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Comptabilité - Contrôle - Audit

2016/1 (Tome 22)


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Résumé

Français

L’utilisation du concept de Business Model (BM) dans la littérature académique et dans les échanges professionnels et institutionnels s’est sensiblement accrue au cours des dernières années. Partant du constat qu’il existe dans la littérature plusieurs niveaux de caractérisation du concept de Business Model, cet article se propose d’analyser dans quelle mesure le référentiel IFRS prend en compte ce concept dans son acception la plus sophistiquée. L’analyse approfondie des textes composant le référentiel IFRS nous permet de montrer qu’une grande partie des composantes du Business Model est peu intégrée dans les normes. Considérant que la prise en compte du Business Model par les IFRS pourrait se traduire soit par une divulgation obligatoire d’informations complémentaires sur le BM soit par une comptabilisation conditionnée par le BM, l’article s’interroge alors sur les voies d’intégration potentielles de ce concept par les normes IFRS.

Mots-clés

  • information financière
  • modèle économique
  • business model
  • normalisation
  • IFRS

English

The Business Model concept and accounting standard setting: How has the concept been integrated into the IFRS framework?Use of the Business Model (BM) concept in the academic and professional literature has increased substantially in recent years. The concept is addressed at different levels in the literature, and this article analyses the extent to which the IFRS framework takes into account the BM concept in its broadest sense. An in-depth study of the full corpus of IFRS texts shows that BM components are only weakly reflected in these texts. The present article also discusses potential ways in which the BM concept could be included in the IFRS framework: either through the disclosure of additional information or by adopting methods of recognition based on the entity’s BM.

Keywords

  • financial reporting
  • business model
  • regulation
  • accounting standards
  • IFRS

Plan de l'article

  1. Introduction
  2. 1 - Business model et comptabilité
    1. 1.1 - Le concept de Business Model : une revue de la littérature
      1. 1.1.1 - Niveaux d’analyse et synthèse des définitions du concept
      2. 1.1.2 - Composantes d’un Business Model et modèle retenu
      3. 1.1.3 - Approches comptables du concept de BM
    2. 1.2 - Enjeux de l’intégration du Business Model en comptabilité
      1. 1.2.1 - Objectifs de l’information comptable et voies d’intégration du BM
      2. 1.2.2 - Intérêt du concept en termes de qualité de l’information comptable
  3. 2 - Etude empirique sur l’intégration du concept de BM dans le référentiel IFRS
    1. 2.1 - Méthodologie
    2. 2.2 - Analyse des textes citant le terme BM
      1. 2.2.1 - Document à des fins de discussion de l’IASB – Cadre conceptuel (DP/2013/1)
      2. 2.2.2 - Autres textes
        1. Document à des fins de discussion « Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 ‘Avantages du personnel’ » (27/03/2008)
        2. Norme IFRS 9 sur les instruments financiers (version 1 publiée le 12/11/2009, version finale publiée le 24/07/2014)
        3. Exposé sondage ED/2010/8 révisé par l’ED/2013/7 sur les contrat d’assurance (30/07/2010)
        4. Amendements à IAS 12 « Impôts sur le résultat »
        5. Réexposé-sondage ED/2010/6 – Comptabilisation des produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients (14/11/2011)
        6. Entités d’investissement – Amendements à IFRS 10, IFRS 12 et IAS 27 (31/10/2012)
        7. Exposé-sondage ED/2012/4 portant sur des amendements limités à IFRS 9 (28/11/2012)
        8. Projet ED/2013/6 relatif aux contrats de location (06/05/2013)
          1. Synthèse de la première phase (analyse des citations du terme BM)
    3. 2.3 - Analyse des textes faisant une référence implicite au BM
      1. 2.3.1 - Analyse quantitative
        1. Analyse au regard des textes
        2. Analyse au regard des composantes évoquées
      2. 2.3.2 - Analyse qualitative
          1. Synthèse de la seconde phase (analyse des références implicites au BM)
  4. 3 - Synthèse et discussion
    1. 3.1 - Synthèse des résultats
    2. 3.2 - Discussion et prospective
  5. Conclusion

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