2004
Critiques internationales
What is sexual harassment ?
From Capitol hill to the Sorbonne
Laure Bereni
doctorante en sociologie (université Paris V, Laboratoire de sciences sociales-ENS). Ses recherches portent sur la genèse des lois sur la parité politique en France. Elle a récemment publié « Le mouvement pour la parité et l’Europe », dansJacquot, Sophie, et Cornelia Woll (dir.), Les usages de l’Europe : acteurs et transformations européennes, (Paris, L’Harmattan, coll. « Logiques politiques», 2004).
ABIGAIL C. SAGUY
What Is Sexual Harassment ?
From Capitol Hill to the Sorbonne
Berkeley, University of California Press,
2003,252 pages
Le « harcèlement sexuel », catégorie juridique en droit français depuis 1992, est le plus souvent traité en France sur le mode
du scandale ou de la controverse politique, et beaucoup plus rarement comme un
objet d’investigation pour les sciences sociales. Issu d’une thèse de doctorat conduite
en cotutelle à l’EHESS et à l’Université de Princeton (New Jersey), l’ouvrage
d’Abigail Saguy (non traduit à ce jour) propose une analyse extrêmement stimulante – et novatrice dans le contexte intellectuel français– sur les « carrières » comparées de cette catégorie aux États-Unis et en France.
L’idée selon laquelle les conceptions du harcèlement sexuel sont différentes
dans les deux contextes nationaux est un lieu commun et se trouve au cœur même
des mécanismes de construction de la catégorie de part et d’autre de l’Atlantique.
Aux États-Unis, le droit français en matière de harcèlement sexuel est perçu
comme excessivement permissif et trahissant un retard en ce qui concerne l’égalité des sexes, alors qu’en France, la vision fantasmée d’un « modèle » américain
imposant des relations puritaines et accentuant la « guerre des sexes » a contribué
à délégitimer la notion même de harcèlement sexuel
[1].
Intégrant ces représentations dans son objet d’analyse, Abigail Saguy met en évidence les profondes différences qui ont déterminé la construction de cette catégorie dans chaque pays. Aux États-Unis, où il a acquis une définition juridique dès
le milieu des années 1970, le harcèlement sexuel a été conçu et présenté comme
une discrimination en fonction du sexe sur le marché du travail. En France, il tend
plutôt à être défini comme une violence sexuelle, inscrite dans un rapport hiérarchique, notamment – mais non exclusivement – entre patrons et salariés. Pour
tenter de comprendre ces différences, Abigail Saguy se démarque à la fois d’une
approche culturaliste, qui chercherait à identifier des invariants culturels, et d’une
approche trop strictement structuraliste, selon laquelle les constructions symboliques
seraient de simples prolongements des structures sociales existantes. Sa démarche
tend plutôt à mettre en relief la multiplicité des institutions (système juridique,
médias, entreprises) et des acteurs sociaux (juristes, associations féministes, hommes
et femmes politiques, syndicalistes, journalistes, gestionnaires des ressources
humaines, etc.) dont les interactions ont progressivement constitué la catégorie du
harcèlement sexuel.
Loin d’adopter un raisonnement mécaniste, en accordant un rôle déterminant
aux structures juridiques, politiques et institutionnelles propres à chaque contexte
national, l’auteure montre comment les acteurs se saisissent de ces structures, en
tenant compte des contraintes qu’elles impliquent, mais aussi, indissociablement,
des possibilités qu’elles offrent. Ainsi, aux États-Unis, l’importance de la jurisprudence dans l’élaboration du droit et l’existence préalable, depuis les années1960,
d’un vaste dispositif juridique destiné à défendre les droits des groupes discriminés ont conduit les mouvements féministes à faire appel aux tribunaux et à
dénoncer le harcèlement en se réclamant du TitreVII du Civil Rights Act de 1964.
Ce « cadrage » ( framing) en termes de discrimination s’est révélé d’autant plus efficace, note A. Saguy, qu’il est entré en résonance avec la croyance, largement
répandue aux États-Unis, dans la nécessité et la possibilité d’un fonctionnement juste
du marché, en l’occurrence le marché du travail. En France, un autre contexte,
marqué par le rôle privilégié du Parlement dans l’élaboration des normes, et une
tradition politique et culturelle caractérisée par le primat accordé aux rapports de
classe sur d’autres types de domination ont produit d’autres contraintes. Profitant
de la « fenêtre d’opportunité » ouverte par la révision du Code pénal engagée en
1991, les promotrices d’une législation sur le harcèlement sexuel ont présenté le
phénomène comme une violence interpersonnelle constitutive d’un « abus de pouvoir » dans le cadre d’une relation hiérarchique et non comme une injustice liée à
l’appartenance de genre. Ainsi formulé, le harcèlement sexuel pouvait être inscrit
dans une rhétorique « classiste » et rallier ainsi la majorité des députés de gauche.
Les caractéristiques structurelles de chaque pays, combinées aux stratégies des
acteurs, ont donc produit des catégories juridiques nettement distinctes. Aux États-Unis, le harcèlement sexuel est défini de manière particulièrement large : il inclut
non seulement le quidproquo – ou chantage sexuel relevant d’un abus de pouvoir–
mais aussi l’existence d’un « environnement hostile », qui recouvre un ensemble
de pratiques considérées comme des pressions d’ordre sexuel – et partant discriminatoires en fonction du sexe (remarques sexistes, affichage d’images pornographiques, etc.). Codifiée sous le régime du droit civil, et non pénal, la législation américaine fait peser sur l’employeur la responsabilité de tout acte de harcèlement
sexuel commis dans son entreprise, l’incitant ainsi à mettre en œuvre des mesures
préventives. Le juge, quant à lui, n’hésite pas à infliger au contrevenant de lourdes
sanctions financières. En France, où les rapports de genre ne sont pas conçus en
eux-mêmes comme des rapports de pouvoir, le dispositif juridique est nettement
plus restrictif : le harcèlement sexuel est régi à la fois par le droit pénal, difficilement
mobilisable par les victimes, et par le droit du travail, qui ne donne lieu qu’à de faibles
compensations financières. En outre, la responsabilité de l’employeur n’est pas
engagée et jusqu’à la récente loi dite « de modernisation sociale », votée en 2002,
le harcèlement sexuel ne pouvait être constaté en dehors d’un abus d’autorité. Ces
dispositifs juridiques différents ont des effets concrets sur la manière dont les
acteurs sociaux conçoivent et utilisent la catégorie du harcèlement sexuel. Dans les
deux pays, les propos des juristes, des gestionnaires des ressources humaines et des
personnalités politiques confirment que le harcèlement est pris bien plus au sérieux
aux États-Unis qu’en France. Toutefois, si le cadrage singulier du harcèlement sexuel
aux États-Unis s’est traduit par un dispositif juridique plus contraignant, il a aussi
induit un certain nombre de restrictions : conçu comme une discrimination en
fonction du sexe sur le marché du travail, le harcèlement sexuel ne permet pas de
rendre compte de ce qui peut être ressenti par les individus – et en particulier par
les femmes– comme des agressions sexuelles et sexistes intervenant dans d’autres
espaces (la rue, par exemple).
L’intérêt de l’analyse d’Abigail Saguy est aussi de ne pas s’en tenir à une analyse
du droit et de ses effets sociaux. Si le système juridique est bien l’une des arènes
principales dans lesquelles la catégorie du harcèlement sexuel a été produite, ses
effets sur la société ne sont pas de nature mécanique, car il entre en interaction avec
d’autres « institutions » – telles que les médias et le monde de l’entreprise – qui
contribuent aussi à définir, renégocier et mettre en pratique cette catégorie. Autrement dit, si le droit constitue une contrainte, il peut également être considéré
comme un stock de « répertoires culturels » dans lequel puisent les acteurs investis
dans les différents secteurs de la société afin de donner sens à leurs actions.
À travers l’analyse comparative d’un vaste corpus d’articles de presse, l’auteure
montre ainsi comment, aux États-Unis comme en France, le traitement médiatique
de cette question se caractérise par une attention particulière portée aux scandales politiques liés à des procédures judiciaires impliquant des personnages publics
américains – du juge Clarence Thomas en 1991 au président Bill Clinton en
1998 –, et ce au détriment d’un cadrage du harcèlement sexuel comme « problème social » de plus grande ampleur. Mais les effets de ce traitement médiatique
sont contradictoires : alors que la médiatisation de l’affaire Clarence Thomas en
1991 a plutôt conduit à un durcissement de la législation américaine sur le harcèlement sexuel, il semble que la couverture médiatique du même événement dans
la presse française ait contribué, en France, à restreindre la portée de la législation,
renforçant ainsi l’idée selon laquelle il existerait une singularité hexagonale face aux
« excès » américains.
Mais ce qui est peut-être encore plus surprenant, pour un lecteur français, c’est
la définition extensive de la catégorie telle qu’elle est élaborée dans le monde de
l’entreprise américaine. Le contraste avec la quasi-inexistence de tout dispositif de
prévention dans les entreprises françaises n’est pas seulement le reflet des différences
juridiques évoquées plus haut. En effet, les mesures mises en œuvre par les entreprises américaines pour lutter contre le harcèlement sexuel dépassent très largement
le cadre défini par le droit et cette conception maximaliste, note A. Saguy, s’inscrit
dans une rhétorique proprement managériale ( business frame). L’imbrication des relations amoureuses et sexuelles dans les rapports professionnels étant présumée
peser sur la productivité des salariés, la prohibition de toute relation de ce type sur
le lieu de travail répond en fait à une exigence de « professionnalisme » définie par
les entreprises. La manière dont celles-ci construisent la catégorie du harcèlement
sexuel relève donc d’une logique de profit plus qu’elle ne reflète une culture américaine prétendument puritaine. En outre, à l’encontre de certaines explications
culturalistes, la centralité de cette catégorie dans le monde de l’entreprise aux
États-Unis et sa marginalité en France doivent plutôt être replacées dans les
contextes respectifs de la protection de la main-d’œuvre. Aux États-Unis, en raison
de la faiblesse relative des mécanismes protégeant les salariés face aux employeurs,
la catégorie du harcèlement sexuel constitue un cadre privilégié qui permet la
formulation d’une très grande variété de griefs. En France, au contraire, le droit
social offrant aux salariés une plus grande protection contre les abus de leurs
employeurs, toute catégorie faisant référence à un clivage autre que le rapport de
domination entre patron et salarié peine à être reconnue (et, à cet égard, la marginalité de la catégorie du harcèlement sexuel fait plus généralement écho à celle des
discriminations « sexiste » et « raciale »).
L’évolution récente de l’actualité du harcèlement sexuel en France confirme, selon
A. Saguy, la persistance de ces contrastes plus qu’elle ne laisse présager un rapprochement entre les deux pays. Les débats publics provoqués en 2002 par l’initiative
d’étudiant(e)s voulant constituer un collectif (« Clasches ») qui dénoncerait le
harcèlement sexuel dans l’enseignement supérieur ont été marqués par la réaffirmation de discours hostiles à la catégorie du harcèlement sexuel, au nom de la défense
d’une spécificité nationale. Par ailleurs, si la loi de « modernisation sociale » a consolidé cette catégorie en supprimant la condition d’abus de pouvoir, elle a également
consacré l’apparition d’une autre catégorie juridique, le « harcèlement moral » – à
la suite du succès médiatique du livre de la psychologue Marie-France Hirigoyen
[2] –,
notion qui repose sur l’existence d’une « violence interpersonnelle » et s’inscrit dans
un registre strictement psychologique, en dehors de tout rapport de domination
collective. Selon les analyses d’A. Saguy, il est probable que cette nouvelle catégorie
renforcera – plus qu’elle ne remettra en question– la marginalité du genre comme
opérateur de dénonciation de l’injustice.
L’analyse du harcèlement sexuel participe d’une démarche d’appréhension plus
générale des modalités du changement culturel, conclut A. Saguy. Son ouvrage offre
une description approfondie du processus de construction des catégories qui
donnent sens à la réalité sociale, catégories indissociablement modelées par le
poids des structures et par les logiques conflictuelles des acteurs qui s’en emparent.
Il est indispensable que ce travail, novateur par son objet d’investigation et par le
regard sociologique qu’il propose, fasse au plus vite l’objet d’une traduction
française, afin que ne se rejoue pas, dans le champ scientifique, l’affirmation d’un
présumé « modèle » national construit sur le refus de savoir.
[1]
Cf. Élisabeth Badinter,
Fausse route, Paris, Odile Jacob, 2003.
[2]
M.-F. Hirigoyen,
Le harcèlement moral : la violence perverse au quotidien, Paris, Syros, 1998.