Déviance et Société
Médecine & Hygiène

I.S.B.N.sans
366 pages

p. 279 à 283
doi: en cours

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Volume 25 2001/3

2001 Déviance et Société

Egon Bittner et le caractère distinctif de la police : quelques remarques introductives à un débat

R. Lévy  [*] Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales Immeuble Edison 43, boulevard Vauban F-78280 Guyancourt
Les textes qu’Egon Bittner a consacré, de la fin des années 1960 au milieu des années 1980, au travail policier font aujourd’hui figure de classiques et ont exercé une influence bien supérieure à ce que leur volume relativement modeste (un ouvrage de 400 pp. suffit à les rassembler) pourrait laisser supposer. Cette influence tient à ce qu’en quelques formules frappantes ciselées dans son essai de 1970 (Bittner, 1970) [1], il a paru capter l’essence même de la fonction policière en affirmant que la police n’est rien d’autre qu’un mécanisme de distribution dans la société d’une force justifiée par une situation [2] – de sorte qu’aucun auteur postérieur n’a pu se dispenser de se situer par rapport à ses thèses.
Le développement tardif et limité de la sociologie de la force publique en France n’y a pas favorisé la diffusion des idées d’Egon Bittner, du moins jusqu’à la publication dans les Cahiers de la sécurité intérieured’une traduction d’un passage de l’ouvrage précité, présenté par Dominique Monjardet (Bittner, 1991). C’est pourquoi il faut se féliciter de la publication dans ce numéro de Déviance et Société d’un dossier consacré à cet auteur, qui comporte l’un de ses principaux articles, suivi de deux essais, l’un de Jean-Paul Brodeur et l’autre de Fabien Jobard, qui ne portent pas la même appréciation sur la portée des idées de ce sociologue.
Le débat publié ci-après est issu d’un séminaire qui s’est tenu à Paris en 1999 [3], mais prolonge une discussion, tantôt publique, tantôt privée, engagée de longue date entre Jean-Paul Brodeur et plusieurs autres chercheurs francophones, autour des idées d’Egon Bittner (Lévy, 1993; Monjardet, 1996; Loubet del Bayle, 1992). Jean-Paul Brodeur a ainsi consacré plusieurs études à la thèse de Bittner; après avoir lancé en 1984 une première salve contre celle-ci (Brodeur, 1984), il est retourné à la charge de manière beaucoup plus approfondie dix ans plus tard (Brodeur, 1994). Il y revient aujourd’hui avec de nouveaux arguments, puisés cette fois dans des entretiens qu’il a eus avec Egon Bittner lui-même. Fabien Jobard, de son côté, a été conduit à aborder la question à l’occasion de sa recherche sur L’usage de la force par la police (Jobard, 1998; 1999), qui l’a conduit à réviser à la hausse l’importance de la violence physique à la fois dans les pratiques quotidiennes des policiers, et dans la réflexion théorique sur l’institution.
Dans cette brève introduction au débat, nous n’entendons pas lui apporter une contribution substantielle, mais simplement essayer d’indiquer en quoi la question nous paraît importante et utile.
La police est un objet particulièrement rétif à l’analyse. Jean-Paul Brodeur avait déjà noté dans son essai de 1984 que l’institution policière opposait fréquemment une résistance délibérée au projet de connaître, visant par-là son caractère souvent fermé et son goût du secret, qui entravent le recueil d’information sur la police. On pourrait cependant transposer, sans beaucoup d’exagération, cette formule sur un plan plus théorique. Alors que, pour le sens commun, le vocable police évoque immédiatement une institution et des attributions bien définies, les choses se brouillent dès que l’on tente de dépasser cette signification immédiate. On se trouve dès lors tiraillé entre deux tentations : ou bien prendre comme point de départ la fonction de police, définie par référence à tel ou tel critère (par exemple la détection des infractions pénales), au risque de voir l’objet se dissoudre dans la multiplicité des organismes administratifs qui exercent cette fonction; ou bien se cantonner aux institutions que tout un chacun identifie clairement comme composant la police et s’interdire alors de voir qu’elles ne sont qu’un élément d’un ensemble plus vaste.
La question se pose au sociologue comme à l’historien, ce dernier courant le risque supplémentaire de l’anachronisme. Mais toute mise en perspective d’un objet social, toute comparaison dans le temps ou dans l’espace, suppose soit que l’on transpose une définition actuelle de cet objet, soit que l’on parvienne à délimiter ce qui, ailleurs ou jadis, correspond à celui-ci. Or cette tâche est d’autant plus difficile que la configuration présente de cet objet est plus spécifique, soit en raison de particularités locales, soit du fait d’une évolution chaotique. Qu’est ce qui, dans ce cas, correspond au juste à l’objet que nous souhaitons étudier ? À quoi confronter l’objet présent ?
L’historien américain Alan Williams a très clairement posé le dilemme du chercheur qui s’intéresse à la police dans le passé (Williams, 1979,5-16): il constate, en effet, que de nombreux et sérieux historiens n’hésitent pas à traiter de l’histoire de la police en France, et spécialement à Paris au XVIIIe siècle, alors que rien dans les documents de l’époque ne révèle l’existence d’une telle institution. Jusqu’au milieu du XVIIIe siècle, en effet, le terme police, ne désigne ni une institution déterminée, ni un ensemble d’individus ou d’agents définis, mais renvoie à une activité ou à un ensemble d’activités très hétérogènes, confiées à divers officiers, parmi d’autres attributions. La première manière de localiser la police, la plus simple apparemment, consiste dès lors à identifier les activités que l’on associait à ce terme à l’époque considérée. On se heurte alors à la difficulté que suscite le caractère polysémique du terme et le fait que son sens est en pleine mutation au XVIIIe siècle. Et bien qu’alors on tende de plus en plus à associer la police à la gestion urbaine plutôt qu’à la fonction gouvernementale dans son ensemble, le terme continue de désigner beaucoup plus que la détection du crime et la garantie de la sûreté des personnes et des biens (Williams, 1979,11). Les efforts des auteurs anciens visant à synthétiser ces multiples activités en fonctions ne sont pas plus convaincants et ne permettent pas de distinguer les fonctions correspondant au terme « police » des autres activités de gouvernement. De quel acte de gouvernement ne pourrait-on dire qu’il vise soit à la protection de l’ordre public, soit à la poursuite du bien public ? (12). De ce point de vue devrait donc être considéré comme constituant la police toute l’administration urbaine d’Ancien Régime, composée de multiples institutions constamment en conflit, du Parlement au Bureau de ville, du Trésorier de France à l’Intendant, sans compter les différents lieutenants du Chatelet, baillis ou prévôts, et qui tous peuvent, à un titre ou à un autre, revendiquer des pouvoirs de police.
Heureusement, dans sa magnanimité, le Roi-Soleil est venu tirer l’historien de ce mauvais pas, en instituant la Lieutenance générale de police de Paris (1667), dont le titulaire a théoriquement pour mission de superviser l’activité de police dans la ville. La deuxième solution envisagée, et retenue par Williams consiste donc à prendre le Lieutenant général comme point de départ : Où sont les policiers de Paris ? Ils se trouvent à l’extrémité de chaque lien hiérarchique qui relie ce nouveau magistrat à ceux qui le servent en tant qu’agents. Localiser la police parisienne consiste à découvrir et à désigner ceux qui aidaient le lieutenant de police à remplir ses fonctions (13). Ceci toutefois ne permet pas d’éliminer tout flou dans la détermination concrète des agents concernés, compte tenu du caractère souvent encore indifférencié de l’administration d’Ancien Régime et du fait que les formes d’autorité ou de dépendance hiérarchique sont très variables. L’historien est ainsi obligé de poser certaines limites de façon un peu arbitraire.
La solution que retient finalement Williams, dans ce qui me paraît être l’ouvrage le plus documenté sur la Lieutenance générale de police, est donc de se rabattre sur une institution relativement identifiable pour trouver de la police ou des policiers. Et c’est là évidemment que l’on retrouve le piège de l’anachronisme, puisque le point de départ de cet auteur, c’est bien la police au sens courant actuel du terme, institution ou ensemble bien identifiable d’agents publics essentiellement chargés du maintien de l’ordre et de la protection des personnes et des biens contre la délinquance. C’est la police actuelle qu’il voudrait retrouver dans celle du passé, d’où sa déception lorsqu’examinant les activités de cette dernière, il se heurte à l’impossibilité d’en distinguer les contours institutionnels.
David Bayley a rencontré la même difficulté en cherchant à comparer, dans une perspective socio-politique, le rôle de la police dans le développement des principaux États européens (Bayley, 1975,328). Il observe ainsi que : (a) des organisations dénommées police ont des fonctions (functions) différentes selon les pays; (b) différentes organisations accomplissent des tâches (duties) de police dans un même pays; (c) des services de police remplissent des tâches sans rapport avec la police, alors que des tâches policières sont effectuées par du personnel non policier.
En d’autres termes, il est très difficile de définir la police par son organisation, les finalités officielles ou le travail effectivement réalisé. C’est pourquoi il décide de s’en tenir à ce qui constitue selon lui le noyau (core) de l’activité de police: Une force de police est une organisation autorisée par une collectivité à réguler les relations sociales en son sein en utilisant, si nécessaire, la force physique (Bayley, 1975,328) [4]. Ce qui caractérise donc l’approche socio-politique de Bayley, c’est son caractère fonctionnaliste : en se rabattant sur la fonction on peut transcender les différences institutionnelles.
L’entrée par l’institution, on l’a vu, conduit en général à isoler un segment au sein de ce qui, d’un autre point de vue, serait également constitutif de la police, au risque de reproduire dans la recherche les cloisonnements administratifs et de voir davantage ce qui sépare que ce qui rapproche les différentes administrations. On étudiera ainsi tantôt la Police nationale, tantôt la Gendarmerie nationale, plus rarement la douane ou les gardiens de prison, mais chaque fois pour eux-mêmes.
L’approche par la fonction présente l’inconvénient inverse, puisqu’elle tend à gommer les différences institutionnelles au profit de ce qui en constituerait l’essence, écrasant en quelque sorte l’historicité qui a fait des institutions ce qu’elles sont concrètement. L’institution ou la fonction, tels sont les deux angles d’attaque les plus courants. Sont-ce les seuls possibles ? C’est peut-être à ce point que se situe le propos de Bittner, qui est peut-être moins une théorie – avec ce que ce terme implique de cohérence et d’ampleur – qu’une intuition féconde : pour rendre compte à la fois de la diversité historique et phénoménologique des polices et de ce que – en dépit de cette dernière – elles ont ou non en commun, c’est du côté des ressources dont elles disposent qu’il faut regarder.
S’il est vrai que la police est la principale incarnation du monopole de la force revendiqué par la puissance publique – et que c’est cette caractéristique qui fonde, en dernière analyse, son efficacité sociale –, la faculté d’user de la contrainte physique dans la gestion des situations où elle intervient n’est qu’une ressource parmi d’autres. On pourrait encore citer la faculté de définir les situations elles-mêmes par le recours au droit pénal, ou l’accès à des sources privilégiées d’informations. Encore faudrait-il à chaque fois qualifier la latitude, variable, des différentes composantes de la police à faire usage de ces différentes ressources [5].
Pour s’en tenir à la faculté de recourir à la force, on voit immédiatement qu’elle n’est pas uniformément attribuée à toutes les institutions susceptibles d’être qualifiées de police, qu’en d’autres termes, elles se différencient par l’étendue de leur habilitation juridique à en user. Utilisation de la force et droit sont donc indissociables lorsqu’on évoque la force publique. Il en résulte, par exemple, que dans le cas français, on pourrait distinguer des polices généralistes (celles que tout un chacun voit comme telles : Police et Gendarmerie nationales), dotées de la plus large habilitation à user de la force [6], à côté de polices moins parfaites, dont l’habilitation est plus limitée, qui n’en portent pas le nom et qu’on ne considèrerait pas spontanément comme telles, par exemple les douaniers ou les gardiens de prison. Inversement, les polices municipales françaises n’ont, en dépit de leur appellation qu’une habilitation à peine supérieure à celle du simple citoyen, ou du garde privé, uniquement autorisé à se saisir d’un infracteur surpris en flagrant délit pour le remettre à la police. L’exercice typologique pourrait être poursuivi en y introduisant les autres ressources policières précédemment indiquées, mais ceci dépasserait les limites de cette introduction.
La pensée d’Egon Bittner, Jean-Paul Brodeur le démontre abondamment, n’est dépourvue ni de contradictions, ni même d’obscurités, tant il est vrai qu’il ne cherchait pas à élaborer une véritable théorie, mais à rendre compte d’une réalité observée dont la police n’était qu’un aspect. Il n’en reste pas moins qu’en nous rappelant que la force est une composante irréductible de la fonction policière, il a fait justice par avance du discours managérial qui entoure si fréquemment les réformes actuelles qui visent à rapprocher la police des préoccupations des citoyens, et selon lequel celle-là serait un prestataire de service et celui-ci un client. Si la portée critique d’une telle analogie n’est pas douteuse, puisqu’elle renverse en quelque sorte la relation traditionnelle (surtout en France) de dépendance entre l’usager et la police, elle peut faire perdre de vue trois aspects fondamentaux de la relation police-public.
D’une part, du point de vue économique, il n’existe pas un véritable marché de la sécurité : le client n’a pas la faculté, au cas où le service rendu ne lui agréerait pas, de s’adresser ailleurs. Seuls les plus fortunés, en particulier les entreprises, peuvent faire appel à des services de sécurité privée, ce qui débouche logiquement sur une différenciation du niveau de sécurité en fonction des ressources du client. L’aboutissement de cette logique, c’est la libre concurrence des polices publiques entre elles et avec les services privés; on perçoit immédiatement l’absurdité d’un tel propos.
Deuxièmement, en démocratie – seul régime politique où cette question ait un sens, les autres ayant d’autres projets pour la police – ce n’est pas en tant que client, mais bien en temps que citoyen, que l’usager peut (doit) revendiquer que ses besoins soient pris en considération par les administrations, car c’est de lui qu’elles tirent leur légitimité. Contrairement à ce que suggère la métaphore économique, la police n’a pas vocation à poursuivre des intérêts propres, à préserver sa part de marché ou les profits qui pourraient en découler. L’article 12 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, à laquelle on peut, pensé-je, accorder une portée universelle, le rappelle avec une concision sans égale : La garantie des droits de l’Homme et du citoyen nécessite une force publique : cette force est donc instituée pour l’avantage de tous, et non pour l’utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée (Picard, 1991).
Enfin, la métaphore en question prend un caractère mystificateur dès lors qu’elle masque le fait que la police est un curieux prestataire de service qui a la faculté de rouer de coups le client mécontent ! À trop négliger cette dimension de leurs relations, polices et citoyens s’exposeraient à de sérieuses désillusions.
 
BIBLIOGRAPHIE
 
·  BAYLEY D.H., 1975, The police and political development in Europe, in TILLY C., (Ed.) The Formation of National States in Europe, Princeton, Princeton University Press, 328-379.
·  BAYLEY D.H., 1985, Patterns of Policing. A Comparative International Analysis, New Brunswick, N.J., Rutgers U.P.
·  BITTNER E., 1970, The Functions of the Police in Modern Society : a Review of Background Factors, Current Practices, and Possible Role Models, Chevy Chase, Md., National Institute of Mental Health Center for Studies of Crime and Delinquency, Crime and delinquency issues.
·  BITTNERE., 1990, Aspects of Police Work, Boston, Northeastern University Press.
·  BITTNER E., 1991, De la faculté d’user de la force comme fondement du rôle de la police, Les Cahiers de la sécurité intérieure, 3,221-235.
·  BRODEUR J.-P., 1984, La police : mythes et réalités, Criminologie, 17,1,9-42.
·  BRODEUR J.-P., 1994, Police et coercition, Revue française de sociologie, 35,3,457-485.
·  JOBARD F., 1998, L’usage de la force par la police. Sur quelques aspects de la mise en œuvre du monopole de la violence physique légitime par la police nationale dans la France contemporaine, Thèse pour le doctorat en science politique (nouveau régime), Cycle supérieur d’études politiques, Paris, IEP.
·  JOBARD F., 1999, Les violences policières. État de la recherche dans les pays anglo-saxons, Paris, l’Harmattan, Logiques Politiques.
·  LÉVY R., 1993, V° Police, in ARNAUD A.-J., (Ed.) Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit, Paris, LGDJ, 450-452.
·  LOUBET DEL BAYLEJ.-L., 1992, La police, approche socio-politique, Paris, Montchrestien.
·  MONJARDETD., 1996, Ce que fait la police. Sociologie de la force publique, Paris, La Découverte.
·  MONJARDETD., LÉVYR., 1995, Undercover policing in France : elements for description and analysis, in FIJNAUT C., MARX G.T. (Eds), Undercover. Police Surveillance in Comparative Perspective, The Hague, etc, Kluwer, 29-53.
·  PICARD E., 1991, Commentaire de l’article 12 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, Les Cahiers de la sécurité intérieure, 5,201-224.
·  WILLIAMS A., 1979, The Police of Paris, 1718-1789, Baton Rouge, Louisiana State U.P.
 
NOTES
 
[*]Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales (CESDIP).
[1]Ce texte a été repris dans Bittner, 1990,89-232.
[2]Nous reprenons la traduction française de Bittner, 1991,230.
[3]Séminaire Questions de polices/Policing Matters (GERN/CESDIP/IHTP), Paris, 28-29 mai 1999, co-organisé par Jean-Marc Berlière, Clive Emsley, René Lévy, Dominique Monjardet.
[4]Cette définition est reprise et plus amplement discutée inBayley (1985), chap.1 et 2. Bayley se réfère explicitement à Bittner (Bayley, 1985,7s.).
[5]C’est l’exercice qui a été tenté à propos des pratiques policières masquées, par Monjardet, Lévy (1995).
[6]En toute rigueur, il faudrait les hiérarchiser au regard de l’intensité de la force utilisable : le droit de la Gendarmerie à faire feu est plus large que celui de la police, et disposant d’armements lourds, elle est dotée d’une puissance létale supérieure.
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