapports entre État fédéral et États fédérés. Dans ces deux cas, on assiste à la création d’une instance nouvelle rassemblant États fédéral et fédérés, qui, dans le cas australien, a des pouvoirs législatifs (!). Ainsi, l’émergence d’un nouvel enjeu peut aussi être l’occasion d’un réajustement des relations institutionnelles, ce qui, en l’occurrence, dépasse largement le cadre de l’approche proposée par Kelemen.

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Plusieurs des cas étudiés témoignent de la création d’agences indépendantes dans le domaine de l’environnement. Si l’EPA américaine – avec ses plus de 80 000 employés – reste une utopie de ce côté-ci de l’Atlantique, des efforts importants ont été réalisés partout. En effet, comme l’explique Kelemen dans son dernier chapitre, cette option représente un choix institutionnel relativement consensuel dans un contexte de relative méfiance des États fédérés (ou États membres de l’UE). Ce choix permet de centraliser davantage certaines politiques sans pour autant abandonner du pouvoir souverain à l’État fédéral.

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Deux problèmes doivent être cependant soulignés. Malgré l’intérêt de l’analyse comparée du rapport entre institutions politiques et politiques publiques, le pouvoir explicatif des variables intermédiaires semble souvent l’emporter sur celui des variables indépendantes présentées. Ainsi, la principale explication du commencement du processus d’émergence d’une politique environnementale fédérale est la demande sociale. Autrement dit, c’est la « saillance » (salience) du sujet auprès de l’opinion publique qui déclenche l’activisme fédéral pour le développement d’une politique environnementale fédérale. Ce sont souvent des questions de pollution impliquant au moins deux États ou des problèmes transfrontaliers qui sont à l’origine des tentatives du pouvoir fédéral de s’engager dans un bras de fer avec les États fédérés, en général avec le soutien de l’opinion publique. Or, la raison pour laquelle les citoyens s’intéressent à un moment donné aux risques environnementaux et aux effets de la pollution n’est presque pas traitée. Il faut attendra la fin de l’ouvrage pour que l’auteur s’aventure sur ce terrain : il pose alors la question de savoir si nous assistons en Europe à une « révolution des droits » (rights revolution, p. 168 et suiv.). Au vu de la place que prend cette demande sociale dans les études de cas, il semble un peu problématique de limiter l’explication de ce phénomène à quelques passages.

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Un autre problème qui n’est finalement pas vraiment abordé est celui du rôle de la justice. Dans plusieurs des systèmes analysés – dont notamment l’UE et les États-Unis –, le contrôle « décentralisé » de la mise en œuvre repose largement sur des plaideurs privés, qui invoquent une mauvaise application devant des tribunaux à tous les niveaux. C’est certainement le cas pour l’Union européenne et les États-Unis, un peu moins en Allemagne et encore moins en Australie et au Canada. De manière générale, dans au moins les trois premiers cas (UE, USA, Allemagne), la jurisprudence semble avoir joué un rôle majeur dans l’émergence d’une politique environnementale fédérale. Et pourtant, l’auteur ne nous donne pas d’explication précise des raisons pour lesquelles la justice a joué un rôle de premier plan ou non. La seule explication un peu plus élaborée intervient un peu en marge de la discussion, dans le chapitre sur l’Australie et le Canada (p. 104 et suiv.). Celle-ci est certes en accord avec la discussion du premier chapitre, mais elle ne semble pas aller de soi au vu des exemples discutés. Selon l’explication avancée, la disposition des tribunaux dépendrait de la capacité des États à les « sanctionner » c’est-à-dire à revoir leurs compétences. Conformément à l’analyse stratégique des acteurs juridiques, ceux-ci seraient contraints d’anticiper les réactions du législateur, qui peut potentiellement changer et réduire les compétences des tribunaux. Ainsi, dans un contexte de pouvoir concentré, les tribunaux seraient moins susceptibles de mettre en cause une institution politique que dans les systèmes politiques avec des points de veto multiples. Or, cela ne semble pas entièrement vrai, comme l’illustre le cas allemand, où la possibilité de se porter partie civile pour des dossiers environnementaux est limitée à ceux qui peuvent démontrer des dommages subis personnellement, ce qui limite fortement la portée du contrôle décentralisé. La possibilité de se porter partie civile semble être un facteur bien plus déterminant, dans ce cas, que la structure institutionnelle et il n’est pas sûr que cette « tradition » procédurière puisse être expliquée uniquement par la structure du système politique.

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Il reste que cet ouvrage constitue une contribution originale dans un champ encore un peu inconnu, tirant les conclusions du renouveau des travaux sur les institutions politiques auquel on assiste depuis quelques années. Quoique problématique par moments, ce travail fournit un exemple de la manière dont l’articulation entre institutions politiques et politiques publiques peut être envisagée et esquisse, par ce biais, de nombreuses pistes de recherches futures.

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Emiliano GROSSMAN

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Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof)

WALZER (Michael) – Politics and Passion: Toward a More Egalitarian Liberalism. – New Haven, Yale University Press, 2004. 184 p.

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Cet ouvrage – une collection d’essais publiés dans différentes revues spécialisées – constitue une tentative pour évaluer la capacité du libéralisme à réduire les inégalités sociales. La réponse de Walzer est relativement sceptique : le modèle libéral est incapable de nous fournir une solution complète au problème des inégalités. Le diagnostic de cet échec, d’après l’auteur, se fonde sur l’incapacité de la théorie libérale de fournir un modèle psycho-sociologique adéquat des bases de l’inégalité sociale : il manque aux libéraux une véritable théorie sur les sources de l’inégalité.

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La thèse fondamentale de Walzer est qu’il faut distinguer deux différents types d’inégalités. Le premier est constitué par l’inclusion d’un individu dans un groupe défavorisé, groupe auquel l’individu en question ne veut pas appartenir. Le libéralisme est capable de réduire ce type d’inégalité : il suffit tout simplement d’assurer aux individus la possibilité de sortir de ce groupe. Mais le deuxième type d’inégalité est largement plus résistant : il s’agit des cas où les individus appartiennent à des groupes opprimés pour lesquels ils ont un sentiment de loyauté. Dans ce cas, la réduction de l’inégalité ne peut pas se réaliser en garantissant un droit de sortie, car les individus en question ne veulent pas abandonner ces groupes. Walzer soutient que l’arsenal théorique du libéralisme ne dispose pas d’outils capables de résoudre ce type d’inégalité.

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L’auteur aborde cette problématique sous divers angles, en introduisant des exemples concrets particulièrement intéressants. D’après lui, la théorie libérale sur l’éradication des inégalités sociales se réduit à une théorie de l’exit. Cet aspect de la thèse de Walzer est peut-être exagéré : les libéraux disposent d’autres outils pour combattre les inégalités que celui d’assurer le droit de sortir des groupes défavorisés ou opprimés. Mais, en tout état de cause, ce que Walzer reproche aux avocats du libéralisme, c’est l’incompréhension du caractère émotionnel des rapports qui lient les individus à des groupes dont ils sont membres. Les groupes sociaux ne sont pas des clubs – des associations volontaires desquelles les individus entrent et sortent librement –, mais des communautés de vie et de valeurs. C’est cette conception artificielle et volontariste qui empêche le libéralisme de résoudre les cas les plus dramatiques d’inégalité sociale.

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Politics and Passion : Toward a More Egalitarian Liberalism constitue un effort pour réorienter la théorie politique moderne vers une conceptualisation moins formaliste, moins abstraite des rapports sociaux. Le livre peut être lu comme une tentative de sensibilisation : il s’agit de réintroduire dans les schémas normatifs de la théorie politique traditionnelle davantage de variables sociologiques et psychologiques, en la rendant plus réaliste et plus efficace dans le traitement des problèmes sociaux. Le type de démarche envisagé par Walzer bute sur certains points problématiques ; il est cependant indubitable qu’il constitue un défi qui doit être pris au sérieux par les avocats du libéralisme.

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Diego Rios

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Universität Witten/Herdecke (Allemagne)

Notes

[1]

Organisme de recherche et de réflexion sur les questions de sécurité rattaché au ministère de l’Intérieur.

[2]

Claude Lévi-Strauss, Race et histoire, Paris, Unesco, 1952.

[3]

Faleh Jabar, Hosham Dawod (eds), Tribes and power, Nationalism and Ethnicity in the Middle East, Londres, Saqi Books, 2003.

[4]

Daniele Caramini, Elections in Western Europe since 1815 : Electoral Results by Constituencies, Londres, Macmillan, 2000.

Titres recensés

  1. ROCHÉ (Sebastian) – Police de proximité. Nos politiques de sécurité. – Paris, Le Seuil, 2005. 310 p.
  2. LE BART (Christian), LEFEBVRE (Rémi), dir. – La proximité en politique. Usages, rhétoriques, pratiques. – Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2005 (Res Publica). 305 p.
  3. COLAS (Dominique), – Races et racismes de Platon à Derrida, anthologie critique. – Paris, Plon, 2004. 764 p.
  4. DAWOD (Hosham), dir. – Tribus et pouvoirs en terre d’Islam. – Paris, Armand Colin, 2004 (Sociétales). 302 p.
  5. CARAMINI (Daniele) – The Nationalization of Politics. The Formation of National Electorates and Party Systems in Western Europe. – Cambridge, Cambridge University Press, 2004 (Cambridge studies in comparative politics). 347 p.
  6. KELEMEN (R. Daniel) – The Rules of Federalism. Institutions and Regulatory Politics in the EU and Beyond. – Cambridge, Harvard University Press, 2004. 244 p.
  7. WALZER (Michael) – Politics and Passion: Toward a More Egalitarian Liberalism. – New Haven, Yale University Press, 2004. 184 p.

Pour citer cet article

« Comptes rendus », Revue française de science politique 1/ 2006 (Vol. 56), p. 158-166
URL : www.cairn.info/revue-francaise-de-science-politique-2006-1-page-158.htm.
DOI : 10.3917/rfsp.561.0158


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