La nouvelle constitution européenne
La nouvelle constitution européenne
Jacques Ziller
2005. 128 pages
Collection
I.S.B.N. 9782707141996
Site Web
Alertes e-mail

Recevez des alertes automatiques relatives à cet ouvrage.

S'inscrire Alertes e-mail - La nouvelle constitution européenne

Être averti par courriel à chaque nouvelle parution :
d'un ouvrage de la collection « Repères »
d'une citation d'une des contributions de l'ouvrage

Votre adresse e-mail

Gérer vos alertes sur Cairn.info

Cairn.info respecte votre vie privée

Vous consultezLa nouvelle constitution européenne

Jacques Zillerdu même auteur



 

Présentation Le 18 juillet 2003, Valéry Giscard d’Estaing, Président de la Convention européenne, présentait le texte définitif et complet du projet de traité établissant une Constitution pour l’Europe. Ce livre en analyse le texte et explique le fonctionnement de la Convention qui l'a rédigé. Son contenu est étudié dans ses lignes de force, et les principales innovations qu’il contient sont expliquées et évaluées. Écrit avant l’ouverture à l’automne 2003 de la conférence intergouvernementale chargée d’adopter le projet de traité constitutionnel, ce livre reste d’actualité, à quelques modifications près concernant le Conseil législatif, la commission et la majorité qualifiée.
« Ce livre sera utile non seulement aux non-spécialistes, mais aussi aux experts, qui trouveront ici tout ce qu'ils n'osent pas demander et que souvent ils ne savent pas... Il en aidera plus d'un parmi nous pour commencer à bien connaître cette nouvelle Constitution ! » Giuliano Amato, vice-président de la Convention, extrait de la préface à l’édition italienne.

 

SOMMAIRE

Page 1 à 2
  Pages de début
Page 3 à 4
  Avertissement
Page 5 à 24
  I. Une Constitution européenne pour quoi faire ?
Page 25 à 46
  II. La Constitution pour l'Europe, qu'est-ce que c'est ?
Page 47 à 84
  III. La Convention européenne, mère de la Constitution
Page 85 à 109
  IV. Ce que tout le monde croit savoir…
Page 110 à 117
  V. La suite des événements
Page 118 à 128
  Pages de fin

FICHE TECHNIQUE

Ziller Jacques, La nouvelle constitution européenne, Paris, La Découverte « Repères », 2005, 128 pages.
ISBN : 9782707141996.
Lien : <http://www.cairn.info/la-nouvelle-constitution-europeenne--9782707141996.htm>.