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Comptabilité - Contrôle - Audit

2011/3 (Tome 17)


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L’État et l’entreprise. Une histoire de la normalisation comptable et fiscale à la française, Béatrice Touchelay, préface de Yannick Lemarchand, postface de Bernard Colasse, Presses Universitaires de Rennes, 2011, 383 pages, 22 €, ISBN 978-2-7535-1357-0

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Saluons la parution de l’ouvrage de Béatrice Touchelay, professeure d’histoire contemporaine à l’Université Lille Nord de France (Lille-3), qui, comme le relève Bernard Colasse, vient compléter les travaux faits par les comptables historiens concernant la normalisation comptable en France sur la période 1916-1939 et les approfondit sur celle qui va de 1939 à 1965.

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Béatrice Touchelay nous montre dans son livre l’influence essentielle qu’exerça en France la fiscalité pour l’harmonisation des pratiques comptables dont elle retrace l’histoire en la plaçant dans le cadre d’une confrontation entre une « France du chiffre » et une « France des mots », selon l’expression qu’elle emprunte à Francis-Louis Closon (qui fut le premier président du Conseil National de la Comptabilité), et qui fut aussi le premier directeur général de l’INSEE. Pour mieux nous faire comprendre cette tension, elle va, tout au long de son livre, nous présenter, faire vivre, ce qu’elle appelle une « nébuleuse calculatrice » qui a défendu, promu la normalisation comptable. Cette nébuleuse regroupe trois composantes : les organisations patronales, les pouvoirs publics, les professionnels comptables.

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Le livre est structuré en quatre parties, correspondant aux périodes identifiées par l’historienne. Elle fait débuter son récit en juillet 1916, quand le Parlement vota une contribution exceptionnelle sur les bénéfices de guerre que devaient acquitter les entreprises. Alors que la comptabilité était, à cette époque, tenue en lisière du monde académique, l’application de cette loi offrit une opportunité pour montrer les difficultés conceptuelles de la détermination d’un bénéfice imposable et l’intérêt qu’il y avait à l’unification des bilans pour faciliter le travail des vérificateurs et parvenir à une taxation équitable. Pourtant, à la sortie de la guerre, « malgré ses aspects pionniers, l’impact immédiat de la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre n’a pas été décisif » (p. 64). Dans les années 1920, si « la France des chiffres » était convaincue de l’utilité d’un langage comptable normalisé pour faciliter les relations entre l’entreprise et le fisc (des avancées se feront comme la création par les pouvoirs publics du Brevet d’expert-comptable en 1927…), « la France des mots », dont on trouve trace notamment dans les positions de représentants de chambres de commerce, n’y était pas favorable.

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Après cette phase « propédeutique » comme la nomme Béatrice Touchelay, la deuxième partie analyse le « volontarisme réformateur contre les pesanteurs de l’inertie » qui se dégage des années 1930. On note un « renforcement des contraintes pesant sur la comptabilité des entreprises » (p. 125) qui se traduisit, notamment, par l’obligation imposée aux sociétés d’établir un bilan aux formes invariables à partir de 1935. C’est le Front populaire, en 1936, qui marqua une « rupture » en incitant les services fiscaux à approfondir les vérifications des comptabilités d’entreprises alors qu’apparait une préoccupation accrue de certaines organisations patronales pour diffuser une formation comptable, pour réfléchir aux propositions de réforme comptable envisagées par les pouvoirs publics, voire les susciter. Cette amorce de diffusion prit un autre tour avec les préparatifs de la guerre, dès juillet 1937, qui firent progresser les pratiques comptables sous la contrainte de nouvelles exigences fiscales et, pour les entreprises travaillant pour la défense nationale, afin de satisfaire les règles de passation de marchés publics.

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C’est au cours des années 1940-1952, dont traite la troisième partie de l’ouvrage, que la normalisation prit une formalisation officielle avec l’apparition d’un plan comptable en 1942, suivi en 1947 par le plan comptable général. La « nébuleuse calculatrice » eut les coudées plus franches sur cette période car la « France des mots », défendant la libre entreprise, le secret des affaires, se mit en veilleuse. Il est difficile de résumer cette partie tant elle est riche. On notera l’opposition qui fit s’affronter ceux qui étaient partisans de réserver une place centrale à la comptabilité industrielle dans le PCG (ils l’emporteront dans la version 1942) et ceux qui souhaitaient limiter la réglementation au bilan et au compte de perte et profits (position qui dominera en 1947). L’autre différence pointée par l’auteure, vient de ce que si, avec le Plan 1942, la normalisation progressa dans les textes, ce ne fut qu’à partir de 1947 que celle-ci avança dans les faits pour s’imposer pleinement dans les années 1950…

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La dernière partie, « compter pour encadrer », montre comment la normalisation comptable se diffusa sous l’influence fiscale, notamment avec la mise en place de la TVA, en 1955, avec la réévaluation obligatoire des bilans, en 1959, et sous l’impulsion de l’État « porté par une demande nouvelle d’informations pour gouverner une économie industrielle » (p. 299) alors que les entreprises s’ouvraient à la concurrence étrangère suite au traité de Rome. La transformation en 1957 du Conseil supérieur de la comptabilité, né en 1947, en Conseil National de la Comptabilité signe la spécificité française de normalisation avec « cet organisme de concertation chapeauté par l’État qui édicte et contrôle […] des règles comptables homogènes conçues comme les instruments au service du fisc et comme outil servant les entreprises. » (p. 288)

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Les quatre périodes choisies pour découper le demi-siècle étudié peuvent surprendre a priori (ainsi les temps de guerre se retrouvent avec les années de paix…) mais leur division en chapitres permet de bien comprendre les évolutions ; de plus, des introductions et conclusions pour chaque partie justifient clairement la logique suivie. La priorité donnée à la fiscalité dans l’histoire de la normalisation comptable (d’où le sous-titre du livre) est pleinement défendue mais on regrette toutefois que d’autres perspectives ne soient pas évoquées ; on pense, par exemple, aux travaux anglo-saxons dérivés des réflexions de Michel Foucault sur la montée des normes, des contrôles, dans les sociétés modernes alors que Béatrice Touchelay s’en tient à « l’hypothèse que la normalisation comptable est un signe de la modernité, témoignant du recul du secret et de l’individualisme et de la progression de la décision rationnelle » (p. 317). La « nébuleuse calculatrice » étudiée par l’auteure rend bien compte des forces progressistes qui rendent possible l’évolution mais l’intérêt du lecteur est renforcé quand elle pousse la porte d’une entreprise particulière, comme chez Boussac, et on en vient à regretter qu’il n’y ait pas eu davantage d’archives de sociétés convoquées. Enfin, pour ce qui concerne le plan 1942, comme l’historienne l’écrit elle-même, « le bilan des pressions allemandes sur la normalisation comptable française présente encore trop de zones d’ombre pour pouvoir être clairement établi » (p. 192).

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On voit par là que la somme qui nous est offerte dans cette histoire de la normalisation comptable, bien que très riche, laisse encore des perspectives pour d’autres chercheurs. Ils trouveront dans ce livre un instrument précieux en termes de sources, de bibliographie, un modèle de travail en histoire comptable servi par un style clair et une maîtrise impressionnante de l’histoire politique et économique. Mais ce n’est pas seulement le spécialiste de l’histoire qui trouvera profit à la lecture de cette histoire de la normalisation comptable et fiscale à la française, car comme le fait remarquer Yannick Lemarchand dans sa préface, « l’histoire bien comprise est aussi celle qui conduit à s’interroger sur le présent » (p. 12). Le livre de Béatrice Touchelay nous donne à cet égard le moyen de comparer, de nourrir notre réflexion à l’heure où la normalisation est déléguée à une organisation privée qui cherche à satisfaire en priorité l’investisseur dans le cadre d’une économie privilégiant la rentabilité immédiate.

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Henri ZIMNOVITCH

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Professeur, Université de Paris-sud

Petit bréviaire des idées reçues en management, CriM (Critique et Management), Coordination par Anne Pezet et Samuel Sponem, La découverte/poche, Paris, 2011, 297 pages, 10 €, 978-2-7071-6014-0

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Le petit ouvrage publié par le CriM est rafraîchissant. Destiné autant sinon plus aux praticiens et aux étudiants qu’aux enseignants et aux chercheurs, il combat, comme son nom l’indique un certain nombre d’idées communes qui ont été battues en brèche par la théorie.

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L’ouvrage est divisé en 28 articles regroupés en 5 thèmes. Toutes les disciplines des sciences de gestion y sont représentées, qu’il s’agisse de comptabilité, de finance, de marketing, de gestion des ressources humaines ou de stratégie. On y trouve même des articles sortant des champs disciplinaires habituels comme celui intitulé « Pas de bonne réunion sans PowerPoint » nous exposant que, contrairement à l’habitude, il est parfaitement possible de mener à bien une bonne réunion – et pourquoi pas un cours – sans utiliser de présentation PowerPoint. Au contraire, l’utilisation intensive de ce type de présentation génère l’appauvrissement du discours et la limitation des discussions à leurs plus simples expressions.

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Bien entendu, le CriM ne se contente pas d’affirmations aussi simplistes ; plus généralement, les auteurs amènent les lecteurs à remettre en cause leurs pratiques et leurs idées reçues les entraînant ainsi vers une prise de recul nécessaire sur leurs pratiques ou leurs préjugés. Ce faisant, ils justifient l’intérêt de la réflexion théorique et de la recherche.

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En comptabilité, les auteurs reviennent ainsi sur la fragilité de la notion de résultat comptable et l’importance des normes. Si l’importance de la qualité de l’instrument de mesure est fondamentale pour Nicolas Berland, Catherine Chevalier-Kusla et Samuel Sponem, Jacques Richard s’insurge contre ceux qui prétendent que, dans la mesure des actifs et du bénéfice de la firme, « le financier a raison et que le comptable a tort » : dans leurs évaluations, les financiers et les économistes commettent trois erreurs fondamentales ; la réalité de la mesure appartient tout autant aux financiers qu’aux comptables et, termine Jacques Richard, « les biais comptables dont se font l’écho un grand nombre d’ouvrages de gestion financière et d’économie sont devenus une idée reçue. Celle-ci n’a pas de base scientifique. Elle est le produit de la méconnaissance de la méthode comptable. […] » Un avis que partagent très probablement Yuri Biondi, Isabelle Chambost et Louis Klee lorsqu’ils écrivent à propos de la juste valeur : « La référence à la juste valeur en tant que valeur de marché cache, derrière une expression de grande simplicité, une complexité de mise en œuvre qui brouille les objectifs initiaux de comparabilité, de transparence et d’objectivité. Elle prétend faire rentrer la réalité multiple et dynamique de l’entreprise dans une forme en définitive trop étroite, trop ajustée parce que “juste”. »

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En finance, Hervé Deflavard nous apprend que la maxime « La maximisation du profit pour l’actionnaire, c’est l’objectif naturel de l’entreprise » n’est pas partagé par tous : Il prétend ainsi que « Partie des États-Unis, l’idée que la maximisation de la valeur pour l’actionnaire est l’objectif naturel des entreprises a, ces dernières années, conquis l’opinion commune jusques et y compris en France. Pourtant, derrière l’apparent consensus se cache une réalité diverse dessinant pour l’avenir d’autres horizons possibles que celui dogmatique de la valeur pour l’actionnaire. » Il avance que « la maximisation du profit est anticoncurrentielle et aventureuse […], antisociale […] et n’est pas le dogme de tous les actionnaires ». De son côté, Jean-Charles Bagneris (dé) montre que l’introduction en Bourse n’est pas forcément une stratégie de développement optimale, mais qu’il s’agit d’un acte coûteux et risqué, dépendant fortement de la notoriété de la firme et de la liquidité du marché, bref, que les marchés financiers ne constituent pas forcément le débouché naturel d’une entreprise en croissance… marchés financiers dont Hélène Rainelli-Le Montagner remet en cause la capacité à s’autoréguler. Elle en conclut que « l’expérience pratique et historique montre que, s’il est possible de s’interroger sur la part optimale qu’il convient de laisser à l’autorégulation, il n’y a guère de marchés financiers qui soient à même de produire seuls les mécanismes garantissant la sécurité du système et la protection des épargnants ».

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En marketing, Carole Donada et Gwanaëlle Nogatchewsky nous laissent entendre que les services marketing des entreprises sont les vrais rois, et que le slogan bien connu selon lequel « le client est roi » ne serait qu’un leurre : une fois le client attiré et fidélisé « les entreprises (l’) hypnotisent et tel le serpent Kaa dans le conte de Kipling, (elles) finissent par le désorienter pour mieux le manipuler. Les incessantes sollicitations marketing lui montrent le chemin. Elles orientent ses besoins pour qu’ils correspondent à l’offre des entreprises. Comme le souligne Fleetwood, (elles) visent à donner au client le sentiment qu’ils ont ce qu’ils croient vouloir. » Amina Becheur leur emboîte le pas lorsqu’elle écrit qu’« il est nécessaire de dépasser la vision d’un marketing au service du consommateur ou celle d’un marketing manipulateur : […] le marketing joue le rôle qui lui est dévolu : créer les besoins promoteurs du renouvellement des marchés », alors que Nil Ozçaglar-Toulouse ramène la notion de consommation responsable au rang de modérateur : « la consommation responsable ne fonctionne-t-elle pas finalement comme une soupape (marketing ?) destinée à calmer les ardeurs des mouvements anticonsuméristes ? »

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La Gestion des ressources humaines n’est pas en reste de ce phénomène. Franck Bietry nous rappelle que ce sont les pays dans lesquels le taux de syndicalisation est le plus faible qui connaissent le plus grand nombre de jours de grève, Yannick Fronda nous explique que la résistance au changement à quelques vertus, et que, parfois, ce sont les dirigeants qui résistent au changement, parce qu’en imposant les réformes par le haut ils refusent de « lâcher prise sur leur autorité historique pour aller vers plus de management participatif ». Claire Dambrin et Caroline Lambert nous expliquent que loin d’être de plus en plus autonomes, les salariés sont de plus en plus contrôlés, même s’ils bénéficient d’une autonomie de façade, et ce, indiquent Frédéric Gautier et Éric Pezet, grâce à des méthodes d’analyse et de décomposition des tâches qui montrent que le taylorisme est loin d’être mort.

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La stratégie n’est pas l’apanage des seuls dirigeants, et met l’accent sur le fait que le rôle central joué par les cadres intermédiaires et opérationnels dans le développement de la stratégie, alors que la planification est tombée en désuétude.

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Dès lors, les dirigeants ne sont plus les grands stratèges que la presse économique présente. Ils ne sont plus ceux qui font la stratégie, mais ceux qui la présentent, l’institutionnalisent, la justifie… ce qui n’est déjà pas mal. Ils sont d’ailleurs dans cette mission épaulés par des consultants : À ce sujet, Stéphane Lefranq écrit qu’« estimer un consultant indispensable peut apparaître comme la rationalisation commode d’une pratique dont les moteurs et les issues sont aussi complexes que les organisations qu’elle mobilise et au sein desquelles elles se déroulent ».

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La conclusion de ce petit ouvrage se trouve peut-être dans l’un des articles du début, consacré, par Laure Cabantous, à la notion de rationalité dans les entreprises : « si les entreprises sont loin d’avoir la rationalité parfaite et omnisciente que les économistes leur prêtent, les processus organisationnels de décision ne sont pas pour autant systématiquement anachroniques et illogiques ». Les organisations (et les dirigeants, les salariés, les investisseurs, les clients…), seraient donc imparfaitement rationnelles : pas suffisamment rationnels pour résister aux sirènes du marketing ou comprendre que le résultat comptable ne traduit qu’imparfaitement la performance de la firme, mais assez tout de même pour insuffler à l’intérieur des firmes un embryon de stratégie ou appeler un consultant à la rescousse, lorsque cela est nécessaire.

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De ce livre, on peut juste regretter que certaines idées reçues n’aient pas – encore – été traitées. On pense par exemple à la politique des dividendes, à l’évaluation de la firme ou à l’efficience des marchés financiers. Cela sera peut-être le cas dans une future édition. Bref, le CriM est presque parfait.

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Philippe GILLET

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Maître de Conférences membre du laboratoire PESOR, Université de Paris-sud

Titres recensés

  1. L’État et l’entreprise. Une histoire de la normalisation comptable et fiscale à la française, Béatrice Touchelay, préface de Yannick Lemarchand, postface de Bernard Colasse, Presses Universitaires de Rennes, 2011, 383 pages, 22 €, ISBN 978-2-7535-1357-0
  2. Petit bréviaire des idées reçues en management, CriM (Critique et Management), Coordination par Anne Pezet et Samuel Sponem, La découverte/poche, Paris, 2011, 297 pages, 10 €, 978-2-7071-6014-0

Pour citer cet article

 Zimnovitch Henri, « La revue des livres », Comptabilité - Contrôle - Audit, 3/2011 (Tome 17), p. 129-132.

URL : http://www.cairn.info/revue-comptabilite-controle-audit-2011-3-page-129.htm
DOI : 10.3917/cca.173.0129


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