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Alternatives économiques

2015/6 (N° 347)



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Premières lignes

Faut-il que les accords d'entreprise puissent déroger aux accords de branche ?Je n'ai pas l'impression que cette demande soit à l'ordre du jour dans les entreprises. Depuis les lois Borloo en 2005 puis Sarkozy en 2008, un accord d'entreprise peut déjà, dans certaines conditions, déroger à un accord de branche. Or, deux rapports ont montré que cette possibilité n'était que très faiblement utilisée....
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