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Afrique & histoire

2009/1 (vol. 7)

  • Pages : 352
  • ISBN : 9782864325826
  • Éditeur : Verdier

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Tout comme l’histoire de l’expansion coloniale de la France, les documents relatifs à l’emprise française outre-mer ont connu des destinées très différentes et souvent tourmentées. C’est pourquoi ce très bref panorama de l’histoire des archives coloniales anciennes ne se veut pas exhaustif : il est principalement un avant-goût des difficultés auxquels les futurs chercheurs se heurteront dans leurs travaux et vise à les informer sur la richesse de ces fonds qui permettent de faire l’Histoire, mais dont l’histoire a été très longtemps ignorée.

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Le premier empire colonial – terme qui s’applique à la période qui va du xviie siècle [1][1] Avec un essor plus soutenu à partir de 1626, date à... à 1815 – s’est établi progressivement aux Amériques (le Canada, la Louisiane), aux Antilles (notamment Saint-Domingue), en Guyane, en Afrique (Saint-Louis du Sénégal, Gorée, Rufisque, mais aussi dans la Régence d’Alger), ainsi que dans l’océan Indien (à Madagascar avec Fort-Dauphin, dans les Mascareignes avec l’Île de France et l’Île Bourbon) et enfin en Inde (les « cinq comptoirs », d’abord Surate et Pondichéry, puis toute la péninsule du Deccan).

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Cette politique de rivalité avec les grandes puissances européennes telles que l’Espagne, les Provinces-Unies ou encore l’Angleterre a connu bien des vicissitudes qui ont évidemment marqué la production documentaire et la conservation de celle-ci. Si les grandes entreprises coloniales débutent sous le règne de Louis XIII puis Louis XIV, l’apogée se situe au xviiie siècle avec Louis XV. Pourtant, c’est aussi à cette période que débutent les grandes modifications de ce « premier empire colonial » avec les conditions imposées par les traités liés aux guerres européennes : celui de Paris, en 1763, qui met fin à la guerre de Sept ans, sonne également le glas pour de nombreuses possessions françaises, comme en Afrique où seule Gorée subsiste de tous les établissements français. De même la période napoléonienne verra l’effondrement des restes de cet empire.

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Au niveau archivistique, la complexité des fonds s’explique par l’absence, pendant longtemps, d’une administration coloniale et du sentiment d’appartenir à un corps de l’État qui se développera d’ailleurs de manière suffisamment forte pour traverser les périodes révolutionnaire et napoléonienne sans trop en subir les conséquences. Les archives coloniales ont d’autre part subi le même sort que les autres sources administratives : de nombreux secrétaires d’État et commis, du moins au xviie siècle, ont considéré comme leurs ces papiers d’État. Il faut attendre le ministériat de Colbert [2][2] Jean-Baptiste Colbert (1619-1683) cumula plusieurs... pour voir une législation s’imposer peu à peu.

Le dépôt des papiers publics des colonies et le dépôt des fortifications des colonies : la lente construction d’une conscience institutionnelle coloniale sous l’Ancien Régime

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Lorsqu’il prend la tête du secrétariat d’État à la Marine, Colbert dirige ainsi trois bureaux : celui du Ponant, celui du Levant et enfin celui de la Comptabilité des fonds. Ces différentes entités administratives traitent occasionnellement des affaires coloniales. Très rapidement est créé, en 1680, un dépôt qui regroupe à la fois les papiers de la Marine et des Colonies. L’organisation de ce dépôt est, semble-t-il, postérieure et date de 1699. C’est bien sûr la Marine qui occupe très vite la priorité dans cette organisation, même si on attribue aux Colonies en 1710 un bureau au sein de la Marine qui leur est propre. Ce système va perdurer assez longtemps puisqu’il faut attendre 1775 pour voir se créer deux bureaux : celui des colonies d’Amérique et des Côtes d’Afrique [3][3] La politique coloniale (essentiellement commerciale)... et celui des colonies de l’Inde. Cependant, les archives restent conservées par le bureau des papiers de la Marine et des Colonies. 1776 est la deuxième étape importante, avec la création de deux dépôts intégrés à l’administration existante : le Dépôt des papiers publics des Colonies et le Dépôt des fortifications des Colonies auxquels s’adjoint un bureau des affaires contentieuses.

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Le dépôt des papiers publics des Colonies va de pair avec le développement d’une administration organisée dans les colonies mêmes. Ainsi sont envoyées à Versailles, c’est-à-dire au siège de l’administration centrale, des expéditions, des minutes ou des copies des actes rédigés localement. Les registres paroissiaux, les papiers des greffes judiciaires, les minutes notariales, les rôles des passagers au départ et à l’arrivée étaient copiés puis envoyés à l’intendance avant d’être réexpédiés en France. Si l’édit de 1776 devait avoir un effet rétroactif, tous les actes n’ont cependant pas été recopiés faute de temps et de moyens.

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Parallèlement se met en place le Dépôt des fortifications des Colonies, appelé jusqu’en 1880 Dépôt des cartes et plans des Colonies : en 1776, en effet, est prescrit l’envoi en France des plans levés dans les colonies et restés sur place. Le Dépôt ne voit son fonctionnement véritablement établi qu’en 1778 lorsque les plans et documents graphiques du Dépôt des papiers de la Marine et des Colonies s’ajoutent aux documents venant des fortifications locales.

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On le voit, l’histoire des archives est logiquement liée à celle de l’administration, comme l’attestent aussi les divers déménagements qu’ont subi les fonds. Ainsi le Dépôt des papiers de la Marine et des Colonies est initialement installé à Saint-Germain-en-Laye avant d’être déplacé place des Victoires en 1699, dans un pavillon à l’extrémité du jardin du couvent des Petits-Pères, puis à Versailles en 1763, dans un hôtel construit par Jean-Baptiste Berthier à la demande de Choiseul [4][4] Étienne François duc de Choiseul (1719-1785) a été... pour abriter non seulement la Marine et les Colonies, mais aussi les Affaires étrangères. Ce Dépôt est un modèle de conservation, avec par exemple une architecture permettant une température constante ou encore des étagères grillagées pour faciliter la circulation de l’air. C’est là que les rejoindront le Dépôt des papiers publics et celui des fortifications. À Rochefort existe aussi un autre Dépôt, celui des chartes des colonies qui sera rattaché à la Marine en 1781. Avant la Révolution, les archives des colonies suivent donc, assez lentement, un processus de concentration pour les rapprocher de l’administration (et non plus des personnes) [5][5] Ce processus est assez général durant cette période... qui les démarquent peu à peu de celles de la Marine.

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En ce qui concerne le ministère de la Marine et des Colonies, l’idée est lancée par le lobby des colons et négociants, pendant la Révolution, de la création d’un ministère des Colonies pour se distinguer du ministère de la Marine. Le projet sera finalement repoussé en 1791 à cause de l’opposition du comité de l’Agriculture et du Commerce malgré l’approbation du comité de Constitution. Au commencement du Consulat, on confie à un conseiller d’État l’administration centrale des colonies par la loi du 5 nivôse an VIII, remplacé par un directeur par l’ordonnance du 8 janvier 1814. Cette administration est un véritable État dans l’État : ainsi en 1807 Guillemain de Vaivre, ancien intendant général des colonies de 1783 à 1792 et conseiller d’État chargé des colonies, dirige une pieuvre institutionnelle comprenant l’administration centrale des colonies orientales et occidentales, les comptoirs et établissements de la côte d’Afrique, la police et la législation du commerce, de la sûreté et de la défense. G. de Vaivre nomme en outre les emplois civils et militaires et dirige les appointements et soldes, l’approvisionnement et les expéditions de troupes. Rien, ou presque, ne lui échappe. À la Restauration le baron Portal [6][6] Pierre-Barthélémy Portal (1765-1845) armateur, membre... partage ses attributions (justice, administration, police, défense, commerce, etc.) entre différents bureaux d’administration (personnel, finances, approvisionnement, etc.). Ce système va perdurer tout au long du xixe siècle, à l’exception d’un bref intermède, du 24 juin 1858 au 24 novembre 1860, au cours duquel l’administration coloniale est rattachée au ministère de l’Algérie et des Colonies, avant de revenir dans le giron de la Marine. Un sous-secrétariat d’État aux colonies est créé en 1881 et rattaché au sous-secrétariat du Commerce, et ce n’est qu’en 1894 qu’il est érigé en ministère des Colonies. Ce dernier perdurera jusqu’à sa disparition en 1960 selon l’organisation établie par la loi du 31 juillet 1920.

Le patrimoine de l’administration coloniale : vie et évolution des fonds anciens aux xixe et xxe siècles

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Les archives de la Marine et des colonies restent à Versailles jusqu’en 1837 avant de déménager dans les greniers du ministère de la Marine jusqu’en 1896, puis d’être de nouveau déplacées en 1893 pour le Louvre, dans le pavillon de Flore (et dans des conditions de conservation insoutenables), pour s’établir enfin en 1909 rue Oudinot, dans l’ancien noviciat des Frères des Écoles chrétiennes, lors du déménagement du ministère des Colonies. Le décret du 3 février 1882 sépare les archives coloniales de celles de la Marine pour les attribuer au tout nouveau sous-secrétariat d’État au Commerce et aux Colonies. Il est à noter que les fonds du dépôt des papiers publics des colonies ont toujours été respectés, contrairement aux archives conservées dans les colonies qui ont pâti de l’inexistence de services d’archives respectueux de normes strictes de conservation alors que les conditions climatiques et le manque de personnel qualifié les mettaient en péril.

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Le Dépôt des fortifications a subi un sort légèrement différent : par arrêté du 15 nivôse an VIII, il est placé sous la responsabilité du premier inspecteur du génie, puis en 1880 un décret remet au corps de l’Artillerie de marine le service des constructions militaires et des fortifications aux colonies, tout en supprimant le dépôt des fortifications dont les archives sont transférées dans les locaux de l’inspection générale de l’Artillerie de marine, avant d’être transféré au ministère des Colonies peu avant 1914.

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Peu de soins ont été apportés aux fonds d’archives. Un archiviste, Guët, établit un cadre de classement pour les archives coloniales antérieures à 1789. Il met en place un système basé sur celui des fonds de la Marine, en attribuant aux fonds des lettres de séries (A à G).

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Un décret du 20 juin 1896 crée en outre une commission supérieure des archives et de la bibliothèque du ministère des Colonies. Un de ses membres, Christian Schefer, propose des mesures pour le classement des archives. Remarquant en 1911 l’absence d’inventaire, mis à part celui de Guët, il choisit, au mépris du respect des fonds – principe archivistique qui prend depuis la seconde moitié du xixe siècle de plus en plus d’importance –, un classement géographique et logique.

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Enfin, après la suppression du ministère des Colonies – rebaptisé ministère de la France d’outre-mer en 1946 – les archives, même si elles restent dans les locaux du 27 rue Oudinot, passent sous l’autorité des Archives nationales en 1961.

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Le Centre des archives d’outre-mer, créé en 1966 à Aix-en-Provence, rassemble donc les archives rapatriées des colonies devenues États indépendants, les fonds transportés depuis Paris à Aix-en-Provence (fonds des départements ministériels en charge des colonies, du xviiie siècle à 1960) et, entre autres, des fonds d’archives privées et des collections de documents figurés (cartes et plans, estampes et gravures, etc.). En outre, comme nous l’avons déjà évoqué, de sérieux problèmes de classement et de cotation retardent une approche globale des fonds du Centre d’Aix-en-Provence : aux colonies – qui avaient chacune, ou presque, un système de classement et de cotation – s’ajoutent les fonds ministériels dont le traitement archivistique avait été plus que sommaire. Ainsi, il n’existe pas de cadre général alphabétique de classement et de cotation pour ces fonds en 1986.

Classement et séries consacrées à l’Afrique

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Aujourd’hui, l’essentiel des fonds concernant l’histoire du premier Empire colonial est donc conservé au Centre d’Aix-en-Provence.

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Pour les archives anciennes produites par les bureaux des affaires coloniales, le transfert à Aix s’est effectué en 1995, même si leur consultation est toujours possible à Paris, aux Archives nationales, sous forme de microfilms (pour certaines séries, comme la série D, certaines sous-séries et articles ne sont pas disponibles à Paris).

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On remarquera, dans le cadre de recherches axées plus spécifiquement sur l’Afrique, la série A, consacrée aux actes du pouvoir souverain, ainsi que dans la série C (« correspondance à l’arrivée ») les sous-séries C5 consacrée à Madagascar et au cap de Bonne-Espérance et C6 pour le Sénégal et les côtes d’Afrique, la première concernant surtout les essais de colonisation, la seconde axée essentiellement sur les compagnies de commerce. La série F (intitulée « documents divers » et par conséquent totalement artificielle) contient à travers la sous-série F2a des archives intéressant le commerce avec l’Afrique. Dans la série J (« successions vacantes »), quelques éléments intéressant le Sénégal sont contenus dans les sous-séries de J3 à J6, mais après 1761.

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Le Dépôt des fortifications des Colonies offre quant à lui des archives beaucoup plus riches que sa dénomination ne le laisse imaginer : outre des cartes générales, des plans terriers et plans de villes, il conserve des mémoires, des récits de voyages, des projets de campagnes, pour nombre de pays et régions dont les côtes d’Afrique, Côte de l’or et Gabon, Gorée, Sénégal, etc. D’autre part le Dépôt des papiers publics offre non seulement l’État civil, mais aussi des sources concernant les hôpitaux, les naissances et décès en mer, les troupes des colonies (actes de décès), les recensements, les documents des greffes, le notariat, la conservation des hypothèques et la conservation foncière.

Regards sur quelques sources complémentaires

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Le Dépôt des papiers publics est également une source inévitable pour qui veut se lancer dans l’histoire coloniale ancienne de la France, mais il est bon de rappeler que d’autres fonds peuvent contenir des archives trop souvent négligées.

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Les fonds privés, par exemple, peuvent recéler des documents précieux. Celui de Victor Ballot, commandant de cercle au Sénégal puis directeur des affaires politiques à Saint-Louis à la fin du xixe siècle, contient des documents sur le Sénégal qui peuvent remonter à 1802. Le fonds du musée de la France d’outre-mer (conservé à Aix-en-Provence) contient aussi des documents du xviiie siècle, surtout des autographes, tant sur l’Afrique que sur l’océan Indien ou l’Asie. Il sera également utile de se plonger dans le fonds 7 Fi (estampes, gravures et dessins) et dans la cartothèque.

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Dans les fonds territoriaux, c’est-à-dire rapatriés après la décolonisation, certaines séries contiennent également des documents antérieurs à 1815 : la série A, consulat de France à Alger, Bône et Oran, commence en 1686 (les pièces antérieures ont été brûlées lors du bombardement d’Alger par Duquesne en 1683), même si un registre de 1579 à 1582 a miraculeusement échappé à l’incendie.

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Un dernier point, essentiel, est la nature artificielle de la coupure des archives avant/après 1815. Le chercheur devra être attentif à effectuer un dépouillement scrupuleux des instruments de recherche, sans se cantonner à ce qui, a priori, devrait lui suffire. Ainsi dans les fonds des archives d’outre-mer, pour l’Afrique occidentale française, dans la série B (« correspondance générale »), on trouve des archives du xviiie siècle ; de même, toujours pour l’AOF, la série D débute en 1763 ; exemples parmi beaucoup d’autres.

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Enfin, quelques dossiers intéressant les colonies sont conservés aux Archives nationales, site de Paris [7][7] Sous les cotes M 1021 à 1031 et MM 1198 et 1199.. Les archives des chambres de commerce pourront également être consultées, la plupart du temps au service d’Archives départementales concerné, sauf pour Bayonne, Marseille ou encore La Rochelle, où les archives sont toujours conservées dans les chambres.

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Voilà donc un bref aperçu de ce qui constitue aujourd’hui les archives coloniales anciennes. Si de nombreuses lacunes sont à déplorer, indéfectiblement liées à l’évolution de l’archivistique elle-même et de la prise de conscience par les administrateurs de la préciosité de ces documents, la masse n’en demeure pas moins riche et complexe et nécessite des dépouillements attentifs et méthodiques.


Références

  • Sources

    • Les Archives nationales. État général des fonds, Paris, Archives nationales, 5 vol., tome III, Marine et outre-mer, sous la direction de Pierre Boyer, Marie-Antoinette Menier et Étienne Taillemite, 1980.
    • Les Archives nationales. État des inventaires, Paris, Archives nationales, 4 vol., tome III, Marine et outre-mer, par Anne-Lise Rey-Courtel et Élisabeth Houriez, avec le concours de Philippe Henrat, 2000.
    • Dépôt des papiers publics des colonies : notariat : répertoire numérique, par Isabelle Dion et Anne- Cécile Tizon-Germe, Aix-en-Provence, Archives nationales d’outre-mer, 2001.
    • Répertoire numérique des archives des Colonies, par Pierre de Vaissière et Yvonne Bézard, complété par J. Mallon, M.-L. Boulard et révisé par É. Taillemitte, 1914-1975, 169 f. dactylographiés.
    • Sources de l’histoire de l’Afrique au sud du Sahara dans les Archives et Bibliothèques françaises, I. Archives, volume 3 du Guide des sources de l’histoire de l’Afrique, Conseil international des Archives, Zug, 1971.
    • http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/caom/fr/index_irel.html : instruments de recherche en ligne concernant les fonds conservés à Aix-en-Provence.
    • http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/ : instruments de recherche en ligne concernant notamment les archives de la Marine antérieures à 1790.
  • Articles

    • Clair Sylvie, « Le centre des archives d’outre-mer », La Gazette des archives, Paris, Association des archivistes français, 1989, n° 142-143, p. 5-17.
    • Menier Marie-Antoinette, « Cent ans dans l’histoire des archives de la colonisation », La Gazette des archives, Paris, Association des archivistes français, 1987, n° 139, p. 207-222. Taillemite Étienne, « Les archives des colonies françaises aux Archives nationales », La Gazette des Archives, Paris, Association des archivistes français, 1964, 3e trimestre, p. 93-116.
  • Ouvrages

    • Bély Lucien (dir.), Dictionnaire de l’Ancien Régime, Paris, PUF, 2003. Chaussinand-Nogaret Guy, Choiseul (1719-1785) : naissance de la gauche, Paris, Perrin, 1998.
    • Erlanger Philippe, Richelieu, Paris, Perrin, collection « Tempus », 1985.
    • Mousnier Roland (dir.), Un nouveau Colbert. Actes du colloque pour le tricentenaire de la mort de Colbert, Paris, sedes, 1985.
    • Portal d’Albarèdes Pierre-Barthélémy, Mémoire du baron Portal, Paris, Amyot, 1846.

Notes

[*]

Vincent Bouat est archiviste paléographe, conservateur du patrimoine (spécialité archives), doctorant à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne au Centre de recherche d’histoire moderne (CRHM). Il est également enseigne de vaisseau 2e classe de réserve, chargé des archives de l’état-major de la Marine nationale.

[1]

Avec un essor plus soutenu à partir de 1626, date à laquelle Richelieu prend le titre de Grand maître et Surintendant de la Navigation, et de la création, en 1627, de la compagnie des Cent-Associés pour soutenir Samuel de Champlain et maintenir la France au Québec ; Ph. Erlanger (1985).

[2]

Jean-Baptiste Colbert (1619-1683) cumula plusieurs fonctions administratives sous le règne de Louis XIV et notamment celle de secrétaire d’État au Commerce et à la Marine. Il crée les grandes compagnies de commerces (Compagnies des Indes) et est à l’origine de la fondation des comptoirs en Inde et d’une politique raisonnée de peuplement au Canada. Il est aussi le continuateur d’une réforme de l’administration de l’État, où le pouvoir judiciaire laisse place à un pouvoir bureaucratique et moderne, représenté par le contrôle général des Finances. Voir R. Mousnier (1985) et L. Bély (2003), article « Administration ».

[3]

La politique coloniale (essentiellement commerciale) de la France est en ce début du xviiie siècle orientée majoritairement selon deux axes : atlantique (malgré la disparition de la Compagnie des Indes occidentales) et indienne avec la Compagnie des Indes orientales.

[4]

Étienne François duc de Choiseul (1719-1785) a été ambassadeur puis secrétaire d’État aux Affaires étrangères, à la Guerre et à la Marine de Louis XV ; G. Chaussinand-Nogaret (1998).

[5]

Ce processus est assez général durant cette période pour les archives des secrétaires d’État ; L. Bély (2003), article « Archives ».

[6]

Pierre-Barthélémy Portal (1765-1845) armateur, membre du Conseil de Commerce de Bordeaux (1801), est ministre de la Marine et des Colonies de 1818 à 1821, député du Tarn-et-Garonne aux mêmes dates, nommé baron en 1818 et pair de France en 1821 ; P.-B. Portal d’Albarèdes (1846).

[7]

Sous les cotes M 1021 à 1031 et MM 1198 et 1199.

Plan de l'article

  1. Le dépôt des papiers publics des colonies et le dépôt des fortifications des colonies : la lente construction d’une conscience institutionnelle coloniale sous l’Ancien Régime
  2. Le patrimoine de l’administration coloniale : vie et évolution des fonds anciens aux xixe et xxe siècles
  3. Classement et séries consacrées à l’Afrique
  4. Regards sur quelques sources complémentaires

Pour citer cet article

Bouat Vincent, « Les sources de l'histoire coloniale antérieures à 1815 : le dépôt des papiers publics des colonies et le dépôt des fortifications des colonies : premiers fonds de l'institution coloniale française », Afrique & histoire, 1/2009 (vol. 7), p. 283-289.

URL : http://www.cairn.info/revue-afrique-et-histoire-2009-1-page-283.htm


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