2005
Santé publique
Pratiques
Prévenir les troubles musculosquelettiques du membre supérieur : un enjeu social et économique
Prevention of work-related muscular-skeletal disorders of upper limbs: a social challenge and economic obligation
M. Aptel
[1]
A. Aublet-Cuvelier
[1]
Les Troubles MusculoSquelettiques du Membre Supérieur (TMS-MS) représentent 66 % des Maladies Professionnelles (MP). Leur nombre a été multiplié par 8 en 11 ans pour atteindre en 2002, 21126 cas de MP réglées. Bien que les données statistiques de MP ne soient qu’un reflet imparfait de la réalité du risque, leur examen montre que depuis 10 ans, les pathologies les plus graves à savoir les tendinites de la coiffe des rotateurs augmentent plus rapidement que les TMS-MS dans leur ensemble. Il est probable que ce nombre de malades va continuer d’augmenter dans les prochaines années. Une évaluation du coût indirect montre aussi que ces maladies engendrent des conséquences sociales considérables qui interrogent sur l’employabilité des victimes qui ont souvent entre 40 et 60 ans. Les principes de prévention sont donc rappelés et la question d’un plan ambitieux de prévention soulevée. Ce risque, emblématique de la santé au travail, constituera avec les cancers professionnels un des principaux enjeux de prévention dans les prochaines années.Mots-clés :
TMS, membre supérieur, santé au travail, prévention.
Work-related muscular-skeletal disorders of upper limbs (WRMSDul) represent 66% of all occupational injuries and diseases (OD). The total number of cases has multiplied by 8 over the past eleven years, and in 2002 there were 21126 OD incidents recorded. Although OD statistical data are not necessarily a truly precise reflection of the reality of associated risks, examination of these trends shows that over the past 10 years the most serious diseases, like rotator cuff tendonitis, have increased more rapidly than have the totality of WRMSDul cases as a whole. It is likely that the number of injured workers will continue to increase over the course of the coming years. An evaluation of indirect costs also demonstrates that there are significant social consequences associated with these diseases and which put into question the employability of the affected workers, who are often aged between 40 and 60 years old. This paper therefore brings to the surface the importance of prevention principles and proposes an ambitions prevention plan. This emblematic occupational health risk will constitute, along with professionally related cancers, one of the major challenges for prevention in the coming years.Keywords :
WRMSD, upper limbs, occupational health, prevention programme.
Les Troubles Musculo-Squelettiques sont des Maladies Professionnelles (MP) indemnisées au titre des tableaux 57, 97, 98 des MP du régime général de la Sécurité Sociale (tableaux 39, 57, 57 bis respectivement pour le régime agricole) [1]. Cette expression parapluie recouvre diverses pathologies de l’appareil musculosquelettique dont la douleur est l’expression la plus manifeste. La douleur est le plus souvent associée à une gêne fonctionnelle qui peut parfois être invalidante. Les Troubles MusculoSquelettiques (TMS) concernent tous les segments corporels permettant à l’homme de se mouvoir et de travailler. Les pathologies de la colonne vertébrale (lombalgies) et du membre supérieur (tendinopathie de la coiffe des rotateurs, épicondylite médiale ou latérale, syndrome du canal carpien) sont les TMS les plus fréquents [5,17]. Le présent document traite essentiellement des TMS du membre supérieur (TMS-MS), du segment cervico-brachial aux doigts. C’est le tableau 57 des MP qui prend en charge l’indemnisation des TMS-MS pour le régime général (tableau 39 des MP pour le régime agricole).
De multiples études épidémiologiques ont montré le rôle décisif du travail dans la genèse de ces maladies et le consensus est maintenant large dans la communauté scientifique sur la typologie des facteurs de risque professionnels de TMS-MS. Ainsi, plusieurs documents de synthèse [2, 8, 9, 11, 19] concluent que le travail est un facteur de risque essentiel de TMS-MS. Les TMS sont des maladies multifactorielles à composante professionnelle [5]. Le risque de TMS-MS est ubiquitaire car des pans entiers des secteurs économiques secondaires ou des services sont concernés. De plus, ce risque est consubstantiel à la production ou à la fonction des entreprises. C’est d’abord parce que leurs modalités d’organisation ont évolué que les entreprises observent des TMS-MS parmi leurs salariés. Enfin, le vieillissement de la population salariée, l’allongement de la durée de vie au travail et son intensification, la gestion du retour au travail des personnes atteintes, voire le contexte de judiciarisation en lien avec la réparation, tous ces faits concourent à faire, à leur manière, du risque de TMS-MS, une priorité de prévention et un enjeu de santé au travail.
Dans ce contexte, il apparaît nécessaire de faire le point sur la réalité de ce risque professionnel afin de faire prendre conscience, si besoin est, à l’ensemble des acteurs concernés par ce problème, de l’urgence à développer une politique ambitieuse de prévention. Un examen minutieux des dernières données statistiques disponibles en offre l’opportunité.
Les études épidémiologiques constituent le moyen le plus rigoureux pour établir des liens entre l’exposition et la pathologie. En 1996, l’Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) et l’Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale (INSERM) ont publié les résultats d’une enquête épidémiologique nationale montrant que le risque de TMS est présent dans différents secteurs industriels [2]. Cette enquête est l’une des rares études épidémiologiques sur ce thème réalisées en France. Les études épidémiologiques sont d’abord un moyen de recherche et ne peuvent être un mode de suivi statistique de l’état sanitaire des salariés. Il n’existe aucune donnée nationale qui permette de connaître de manière précise et systématique la réalité du risque de TMS-MS dans les différents secteurs économiques. En 2002, le département Santé-Travail de l’Institut de Veille Sanitaire (InVS) a mis en place un réseau de surveillance épidémiologique du risque de TMS des membres supérieurs et de la colonne vertébrale : ce réseau de surveillance s’intéresse également aux TMS des membres inférieurs (notamment à l’hygroma du genou). Un premier réseau expérimental est actuellement opérationnel dans les Pays de la Loire, piloté conjointement par l’InVS et l’université d’Angers [21,22]. Dès que ces données seront disponibles, elles constitueront une source objective d’information sur la réalité du risque de TMS-MS.
Depuis longtemps, les données statistiques de MP réglées, diffusées par le régime général de la Sécurité Sociale (Direction du Risque Professionnel-Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés) [12] et le régime agricole, constituent une source régulière d’information sur le niveau de risque
Le tableau 57 des MP a été créé en novembre 1972 et sa dernière modification date du 7 septembre 1991. Une MP 57 réglée est une MP dont le dossier d’indemnisation est clos. Le cadre juridique de la réparation a aussi été modifié en 1993, lors de la mise en place du système complémentaire de reconnaissance des MP (loi n°93-121 du 27 janvier 1993 [1]). Pour le régime agricole, le tableau 39 date de 1976 et sa dernière de modification du 21 août 1993.
À compter du premier janvier 1994, le cadre juridique d’indemnisation des MP 57 ou 39 réglées n’a donc plus changé. Les variations de MP 57 ou de MP 39 observées depuis ne peuvent donc plus lui être imputées.
Pour utiles qu’elles soient, les données du régime général ou du régime agricole ne peuvent, en toute rigueur, être considérées comme des données statistiques figurant de manière rigoureuse l’ampleur du risque de TMS-MS en France. Plusieurs raisons le justifient : d’une part ces données n’ont pas vocation à représenter la réalité du risque mais à témoigner des indemnités versées par le régime des Accidents du travail et des Maladies professionnelles (AT/MP) aux victimes. D’autre part, le caractère non obligatoire de la déclaration de MP qui relève de la seule responsabilité des salariés ou la méconnaissance de leur droits par les victimes, constituent autant d’arguments qui expliquent, pour l’ensemble des MP, que ces données soient insuffisamment informatives de la réalité du risque.
Pour autant, ces statistiques sont les seules qui sont disponibles depuis la création des tableaux 57 et 39. C’est donc essentiellement sur la base de ces données que sera construite, dans cet article, l’analyse du risque de TMS. Les données de MP 57 réglées sont diffusées tous les ans. Elles permettent de savoir notamment, la répartition et l’évolution des pathologies ou le coût direct pour les entreprises, des cas réglés.
En 2002, dernière année de données disponibles, 31 461 dossiers de MP 57 ont été réglés. La figure 1 montre l’évolution du nombre de MP 57 réglées depuis 1992 jusqu’en 2002. Il s’élevait à 21 126 en 2002 et a été multiplié par 8 en 11 ans (2 602 en 1992 contre 21 126 en 2002). De plus, alors que le taux d’augmentation annuel des MP 57 restait jusqu’alors stable autour de 20 %, il s’est établi à 33 % en 2002 (figure 1). En effet, 21 126 cas ont été réglés en 2002 contre 15 912 en 2001. Force est donc de constater que loin de s’atténuer, l’augmentation des MP 57 entre 2001 et 2002 connaît un accroissement jamais observé antérieurement.
Figure 1
Évolution du nombre de MP 57 et 39 réglées et taux d’augmentaion des MP 57
Légende : les histogrammes gris représentent les statistiques du régime général et les histogrammes noirs celles du régime agricole. La courbe noire représente le taux d’augmentation des MP 57 pour le régime général calculé comme suit : n + 1/n en % avec n = nombre de MP 57 réglées pour l’année considérée.
La figure 1 présente aussi les données de MP 39 du régime agricole. On observe également dans le régime agricole une augmentation importante du nombre de MP 39 réglées. Ainsi, entre 1992 et 2002, le nombre de MP 39 réglées a été multiplié par 12, passant de 196 cas en 1992 à 2 364 cas en 2002. L’augmentation des TMS du membre supérieur est donc encore plus importante dans le régime agricole que dans le régime général bien que le nombre de cas recensés dans ce régime soit nettement plus bas que celui du régime général du fait d’un effectif plus faible de salariés.
Pour le régime général, les TMS-MS indemnisés au titre du tableau 57 sont la première cause de MP depuis plus de 10 ans. En 2002, ils représentent 67 % du total des MP réglées. L’amiante vient en seconde position avec 12 % et les lombalgies, indemnisées au titre des tableaux 97 et 98 des MP, en troisième position avec 8,5 %. Si l’on considère l’ensemble des TMS, c’est-à-dire si on inclut les lombalgies, la somme des cas réglés de TMS représente 76 % du total des MP (21126 + 424 + 2251 = 23801). Ainsi, en 2002, 3 MP réglées sur 4 sont des TMS.
La figure 2 représente l’évolution de la répartition des cas de MP 57 réglées sur les 6 dernières années pour les pathologies les plus fréquentes. En effet, le tableau 57 indemnise une dizaine de pathologies différentes [1] dont la gravité et les coûts qu’elles génèrent, sont variables. Les 5 maladies représentées dans cette figure correspondent à près de 90 % des MP 57 réglées. Ces données, calculées en % du total des MP 57 réglées pour l’année examinée, expriment donc la part relative de la pathologie considérée. Il convient de noter qu’une diminution de taux ne signifie pas que le nombre de cas diminue mais que la variation temporelle du nombre de ces cas n’est pas directement proportionnelle à celle du nombre total de MP 57 réglées. Autrement dit, le nombre de cas de cette pathologie augmente moins vite que l’ensemble des autres cas.
Figure 2
Évolution, en part relative, des cinq MP 57 les plus fréquentes
Légende : coude = épicondylite latérale et médiale : SCC = syndrome du canal carpien.
L’examen de la figure 2 montre qu’au cours des 6 dernières années :
- les cas de syndrome du canal carpien (SCC) diminuent en part relative et atteignent 37 % en 2002, contre 40 % en 1997 ;
- les cas de maladies du coude (épicondylite latérale et médiale) restent stables en part relative ;
- les cas de maladies de l’épaule (épaule douloureuse simple et épaule enraidie) augmentent de manière importante. Ils représentent en 2002, 29 % du total des MP 57 réglées contre 19 % en 1997. De plus, bien que leur nombre reste encore faible, les pathologies les plus graves de l’épaule, à savoir les épaules enraidies, ont doublé en part relative au cours de ces 6 années et, exprimé en données brutes, leur nombre a été multiplié par 5 (2 258 contre 434).
Il apparaît donc à l’examen de ces données que, outre l’augmentation importante du nombre de cas de MP 57 réglées, on observe simultanément une modification de leur répartition qui se traduit par une augmentation continue de la part relative des MP des épaules.
En 2002, le coût total net d’indemnisation des MP 57 se montait à 293 millions d’euros. Le coût net est la somme des prestations (soins + Indemnités Journalières [IJ]) et des éventuelles indemnités versées du fait d’une Incapacité Permanente Partielle (IPP). Si on prend en compte l’ensemble des TMS (tableaux 57 + 97 + 98), le coût net total atteint près de 385 millions d’euros.
Les prestations correspondent à 57 % du coût total net des MP 57 contre 43 % pour les indemnités relatives aux IPP. Le coût des prestations est massivement déterminé par les IJ puisqu’elles représentent 87 % des prestations contre 13 % pour les soins.
Le tableau I présente le coût net moyen d’une MP 57, d’un SCC et des pathologies de l’épaule (épaule douloureuse simple et épaule enraidie). Le coût net moyen d’un TMS de l’épaule est plus du triple de celui d’un SCC. Le montant des indemnités relatives aux IPP est 8 fois plus élevé pour une pathologie de l’épaule que pour un SCC. Le poids des IPP dans le coût net est relativement faible dans les cas de SCC alors qu’il est déterminant dans le cas des maladies des épaules. La proportion de cas bénéficiant d’une IPP est la plus élevée pour les pathologies de l’épaule (épaule douloureuse simple et épaule enraidie) et le taux moyen d’IPP s’élève à 13,3 % pour les maladies des épaules contre 6,6 % pour le SCC.
Tableau I
Coûts moyens, en 2002, en euros, d’une MP 57, d’un SCC, des maladies de l’épaule (les données en italique, représentent, en %, la part de la prestation et des Incapacité Permanente Partielle (IPP) dans le coût net moyen)
| MP | Nombre de cas | Coût net moyen | Coût des prestations | Coût des IPP |
| MP 57 | 21126 | 13 889 | 7956 | 5933 |
| | 100 % | 57 % | 43 % |
| SCC | 7 807 | 7 880 | 6 006 | 1874 |
| | 100 % | 76 % | 24% |
| Épaule | | | | |
| (épaule douloureuse simple | 6 116 | 26289 | 11 795 | 14 494 |
| et épaule enraidie) | | 100 % | 45% | 55% |
L’examen des données du régime général permet donc d’expliquer l’augmentation des coûts d’indemnisation des MP 57 par un double phénomène : l’augmentation continue du nombre total de MP depuis 11 ans couplée à l’augmentation de la part relative des MP 57 les plus graves que sont les TMS de l’épaule.
Les TMS-MS se traduisent aussi par des arrêts de travail. Le tableau II présente le nombre de jours d’arrêt de travail liés aux soins de ces pathologies. Il est très dépendant de leur gravité. Ainsi, une pathologie de l’épaule entraîne en moyenne 263 jours d’arrêt contre 150 pour un SCC.
Tableau II
Pourcentage de salariés bénéficiant d’une Incapacité Permanente Partielle (IPP) en 2002, et nombre de jours d’arrêt
| MP | Nbre de cas | % avec IPP | Nombre total de jours d’arrêt | Nombre moyen de jours d’arrêt |
| Ensemble | 21126 | 28 | 3 948 063 | 187 |
| des MP 57 | | | | |
| SCC | 7 807 | 19 | 1 174 209 | 150 |
| Épaule | | | | |
| (épaule douloureuse simple | 6 116 | 42 | 1 609479 | 263 |
| et épaule enraidie) | | | | |
Près de 4 millions de jours d’arrêt de travail liés à une MP 57 sont comptabilisés en 2002. Ce nombre représente 75 % du total des jours d’arrêt pour l’ensemble des MP. Ainsi, si les MP 57 constituent 67 % du total des MP réglées, elles représentent 75 % du total des jours d’arrêt. L’ensemble des TMS réglés au titre des tableaux 57, 97 et 98, représente 91 % du nombre total de jours d’arrêt de travail pour 76 % du total des MP, soit plus de 4,6 millions de journées perdues.
La figure 3 montre l’évolution du nombre moyen de jours d’arrêt depuis 1992 en lien avec une MP 57 réglée. L’augmentation du nombre de jours d’arrêt est continue depuis 11 ans. Ce nombre est passé de 117 à 187 jours entre 1992 et 2002, soit une augmentation de 56 %. Cette augmentation s’explique en partie par celle de la part relative des TMS-MS les plus graves mais d’autres phénomènes interviennent aussi que les données statistiques disponibles ne permettent pas d’apprécier de façon précise.
Figure 3
Évolution du nombre de jours d’arrêt moyen pour une MP 57
Lorsqu’on classe par tranches d’âge les salariés atteints d’une MP 57, on observe que leur proportion augmente avec l’âge (figure 4). En comparant ces données avec celles de la population active française, on observe une sur-représentation des salariés atteints d’une MP 57 dans les classes d’âge comprises entre 40 et 60 ans. Sur la base des données statistiques de MP 57, il semble donc que l’âge des salariés soit un facteur favorisant la déclaration des TMS-MS. Cependant, il faut remarquer que la maladie s’installe plus ou moins lentement et que la déclaration d’une MP 57 peut être le résultat d’un long parcours clinique et social.
Figure 4
MP 57 réglées par classes d’âge, appariées à celles de la population active française (* = source INSEE)
En résumé, il apparaît que le nombre de MP 57 réglées s’accroît de manière exponentielle depuis 10 ans et que le coût d’indemnisation est élevé en lien avec les IJ. Plus encore, l’analyse détaillée des statistiques permet d’expliquer cette augmentation des coûts par l’augmentation encore plus importante des pathologies de l’épaule par rapport aux autres TMS-MS. Or, leur pronostic fonctionnel est le plus grave de l’ensemble des TMS-MS.
Évolution prévisible du risque de TMS-MS et enjeux
Alors que, jusqu’au début des années 1990, le nombre total de MP était stable, autour de 5 000 cas réglés par an, l’accroissement spectaculaire des MP 57 depuis 10 ans soulève de nombreuses questions. Celle relative à la sous déclaration des MP ne sera pas évoquée dans cet article. C’est un phénomène établi et analysé dans de nombreux rapports officiels [rapport de la Cour des Comptes, disponible sur le site de la Cour des Comptes : www.ccomptes.fr à la rubrique « rapports », sous rubrique rapports publics particuliers ; - le rapport Yahiel (IGAS), disponible sur le site du ministère : www.social.gouv.fr, rubrique « Actualités », sous-rubrique « les rapports du gouvernement précédant »].
Les MP sont massivement des TMS (lombalgies et membre supérieur). Ils représentent en 2002, 3/4 des MP réglées. On peut donc dire que l’accroissement des MP est lié à celui des TMS en général et, spécifiquement à celui des TMS-MS. Or, face à un tel accroissement, la question de la mise en perspective de ces données s’impose afin d’envisager les évolutions probables de ce risque dans les années à venir et les enjeux de santé qui en découlent. Elle se fonde sur des données économiques et socio-démographiques. En premier lieu, le risque de TMS-MS est intrinsèquement lié au travail et à son évolution [20]. L’intensification du travail, les nouvelles modalités de production et d’organisation du travail sont les facteurs de risque indirects de TMS-MS [10, 11]. Cette évolution est non seulement observée dans les pays industrialisés mais aussi dans les pays émergents [13]. En termes de santé au travail, ces facteurs de risque indirects ne sont que les phénomènes qui ont induit, au poste de travail et plus largement dans l’entreprise, l’apparition des facteurs de risque directs de TMS. Les facteurs de risque directs sont d’origine biomécanique (efforts, répétitivité et postures articulaires extrêmes) et sont liés au stress et aux facteurs psychosociaux [7, 9, 15]. Le modèle « causal » qui lie les facteurs directs et indirects tout comme le lien entre le risque et ses facteurs sont mal connus [5]. Beaucoup de recherches, aussi bien cliniques, épidémiologiques que physiologiques ou ergonomiques sont indispensables pour progresser dans les connaissances de ces phénomènes. Enfin, force est de constater que les TMS-MS sont emblématiques d’un problème de santé au travail du fait de la nature des facteurs de risque qui sont ancrés dans le travail, considéré au sens générique et plus précisément dans l’organisation du travail et de la production.
Par conséquent, dans le champ de la santé publique, la prévention de ce risque concerne, en priorité, les acteurs de la prévention des risques professionnels que sont les médecins et infirmières du travail, les ergonomes, les responsables hygiènes et sécurité ainsi que les institutionnels de la prévention des risques professionnels (agents des services prévention des Caisses Régionales d’Assurance Maladie (CRAM), des Agences Régionales d’Amélioration des Conditions de Travail (ARACT), inspecteurs et médecins inspecteurs du travail et de la main d’Å“uvre).
Parallèlement, en France, la population des salariés vieillit et, suite aux modifications en 2003 des modalités de départ en retraite, la présence dans les entreprises de salariés de plus de 55 ans va augmenter. Cette tendance s’observe déjà avec la disparition progressive des diverses formes de préretraite. Cette situation peut éventuellement expliquer l’augmentation des IJ versées observée par la CNAM-TS. En effet, le rapport 2002 relatif à l’exécution de Objectif National des Dépenses d’Assurance Maladie (ONDAM) indique que « Le montant des IJ versées au titre des AT/MP a fortement progressé en 2002 : + 13.5 %. Leur croissance a du reste, été forte durant les dernières années : + 60 % entre 1997 et 2001. Cette hausse du montant des IJ AT/MP peut s’expliquer pour moitié par l’augmentation du nombre de salariés (30 %) et la hausse du salaire moyen (20 %). L’allongement de la durée des arrêts et le vieillissement de la population active contribuent également de façon notable à la progression de ces dépenses ». Le document indique aussi que « les maladies professionnelles interviennent à hauteur de 5,5 % dans l’évolution des IJ liées aux risques professionnels. Elles progressent assez sensiblement : + 40 % de croissance pour les arrêts courts (inférieurs à 28 jours) et même + 50 % pour les arrêts de longue durée entre 1999 et 2001. De plus, la durée moyenne des arrêts longs a tendance à croître : + 9 % entre 1999 et 2001 ». Ce constat de l’ONDAM complète celui des données de durée moyenne d’arrêt pour les MP 57 réglées (figure 3) et propose une explication déjà évoquée précédemment qui s’applique notamment aux TMS-MS réglés au titre du tableau 57, à savoir que, si rien n’est fait, le vieillissement de la population active ne peut qu’augmenter le nombre de personnes atteintes de TMS-MS.
En conséquence, pour des raisons économiques et socio-démographiques, il est réaliste de penser que l’augmentation du nombre de cas de TMS-MS dans les années à venir va se poursuivre si aucune politique de prévention n’est engagée pour maîtriser ce phénomène. Cela ne se traduira pas automatiquement par une augmentation du nombre de MP 57 puisque de multiples facteurs non liés à l’exposition au risque influencent la déclaration de MP (cf. rapport de la cours des comptes). En effet, l’évolution des déclarations dépend autant de la prise de conscience par les salariés de leurs droits ou de la légitimité à faire valoir leurs droits que de leur exposition aux facteurs de risque. C’est pourquoi le réseau de surveillance épidémiologique des TMS mis en place par l’InVS constitue indéniablement pour l’avenir une source objective d’information sur l’évolution de ce risque [21, 22].
Coût indirect, inaptitude et TMS-MS
Les données statistiques du régime général montrent que, comparativement à d’autres MP, les MP 57 sont déclarées alors que les salariés sont en période d’activité professionnelle comme en témoigne le nombre de jours d’arrêt qui s’accroît depuis 10 ans. Cette situation est spécifique aux TMS-MS et aux TMS en général. En effet, la plupart des MP n’entraîne que peu de jours d’arrêt. Par exemple, le nombre moyen de jours d’arrêt pour une surdité professionnelle (tableau 42 des MP) est de 5 jours en 2002. Pour les MP les plus graves, comme les cancers, les salariés sont souvent à la retraite lorsqu’ils en sont atteints ce qui ne conduit pas à des jours d’arrêt.
Pour autant, le coût indirect reste difficile à évaluer, mais à travers le nombre de jours d’arrêt, il y a fort à penser que celui-ci est loin d’être négligeable pour les entreprises.
Ce constat entraîne donc de multiples conséquences car le coût direct ne représente qu’une partie des coûts que les entreprises doivent supporter. Ainsi, le « caractère épidémique » de TMS-MS observé dans plusieurs secteurs industriels (industrie de la transformation de la viande ou du poisson, de la chaussure, du textile, du Bâtiment et des Travaux Publics, etc.) peut soulever des problèmes de fonctionnement aux entreprises et les amener à subir une réduction de leur potentiel d’adaptabilité aux contraintes économiques qu’elles rencontrent tant le nombre de salariés atteints est important. Enfin, la forte prévalence de TMS-MS dans certains des secteurs industriels cités précédemment conduit parfois à ce que ces entreprises rencontrent une relative difficulté à embaucher des salariés tant leur image est ternie ou leur attractivité réduite [18]. Il y a donc là un véritable enjeu pour les entreprises qui doivent absolument améliorer les conditions de travail qu’elles proposent aux salariés et montrer qu’elles veulent préserver leur santé. Par conséquent, elles ne peuvent délaisser la maîtrise de ce risque sous peine de mettre en cause leur propre vitalité.
Les TMS de la colonne vertébrale et de l’épaule peuvent être des pathologies invalidantes. Dès lors, la question du maintien et/ou retour dans l’emploi est posée. Dans une enquête menée par le contrôle médical de la région Centre, Germanaud [14] montre que sur les 2 301 pensions d’invalidité attribuées en 2002, les affections du système ostéo-articulaire viennent au second rang, derrière les affections psychiatriques (21 % du total contre 25 % pour les affections psychiatriques). Parmi les affections ostéo-articulaires, les lombalgies et les atteintes de l’épaule qui font partie des TMS les plus fréquents, représentent respectivement 43 % et 7 % du total, soit la moitié des effectifs de cette catégorie. Enfin, la moyenne d’âge des personnes mises en invalidité pour affections ostéo-articulaires est de 51,5 ans. Dans ses conclusions, l’auteur [14] observe que l’absence de prévention des risques professionnels, conduit vers l’inaptitude des salariés et génère des dépenses médico-sociales importantes sans compter le coût humain de ces situations. Par ailleurs, il constate « qu’il est parfois plus avantageux pour la victime d’une maladie professionnelle qui donnerait lieu à une incapacité permanente de faible importance, de conserver le bénéfice d’une pension d’invalidité dont le montant peut être supérieur à l’indemnisation que serait versée au titre du risque professionnel ». Ce constat s’applique parfaitement aux MP 57, 97 et 98 ou 39, 57 et 57 bis pour le régime agricole et peut être considéré comme un motif de sous déclaration de ces affections en tant que MP par les victimes. De plus, si les TMS ne posent pas la question du pronostic vital, ils soulèvent avec acuité celle du maintien de l’aptitude fonctionnelle qui est une des conditions de l’employabilité de personnes en âge de travailler.
En conclusion, la question de l’aptitude/inaptitude au poste est posée, lors du retour dans l’emploi du salarié. Pour les malades les plus gravement atteints, souvent considérés à l’issue du traitement comme médicalement stabilisés, l’impotence fonctionnelle résiduelle peut être suffisamment marquée pour que l’aptitude au travail soit limitée ou impossible. Bien qu’elle soit complexe et pas toujours couronnée de succès, la gestion sociale du retour dans l’emploi des victimes est une difficulté, qui, si elle n’est pas maîtrisée, conduira vers l’exclusion des salariés qui sont souvent peu formés, âgés et dont l’employabilité est réduite. La prévention primaire du risque de TMS, associée à une politique de formation continue, reste encore le meilleur traitement de ce risque professionnel.
C’est pourquoi, la connaissance des coûts indirects, qu’ils soient consécutifs à l’absence du salarié ou aux difficultés de sa réinsertion, est une des composantes essentielles de la problématique des TMS-MS. Elle constitue d’autant plus une priorité que le nombre des victimes est suffisamment élevé pour qu’il ait un impact économique et social. L’étude de l’InVS permettra de fournir des indications précieuses en la matière [22].
Responsabilité de la réparation des MP et TMS-MS
Il est fréquent d’entendre que le tableau 57 des MP est responsable de l’augmentation des MP. Cette intention qui équivaut à mettre en cause le thermomètre parce qu’il indique que le malade est fébrile, n’influence pourtant en aucune façon les facteurs de risque. Est-il encore utile de rappeler combien les données scientifiques sont solides pour dire le rôle essentiel du travail dans la survenue des TMS-MS ? Le déni de la responsabilité déterminante du travail dans la survenue de TMS-MS ne peut que conduire à une aggravation de la situation sanitaire des victimes et du point de vue psychologique, à une détérioration de leur équilibre psychique ainsi qu’à une remise en cause de leurs droits dans un contexte où le cadre juridique général est conforté (cf. arrêts de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation du 28 février 2002). Il convient aussi de rappeler qu’un tableau de MP s’il représente les critères de la réparation est tout autant la preuve de la reconnaissance d’un risque professionnel. À ce titre, il est un moyen d’information des entreprises qui sont tenues de déclarer les procédés de travail susceptibles de provoquer des MP (L. 461-4 du code de la sécurité sociale [1]).
Par ailleurs, la suppression du tableau qui ne réduirait en rien le nombre de malades, induirait uniquement un transfert des coûts financiers de la branche AT/MP vers le régime général. En effet, qui peut imaginer que les victimes ne se soigneront pas ? De plus, en quoi cette hypothétique suppression résoudrait-elle le problème du maintien ou la réinsertion dans l’emploi des victimes ? Sous l’hypothèse que les salariés atteints ne seraient plus reconnus comme victimes d’une MP, comment serait motivée l’inévitable prévention de ce risque en milieu de travail ? Dans le contexte actuel d’allongement de la période d’activité de travail, la vraie question est plutôt, comme le souligne la Présidence du Conseil d’Orientation des retraites, « la prise en charge de la pénibilité ne saurait dispenser d’une vigoureuse action d’amélioration des conditions de travail ». La discussion sur la pénibilité du travail prévue dans l’article 12 de la loi sur la réforme des retraites de 2003, ouvre une perspective de négociation intéressante [4].
C’est pourquoi, seule une politique de prévention audacieuse permettra de réduire le niveau de risque de TMS-MS. Là sont l’enjeu et l’intérêt de tous les acteurs de la prévention en particulier, les entreprises.
Principes de prévention
Il existe un « paradoxe » des TMS, et c’est probablement ce qui rend si difficile une prévention efficace : leurs causes sont à chercher dans une macro-analyse du fonctionnement de notre société, tandis que leur traitement, au quotidien, est infiniment propre à chaque entreprise. Dès lors, la prévention des TMS-MS doit être conçue et conduite dans un cadre national et/ou institutionnel, organisée dans les branches, les secteurs ou les métiers et réalisée dans les entreprises.
La prévention des TMS-MS concerne en priorité les acteurs de la prévention des risques professionnels et, plus largement les partenaires sociaux. Aussi, si la santé au travail a besoin d’un thème emblématique et d’une légitimité épistémologique vis-à-vis de la santé publique [16], la prévention des TMS en est le témoin et le symbole. Or, beaucoup de chemin reste à parcourir avant que cela ne devienne une réalité. Ainsi, la mise en place des « 35 heures » a été une occasion manquée de débattre de l’incidence sur la santé du temps de travail et du travail [20]. En effet, dans maints accords d’Aménagement Réduction du Temps de Travail, cette absence de préoccupation a probablement conduit à l’augmentation du nombre de cas de TMS-MS. Pourtant, tant d’un point de vue opérationnel que légal, les partenaires sociaux sont les premiers concernés, car ils gèrent le risque AT/MP et sont les acteurs légitimes et incontournables de l’amélioration des conditions de travail.
De nombreux documents décrivent les principes de prévention des TMS-MS [6]. Les grandes lignes de cette démarche de prévention font consensus. Un forum qui s’est tenu à Paris en novembre 2001, organisé conjointement par Le ministère du travail, l’ANACT, la Direction des Risques Professionnels du régime général, la Caisse Centrale de Mutualité Agricole (CCMSA) et l’INRS, a été l’occasion de les présenter [3]. La prévention repose sur 3 maîtres mots : recréer des espaces de prévention, bâtir un compromis dynamique, faire comprendre.
• Recréer des espaces de prévention. La démarche de prévention s’inscrit dans le temps. Elle se conduit comme un projet qui s’appuie sur une démarche ergonomique, participative et globale. Il est maintenant évident que le préalable à toute démarche de prévention des TMS-MS est la phase diagnostique qui vise à élaborer un constat partagé par les différents acteurs de l’entreprise. Le poids des facteurs psychosociaux et du stress dans la survenue des TMS-MS justifie aussi cette approche systémique des déterminants à l’origine du risque. Souvent cette approche apparaît, à juste raison, comme complexe, inadaptée aux petites et moyennes entreprises. Il est donc indispensable de poursuivre les études et recherches pour mettre à la disposition des entreprises des connaissances plus précises, des méthodes plus adaptées et des critères de réussite validés. En effet, seule la compréhension des déterminants du travail est susceptible de générer des pistes de solutions qui permettront de recréer pour les opérateurs des marges de manÅ“uvre.
• Bâtir un compromis dynamique. Les pistes de prévention sont potentiellement nombreuses mais intrinsèquement relatives. Aucune recette ne fonctionne a priori car ce type de solution posée a priori s’avère souvent peu ou pas fructueuse. Les pistes de prévention concernent l’ensemble du système de production, sans exclusive. De plus, ces pistes de prévention ne peuvent être pérennes tant les facteurs d’exposition sont évolutifs, les changements de production fréquents, les modalités de fabrications brèves et les modes d’organisation complexes. C’est pourquoi, sur la base d’un diagnostic partagé, les partenaires sociaux doivent dans l’atelier concerné, dans l’entreprise ou la branche professionnelle, mettre en place des solutions de prévention qui seront le fruit des connaissances scientifiques établies, des spécificités de l’entreprise issues du diagnostic ergonomique et des possibilités de transformation. La prévention des TMS-MS repose donc structurellement sur un compromis. En outre, comme le risque de TMS est lié au travail et que celui-ci est en mutation permanente, ce compromis doit bouger avec les évolutions de l’entreprise et du contexte économique. Il doit donc être dynamique. D’où la notion de compromis dynamique.
Le risque de TMS est la conséquence du niveau de développement organisationnel et technique des entreprises. Ce constat a pour corollaire qu’elles doivent être perpétuellement vigilantes et impliquées dans la maîtrise du risque de TMS-MS car les modalités d’organisation nouvelles des entreprises et le risque de TMS vont de pair.
• Faire comprendre. Le rôle des préventeurs du risque professionnel est essentiel pour donner à comprendre aux entreprises, les soutenir ou les accompagner. Ils doivent, en particulier, leur montrer que la prévention de ce risque ne passe pas par des recettes préétablies ou une conduite de type faire–faire mais pas une véritable action de faire comprendre. En conséquence, la formation, entendue comme un moyen d’action, les études pilotes à vocation exemplaire, sont autant de passages obligés de ce transfert ou de cet accompagnement. Mais cela suppose, au préalable, le développement de savoir-faire chez les préventeurs concernés, la mise en réseau de leurs compétences et une politique volontariste des partenaires sociaux et des institutionnels pour mobiliser ces préventeurs et par conséquent, les entreprises.
La mise en place, dès que possible, d’un plan ambitieux de prévention des TMS-MS s’impose face à un risque que l’on doit considérer comme emblématique de la santé au travail et dont les coûts économiques et sociaux vont devenir exorbitants et obéreront la vitalité de nombreuses entreprises. C’est donc, pour les partenaires sociaux, l’Institution Prévention (DRP, service prévention des CRAM et l’INRS), l’ANACT et les Agences Régionales pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ARACT), une priorité. Mais la Sécurité Sociale dans son ensemble est aussi impliquée car si toutes les personnes atteintes de TMS ne sont pas des cas reconnus de MP, toutes en revanche sont des malades dont une part non négligeable voit ses capacités fonctionnelles réduites et son employabilité obérée. Or, si actuellement le retour dans l’emploi des salariés déclarés consolidés après un TMS ne fait pas partie du champ de la prévention du risque professionnel, il n’en demeure pas moins que ces salariés malades génèrent des coûts sociaux largement supportés par l’Assurance Maladie.
Alors que la durée de vie active s’allonge et que le travail s’intensifie, ces victimes dont le nombre va probablement augmenter dans les prochaines années, doivent pouvoir bénéficier du maintien dans l’emploi. La prévention est donc une ardente obligation pour toutes ces institutions qui doivent se sentir concernées, voire interpellées, dans leurs missions et leurs valeurs. La santé et l’employabilité de dizaines de milliers de salariés sont à ce prix.
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·
Abadia G, Delemotte B, Delepine A, Leprince A, Mongolfier C. Les maladies professionnelles : guide d’accès aux tableaux du régime général et du régime agricole de la sécurité sociale. Paris : INRS éditeur, 2000 : 340 p.
2
·
ANACT, INSERM, INRS, DARES, CCMSA. Affections périarticulaires des membres supérieurs et organisation du travail. Résultats de l’enquête épidémiologique nationale. Document Médecin du Travail, 1996 ; 65 : 14-31.
3
·
ANACT, INRS, Ministère du travail, DRP-CNAM-TS, CCMSA. Prévenir les TMS, mieux articuler santé et organisation du travail. Actes du colloque. Paris, 27 et 28 novembre 2001. ED 4092. Paris : INRS éditeur, 2002 : 95 p.
4
·
ANACT. Réduire la pénibilité du travail. Travail et Changement 2004 ; (294) : 16 p.
5
·
Aptel M, Aublet-Cuvelier A, Cnockaert JC. Les troubles musculosquelettiques liés au travail. Rev Rhum 2002 ; 69 : 1181-90.
6
·
Aptel M, Gerling A. Démarche de prévention des TMS et outils simples. Doc Med Trav 2000 ; 65 : 14-31.
7
·
Aptel M, Cnockaert JC. Lien entre les TMS du membre supérieur et le stress. BTS Newsletters 2002 ; (19-20) : 57-63.
8
·
Armstrong T, Buckle P, Fine l, et al. A conceptual model for work-related neck and upper-limb musculoskeletal disorders. Scand J Work Environ Health 1993 ; 19 : 73-84.
9
·
Bernard BP, (ed). Musculoskeletal disorders and workplace factors. A critical review of epidemiologic evidence for work-related musculoskeletal disorders of the neck, upper-extremity, and low back". NIOSH, Cincinnati, 1997, DHHS (NIOSH) publication.
10
·
Bourgeois C, Lemarchand F, Hubault C, Brun A, Polin J, Faucheux M. « Troubles musculosquelettiques et travail : quand la santé interroge l’organisation ». Lyon : éditions de l’ANACT, 2000 : 252 p. (Coll. outils et méthodes)
11
·
Buckle P, Devereux J. Risk factors for work-related neck and upper limb musculoskeletal disorders. Bilbao : European Agency for safety and Health at Work, 1999 : 114 p.
12
·
CNAM-TS Statistiques Nationales des Accidents du Travail, des Accidents de trajet, et des Maladies Professionnelles, Année 2001. Paris : CNAM-TS éditeur, 2003 : 520 p.
13
·
Eullech MH, Germazi M, Fourati H, et al. Les cervicalgies communes en milieu professionnel : (à propos de 100 cas). In : Hérisson C, Fouquet B, Codine P, eds. Membre supérieur et pathologie professionnelle. Paris : Masson; 2001 : 79-83. (Coll. de pathologie locomotrice et de médecine orthopédique)
14
·
Germanaud J. Les mises en invalidité pour affection ostéo-articulaires dans le régime général de l’assurance maladie en région centre. In : Hérisson C, Fouquet B, eds. Muscle et pathologie professionnelle. Paris : Masson, 2004 : 48-54. (Coll. de pathologie locomotrice et de médecine orthopédique)
15
·
Lasfarges G, Roquelaure Y, Fouquet B, Leclerc A. Pathologies d’hypersollicitation périarticulaire des membres supérieurs – troubles musculo-squelettiques en milieu de travail. Paris : Masson éditeur, 2004 : 147 p. (Coll. médecine du travail)
16
·
Marié JL. Avis d’expert. Réalité Prévention 2004 ; (3) : 3-4.
17
·
Meyer JP, Frings-Dresen M, Buckle P, Delaruelle D, Privet L, Roquelaure Y. Consensus clinique pour le repérage des formes précoces de TMS. Troubles musculosquelettiques du membre supérieur. Arch Mal Prof 2002 ; (63) : 32-45.
18
·
Morriseau P. Contraintes musculaires et travail en abattoir. In : Fouquet B, Codine P, eds. Muscle et pathologie professionnelle. Paris: Masson, 2004 : 79-83. (Coll. de pathologie locomotrice et de médecine orthopédique)
19
·
National Academy of Sciences Work-related muskuloskeletal disorders, workshop (summary). Washington (DC) : National Academic Press, 1999 : 229 p.
20
·
Omnes C, Bruno AS. Les mains inutiles. Paris : Belin, 2004 : 477 p.
21
·
Roquelaure Y, Touranchet A, Ha C. Réseau expérimental de surveillance épidémiologique des troubles musculo-squelettiques (TMS) d’origine professionnelle. Rapport final pour l’Institut de Veille Sanitaire. Saint Maurice, 2001 : 83 p.
22
·
Roquelaure Y, Ha C, Sauteron M, et al. Troubles musculo-squelettiques du membre supérieur et travail : Résultats de la surveillance épidémiologique dans les Pays de la Loire en 2002". In : Herisson C, Fouquet B, eds. Membre supérieur et pathologie professionnelle. Paris : Masson, 2001 : 53-60. (Coll. de pathologie locomotrice et de médecine orthopédique)
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Laboratoire de Biomécanique et d’Ergonomie, Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), avenue de Bourgogne BP 27, 54501 Vand
Å“uvre-lès-Nancy cedex, France