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Annales de Normandie

2011/2 (61e année)


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Un mémoire du secrétaire d’État Bertin, composé en 1774, fournira un utile épigraphe à la présente étude. « La science historique, y écrit le ministre de Louis XV, tient à la législation car elle fournit au législateur les faits qui peuvent l’instruire et les matériaux qui peuvent l’aider ». Et d’ajouter : « Le droit public d’un État n’est autre chose que l’histoire de sa constitution combinée avec des principes du droit naturel que Dieu donna à toutes les sociétés » [1][1] H. L. J.-B. Bertin, Mémoire sur les dépôts et collections....

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Né à Dieppe en 1725, le jurisconsulte David Hoüard, avocat au Parlement, célèbre pour ses commentaires sur la coutume de Normandie [2][2] L’exploitation historiographique de l’œuvre de Hoüard..., ayant par ailleurs reçu le soutien précieux de Bertin dans ses recherches [3][3] Ainsi des lettres que Bertin adresse entre 1769 et..., s’inscrit dans le sillage des recommandations de ce dernier. Hoüard prend en effet part à la quête des érudits qui, tentant de revenir aux racines constitutionnelles de l’Ancien Régime, portent sur l’histoire du droit un regard particulièrement destiné à conforter les étais de la monarchie absolue [4][4] B. Hervouët, Jacob-Nicolas Moreau, le dernier des légistes..... Ce volet de son œuvre fut mis en lumière par les comptes rendus qui paraissent ici ou là sur ses traités et dictionnaire, soulignant tant le vœu de l’avocat de mettre l’histoire au service de la réforme de l’État [5][5] Journal des Savants, janvier 1780, p. 43., que l’intérêt des jurisconsultes et publicistes à bien accueillir ses travaux [6][6] Mercure de France, juillet 1777, p. 129.. Se proposant de remonter aux maximes constitutives du droit public, David Hoüard se situe donc à la convergence d’un vaste mouvement dans lequel se combinent, d’un côté, les efforts des courants mauriste et chartiste qui travaillent à réviser l’histoire du droit national et, d’un autre côté, une prise de conscience réelle par les érudits normands de la nécessité de réécrire l’histoire de leur province [7][7] M. Duboullay, « Mémoire sur la nécessité de travailler.... Depuis le milieu du xviiie siècle, les travaux de l’Académie rouennaise – à laquelle Hoüard appartient à partir de 1777 – font apparaître l’histoire des institutions comme l’une des clés de voûte de l’unité provinciale [8][8] F. Guillet, Naissance de la Normandie. Genèse et épanouissement.... Quoiqu’elles poursuivent des objectifs politiques parfois sensiblement contraires [9][9] Ainsi, Guillaume de La Foy, qui a contribué à la composition..., l’ensemble des recherches menées par ces juristes, érudits et littérateurs, contribuent ainsi à éclairer les origines du duché, de ses lois et, partant, à jeter les bases d’un renouveau de l’histoire du droit médiéval.

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Depuis la fin du xviie siècle, certains auteurs ont en effet ambitionné d’entamer une réhabilitation des décennies au cours desquelles naquit jadis la Normandie [10][10] Quelques indications sur cette dépréciation dans K.-F..... « Il n’y a point eu de plus heureux siècle que le xe siècle et […] l’on a grand tort de le décrire comme l’on fait comme le plus malheureux de tous », lit-on par exemple chez Antoine Arnaud [11][11] A. Arnaud, La perpétuité de la Foy de l’Église catholique.... Sans embrasser toutes les thèses du parti janséniste dont Arnaud fut l’un des plus brillants promoteurs, David Hoüard adopte cette nouvelle approche d’un Moyen Âge qu’il considère à l’équivalence de l’Antiquité. Il s’agit, avance-t-il dans son Mémoire sur les antiquités galloises (1785), de la période « la plus intéressante de l’histoire des diverses nations de l’Europe » [12][12] D. Hoüard, « Mémoires sur les antiquités galloises »,.... Éloignée de la vision figurative de La Curne de Sainte-Palaye [13][13] R. Mortier, « Aspects du rêve chevaleresque, de La..., cette approche est surtout à contre-courant de l’image anarchique et fanatique (bien que parfois équivoque [14][14] J.-M. Dufays, « Le Moyen Âge au dix-huitième siècle :...) que Voltaire a pu livrer de l’époque féodale, l’auteur du Dictionnaire philosophique écrivant notamment que les coutumes « bizarres et contradictoires » témoignent du « reste de l’antique barbarie dont la rouille subsiste encore dans un des royaumes les plus florissants de la terre » [15][15] Voltaire, Dictionnaire philosophique, Paris, 1838,.... Le fossé qui sépare, sur ce domaine, Hoüard et « l’apôtre du matérialisme [16][16] D. Hoüard, Lettre d’un laïc à son curé ou observations... » engendre une rupture avec l’analyse encyclopédique ou historiographique qui, traditionnellement, jauge l’émergence du phénomène coutumier à l’aune de la décadence carolingienne [17][17] Le Dictionnaire de Trévoux notamment fait découler.... David Hoüard entend en effet saper le lien apparemment indéfectible que de nombreux auteurs du xviiie siècle ont maintenu entre l’anarchie prétendue des xe et xie siècles et l’émergence des coutumes provinciales. Conscient que la question des droits provinciaux se fait croissante dans le débat public, l’avocat dieppois envisage donc de relier le droit coutumier normand à la législation franque, puis de remonter aux sources de celle-ci.

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« Ce n’est qu’en plaçant les coutumes entre l’époque où nos capitulaires ont cessé et celle où nos différentes coutumes ont été réformées, explique David Hoüard, que l’on peut suivre sans effort les changements que nos loix ont successivement éprouvés depuis le commencement de la monarchie jusqu’à nous » [18][18] D. Hoüard, Anciennes loix des Français, conservées.... Praticien depuis 1747 jusqu’aux années 1780, Hoüard s’est attaché, chaque fois qu’il le pouvait, à mettre l’histoire au service du droit. Cette démarche est particulièrement visible dans le mémoire qu’il rédige en 1766 au profit des habitants de Dieppe, dans lequel sont dénoncées les prétentions de l’archevêque de Rouen sur les marchés de la cité portuaire. « L’histoire, les titres et la raison, y écrit-il, déposent en faveur de la ville de Dieppe » [19][19] D. Hoüard, Mémoire sur la cause pendante entre l’archevêque.... L’essentiel de la défense qu’il bâtit alors repose sur l’exploitation de pièces du xiie siècle, non sans alléguer, du reste, des règles tenant à la fiscalité publique plus anciennes encore. Il n’hésite ainsi pas à expliquer que le principe de l’utilité commune comme seul motif d’imposition remonte aux siècles les plus reculés de la monarchie, c’est-à-dire le règne de Louis le Pieux, et a été perpétué par « l’heureuse révolution » de 987 [20][20] Ibid., p. 6-7.. Conformément à une formule célèbre de Montesquieu (« Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’histoire » [21][21] De l’esprit des lois, R. Derathé (éd.), Paris, Garnier,...), Hoüard fonde sur le passé la justification de tout titre, l’existence de toute normativité et il condamne les innovations non conformes aux textes anciens.

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De sorte que le mémoire de 1766 livre un certain nombre d’indications sur la méthode adoptée par l’avocat et appliquée aux principaux ouvrages qu’il fait paraître par la suite, à savoir : examiner avec soin les droits locaux énumérés par les sources médiévales et envisager leur évolution à travers les siècles [22][22] D. Hoüard, Mémoire sur la cause …, op. cit., p. 6.. On y décèle aussi une attention particulière à définir les termes anciens, en l’espèce le vocabulaire lié aux droits portuaires ; attention qu’il développe plus amplement dans son Dictionnaire analytique publié entre 1780 et 1782 dans lequel il affirme consulter « les auteurs français, normands, anglais qui les premiers ont fait usage des mots qui maintenant nous semblent barbares » [23][23] D. Hoüard, Dictionnaire analytique, historique et étymologique.... Cette méthode n’est cependant pas exempte de reproches qu’en leurs temps Ernest Glasson et Robert Besnier ont exprimés de façon assez sévère et – en tout cas pour le second – peut-être injuste [24][24] E. Glasson, Histoire du droit et des institutions politiques,.... Il est toutefois vrai que plusieurs maladresses étranges, à tout le moins des incohérences manifestes, paraissent quelques fois entamer la pertinence du raisonnement juridique de l’avocat dieppois [25][25] Par exemple, Rollon, qui se voit attribuer une origine....

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Néanmoins, ces incohérences peuvent se justifier par un souhait évident de déborder très largement l’objet provincial initialement défini comme cadre de ses travaux. David Hoüard prétend en effet dépasser les frontières du duché normand et mettre en exergue les maximes et décisions qui se rapportent « à la jurisprudence universelle du royaume » [26][26] Journal des Savants, février 1785, p. 80.. Il entreprend donc une modélisation du droit normand qu’il souhaite mettre au service d’une large réflexion sur les mécanismes traditionnels du gouvernement monarchique. La première Normandie peut alors faire office de « champ d’investigations » d’où émergera autant l’exégèse historique du droit provincial que la mise en lumière de l’origine des principes constitutionnels de la monarchie d’Ancien Régime. Son entreprise constitue, dans une certaine mesure, une remise à plat des problématiques touchant au droit primitif.

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Regrettant l’hermétisme de ceux qui regardent comme des inutilités ce qui ne tend pas uniquement à faciliter l’intelligence ou la pratique des coutumes [27][27] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., III, p. 306., Hoüard déplore que bien peu de juristes aient, avant lui, approfondi l’histoire des statuts qui forment leur droit municipal [28][28] Ibid., I, p. xxxiv.. Il regrette également que ceux qui s’y sont intéressés n’aient pas assez défriché un champ laissé inculte encore au milieu du xviiie siècle, ou aient soutenu le thème d’une rupture juridique située à la fin du ixe siècle. Certainement ses positions ont pu lui valoir les récriminations de ses collègues du barreau – soit qu’ils nient tout intérêt à revenir aux sources historiques du droit [29][29] « Quelques avocats se sont plaints que nous avons donné..., soit qu’ils adoptent les positions protestataires du milieu parlementaire rouennais [30][30] Par exemple : M. Antoine, « Nostalgie de la Fronde... – et aussi bien lui attirer l’hostilité des amateurs d’histoire philosophique [31][31] Hoüard ne partage en effet pas le pessimisme des tenants.... Il est vrai qu’à lire Hoüard, on a souvent l’impression que nombre de ses prédécesseurs n’ont rien compris ni à l’émergence du phénomène coutumier, ni à l’ancienne coutume normande, ni aux sources qui l’attestent. Il ne s’interdit donc guère les attaques contre Montesquieu, au sujet duquel il n’hésite pas à écrire, non sans malice, que « ce génie sublime et vaste aurait tracé les lois de l’univers si l’univers en eut manqué » [32][32] D. Hoüard, Traité sur les coutumes anglo-normandes... ; contre Laurière, dont il critique la mécompréhension de la commise féodale en droit normand [33][33] Ibid., II, p. 331. ; contre Basnage, enfin, dont il dénonce la mauvaise utilisation du latin et les doutes pour le moins irréfléchis dans son analyse de l’époque de la rédaction des coutumes normandes [34][34] D. Hoüard, « Observations sur l’époque de la rédaction.... Dans un mémoire intitulé Observations sur l’origine des justices seigneuriales, rédigé en 1772, David Hoüard s’en prend tout spécialement à Montesquieu qui a soutenu l’idée selon laquelle par l’usage érudit de l’histoire, il peut être démontré l’existence ancienne de justices seigneuriales et l’attribution du pouvoir judiciaire à des corps indépendants du monarque [35][35] C. Spector, Montesquieu. Liberté, droit et histoire,.... Répondant aux propos de l’abbé de Gouvry, accusé d’être un disciple trop fidèle du baron de la Brède [36][36] D. Hoüard, Observations sur l’origine des justices..., il entreprend d’éclairer ses contemporains sur l’inconséquence de L’Esprit des lois, en tout cas sur « les idées chimériques » que l’ouvrage peut contenir [37][37] Ibid., fol. 3.. Tout l’exposé de l’avocat, répété dans son Dictionnaire[38][38] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 437., est alors destiné à montrer que l’émergence des justices seigneuriales ne peut être antérieure au ixe siècle. « Du temps de Louis le Débonnaire, explique-t-il, les justices privées n’étaient ni rares, ni communes, elles n’étaient pas connues » [39][39] D. Hoüard, Observations sur l’origine…, op. cit., fol..... À dire le vrai, les motifs du profond désaccord qui sépare l’avocat dieppois du magistrat bordelais paraissent tenir surtout aux orientations politiques qu’ils offrent l’un et l’autre à leurs écrits. Montesquieu, est-il besoin de le rappeler, défend le principe d’une monarchie encadrée au motif que tout homme qui a du pouvoir est tenté d’en abuser ; Hoüard, pour sa part, se fait l’avocat de la monarchie absolue.

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S’étant particulièrement intéressé, dès les années 1750, à la période de rédaction de la coutume de Normandie, le juriste dieppois réfute tout autant les propos de Basnage et Rouillé selon lesquels il faudrait attendre le milieu du xie siècle, et la venue d’Édouard le Confesseur en Normandie, pour voir apparaître les lois normandes sous leur forme écrite [40][40] D. Hoüard, « Observations sur l’époque de la rédaction.... « Le bon sens, écrit Hoüard, est sur ce point d’accord avec l’histoire car, s’interroge-t-il, est-il [possible] que jusqu’à la retraite d’Édouard en Normandie cette province vécut sans lois ? » [41][41] Ibid., fol. 67.. Selon lui, la rédaction des coutumes dut se faire sous le règne de Guillaume Longue-Épée, donc dès la première moitié du xe siècle. Certes, quelques propos peuvent nourrir une certaine perplexité à l’encontre de l’hypothèse défendue par l’avocat [42][42] Notamment : « Guillaume, fils et successeur de Rollon.... Son intention n’en est pas moins de situer la mise par écrit de la coutume au plus près de la genèse du duché, les premiers successeurs de Rollon n’ayant, précise-t-il d’ailleurs, formé aucun nouveau règlement après lui [43][43] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., I, p. vij.. Si David Hoüard s’inscrit manifestement dans le registre de la rupture historiographique, c’est essentiellement parce que, au contraire de nombreux de ses prédécesseurs, il défend le principe de la continuité juridique. L’apparition de la coutume normande n’est, selon lui, ni un terminus a quo, ni un terminus ad quem mais seulement un instant de l’histoire par le truchement duquel il est possible de percevoir un droit plus ancien encore, puisqu’en Normandie sont censées s’être cristallisées les principales maximes du droit franc.

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Aussi, son protocole de départ se révèle le suivant : Rollon a préservé les capitulaires qui restent la source des coutumes territoriales et des principes du gouvernement monarchique « sous lequel, précise-t-il, nous avons le bonheur de vivre » [44][44] Ibid., III, p. 188.. Dès le propos liminaire de ses Anciennes lois des Français publiées en 1766, Hoüard énonce que Raoul et ses successeurs conservèrent purs les usages français, au moment où tout concourait à les défigurer en France [45][45] D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., I, p. xxiv.. Nul doute en conséquence que les sources du droit normand sont à trouver dans le droit franc et il affirme, reprenant Basnage, tout en soulignant ses contradictions [46][46] Il souligne en effet que Basnage, dans un passage de..., que Rollon « maître de la Normandie », sut se concilier l’amour de ses peuples en leur conservant leurs lois [47][47] Ibid., I, p. xxiv.. L’importance que David Hoüard donne au thème de la continuité juridique l’amène ainsi à jauger avec circonspection l’idée d’une dégradation générale du droit, en tout cas des lois royales, durant les ixe, xe et xie siècles et, se faisant, à rompre avec la discontinuité défendue par Montesquieu. L’on se souvient en effet que pour le baron de la Brède, « les règnes malheureux qui suivirent celui de Charlemagne replongèrent les nations dans les ténèbres dont elles étaient sorties. On ne sut plus lire ni écrire. Cela fit oublier en France et en Allemagne les lois barbares écrites, le droit romain et les capitulaires » [48][48] De l’esprit des lois, op. cit., Liv. XXVIII, chap..... Prenant le contre-pied de cette position, Hoüard reste persuadé que tout principe de législation n’était pas oublié au xe siècle, lorsque naquit le duché de Normandie. « Cette vérité, précise-t-il même, est peut-être la plus intéressante de toutes celles que l’histoire normande nous offre » [49][49] D. Hoüard, Traité sur les coutumes…, op. cit., IV,.... Il ne peut alors y avoir qu’une permanence entre le droit franc et le droit normand. Ce dernier, explique donc l’avocat, « ne renferme que des usages conformes à ceux suivis dans toutes les provinces coutumières de France jusqu’aux Établissements de Saint-Louis ». Et il précise : « ce n’est qu’à cette époque que les coutumes se sont différenciées entre les diverses provinces » [50][50] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 25.. En d’autres termes : ce n’est pas tant la coutume normande qui s’est écartée du droit franc que les autres droits coutumiers. De sorte que le premier duc de Normandie serait le principal vecteur de pérennité des maximes constitutives du droit français, régénérées avant même qu’elles ne se délitent dans le reste de la France [51][51] Sur ce point : G. Davy, « Écrire ou réécrire l’histoire....

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Contrairement à Montesquieu, Hoüard n’a pas imprimé une marque durable sur la médiévistique juridique [52][52] Voir les remarques formulées par Olivier Guillot (« Clovis,.... Et pour cause : les positions qu’il adopte dans l’analyse des origines du droit français ne semblent en apparence – en apparence seulement – que la copie conforme des thèses émises par plusieurs de ses prédécesseurs. Abordant la fin de l’Empire romain d’Occident, l’avocat dieppois rappelle notamment que les Francs, au contraire des Burgondes ou des Wisigoths qui admirent dans leurs droits certains principes romains, conservèrent leurs coutumes « parce qu’ils ne devaient qu’à eux-mêmes leur conquête » [53][53] D. Hoüard, Dictionnaire, op. cit., II, p. 22.. Au demeurant, il ajoute que « Clovis était roi des Francs et ne gouvernait pas selon le droit romain que son peuple ignorait » [54][54] Ibid., II, p. 23.. Prolongeant la question du ratio de « Romanité » ou de « Barbarité » de l’ancien droit français – question clé d’un débat dont on trouve des traces dès le xvie siècle [55][55] J.-L. Thireau, « Droit national et histoire nationale.... – les propos de Hoüard s’inscrivent dans la célèbre controverse qui oppose les écrits de l’abbé Dubos aux thèses germanistes d’Henri de Boulainvilliers [56][56] Sur ce point, voir notamment : Ch. Grell, L’histoire.... Si l’on se contente ici de schématiser, l’on se souviendra que ce dernier, afin de s’assurer que le droit franc ne doive rien au droit romain, a présenté une théorie selon laquelle la conquête amène fatalement à la substitution des coutumes des conquis par celles des conquérants. Hoüard s’inscrit dans cette veine et considère que les Francs, conquérant la Neustrie, y ont imposé leurs coutumes, réduisant les sujets romains à une « quasi-servitude » [57][57] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 22.. Ainsi, et au contraire de Dubos qui envisageait une romanisation précoce des chefs francs, Hoüard ramènerait le droit romain à un rôle purement supplétif. À l’instar de Boulainvilliers, il semble néanmoins offrir une exception notable à la théorie qu’il propose [58][58] Ce que Boulainvilliers décrit de la conquête de la..., et paraît ne pas soumettre au même traitement d’un côté la conquête des Gaules par les Francs ou celle de l’Angleterre par les Normands et, de l’autre côté, la conquête de la Neustrie par les Scandinaves. Certes, Hoüard admet que la Normandie fut conquise « en 912 » par Rollon qui, la possédant souverainement, en devint le « maître absolu » [59][59] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 693. ; en revanche, il réfute l’idée que cette conquête se fit à l’encontre des droits des conquis. À plusieurs reprises, il rappelle en effet que Rollon n’a pas dépouillé les seigneurs neustriens de leurs fiefs et de leurs bénéfices [60][60] D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., I, p. xxiv., qu’il les leur a de toutes manières restitués [61][61] Ibid., I, p. 177.. Du reste, s’interroge-t-il, aurait-ce été un moyen propre à hâter le retour des Neustriens que de les soumettre à des lois étrangères [62][62] Ibid., I, p. 197. ? Plus que cela : le premier duc diligenta des enquêtes sur les lois franques afin de les faire respecter et ainsi se concilier l’amour de ses peuples [63][63] Ibid., I, p. xxiv.. Les lois qu’il promulgua lui permirent même, ajoute l’avocat, de concentrer en sa propre personne non seulement le pouvoir législatif mais aussi l’exercice de ce pouvoir [64][64] Ibid., I, p. xxix.. Et de conclure son panorama de l’héritage institutionnel des premiers ducs : « À l’exception de l’hommage qu’ils faisaient à nos rois […] leur pouvoir était celui des monarques » [65][65] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 53.. Ainsi, mettre en lumière les prérogatives des ducs normands héritées des rois francs revient à éclairer les principes constitutifs du pouvoir de ces derniers. Paradoxalement, ce résultat rejoint l’un des buts poursuivis par les romanistes, c’est-à-dire la défense des fondements traditionnels de la monarchie que Dubos et ses épigones ont crus trouver dans les préceptes antiques [66][66] D. Venturino, « Les déboires d’une historiographie....

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Au-delà d’un illogisme apparent, les réflexions de Hoüard laisseraient émerger une pensée cohérente qui, si elle peut paraître non systémique et parfois contestable, n’en est pas moins originale. Au premier tome de ses Anciennes loix, l’avocat évoque en effet la promesse faite par Rollon à l’archevêque Francon de Rouen, médiateur du traité de Saint-Clair-sur-Epte, de conserver leurs lois aux habitants de la Neustrie [67][67] D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., I, p. 197.. Les lois franques seraient ainsi l’un des principaux enjeux de l’accord passé entre le roi franc et le chef viking en passe d’abandonner sa barbarie. Se trouve alors étayée l’idée selon laquelle le traité de Saint-Clair-sur-Epte a conforté l’intégration de Rollon à la société carolingienne et laissé émerger un ordre juridique d’une sévérité redoutable. En quelque sorte, de ce traité découlerait une forme de lex normannica qui, à l’instar jadis de la lex salica dans sa mouture initiale – c’est-à-dire une sorte de lex data[68][68] Voir notamment : J.-P. Poly, « La corde au cou : les... – aurait livré les guerriers au pouvoir discrétionnaire d’un chef en partie dépouillé de ses atours barbares, aurait mis fin à plusieurs décennies de prédations et aurait assuré au roi carolingien, aux marches de son domaine, un allié fidèle tout en transcrivant dans le droit une situation qui, jusqu’alors, ne tenait que de la conquête militaire. C’est cette lex normannica, à forte quotité carolingienne, qui a constitué l’essence première de la coutume normande. Plus que par le génie de Rollon, sur lequel s’appuient bien des juristes qui ont pu, avant lui, s’intéresser aux origines du droit normand, Hoüard soutient donc par une forme de rationalité historique le principe de la continuité juridique, principe qu’au demeurant il s’attache à mettre en lumière tout au long de son œuvre. Ce que l’avocat dieppois expose alors ne serait ni plus ni moins qu’un phénomène d’acculturation des Normands à la société franque, ou plus exactement le phénomène de rencontre de deux cultures qui, interagissant l’une et l’autre, donnent un produit hybride où la culture de base, c’est-à-dire la culture franque, intègre des éléments extérieurs sans pour autant perdre ses caractères originaux [69][69] É. Rude-Antoine et G. Chrétien-Vernicos, Anthropologie....

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L’attachement de Rollon à poursuivre l’application des lois neustriennes dans la province qu’il a conquise ne doit effectivement pas contredire l’idée que le premier duc put édicter des règles propres, dont certaines peuvent être conformes à un fond gentilice. « Rollon a conservé aux Neustriens leurs anciennes coutumes, écrit-il. On lui doit cependant quelques statuts particuliers » [70][70] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., I, p. vj.. En ce sens, Hoüard conforte le mythe historique du législateur-fondateur – apparu pour la Normandie à la fin du xe siècle sous la plume de Dudon de Saint-Quentin [71][71] G. Davy, Le duc et la loi. Héritages, images et expressions... – dont on connaît l’importance dans la littérature juridique du siècle des Lumières [72][72] J.-L. Quantin, « Le mythe du législateur au xviiie.... L’avocat prend toutefois soin de préciser que ces additions « ne portèrent nullement préjudice aux maximes des lois françaises que son peuple suivait avant qu’il eût conquis la Normandie » [73][73] D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., I, p. xxix.. En effet, la frontière entre le contenu des lois franques conservées par Rollon et celui des édits qu’il aurait initiés reste ténue. L’origine de ces édits, explique Hoüard, ne peut être romaine, tant il abhorre l’idée que le ius civile ait pu exercer son influence sur la coutume normande. Quant à une origine scandinave, sa part semble négligeable. Certes, à quelques reprises, principalement au sujet des ordalies, l’avocat indique que le premier duc normand a pu conserver les usages de sa nation [74][74] D. Hoüard, Traité…, op. cit., IV, p. 679.. De la même manière, il fait mention de quelques règles germaniques qui ont pu perdurer durant un temps dans le duché [75][75] Notamment la coutume de punir les femmes coupables.... Mais ce qui ressort de son propos est principalement le sentiment que si les coutumes scandinaves ont été introduites en Normandie, elles n’ont guère fait souche et sont majoritairement et rapidement tombées en désuétude, probablement dans le courant du xie siècle. C’est là une thèse que l’historiographie contemporaine semble maintenant admettre communément [76][76] Sur la mesure de l’héritage scandinave, une mise au.... Il reste toutefois une mesure attribuée à Rollon dont l’application en droit normand va se révéler autrement plus pérenne : la célèbre clameur de haro que Hoüard, comme tous les juristes et historiens de son époque, rattache au premier duc et intègre à ses statuta[77][77] G. Davy, « Les lois de Rollon au xviiie siècle : remarques.... À la nuance près que, lorsqu’il analyse l’origine de cette mesure, David Hoüard écrit qu’ayant séjourné en Angleterre, Rollon y aurait vu pratiquer une clameur analogue qui lui aurait ainsi fourni l’idée du haro[78][78] D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., II, p. 119.. Et l’avocat de résumer : « Raoul vient en France et donne les mêmes lois qu’il a vues pratiquer en Angleterre » [79][79] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 697..

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Par conséquent, si Hoüard rejette toute influence juridique romaine et minimise l’apport scandinave, il fait une place importante à l’introduction en Normandie, à côté des lois franques, de coutumes venues d’outre-Manche. Néanmoins – et c’est là que ses propos prennent toute leur originalité –, l’avocat normand nuance considérablement cette dernière approche en indiquant que, indépendamment de son nom, cette procédure du haro n’est pas propre à la tradition anglo-saxonne et dérive d’un fond juridique commun. Elle est, écrit-il, aussi ancienne que l’entrée des Francs en Gaule [80][80] D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., II, p. 124.. Si cet usage, poursuit-il, fut aboli sous la dynastie mérovingienne, il perdura en Angleterre [81][81] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 697.. De sorte que l’origine directement anglo-saxonne du haro ne doit pas masquer une origine indirectement franque. C’est là mettre en lumière l’une des thèses majeures soutenues par David Hoüard qui est de tenter de démontrer que le droit franc et le droit anglo-saxon découlent tous deux de la même source primitive.

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Cette thèse est même la substance principale d’une idée que l’avocat aborde dès la publication de son Traité sur les coutumes anglo-normandes, et qu’il reproduit dans son Dictionnaire. « On se trouvera forcé de faire remonter [l’origine du droit normand], y écrit-il, au temps où la Neustrie, n’ayant point encore subi le joug des loix féodales, notre monarchie et celle de l’Angleterre se trouvaient soumises à la même législation » [82][82] Ibid., II, p. 697-700.. À l’appui de cette thèse, le jurisconsulte normand échafaude de restituer l’histoire hypothétique de ces lois primitives. Faisant appel à Bède le Vénérable, il énonce que les Francs, qui jadis refusèrent de se soumettre à Rome, trouvèrent refuge en Saxe [83][83] D. Hoüard, Traité…, op. cit., I, p. 3., en marge de la civilisation romaine [84][84] Comme la Saxe, la Grande-Bretagne se révèle ainsi le.... Or, poursuit-il, les lois des Saxons étaient « les mêmes que les lois des Ripuaires suivies en Neustrie sous nos rois des deux premières races » [85][85] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., I, p. 709.. Se faisant, il adhère vraisemblablement aux thèses traditionnellement admises à l’époque d’une origine scandinave des tribus franques, les rattachant aux « Germains maritimes » (ici les Saxons) et non, comme l’a proposé Fréret, aux « Germains continentaux » [86][86] Indiquons que l’approche de l’origine scandinave des.... Allant même plus loin que ce qu’a avancé Leibniz [87][87] G. W. Leibniz, « Essai sur l’origine des Français »,..., Hoüard considère que les Francs et les Saxons ne constituèrent finalement qu’un seul et même peuple, différenciés seulement par le nom des cantons qu’ils habitaient. Les lois saxonnes sont donc conformes à celles qui ont régi la France sous les Mérovingiens et « cette conformité entre les lois primitives des deux royaumes est alors si parfaite, explique-t-il dans son Traité, qu’elle règne jusque dans les expressions et les usages les plus singuliers » [88][88] D. Hoüard, Traité…, op. cit., I, p. 4.. Et pour appuyer son propos, il énumère les divers termes juridiques (échiquier, échevins, gabelles) dont l’analyse étymologique ramène irrésistiblement à une origine saxonne [89][89] D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 71 ; ibid.,.... En définitive, les « Franco-Saxons » seraient bien la nation de qui l’Angleterre et la France tiennent leurs premières lois [90][90] D. Hoüard, « Observations sur l’origine des justices.... Mais attendu qu’à partir du règne d’Alfred le Grand, les Anglo-Saxons ont commencé à rompre avec cet héritage [91][91] D. Hoüard, Traité…, op. cit., I, p. 103., la démarche de Hoüard aboutit finalement à céder aux seuls Francs le bénéfice d’avoir préservé la loi primitive. Cette démarche bouscule ainsi l’édifice théorique que le constitutionnalisme anglais a cru pouvoir bâtir sur les lois d’Édouard le Confesseur comme le vestige de l’antique constitution saxonne [92][92] Sur l’utilisation du thème des lois saxonnes dans la.... Portant l’estocade, l’avocat dieppois nie donc toute légitimité à trouver dans les institutions d’Angleterre le vain héritage de la « Germanité », « ce beau système trouvé dans les bois » [93][93] De l’esprit des lois, op. cit., Liv. XI, chap. VI..

17

*

18

Au moment de conclure ce rapide exposé sur certains des principaux axes proposés par l’œuvre de David Hoüard, il convient d’insister sur l’originalité de ses travaux. Attaché à démontrer la continuité juridique qui peut exister entre la tradition normande et un droit ancien qui lui a préexisté, Hoüard propose une véritable rupture historiographique qui ouvre un large champ d’investigation pour l’analyse historique de la coutume de Normandie et, plus indirectement, pour l’étude du droit français. Il rattache ainsi le thème de la constitution primitive du duché normand, qu’il tente de modéliser, à un fond commun « national » qui concurrence, d’une certaine manière, l’approche tacitiste exploitée par l’auteur de L’Esprit des lois. Certes, cette quête des origines du droit finit par rejoindre un courant dont l’avocat normand n’est pas, loin s’en faut, le seul ni le principal représentant. Mably, par exemple, et bien d’autres auteurs du xviiie siècle européen ont avant lui ouvert la voie de la rupture historiographique [94][94] Sur la volonté de Mably de recomposer « l’histoire.... Il sera même juste de remarquer que, dans leur dimension comparatiste, les propos de David Hoüard n’ont ni l’ampleur de ceux de Montesquieu [95][95] Voir notamment : J. Bart, « Montesquieu et l’unification..., ni la profondeur méta-anthropologique de ceux de Vico [96][96] M. Vanzulli, « Le caractère méta-anthropologique de..., dont il ne partage d’ailleurs pas l’admiration pour Rome [97][97] Rappelons en effet que l’auteur de la Scienza nuova.... Il serait donc périlleux de faire du jurisconsulte normand le promoteur conscient d’une pré-anthropologie juridique, à tout le moins d’une science comparativiste, surtout après avoir eu l’audace d’avancer qu’il participait déjà, ainsi que quelques autres, à une forme de renouveau du droit constitutionnel. Cette réserve ne doit cependant pas occulter la grande richesse de son œuvre qui, à maints égards, a jeté les jalons d’une réflexion que l’on retrouve, ici ou là, dans l’historiographie contemporaine. C’est certainement là que réside tout l’intérêt qu’il y a à poursuivre l’analyse de ses travaux pour éclairer un pan méconnu de la pensée juridique de l’Ancien Régime. Puissent alors les juristes, historiens et historiens du droit continuer l’étude de cette œuvre dense pour, finalement, justifier pleinement l’éloge que lui consacrent les auteurs du Dictionnaire des lettres françaises : « Spécialiste de l’histoire du droit, cet éminent jurisconsulte, très en avance sur les idées de son temps, s’efforça d’accumuler les matériaux qui devaient, sur beaucoup de points, renouveler l’étude des institutions politiques et du droit privé » [98][98] Dictionnaire des lettres françaises, le xviiie siècle,....

Notes

[*]

Université d’Orléans.

[1]

H. L. J.-B. Bertin, Mémoire sur les dépôts et collections de chartes et les travaux qui en dépendent (1774), cité par B. Kriegel, L’histoire à l’âge classique. 4/. La république incertaine, Paris, PUF, 1996, p. 54.

[2]

L’exploitation historiographique de l’œuvre de Hoüard est longtemps restée limitée aux principaux ouvrages qu’il a fait paraître entre 1766 et 1782, beaucoup de ses travaux à l’état de manuscrits étant, jusqu’à il y a peu, demeurés confinés à une forme de confidentialité.

[3]

Ainsi des lettres que Bertin adresse entre 1769 et 1770 à diverses autorités normandes pour faciliter les démarches de David Hoüard (Bib. mun. Dieppe, ms BB-18-2).

[4]

B. Hervouët, Jacob-Nicolas Moreau, le dernier des légistes. Une défense de la constitution monarchique au siècle des Lumières, Paris, LGDJ, 2009, spécialement p. 179 et suivantes.

[5]

Journal des Savants, janvier 1780, p. 43.

[6]

Mercure de France, juillet 1777, p. 129.

[7]

M. Duboullay, « Mémoire sur la nécessité de travailler à l’histoire de la province de Normandie, et sur les moyens d’y travailler avec succès », Précis analytique des Travaux de l’Académie royale des sciences, des belles lettres et des arts de Rouen, II (1751-1760), 1816, p. 181.

[8]

F. Guillet, Naissance de la Normandie. Genèse et épanouissement d’une image régionale en France, 1750-1850, Caen, Annales de Normandie-Fédération des sociétés historiques et archélogiques de Normandie, 2000, p. 197.

[9]

Ainsi, Guillaume de La Foy, qui a contribué à la composition du Dictionnaire de David Hoüard, que ce dernier recommande en 1781 à Jean-Baptiste Haillet de Couronne (Précis analytique des Travaux de l’Académie royale des sciences, des belles lettres et des arts de Rouen (1876-1877), 1877, p. 242-243) et qui, pour autant, défend le principe d’une monarchie aristocratique (G. Davy, « Primitivisme et réformisme dans le De la constitution du duché ou État souverain de Normandie de Guillaume de La Foy (1789) », Annales de Droit, 5, 2011, p. 17-42).

[10]

Quelques indications sur cette dépréciation dans K.-F. Werner, Les origines (avant l’an mil), Paris, Fayard, 1984, p. 431-432.

[11]

A. Arnaud, La perpétuité de la Foy de l’Église catholique touchant à l’eucharistie, Paris, 1664, p. 403.

[12]

D. Hoüard, « Mémoires sur les antiquités galloises », Mémoires de l’Académie des inscriptions et belles-lettres, L, 1808, p. 441.

[13]

R. Mortier, « Aspects du rêve chevaleresque, de La Curne de Sainte-Palaye à Mme de Staël », dans M. Yardeni (dir.), Idéologie et propagande de la France, Paris, Picard, 1987, p. 135-152.

[14]

J.-M. Dufays, « Le Moyen Âge au dix-huitième siècle : contribution à l’étude de la terminologie et de la problématique d’époque intermédiaire », dans R. Mortier et H. Hasquin (dir.), Études sur le xviiie siècle, Bruxelles, Éditions de l’université de Bruxelles, 1981, p. 139.

[15]

Voltaire, Dictionnaire philosophique, Paris, 1838, p. 659.

[16]

D. Hoüard, Lettre d’un laïc à son curé ou observations sur le livre intitulé Appel à la raison (1762), Bib. mun. Dieppe, ms 119, fol. 34.

[17]

Le Dictionnaire de Trévoux notamment fait découler de la faiblesse des Carolingiens l’apparition des lois et coutumes particulières (J. Bardy, Recherche sur la pensée juridique dans les dictionnaires encyclopédiques du xviiie siècle, Thèse Droit, dactylographiée, Paris, 1954, p. 74).

[18]

D. Hoüard, Anciennes loix des Français, conservées dans les coutumes anglaises, recueillies par Littleton, Rouen, R. Lallemant, 1766, I, p. vj.

[19]

D. Hoüard, Mémoire sur la cause pendante entre l’archevêque de Rouen et les habitants de Dieppe, Rouen, 1766, p. 1.

[20]

Ibid., p. 6-7.

[21]

De l’esprit des lois, R. Derathé (éd.), Paris, Garnier, 1973, Liv. XXXI, chap. II. Voir sur ce point : C. Spector, « “Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois par l’histoire” : statut de la romanité et rationalité des coutumes dans L’Esprit des lois de Montesquieu », dans M. Xifaras (dir.), Généalogie des savoirs juridiques : le carrefour des Lumières, Bruxelles, Bruylant, Coll. « Penser le droit », 2007, p. 15-41.

[22]

D. Hoüard, Mémoire sur la cause …, op. cit., p. 6.

[23]

D. Hoüard, Dictionnaire analytique, historique et étymologique de la coutume de Normandie, I, Rouen, Le Boucher le Jeune, 1780, p. xxxiv.

[24]

E. Glasson, Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l’Angleterre, Paris, 1882, I, p. 128 ; R. Besnier, La Coutume de Normandie. Histoire externe, Paris, Sirey, 1935, p. 297-298.

[25]

Par exemple, Rollon, qui se voit attribuer une origine tantôt danoise, tantôt norvégienne (D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., I, p. vj et p. xxv). Un exemple plus significatif encore est donné au sujet de la propriété originelle des terres normandes, dont on sait bien l’enjeu dans le débat qui a opposé, au xviiie siècle, l’aristocratie au pouvoir royal. Au tome II de son Dictionnaire, Hoüard écrit que Rollon « ne fut pas devenu le propriétaire unique de tous les fonds de son duché mais ne se considérait que comme le protecteur et le défenseur des droits de ses sujets » (ibid., II, p. 349), alors qu’au tome IV du même ouvrage, il avance, au contraire, que la propriété générale appartenait au duc et que toute propriété a dû conséquemment dériver de la sienne (ibid., IV, p. 347). Certes, on peut tenter de sortir de cette chicane en jonglant avec la médiateté et l’immédiateté du droit de propriété mais cet exemple est révélateur des impasses dans lesquelles l’avocat mène parfois son lecteur.

[26]

Journal des Savants, février 1785, p. 80.

[27]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., III, p. 306.

[28]

Ibid., I, p. xxxiv.

[29]

« Quelques avocats se sont plaints que nous avons donné trop d’étendue aux discussions historiques », écrit-il dans son Dictionnaire (ibid., IV, p. 387).

[30]

Par exemple : M. Antoine, « Nostalgie de la Fronde et opposition parlementaire sous Louis XV », dans Recueil d’études en hommage à Lucien Musset, Cahiers des Annales de Normandie n° 23, Caen, 1990, p. 481-491.

[31]

Hoüard ne partage en effet pas le pessimisme des tenants de l’histoire philosophique. Sur ce point : G. Chaussinand-Nogaret, « Les philosophes de Lumières : une vision pessimiste de l’histoire de France », dans A. Burguière, J. Goy et A.-J. Tits-Dieuaide (dir.), L’Histoire grande ouverte, hommages à Emmanuel Le Roy Ladurie, Paris, Fayard, 1997, p. 502-507.

[32]

D. Hoüard, Traité sur les coutumes anglo-normandes publiées en Angleterre depuis le xie siècle jusqu’au xive siècle, Rouen, Le Boucher le Jeune, 1776, III, p. 505, note. Un autre exemple : le manuscrit de ses Observations sur l’origine des justices seigneuriales fait apparaître la mention « de l’aveu du célèbre Monsieur de Montesquieu » biffée et remplacée par « de l’aveu de Monsieur de Montesquieu » (Bib. mun. Dieppe, ms 120, fol. 5).

[33]

Ibid., II, p. 331.

[34]

D. Hoüard, « Observations sur l’époque de la rédaction par écrit de nos coutumes », dans Les débuts en divers genres de David Hoüard depuis 1744, Bib. mun. Dieppe, ms 191, fol. 67-68. Doit-on y voir un parallèle avec la critique que Richard Simon, oncle par alliance de Hoüard, formule à l’encontre de Jacques Basnage, fils du juriste normand, au sujet duquel il écrit : « il ne fait pas le devoir d’un véritable historien et comme il a voulu grossir son livre [Histoire des Juifs, depuis Jesus-Christ jusqu’ a present. Pour servir de continuation a l’histoire de Joseph, La Haye, 1716], il y mêle une infinité de choses inutiles et même des rêveries » (Nouvelle bibliothèque choisie où l’on fait connaître les bons livres en divers genres de littérature et l’usage qu’on doit en faire, II, Amsterdam, 1714, p. 257).

[35]

C. Spector, Montesquieu. Liberté, droit et histoire, Paris, Michalon, 2010, p. 261.

[36]

D. Hoüard, Observations sur l’origine des justices seigneuriales, op. cit., fol. 2 et 10.

[37]

Ibid., fol. 3.

[38]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 437.

[39]

D. Hoüard, Observations sur l’origine…, op. cit., fol. 13.

[40]

D. Hoüard, « Observations sur l’époque de la rédaction par écrit de nos coutumes », op. cit., fol. 66.

[41]

Ibid., fol. 67.

[42]

Notamment : « Guillaume, fils et successeur de Rollon prit le soin de faire mettre par écrit les usages établis par ce dernier. C’est ce que l’on est forcé de croire quand on voit ce prince introduire en très peu de temps en Angleterre ses loix » (ibid., fol. 69).

[43]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., I, p. vij.

[44]

Ibid., III, p. 188.

[45]

D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., I, p. xxiv.

[46]

Il souligne en effet que Basnage, dans un passage de son Discours sur les successions aux propres en pays de Caux, observe que Rollon laissa vivre les Neustriens sous leurs anciennes coutumes puis, au Discours sur les juridictions, ajoute que les coutumes normandes n’ont aucune conformité avec le droit franc. « Si ce n’est pas là se contredire, précise-t-il, quand se contredira-t-on ? » (ibid., p. xxiv, note 9).

[47]

Ibid., I, p. xxiv.

[48]

De l’esprit des lois, op. cit., Liv. XXVIII, chap. XI.

[49]

D. Hoüard, Traité sur les coutumes…, op. cit., IV, p. 683 note 2.

[50]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 25.

[51]

Sur ce point : G. Davy, « Écrire ou réécrire l’histoire du droit ? Les lois de Rollon et la constitution primitive du duché de Normandie dans l’œuvre de David Hoüard (1725-1802) », dans C. Leveleux-Teixeira, A. Rousselet-Pimont, P. Bonin et Fl. Garnier (dir.), Normes et Normativité, Études d’histoire du droit réunies en l’honneur d’Albert Rigaudière, Paris, Economica, 2009, p. 299-317.

[52]

Voir les remarques formulées par Olivier Guillot (« Clovis, le droit romain et le pluralisme juridique : aux origines du "monde franc" », dans H. Van Goethem et alii (dir.), Libertés, pluralisme et droit, une approche historique, Bruxelles, Bruylant, 1995, p. 62 ; « Clovis "Auguste", vecteur des conceptions romano-chrétiennes », dans M. Rouche (dir.), Clovis, histoire et mémoire, I, Clovis et son temps, l’événement, Paris, PUPS, 1997, p. 705).

[53]

D. Hoüard, Dictionnaire, op. cit., II, p. 22.

[54]

Ibid., II, p. 23.

[55]

J.-L. Thireau, « Droit national et histoire nationale. Les recherches érudites des fondateurs du droit français », Droits. Revue française de théorie juridique, 38, 2003, p. 37-51.

[56]

Sur ce point, voir notamment : Ch. Grell, L’histoire entre érudition et philosophie. Étude sur la connaissance historique à l’âge des Lumières, Paris, PUF, 1993, p. 248-249. À compléter notamment par : Cl. Nicolet, La fabrique d’une nation. La France entre Rome et les Germains, Paris, Perrin, 2003, spécialement p. 57 et suivantes ; J. de Saint-Victor, Les racines de la liberté. Le débat français oublié (1689-1789), Paris, Perrin, 2007, p. 199-124.

[57]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 22.

[58]

Ce que Boulainvilliers décrit de la conquête de la Neustrie au xe siècle ne paraît pas cadrer avec ce qu’il a exposé de la conquête de la Gaule au ve siècle. Il semble en effet y avoir dans l’État de la France une très nette contradiction entre le droit inhérent aux conquérants francs et celui des conquérants scandinaves. Les uns et les autres exercent un droit de conquête, mais alors que ce droit s’exerça aux dépens des Gallo-Romains, dont Boulainvilliers nous dit qu’ils furent réduits à l’état de gens de mainmorte (État de la France, dans lequel on voit tout ce qui regarde le gouvernement ecclésiastique, le militaire, la justice, les finances, le commerce, les manufactures, le nombre des habitans, & en general tout ce qui peut faire connoitre a fond cette monarchie, Londres, 1727, I, p. 132), il explique par ailleurs que Rollon « détruisit, dans toute sa domination, ce que l’on appelait la mainmorte, accordant des biens et le droit de succession à tous les hommes indifféremment » (ibid., I, p. 492), laissant augurer un respect des droits des conquis par le conquérant scandinave.

[59]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 693.

[60]

D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., I, p. xxiv.

[61]

Ibid., I, p. 177.

[62]

Ibid., I, p. 197.

[63]

Ibid., I, p. xxiv.

[64]

Ibid., I, p. xxix.

[65]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 53.

[66]

D. Venturino, « Les déboires d’une historiographie toute monarchique. Le romanisme aux xviie et xviiie siècles », dans Ch. Grell et M. Fumaroli (dir.), Historiographie de la France et mémoire du royaume au xviiie siècle, Paris, H. Champion, 2006, p. 91.

[67]

D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., I, p. 197.

[68]

Voir notamment : J.-P. Poly, « La corde au cou : les Francs, la France et la loi salique », dans Genèse de l’État moderne en Méditerranée, Rome, 1993 (Mélanges de l’École française de Rome, 168), p. 289-320.

[69]

É. Rude-Antoine et G. Chrétien-Vernicos, Anthropologie et droits. État des savoirs et orientations contemporaines, Paris, Dalloz, 2009, p. 227.

[70]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., I, p. vj.

[71]

G. Davy, Le duc et la loi. Héritages, images et expressions du pouvoir normatif dans le duché de Normandie, des origines à la mort du Conquérant (fin du ixe siècle-1087), Paris, De Boccard, Coll. « Romanité et modernité du droit », 2004, p. 163 et suivantes.

[72]

J.-L. Quantin, « Le mythe du législateur au xviiie siècle : état des recherches », dans Ch. Grell et C. Michel (dir.), Primitivisme et mythes des origines dans la France des Lumières : 1680-1820, Paris, PUPS, 1989, p. 153-164.

[73]

D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., I, p. xxix.

[74]

D. Hoüard, Traité…, op. cit., IV, p. 679.

[75]

Notamment la coutume de punir les femmes coupables de crimes capitaux par noyade (ibid., II, p. 47 ; Dictionnaire…, op. cit., II, p. 596).

[76]

Sur la mesure de l’héritage scandinave, une mise au point dans : P. Bauduin, Le monde franc et les Vikings, viiie-xe siècle, Paris, A. Michel, Coll. « Évolution de l’humanité », 2009, p. 53-55 et bibliographie indiquée en notes.

[77]

G. Davy, « Les lois de Rollon au xviiie siècle : remarques sur le souvenir du pouvoir normatif ducal dans l’historiographie juridique normande des Lumières », Revue historique du droit français et étranger, 2, 2009, p. 195.

[78]

D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., II, p. 119.

[79]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 697.

[80]

D. Hoüard, Anciennes loix…, op. cit., II, p. 124.

[81]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 697.

[82]

Ibid., II, p. 697-700.

[83]

D. Hoüard, Traité…, op. cit., I, p. 3.

[84]

Comme la Saxe, la Grande-Bretagne se révèle ainsi le refuge de la « Barbarité », Hoüard réfutant que César y ait introduit les lois romaines (« Mémoire sur les antiquités galloises », op. cit., p. 447). Ce thème de la « remontée » au nord est commun à la littérature historique des xviie et xviiie siècles. Rappelons que depuis Mezeray en passant par Montesquieu, il est admis que les Saxons, fuyant la christianisation carolingienne, ont trouvé refuge au Danemark (sur ce point : G. Davy, « Les derniers conquérants. Les invasions normandes et la naissance de la Normandie chez Montesquieu, retour sur un "moment" historiographique », Annales de Normandie, 2010, 1, p. 99-100.

[85]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., I, p. 709.

[86]

Indiquons que l’approche de l’origine scandinave des Francs a connu l’un de ses derniers échos dans les années 1960 par la publication du livre de Roger Grand (Recherches sur l’origine des Francs, Picard, Paris, 1965). Sur ce point : P. Riché, « Chronique barbare », Annales ESC, 22, 1967, 4, p. 912.

[87]

G. W. Leibniz, « Essai sur l’origine des Français », dans Recueil de diverses pièces sur la philosophie, la religion naturelle, l’histoire, les mathématiques, II, Amsterdam, 1760, p. 231. Si Francs et Saxons sont voisins et proches parents des anciens Danois, l’assimilation véritable des deux peuples ne se produit, selon Leibniz, que sous le règne de Charlemagne (ibid., p. 243).

[88]

D. Hoüard, Traité…, op. cit., I, p. 4.

[89]

D. Hoüard, Dictionnaire…, op. cit., II, p. 71 ; ibid., II, p. 72 ; ibid., II, p. 603.

[90]

D. Hoüard, « Observations sur l’origine des justices seigneuriales », op. cit., p. 18.

[91]

D. Hoüard, Traité…, op. cit., I, p. 103.

[92]

Sur l’utilisation du thème des lois saxonnes dans la whig history, voir notamment : É. Tillet, La constitution anglaise, un modèle politique et institutionnel dans la France des Lumières, Aix-en-Provence, PUAM, 2001, spécialement p. 154-160.

[93]

De l’esprit des lois, op. cit., Liv. XI, chap. VI.

[94]

Sur la volonté de Mably de recomposer « l’histoire inconnue de l’ancien droit public », voir : D. Deroussin, « Mably et l’histoire : la méthode et l’édification », dans L’histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique, Aix-en-Provence, PUAM, 2006, p. 331.

[95]

Voir notamment : J. Bart, « Montesquieu et l’unification du droit », dans C. Volpilhac-Auger et M. Porret (dir.), Le Temps de Montesquieu, Actes du colloque international de Genève (28 septembre- 3 octobre 1998), Genève, Droz, 2002, p. 137-146.

[96]

M. Vanzulli, « Le caractère méta-anthropologique de la Scienza nuova », Revue des études ita-liennes, 51, 1-2, 2005, p. 53-74.

[97]

Rappelons en effet que l’auteur de la Scienza nuova faisait de Rome un modèle idéal pour l’histoire de toutes les nations païennes (M. Raskolnikoff, « Vico, l’histoire romaine et les érudits français des Lumières », Mélanges de l’École française de Rome, Moyen Âge, Temps modernes, 96, 2, 1984, p. 1074).

[98]

Dictionnaire des lettres françaises, le xviiie siècle, F. Moureau (dir.), Paris, Fayard, 1995, p. 605. Comme le montreront encore les actes du colloque David Hoüard (1725-1802), un juriste et son temps, organisé à la Faculté de droit de Rouen les 10 et 11 mars 2011, à paraître courant 2012 aux Cahiers historiques des Annales de droit (PURH).

Résumé

Français

Dans la seconde moitié du xviiie siècle, le juriste normand David Hoüard offre une nouvelle approche à l’étude du droit médiéval qui emporte un double enjeu : d’abord, celui d’une rupture historiographique qui sape le rapport entre l’anarchie prétendue des xe et xie siècles et l’émergence des coutumes provinciales ; ensuite, celui qui, dans le sillage de Jacob-Nicolas Moreau, renoue avec les principes alti-médiévaux du droit constitutionnel de l’Ancien Régime. Ancré dans un primitivisme dont on connaît l’importance dans la littérature juridique du siècle des Lumières, Hoüard entend éclairer les origines du droit normand, mais aussi remonter aux sources du droit français.

Mots clés

  • droit médiéval
  • coutume de Normandie
  • siècle des Lumières
  • historiographie juridique
  • constitutionnalisme ancien

English

History, Medieval Law and History in the Work of David Hoüard. Legal Continuity and Historiographical DiscontinuityIn the second half of the eighteenth century, the Norman jurist David Hoüard created a new approach to the study of medieval law with two main issues: first, a change in the histoiographical paradigm that deflated the relation between the supposed anarchy of the tenth and eleventh centuries and the emergence of provincial customary law; second, following the lead of Jacob-Nicolas Moreau, he insists on the high Middle-Ages’ origin of Ancien Regime constitutional law. Soundly based in the «primitivism » widely present in Enlightenment legal literature, Hoüard hopes to she d light not only on Norman law but also the origins of French law.

Keywords

  • medieval law
  • the custom of Normandy
  • enlightenment
  • legal historiography
  • old constitutional law

Pour citer cet article

Davy Gilduin, « Histoire, droit et histoire du droit médiéval dans l'œuvre de David Hoüard. Continuité juridique et discontinuité historiographique », Annales de Normandie, 2/2011 (61e année), p. 23-37.

URL : http://www.cairn.info/revue-annales-de-normandie-2011-2-page-23.htm
DOI : 10.3917/annor.612.0023


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