2006
Déviance et Société
Introduction
Prisons et mutations pénales, nouvelles perspectives d’analyse
Gilles Chantraine
[*]
CESDIP Immeuble Edison 43, boulevard Vauban F-78280 Guyancourt
Philippe Mary
[**]
Centre de recherches criminologiques Université Libre de Bruxelles Avenue F.D. Roosevelt, 50 CP 137 B-1050 Bruxelles
De l’immobilisme carcéral…
Depuis longtemps, les analyses du système pénal cherchent à décrire l’inertie qui
caractérise les institutions carcérales pour en interpréter l’étrange dynamique : au fil des
époques, la prison semble changer autant qu’elle paraît immuable. Ainsi, les chercheurs
ont souvent douté de l’effectivité des réformes d’une institution qui s’est vite imposée
comme le centre névralgique du régime de pénalité moderne. L’analyse critique montrait
alors comment ces réformes étaient davantage un produit de ce régime de pénalité qu’une
remise en cause de celui-ci, et comment, en conséquence, elles participaient paradoxalement à la reproduction du système parce qu’elles en épousaient explicitement ou implicitement la rationalité et les impensés.
Les recherches empiriques, quant à elles, constataient également une inertie lourde, non
plus au regard d’un régime de pénalité qui privilégie les peines afflictives et stigmatisantes,
mais plutôt sur la base du constat que l’objectif de contention des détenus surplombe durablement l’ensemble des autres logiques d’action en détention. Les observations ethnographiques mettaient alors – et mettent encore aujourd’hui – en lumière la production négociée
de l’ordre en détention. Loin d’être ordonnée autour d’un unique principe disciplinaire,
l’impératif sécuritaire impose à l’administration pénitentiaire et à ses agents une gestion
pragmatique de la vie quotidienne : au jour le jour, elle négocie, réprime, privilégie, instrumentalise, opprime, sanctionne et récompense les détenus, afin de minimiser le désordre.
Toute tentative d’innovation en prison, depuis les projets architecturaux jusqu’aux initiatives socioculturelles, est ainsi conditionnée à l’impératif de sûreté et tend à être instrumentalisé à cette fin, qui constitue une formidable source de résistance au changement.
…à la mutation perpétuelle
Pourtant, on le sait, cette dynamique d’inertie n’est qu’une facette, qu’un récit sociologique parmi d’autres dont il faut chaque fois mettre à l’épreuve la véracité scientifique et
réévaluer la pertinence tactique par rapport à d’autres types de descriptions et d’interprétations possibles. On peut alors renverser l’argumentation et faire l’hypothèse que la prison
est en perpétuelle mutation, qu’elle s’adapte constamment à son temps et qu’il est préférable
de la saisir dans sa contemporanéité plutôt que dans son a-historicisme apparent. Schématiquement, trois niveaux de réalité, carcéral, pénal et sociétal, forment alors les grands axes
à partir desquels on peut observer et contextualiser les changements et adaptations des prisons dans les sociétés occidentales contemporaines.
Côté carcéral, la diversité, le pluralisme et le processus d’ouverture relative qui caractérisent la détention depuis quelques décennies (dans les domaines du travail, des activités, des interdits et des sanctions, des droits…) sont le vecteur d’une complexification et
d’une reproblématisation des modes d’exercice du pouvoir en détention. Surpopulation et
délabrement des conditions de détention en sont cependant parfois l’autre face dans certains contextes nationaux. Côté pénal, l’apparition de nouvelles idéologies et pratiques, le
managérialisme, l’usage polymorphe de la catégorie fluide du risque, ses hybridations
avec les notions de « dangerosité » et de « besoin », l’essor de peines alternatives, la focalisation sur certaines incriminations ou figures de dangerosité, la crise de l’idéal réhabilitatif du système, l’essor d’un État social-sécuritaire, voire d’un État pénal, déplacent les
fonctions carcérales, modifient les circuits d’alimentation de l’institution et en reconfigurent l’économie relationnelle. Enfin, l’environnement plus large du système pénal est lui-même en pleine mutation. Que l’on mette l’accent sur la mondialisation, les transformations du capitalisme international, les mutations du marché du travail, les caractéristiques
de la modernité avancée ou la prégnance et la radicalité du néolibéralisme, un constat
s’impose : l’analyse des mutations de la privation de liberté ne peut plus faire l’économie
d’une analyse des mutations de la liberté elle-même. Foucault a décrit un projet carcéral
correctionnaliste à une époque où la liberté des Lumières allait de pair avec la normalité,
d’où l’essor et le développement des grandes disciplines sociales qui ont fait l’objet de la
critique du philosophe. Aujourd’hui, après une période durant laquelle la liberté a été fortement associée aux conceptions de la solidarité sociale, elle apparaît davantage articulée
aux injonctions à l’individuation, à l’autonomie, à la réalisation de soi dans le travail, à
l’introspection psychologique et au bonheur consumériste. Ces nouvelles formes de
liberté sont également le socle de nouvelles formes de dominations et d’asservissement :
ceux et celles qui disposent le moins des moyens pour se responsabiliser et prendre en
main leur existence sont également ceux et celles qui sont le plus soumis à cette injonction. La prison, en bout de course des circuits d’exclusion, constitue une forme aboutie et
épurée de ce processus, dans lequel l’exigence socialement imposée de se comporter
comme un individu devient une lourde charge lorsque les individus ne possèdent pas les
conditions pour agir.
Les articulations possibles entre ces trois niveaux de réalité – carcéral, pénal, sociétal –
peuvent ainsi se décliner en de multiples questions : comment les nouvelles idéologies et
pratiques pénales reconfigurent les rapports sociaux en détention ? Comment les modes
de subjectivation des individus propres au néolibéralisme participent à la redéfinition
(psychosociale, experte) des sujets criminalisés ? Comment l’exigence sécuritaire et
l’objectif de contention des détenus viennent-ils composer avec la multiplication des
droits des détenus et des instances de contrôle extérieures, les nouvelles exigences en
matière de santé, d’éducation et de culture ? La complexification des modes d’exercice
du pouvoir – résultant notamment de la multiplication des intervenants et des droits
accordés aux détenus – modifie-t-elle les formes de résistances et de contestation de la
part des détenus ?
Pour traiter de ces questions, Gilles Chantraine (CNRS-CESDIP), Sylvie Frigon
(Département de criminologie, Université d’Ottawa) et Dominique Robert (Département
de criminologie, Université d’Ottawa) ont pris l’initiative d’organiser un colloque international qui s’est tenu à Ottawa les 17 et 18 mars 2005, et dont presque tous les articles du
présent numéro sont issus. En cherchant à comparer différentes situations nationales
(Canada, France, Belgique), à multiplier les approches disciplinaires (pénologie, criminologie, sociologie de la déviance, histoire), ainsi que les paradigmes explicatifs (interactionnisme, théories féministes, théories de la gouvernementalité, théories du contrôle et
des régulations sociales…) et les méthodes utilisées (analyse d’archives, de discours,
recherche ethnographique, interviews…), il s’agissait d’intensifier la réflexion sur ces
questions primordiales et de mieux comprendre pourquoi une institution considérée
comme archaïque et dont certains prédisaient la disparition dans les années 1970 n’a
depuis lors cessé de se renforcer.
Le Canada est certainement le pays où les questions qui précèdent se posent avec le
plus d’acuité en raison des nombreuses transformations que le système correctionnel y a
connu depuis une dizaine d’années. A partir d’une recherche empirique, Gilles Chantraine
analyse tout d’abord les liens entre quatre éléments centraux du système canadien : la promotion des droits des détenus, le triptyque sécurité active – leadership – ordre communicationnel, les usages du risque en détention, et le système de privilèges. Il en dégage un
modèle de prison « post-disciplinaire » où, montre-t-il, tout à la fois, les droits sont
davantage respectés, les risques hyperévalués, la communication sécuritaire renforcée,
l’influence du leadership maîtrisée, les détenus émulés, leur autonomie contrôlée, leurs
privilèges dosés, leurs espoirs fragmentés et leur solidarité dissoute. Deux autres contributions viennent approfondir l’analyse. Marion Vacheret, se basant sur une série d’entretiens avec des détenus, aborde les formes de contrôle social qui se développent dans les
pénitenciers canadiens. Elle montre que, malgré l’existence d’un cadre normatif formel de
reconnaissance et de protection des droits des détenus, malgré l’accent mis sur la responsabilisation et la participation, le contrôle non seulement y reste très important, mais est
d’autant plus insidieux qu’il s’appuie sur des grilles d’évaluation actuarielle et l’expertise
scientifique de l’intervenant professionnel. Permanentes, ces investigations renvoient une
image généralement négative, stéréotypée et peu valorisante des détenus qui, pour y
échapper, semblent de plus en plus amenés à s’isoler pour faire leur temps le plus tranquillement possible. De leur côté, Sylvie Frigon et Dominique Robert traitent des relations de
pouvoir en prison à travers la question de la santé. Elles soutiennent en particulier que le
courant de la nouvelle santé publique (un courant critique de l’approche curative individualisante qui prône le devoir de maximiser sa santé et, pour ce faire, entend responsabiliser les individus) contribue à l’actualisation de la logique néolibérale en prison à travers
trois éléments : l’instrumentalisation des détenus comme vecteurs de santé des communautés, la « santéisation » de la gestion actuarielle des détenus et la reconfiguration de la relation de soin en détention. Prenant le contre-pied de ces approches et, en particulier, de celles plus radicales telles que proposées par David Garland, Pat O’Malley considère pour sa
part que l’accentmis sur la mondialisation, les politiques néolibérales ou les techniques du
risque donne une image pessimiste et réductrice de l’avenir. Or, loin d’une mondialisation
de la punitivité néolibérale, nombre de pays, dont le Canada, conservent un système pénal
fermement adossé à leur Etat social et c’est plutôt d’un mélange de néolibéralisme et de
social-démocratie dont il faudrait parler. Par ailleurs, d’autres tendances, plus positives,
devraient davantage retenir l’attention de la criminologie critique, telles que les politiques
de défense des droits humains, le maintien d’une approche réhabilitative ou les tentatives
de justice informelle. Enfin, dans le registre historique, Jean-Marie Fecteau, François Fenchel,
Marie-Josée Tremblay, Jean Trépanier et Guy Cucumel s’interrogent cependant sur la portée des transformations qui affectent la prison. Analysant la clientèle de la prison commune de Montréal entre 1836 et 1913 (infraction, durée de la peine, âge et groupe ethnique), ils concluent à la stabilité de l’institution dans le temps, à la pérennité de ses
fondements comme envers honteux de la liberté et, malgré les changements d’infractions
ou de populations, à la permanence de sa fonction de gestionnaire ultime des résidus
sociaux.
Outre-Atlantique, si les choses présentent parfois divers traits comparables, les mutations de la prison y sont moins perceptibles ou, en tout cas, moins radicales. Ainsi, pour la
France, Gaëtan Cliquennois met en lumière divers éléments du paradigme actuariel qui
émergent dans les politiques carcérales, en particulier s’agissant de la conception de la
réinsertion ou de la construction d’établissements et leur sécurisation. Si sa portée pratique doit être relativisée, ce paradigme n’en apparaît pas moins comme une importante
nouvelle source de légitimation de la prison, solidement adossée à une rhétorique du risque qui se répand de plus en plus dans tout le champ social. De son côté, Antoinette Chauvenet adopte une perspective de philosophie politique de la liberté pour se démarquer des
approches interactionniste ou culturaliste et analyser, sur une base empirique, les effets de
la privation de la liberté sur la violence carcérale. Elle montre que la spécificité de cette
dernière doit continuer à être recherchée dans l’aporie fondamentale qui définit la prison,
soit un rapport sécuritaire fondé sur la peur et l’absence d’espace commun d’action et de
parole, et qui crée des relations défensives, contribue à l’effacement du réel ainsi qu’au
développement de l’imaginaire paranoïaque et de la rumeur. C’est aussi le constat d’une
certaine pérennité que font Frédérique Bartholeyns, Juliette Béghin et Philippe Mary pour
la Belgique. Si ouverture de la prison et complexification des rapports de pouvoir il y eut,
elles se heurtent aujourd’hui à une surpopulation endémique et à la dégradation des
conditions de détention; par contre, l’apparition de nouveaux problèmes (violence, drogues) et l’évolution des processus de désaffiliation semblent changer les rapports que le
détenu entretient avec la prison. Quant à l’émergence d’un référentiel mêlant reconnaissance des droits, responsabilisation et examen des besoins sous l’angle de la gestion des
risques, ses signes restent très marginaux et persiste le contraste entre institution totale et
discours sur les droits des détenus. Dans quatre autres contextes (la réunification allemande, la fin de l’Union soviétique, la fin du régime d’apartheid en Afrique du Sud et
l’effort de démocratisation de la Turquie), Pierre Lascoumes analyse les processus de
changement institutionnel des politiques pénitentiaires dans des contextes de crise politique. Il conclut que, malgré son rôle central dans la défense de l’ordre public, la politique
pénitentiaire n’apparaît jamais comme une priorité. Hétérogène et imprévisible, elle
n’évolue que discrètement, sans système de référence, essentiellement sous l’influence de
ses professionnels, même en cas de crise politique majeure. Car un changement de paradigme ne suffit pas s’il ne s’accompagne pas de l’élaboration d’un programme politique
et n’est pas opérationnalisé par des mesures concrètes ce qui semble souvent être le cas en
matière pénitentiaire.
Au total, si les changements paraissent plus marqués dans un pays que dans l’autre, si
les interprétations et analyses qui en sont faites peuvent sensiblement diverger d’un auteur
à l’autre ou si l’un paraîtra défaitiste, tandis que l’autre se voudra optimiste, il est au moins
un élément qui semble réunir presque toutes les contributions : aujourd’hui, le regard que
la prison porte sur le détenu a changé; il n’est plus celui d’une discipline intégrative ou
contrôlante, selon les points de vue, mais il n’est pas pour autant devenu celui de la pure
immobilisation, de la seule incapacitation. Entre contention et responsabilisation des détenus, la prison ou les discours qui la portent semblent bien avoir intégré la vision néolibérale contemporaine de l’individu. De là à considérer ce changement comme touchant aux
fondements séculaires de l’institution, il y a évidemment un pas…
[*]
CESDIP-CNRS.
[**]
Centre de recherches criminologiques – Université Libre de Bruxelles.