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Comptabilité - Contrôle - Audit

2014/1 (Tome 20)


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Le capitalisme au cœur de l’État - Comptabilité privée et action publique, Corine Eyraud, Bellecombe-en-Bauges : Éditions du croquant, 2013, 320 pages, 24 €, ISBN : 978-2-36512033-3

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Il y a seulement une dizaine d’années, malgré les pistes ouvertes par Marx, Sombart et Weber, peu de sociologues s’intéressaient à la comptabilité ; sans doute en raison de l’investissement en connaissances techniques que cela supposait et suppose : on ne peut en effet parler de la comptabilité sans la connaître a minima. Et, paradoxalement, se sont des chercheurs comptables qui ont posé les premières pierres d’une sociologie de la comptabilité, ainsi qu’en témoigne la publication en juin 2004 d’un numéro thématique de la présente revue, coordonné par Ève Chiapello et Carlos Ramirez, consacré justement à la sociologie de la comptabilité. Aussi faut-il saluer cet ouvrage écrit justement par une sociologue qui a consenti à faire l’investissement technique nécessaire et qui avait d’ailleurs collaboré au numéro thématique de CCA.

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Cet ouvrage peut-être considéré comme une nouvelle contribution à la thèse, aujourd’hui bien admise par les chercheurs en comptabilité, selon laquelle les dispositifs comptables véhiculent des représentations et participent ainsi à l’évolution et à la transformation de leur environnement économique, social et organisationnel. Ce que montre en effet son auteure, c’est la signification économique, sociale et organisationnelle de l’adoption par l’État d’une nouvelle comptabilité, une comptabilité patrimoniale copiée sur celle des entreprises ; cette adoption témoigne selon elle de l’implantation du capitalisme et de ses méthodes de gestion au cœur même de l’État, d’où le titre de l’ouvrage divisé en deux parties.

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La première partie est une histoire de la mise en place, à partir du 1er janvier 2006, de la Loi organique relative aux lois de finances, la fameuse LOLF, votée en 2001 par le Parlement. Cette histoire s’appuie sur une analyse documentaire fouillée et des entretiens avec des acteurs de cette mise en place. Alors que la comptabilité publique avait jusqu’ici pour principale fonction le suivi et le contrôle de l’exécution du budget de l’État (d’où son qualificatif « budgétaire »), le nouveau dispositif prévu par la LOLF a pour fonction de donner une image fidèle du patrimoine et de la situation financière de ce dernier. Les limites techniques de cette implantation sont fort bien analysées et il apparaît très clairement que le « bilan » et le « compte de résultat » de l’État sont fort éloignés du bilan et du compte de résultat d’une entreprise. Cette première partie n’apportera pas de connaissances complètement nouvelles aux chercheurs en comptabilité qui consacrent leurs travaux à la comptabilité publique mais elle constitue une excellente mise en perspective de la mise en place de la LOLF.

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La deuxième partie, plus sociologique, leur apparaîtra sans doute plus novatrice. Elle fait le lien entre la mise en place de cette nouvelle comptabilité et le développement en Grande-Bretagne et aux États-Unis, à partir des années 1970-1980, de ce qu’il est convenu d’appeler le « nouveau management public » (New Public Management ou NPM). Ce mouvement est soutenu par une critique de l’État et une valorisation de l’entreprise privée : pour remédier aux déficiences de l’État, il faut le gérer comme une entreprise. C’est l’un des objectifs plus ou moins implicites de la LOLF et doter l’État d’une comptabilité patrimoniale est l’un des moyens qu’elle propose pour y parvenir. Simultanément, le rôle de l’État sera redéfini en termes de missions et, pour chacune de ces missions, seront définis des indicateurs de performance. Les effets de ces réformes sont fort bien analysés à partir du cas des universités auquel l’auteure consacre de longs développements (pp. 227-245). L’auteure montre que, contrairement à l’objectif de la LOLF, un certain nombre de décisions de gestion récentes de l’État n’ont guère utilisé les données issues du nouveau dispositif. Par contre, ces données ont été utilisées pour justifier a posteriori un certain nombre d’opérations de type capitaliste, par exemple des opérations de cession d’immobilisations ou encore des opérations de sous-traitance à des entreprises privées d’activités jusqu’ici assumées par l’État. Si le dispositif comptable mis en place n’a donc pas atteint (ou pas encore) l’objectif qui lui était assigné, une meilleure gestion de l’État et de ses satellites, il n’a pas été sans effets car un certain nombre d’acteurs sociaux utilisent les nouveaux comptes de l’État et ceux de ses services comme s’il s’agissait de véritables comptes d’entreprises. C’est le cas des financeurs qui ont tendance à se référer au bilan de l’État ou de ses satellites pour apprécier par exemple leur capacité d’endettement… Ceci nous rappelle que, quand bien même un bilan serait-il faux (et celui de l’État l’est au plus haut point), ceux qui l’utilisent, en le déclarant vrai ou en le considérant implicitement comme tel, lui font produire des effets bien réels.

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Cette deuxième partie est d’une très grande richesse analytique dont il est difficile de rendre compte dans cette recension. Disons que l’on apprécie tout particulièrement le sens de la nuance et la finesse des interprétations de l’auteure. Il n’y a pas en particulier de déterminisme technique dans son propos ; elle n’omet pas de mettre en évidence les ambivalences des outils comptables. Comme elle le montre et le dit de façon percutante et ramassée (p. 271) : « Un dispositif est (…) porteur de quelques grands fondamentaux, d’une ontologie, mais pas forcément de ses orientations ». Par ailleurs, même s’il est clair que l’évolution actuelle de l’État l’inquiète, notamment en tant qu’enseignante-chercheuse, l’auteure parvient à surmonter ses inquiétudes pour livrer à son lecteur une analyse aussi objective que possible de cette évolution.

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Même si la thèse qui s’y trouve défendue, celle de la non-neutralité des dispositifs comptables, n’est pas une révélation pour les chercheurs en comptabilité, ce livre mérite donc leur lecture.

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Il s’agit en définitive d’une contribution importante à cette sociologie de la comptabilité initiée par des chercheurs en comptabilité mais dont le développement futur appelle sans doute une collaboration étroite entre ceux-ci et les sociologues.

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Bernard COLASSE

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Université Paris-Dauphine, DRM-MOST

Le capital au XXIe siècle, Thomas Piketty, Seuil, Paris, 2013, 970 pages, 25 €, ISBN 978-2-021082289

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L’auteur, directeur d’études à l’EHESS et professeur à l’École d’économie de Paris, reprend à nouveaux frais les réflexions de Malthus, Ricardo, Marx, Keynes et Kuznets sur la répartition des richesses en fonction des revenus du travail et du patrimoine en s’interrogeant sur la dynamique d’accumulation de celui-ci et sur les contradictions que cela fait naître eu égard la croissance économique.

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L’appareil statistique utilisé est considérablement enrichi par rapport à ses prédécesseurs grâce à l’utilisation de très nombreuses sources et bases de données, dont le traitement est rendu possible par d’évidents progrès techniques et du fait de la compétence de Thomas Piketty. Si la partie la plus fouillée du livre porte sur la période qui s’étend du XVIIIe à nos jours au Royaume-Uni et en France, c’est un véritable point de vue de Sirius que nous offre l’auteur qui fait remonter ses observations jusqu’à l’Antiquité et les étend de la Chine à l’Afrique.

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Cette masse d’informations est organisée pour comprendre l’évolution de l’inégalité des revenus au travers de deux lois fondamentales du capitalisme : d’une part, le rapport capital/revenu (dit a) et d’autre part, le lien que celui-ci entretient sur le long terme avec le taux d’épargne et le taux de croissance (dit b). La dynamique de ces deux lois est d’abord analysée sur le passé, plus particulièrement de 1870 à 2010 pour l’Europe occidentale et l’Amérique du Nord, pour déboucher ensuite sur une réflexion au niveau mondial pour le XXIe siècle.

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Il fait ressortir une grande stabilité du rapport a (environ 600 %) au cours du long XIXe siècle (jusqu’en 1914). Une ère favorable aux rentiers alors que les revenus du travail n’offrent rien de comparable. Si les chiffres ne suffisaient pas à convaincre, les références littéraires (Balzac, Jane Austen, Henry James…) ou cinématographiques (Titanic de James Cameron), que l’auteur développe fort opportunément tout au long du livre, emportent l’adhésion. Avec les guerres mondiales et la crise de l’entre-deux-guerres, il note une chute du rapport a qui ne représentera plus que 200 %-300 % dans les années 1950-1960. Cette baisse s’explique par les destructions d’actifs liés aux guerres et de l’inflation. Puis, la courbe s’inverse pour repartir à la hausse et retrouver approximativement le niveau observé à la Belle Époque et former sur l’ensemble une courbe en U. Prenant comme hypothèse qu’un taux de croissance économique de 5 % (comme celui qu’a connu l’Europe au cours des trente glorieuses) est exceptionnel, qu’une progression annuelle de 1 à 2 % est plus plausible à l’aune de ce que l’humanité a connu, il anticipe un rapport a de 700 % pour la fin de notre siècle. Une perspective fondée sur un scénario raisonnable de croissance démographique, de gains de productivité et d’innovations technologiques (dont il souligne le caractère capricieux).

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Ces considérations conceptuelles occupent les deux premières parties du livre, qui en comporte quatre. Elles auront permis à l’auteur de définir avec précision ses notions de revenu, de capital, et de présenter sa « dynamique du rapport capital/revenu ». La troisième partie traite de « la structure des inégalités », on y retrouve certains des éléments traités dans l’ouvrage Les Hauts Revenus en France au XXe siècle que l’auteur avait publié en 2001. Mais à la place d’un resserrement des inégalités, notamment grâce à l’impôt sur le revenu, qui a pu se réaliser en France dans le court XXe siècle (jusqu’à la fin des années 1980), c’est à la remontée des inégalités depuis les années 1980 que l’auteur s’attache. Une inégalité accrue entre revenu du patrimoine et revenu du travail et une inégalité croissante entre les catégories les plus favorisées de la population et les autres. Cet état de fait vient corroborer la logique du rapport b qui conduit à une accumulation croissante des patrimoines du fait de la divergence entre la progression du taux d’épargne et celle de la croissance économique. L’analyse statistique des revenus permet de vérifier une intuition diffuse sur un fossé croissant entre riches du premier décile et hyper riches des franges supérieures, jusqu’au millime supérieur qui vient à concentrer des fortunes vertigineuses. Ce qui pose, pour l’auteur, la question de la part du mérite dans la répartition des richesses dont une part croissante va aux rentiers et à quelques rares super-cadres, essentiellement anglo-saxons.

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À la lumière de ces données, l’auteur consacre la dernière partie de son ouvrage à s’interroger sur les voies qui permettraient de « réguler le capital au XXIe siècle ». Alors que s’est mis en place un « État social » au cours du XX siècle qui couvre la santé, l’éducation et les retraites, l’auteur s’interroge sur les moyens qui permettraient de pérenniser son financement compte tenu du mécanisme d’accumulation du capital qu’il anticipe. C’est un impôt mondial sur le capital qui lui paraît la solution la plus pacifique et la plus efficace. Il en esquisse les contours quant aux barèmes qui pourraient être retenus, sans trop approfondir car la question lui semble relever avant tout d’un débat démocratique. Il souligne la faisabilité technique de cet impôt à l’heure où l’échange des informations bancaires au niveau mondial progresse. Il en mesure la difficulté à le voir adopté, notamment pour vaincre la résistance de ceux qui bénéficient de privilèges.

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La conclusion est bien sûr l’occasion de réaffirmer « la contradiction centrale du capitalisme » entre le rythme de progression des patrimoines et celui des salaires mais aussi de plaider « pour une économie politique et historique ».

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Qui peut rester indifférent devant la montée croissante des inégalités que nous prédit Piketty si rien n’est fait ? La dimension morale mise à part, sont à considérer les conséquences désastreuses (guerres, révolutions, inflations galopantes) que susciterait vraisemblablement un scénario de divergence prolongée entre capital et revenu. On touche donc parmi les questions les plus brûlantes posées au monde du XXIe siècle. La réponse par un impôt mondial sur le capital n’est pas sans obstacles et l’auteur s’oppose à lui-même avec suffisamment de lucidité multiples objections pour qu’on ne puisse le « taxer » de naïveté (et même les grands textes utopiques, on pense à Vers la paix perpétuelle de Kant par exemple, ont leur importance comme ligne d’horizon). Bien sûr l’hypothèse optimiste d’une croissance exceptionnelle serait une solution, Piketty ne l’écarte pas, mais elle n’est pas la plus plausible au regard des performances passées.

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L’autre voie qui vient à l’esprit est celle qu’avait imaginée Marx avec la baisse tendancielle du taux de profit. Si le taux d’épargne progresse durablement au-delà de la croissance économique et de la consommation, une baisse du taux de profit pourrait se produire, ce qui permettrait de retrouver un équilibre. Le paradoxe serait que cela devienne un problème pour la croissance économique du fait d’une frilosité des détenteurs de capitaux à investir compte tenu d’une rémunération insuffisante du risque.

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Il y aurait également à s’interroger sur la réalité d’une rentabilité de l’ordre de 4 à 5 % des capitaux (hors inflation et impôt) que l’auteur nous dit avoir observé. Certes les données et graphiques sont abondants mais pour aller plus avant il faudrait se plonger dans l’annexe technique auquel l’auteur donne accès par internet (mais que nous n’avons pas consultée). Intuitivement, le rendement des obligations d’État, la volatilité des bourses, et autres supports d’épargne, corrigé de la pression fiscale, ferait penser à des taux moins élevés et, parfois, les arguments utilisés par l’auteur (comme les performances des fonds détenus par les universités américaines ou le classement des fortunes par Forbes) peinent à convaincre. Étrangement, les indices relevés dans les œuvres de fiction du XIXe siècle portent davantage.

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C’est une des vertus de ce livre que de pousser à la réflexion, pour le citoyen responsable comme nous venons de le montrer et pour le chercheur en gestion comme nous allons en donner quelques exemples. L’envolée des rémunérations des « super cadres » ces trente dernières années est abordée sous l’angle d’une justification par la productivité marginale, à laquelle l’auteur ne semble guère croire, et ouvre sur les questions de gouvernance. Le financier y verra une invitation à revenir sur la notion de création de valeur pour les actionnaires. À la lecture de Piketty, le comptable trouvera motif à poursuivre ses recherches :

  • en histoire, lorsqu’est évoqué le rôle de la création de l’impôt sur les bénéfices autour de la Première Guerre quant « au développement d’une comptabilité d’entreprise obéissant à des normes homogènes » (p. 843) ;

  • en matière de normalisation, quand il est dit que celle-ci « a contribué à la multiplication des scandales financiers depuis le début des années 200-2010 » (p. 844).

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Enfin, le lecteur de CCA ne peut qu’approuver l’auteur qui écrit « sans réelle transparence comptable et financière, sans information partagée, il ne peut exister de démocratie économique » (p. 939).

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Au-delà du chercheur en gestion, c’est l’économiste et l’historien qui bénéficieront du regard qui est porté sur leur métier dans ce livre. Sur les exigences de scientificité (tout du moins de rationalité, de méthode), d’éthique, d’engagement dans le débat public. Lire un travail de cette puissance a de quoi impressionner mais c’est l’honneur de la recherche en sciences sociales qui s’en trouve renforcé.

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Henri ZIMNOVITCH

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Professeur à l’université Paris-Sud

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Chercheur au laboratoire du RITM

Titres recensés

  1. Le capitalisme au cœur de l’État - Comptabilité privée et action publique, Corine Eyraud, Bellecombe-en-Bauges : Éditions du croquant, 2013, 320 pages, 24 €, ISBN : 978-2-36512033-3
  2. Le capital au XXIe siècle, Thomas Piketty, Seuil, Paris, 2013, 970 pages, 25 €, ISBN 978-2-021082289

Pour citer cet article

Rubrique dirigée par Méric Jérôme, « La Revue des livres », Comptabilité - Contrôle - Audit, 1/2014 (Tome 20), p. 121-124.

URL : http://www.cairn.info/revue-comptabilite-controle-audit-2014-1-page-121.htm
DOI : 10.3917/cca.201.0121


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