2001
Actes de la recherche en sciences sociales
Pour une historicisation des concepts historiques
Olivier Christin
Au milieu des années 1740, deux adversaires s’affrontent au sein de la faculté des Arts de l’université de Paris pour représenter la Nation de France lors de l’élection du recteur : Poirier, ancien procureur de la Nation, et Hamelin, professeur de philosophie au Collège de Mazarin. Un factum publié en 1744 pour faire valoir les prétentions du premier souligne qu’il « y a trente-quatre ans qu’il est immatriculé dans l’Université », qu’il « a été recteur », qu’il « a blanchi dans les travaux et les charges de sa profession » alors que son compétiteur n’a « que quatre années de matricule » et exerce « depuis six mois » seulement
[1]. Pour l’auteur du factum, l’honneur de représenter la Nation de France revient donc « naturellement » à Poirier, au nom de la « bienséance » et des privilèges de sa charge de procureur. Ses partisans répliquent longuement à Hamelin qui invoquait « l’idée du droit d’élection, dont l’essence et le caractère sont de ne devoir être réglé que par la liberté et la pluralité des suffrages ». Pour eux, dans cette élection, « la liberté des suffrages consiste uniquement à examiner si le sujet qui se présente a les qualités requises pour être admis et à le rejeter s’il en est dépourvu. Il en est de même dans presque toutes les compagnies et les communautés, où les membres sont appelés tour à tour aux premières places, le rang d’ancienneté décide de l’élection, à moins qu’il n’y ait des motifs et des raisons d’exclusion contre l’aspirant ».
Ce n’est évidemment pas un effet du hasard si, par-delà les péripéties propres au monde universitaire et à ses combats furieux sur des enjeux apparemment minimes, on peut observer ici, au milieu du
xviiie siècle, l’opposition frontale entre deux conceptions du vote ou de l’élection. Si Hamelin épouse une définition du suffrage qui paraît conforme aux définitions contemporaines – exercice libre d’un choix par plusieurs électeurs dont les voix, équivalentes, peuvent se dénombrer et se compter –, Poirier et ses partisans restent, eux, fidèles à une conception dominante dans la France d’Ancien Régime, qui voit dans la décision collective par élection une forme particulièrement efficace et légitime de la reproduction sociale et de la perpétuation des élites
[2] dont le monde universitaire n’est pas seul à donner des exemples
[3]. Poirier, en ce sens, est désigné par son institution avant même que les membres de celle-ci n’aient à exprimer le moindre choix explicite : il en est le représentant « naturel », se signalant de lui-même à l’attention de ses pairs. Le factum le dit d’ailleurs sans fard : « Le Sieur Poirier, qui s’était présenté, moins pour se procurer un honneur personnel, que pour conserver les privilèges de sa place, se crut dans l’obligation de soutenir ses droits. » Le terme d’élection peut alors être synonyme de nomination ou de cooptation, sans que personne ne voie là la moindre contradiction
[4].
Si l’État d’Ancien Régime réussit en apparence à restreindre considérablement le recours à la décision par élection dans l’espace du politique (plus de convocation des États Généraux après 1614, réduction des libertés urbaines, transformation de la cérémonie du sacre afin d’en effacer tout rappel d’un hypothétique consentement du peuple ou de la noblesse…), il confirme en même temps les acteurs sociaux dans leur statut et laisse entre leurs mains les instruments légitimes et efficaces qui leur permettent d’assurer la pérennité de leur position : les maîtres des métiers désignent en leur sein les syndics qui édictent les règles de fonctionnement de leur groupe et notamment les conditions d’accès à la maîtrise ; les notables continuent de se partager les charges locales, sans concurrence intempestive… La monarchie s’attache ainsi en partie la collaboration intéressée de ceux-là mêmes qu’elle dépossède d’anciennes (et fragiles) prérogatives politiques. Petit à petit au cours du
xviiie siècle, pourtant, cette conception organiciste et corporée du suffrage comme expression des intérêts de corps se trouve concurrencée par une autre représentation de la volonté collective, qui fait de celle-ci le produit, par une manière de « main invisible », de l’agrégat statistique d’opinions en principe individuelles et parfaitement équivalentes puisque sans rapport avec la qualité de ceux qui les formulent. De l’effort théorique considérable qu’exige cette transformation de la définition du vote témoignent notamment les analyses de Borda ou de Condorcet sur les paradoxes mathématiques de la décision majoritaire et du vote individuel, qui ne sont concevables qu’une fois acceptées l’égalité absolue des électeurs et donc le caractère parfaitement interchangeable de leurs voix, mais aussi l’évolution sensible de certains manuels de droit qui commencent à distinguer à cette époque plus soigneusement cooptation, choix individuel, décision collective ou encore les débats qui accompagnent la révolution américaine au sujet du bicaméralisme et de la juste représentation à la fois des États et de la population. L’exemple des colonies américaines, exactement contemporain des débats français, montre cependant qu’il ne faut peut-être pas lier trop fortement l’affirmation politique du vote individuel à la constitution d’un savoir mathématique et statistique qui pourrait, à tort, sembler en être comme la condition intellectuelle de possibilité. Alors même que les délégués du Congrès Continental de 1774 déplorent l’absence « de tout matériau convenable pour évaluer l’importance de chaque colonie », le principe d’une représentation proportionnelle des États s’impose progressivement, de manière empirique, au détriment des anciennes formes de délégation et de partage des responsabilités. Au sein des treize États, les critiques se multiplient également contre la représentation collégiale et presque égalitaire des comtés et des villes dans les assemblées locales, qui ignore les écarts de population et de richesse. Un mémoire du comté d’Essex réclame ainsi en avril 1776 « l’égalité dans la représentation, que celle-ci se fonde sur le nombre, sur la richesse, ou sur les deux » dans la General Court du Massachusetts. Ici, comme au niveau fédéral, le triomphe du vote individuel et du principe arithmétique, qui sape l’ancienne représentation collégiale, doit donc bien davantage au pragmatisme habile des acteurs et à la conjonction des intérêts des dominants – les villes ou les États les plus riches étant aussi les plus peuplés – qu’à un programme idéologique précis : lorsque s’ouvre la nouvelle session de la General Court quelques mois plus tard, le nombre des délégués est passé de deux cent un à deux cent soixante-six, cette augmentation ne profitant en fait qu’aux villes riches de la côte ; à elle seule, Boston passe de quatre représentants – le maximum autorisé jusque-là – à douze
[5]. Le vote individuel et le principe majoritaire l’emportent avant tout parce qu’ils s’accordent aux intérêts du libéralisme économique.
Plus qu’ils ne se succèdent dans un ordre chronologique simple qui verrait son point d’inflexion se situer entre les années 1770 et 1848, vote individuel-majoritaire et vote organique-collégial se superposent et se concurrencent donc durablement, en fonction, en partie, de la structure du champ politique et des stratégies mises en œuvre par les acteurs sociaux qui peuvent ici travailler à produire une décision nécessairement unanime ou présentable comme telle – par exemple dans l’élection des souverains pontifes –, là chercher à convertir en capital politique des ressources et des revenus acquis en dehors de toute charge publique, là, enfin, à reconnaître dans le vote atomisé les fondements d’une nouvelle définition de la volonté collective propice à une autonomisation sans précédent du politique.
On comprend dès lors l’intérêt qu’il y a à associer étroitement le travail sociologique à l’analyse historique à propos du vote. Il s’agit, en effet, de se garder de deux erreurs apparemment opposées et pourtant profondément solidaires : l’assimilation réductrice du vote au suffrage politique démocratique, au risque d’oublier que les pratiques électorales ont servi et servent encore à bien d’autres choses qu’à la sélection libre et équitable des représentants politiques, et la croyance en la constance transhistorique d’illusoires technologies sociales que l’on retrouverait sans changement en Grèce, à Rome ou dans le monde contemporain, au risque, cette fois, de ne pas voir que l’identité nominale des concepts et des techniques dissimule la transformation profonde des enjeux et des rapports de forces et donc des usages sociaux de l’élection.
Peut-être n’est-il pas tout à fait sans intérêt, par exemple, de rappeler que le terme de « parité » ne fait pas son apparition dans le droit et la science politique à la fin des années 1990, avec les débats français sur la féminisation de la représentation politique, mais au
xvie siècle, dans le contexte des guerres de Religion, lorsque les protestants allemands cherchèrent à neutraliser les effets pour eux dramatiques de la surreprésentation des catholiques dans les instances centrales de gouvernement et notamment à la Diète
[6]. Loin de la coquetterie érudite ou de la distraction antiquaire, ce rappel permet en fait de comprendre que la parité fut, à l’origine, à la fois un instrument d’équité politique mais aussi une puissante construction contre la décision majoritaire et l’idée de concitoyenneté qui la soutenait
[7]. C’est en tout cas au prix d’une telle « ré-historicisation » d’institutions d’apparence intemporelle comme le vote que l’on peut espérer sortir de ce qui n’est souvent qu’une science des procédures pour s’engager dans l’analyse sociale des modes de la construction de la décision.
C’est dans les représentations (iconographiques) que l’on trouve portées à la plus grande explicitation les représentations (intellectuelles) qui sont au principe des théories de la représentation (politique) mises en œuvre dans les différentes formes de vote.
À la projection spatiale de la communauté solidaire des hommes sous la forme idéale de cercles illustrant la concentration du pouvoir délégué d’abord par l’ensemble des habitants au conseil et puis par ce conseil au Landaman dans le demi-canton d’Obwald s’oppose ainsi l’illusion inverse qui, au lendemain de l’abolition des privilèges dans la nuit du 4 août 1789, porte à croire que la justice et l’exercice du pouvoir seront désormais du côté de ceux qui sur la balance pèsent le plus lourd dès lors qu’on accepte le principe du vote par tête et de l’addition mécanique des suffrages individuels.
© BNF M98993.
[1]
Mémoire pour le Sieur Poirier, ancien recteur de l’Université, ancien procureur de la Nation de France, professeur de Philosophie au Collège de la Marche, intimé, contre le Sieur Hamelin, Licencié en Théologie, Professeur de Philosophie au Collège Mazarin, Appelant, Les Doyens et suppôts des Nations de France, de Picardie, de Normandie et d’Allemagne, de la Faculté des Arts de l’Université et le Sieur Lallemand, Professeur de Rhétorique au Collège de la Marche, Vice-Syndic de l’Université, Paris, 1744, Bibl. Mazarin (3318 J [pièce n° 4]).
[2]
Voir à ce sujet les notes suggestives de R. Descimon et A. Guery, « Un État des temps modernes ? », A. Burguière et J. Revel (sous la dir. de),
Histoire de la France, Paris, Seuil, 1989 ; je cite dans la réédition de poche, Seuil, 2000, p. 328 et suiv.
[3]
Il en est toutefois grand pourvoyeur, comme le suggèrent certaines affaires révélatrices où l’on voit l’élection servir en fait la transmission héréditaire ou du moins familiale des postes.
[4]
Voir, à titre d’exemple, François des Maisons, dans ses
Définitions du droit canon…, Paris, 1671-1674 : « Le mot d’élection peut estre définy par ces mots […] : un choix fait d’une personne habile et capable d’entrer dans une dignité, confrérie et société et autres choses semblables, après avoir gardé les formes prescrites et désirées par les saints canons. »
[5]
Je reprends ici la démonstration de J. R. Pole, « The Emergence of the Majority Principle in the American Revolution »,
Études sur l’histoire des assemblées d’État, publications de la section française de la commission internationale pour l’histoire des assemblées d’État, Paris, PUF, 1966, p. 63-72.
[6]
M. Heckel, « Parität »,
Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte, Kan. Abt., 49, 1963, p. 261-420.
[7]
Olivier Christin, « La question du vote majoritaire à l’époque de l’édit de Nantes », L. Hubler, J.-D. Candaux et C. Chalamet (sous la dir. de),
L’Édit de Nantes revisité, Publications de l’Association suisse pour l’histoire du refuge huguenot, Genève, Droz, 2000, p. 41-54.