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Documentaliste-Sciences de l'Information

2006/1 (Vol. 43)

  • Pages : 98
  • DOI : 10.3917/docsi.431.0068
  • Éditeur : A.D.B.S.

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L’exploitation de l’image des biens. Jean-Michel Bruguière. Paris : Victoires Éditions, 2005. – 205 p. – (Guide Légipresse). – ISBN 2-908056-87-9 : 18 €

Une analyse juridique complète des conditions d’exploitation d’une image

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POUR FAIRE LE POINT SUR UN SUJET QUI intrigue, inquiète, voire scandalise les professionnels de l’image, on prendra connaissance avec intérêt de l’analyse juridique complète qui est proposée dans cet ouvrage.

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Dès le chapitre introductif, l’auteur expose de manière approfondie les termes du sujet traité en donnant des réponses à des interrogations sur la notion d’image, de propriété, de biens ou de choses, sur l’opposition entre avoir/savoir et être ou entre le droit de savoir et celui de voir. Dans un style très dense mais qui ne pose aucun problème de compréhension, il aborde de façon très synthétique toutes les problématiques que l’on peut définir autour du thème de l’exploitation de l’image des biens.

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Deux parties dans un document conçu il est vrai par des juristes, mais d’inégale importance. Assez curieusement, mais peut-être aussi significatif, le fait que la première partie, qui détaille les garanties, soit les outils qui permettent d’exploiter l’image de manière apaisée, soit la plus courte. Y sont ainsi tout à tour évoqués les libertés fondamentales mais aussi les contrats ou le droit d’auteur.

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La deuxième partie, beaucoup plus longue, porte sur les risques que l’on prend lorsque l’on exploite une image et que l’on s’oppose ainsi aux propriétaires des biens – immeubles, objets, voire paysages – représentés, ou tout simplement à ceux qui les occupent. Et ce sont des procès emblématiques comme le procès Gondrée de 1999 ou de celui du 7 mai 2004 à propos de la reproduction d’une façade d’un hôtel particulier restauré, signal d’un revirement dans l’appréciation des juges, qui sont longuement présentés, ainsi que bien d’autres litiges. L’ensemble donne ainsi un tableau qui nous a semblé remarquablement complet puisque l’on y a englobé toutes les images, y compris celles qui sont attachées à une marque.

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Droit de la propriété glissant vers un droit à l’image des biens, respect de la vie privée et responsabilité pour toute atteinte à celle-ci, impact éventuel de la notion d’exploitation non commerciale mais aussi concurrence déloyale ou parasitaire, évolution de la perception de la notion de trouble, place du droit d’auteur, allégation de l’abus de droit, notions d’espace public, de droit à l’information ou encore de préjudice – autant d’aspects que Jean-Michel Bruguière analyse rigoureusement.

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On l’aura compris : il s’agit là d’un ouvrage indispensable car permettant de faire le point sur une jurisprudence abondante, souvent déconcertante ; un ouvrage qui donne des éléments d’appréciation sur l’enjeu d’un débat bien réel qui oppose l’information à des implications économiques désormais omniprésentes. Il donne aussi des solutions pratiques, et les modèles de contrats proposés à la fin de l’ouvrage ne manqueront pas d’intéresser les iconographes, et avec eux tous les professionnels de l’information-documentation qui, à un moment ou à un autre, sont amenés à exploiter des images – une situation où nous sommes tous susceptibles de nous trouver rapidement dans le monde numérique.

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Michèle Battisti

Droit des médias. Emmanuel Derieux. 3e éd. - Paris : Dalloz, 2005. - 182 p. – (Connaissance du droit). – ISBN 2-247-06284-9 : 10,50 €

Une approche fouillée et critique du droit des médias

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DANS CETTE COLLECTION DE POCHE QUI entend ne pas s’adresser qu’à un public de juristes, ces huit chapitres, courts mais denses et conclus par un résumé et une liste de sources d’information complémentaires, présentent un intérêt indéniable. On appréciera en particulier l’approche critique qui les caractérise tous, en dépit d’un format qui laisse a priori peu de place à des digressions.

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Plusieurs de ces ouvrages peuvent être recommandés à tous les professionnels de l’information et documentation, et particulièrement celui-ci. Les documentalistes en effet non seulement recourent aux sources d’information que sont les médias classiques écrits et audiovisuels mais, au-delà, dans l’environnement numérique, ils peuvent être amenés à devenir auteurs, voire éditeurs : ce droit les concerne alors de manière plus directe. On précisera néanmoins que si ces médias classiques sont abordés dans cet ouvrage dans tous leurs détails, l’accent n’est en revanche pas vraiment mis sur la communication sur Internet, même si ce canal est maintes fois évoqué.

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On notera aussi que ce droit de la communication semble être une discipline nouvelle, qui ne serait pas reconnue par tous. Il est transdisciplinaire, ce qui présente des difficultés mais aussi, comme le souligne l’auteur, fait tout son intérêt.

Liberté d’expression et de communication, droit de l’information, droit des médias écrits et audiovisuels

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Dans une courte introduction, Emmanuel Derieux rappelle le rôle assigné au droit. Il détaille aussi le champ des médias, mettant en valeur leur fonction au sein de la société et expliquant ainsi le principe de liberté dont ils jouissent. Mais cette liberté doit naturellement aussi être encadrée pour éviter toute dérive. L’objet de cet ouvrage est précisément de rappeler toutes les règles juridiques qui sont aujourd’hui appliquées aux médias.

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En une quinzaine de pages, le premier chapitre approfondit la notion de liberté d’expression et de communication. Sont examinées tour à tour sa valeur constitutionnelle, sa valeur internationale mais aussi sa valeur législative et jurisprudentielle. Si les lois emblématiques en la matière que sont celles du 29 juillet 1881 pour la presse et du 30 septembre 1986 pour la communication audiovisuelle sont largement abordées, il serait hasardeux de ramener la liberté de la presse à ces deux textes. D’autres droits modèrent cette liberté et c’est cette délicate conciliation qui est exposée à grands traits, par des retours sur l’histoire expliquant les reliquats des systèmes autoritaires que sont certains contrôles administratifs jugés obsolètes par l’auteur. Mais, a-t-il été souligné aussi, les journalistes sont aujourd’hui « libérés du pouvoir politique mais pas de celui de l’argent ».

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Une autre théorie méritait que l’on s’y attarde, celle du droit à l’information qui conduit l’État à mettre en place une série de dispositions et que l’on retrouve dans certaines décisions rendues par les tribunaux. Emmanuel Derieux en donne la liste et ne manque pas de souligner cette curieuse mise en valeur d’un droit à l’information sportive. Mais ce qu’il souligne aussi, c’est « la diversité de fondements ou de principes de référence », ce qui, regrette-t-il, « nuit à la rigueur, à la cohérence et à la qualité de ce droit des médias ».

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Dans les deux chapitres suivants sont abordés tour à tour les droits des médias écrits et ceux des médias audiovisuels qui ont chacun des statuts spécifiques.

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Dans le premier, Emmanuel Derieux présente les statuts des entreprises de presse et des agences de presse, y compris celui, un peu particulier, de l’AFP, ainsi que des messageries de presse. Ce sont des dispositifs anciens, qui datent pour la plupart de la fin de la deuxième guerre mondiale. Il en est de même des aides que sont les tarifs réduits, les avantages fiscaux ou les subventions accordés par l’État à chacune des entités en échange d’un certain contrôle. Mais sur ce point aussi, ce qui est souligné et regretté, c’est l’absence d’un principe clair.

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Les médias audiovisuels bénéficient d’un régime différent, même si l’on y retrouve naturellement certains éléments appliqués aux médias écrits. Pour répondre à des réalités techniques et économiques très particulières, le droit de l’audiovisuel est non seulement plus vaste et plus abondant mais aussi plus contraignant, quel que soit d’ailleurs le secteur, public ou privé, que l’on examine. Si le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) joue un rôle important, il fallait aussi aborder les actions menées par le parlement, le gouvernement et les juridictions, et présenter ainsi notamment les règles appliquées aux messages publicitaires et aux œuvres cinématographiques et audiovisuelles. Dans ce chapitre aussi l’auteur regrette l’instabilité législative et réglementaire qui se borne à s’adapter au fur et à mesure de l’évolution de la technique, sans tenir compte de principes fondamentaux. Ce qui a contribué à créer un « système complexe et instable ». Mais, par ailleurs, il reconnaît que si ce système est bien souvent bizarre, les résultats, autrement dit les émissions, ne sont pas plus mauvais qu’ailleurs.

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Si ces deux chapitres ne concerneront que bien peu d’entre nous, ils nous permettent en revanche de mieux comprendre les enjeux liés aux médias.

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Les deux chapitres suivants sur le droit administratif et le droit professionnel des médias sont plus anecdotiques, du moins pour ceux qui recourent aux médias mais n’y travaillent pas. Y sont exposées une série d’autorisations, d’interdictions, mais aussi des soutiens divers que sont les aides financières et les garanties d’accès aux informations. C’est l’occasion d’évoquer – sans donner des arguments, en revanche – un débat passionnant qui aujourd’hui bat son plein sur la commercialisation des données publiques. Ce sont ensuite les conditions de travail et les relations entre les employeurs et les salariés qui sont abordées. Elles sont soumises sur certains points à des règles particulières.

Le droit de la responsabilité et les droits intellectuels

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Les deux chapitres suivants méritent en revanche toute l’attention des professionnels de l’i&D.

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Depuis la loi de 1881, naturellement actualisée depuis lors, la presse reste en effet soumise à une responsabilité de droit commun mais aussi à une responsabilité spécifique. Des infractions particulières ont été définies ainsi que des règles de procédure exceptionnelles pour leur poursuite. Il suffit d’évoquer la fameuse responsabilité en cascade appliquée par la suite à la loi de 1982 sur la communication audiovisuelle puis à la loi du 21 juin 2004 pour l’Internet, le délai de prescription de trois mois ou les règles appliquées au droit de réponse pour illustrer cette spécificité. Ces dispositions donnent lieu dans l’ouvrage à un examen de l’articulation qui peut exister entre la responsabilité de droit commun, dans de nombreux cas applicable aux médias, et la responsabilité spécifique appliquée à la presse, ce qui est détaillé minutieusement et de manière très claire.

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On prendra connaissance avec intérêt des informations données sur toutes les infractions propres à la presse que sont la diffamation et l’injure, les écrits et propos racistes et sexistes, mais aussi celles, plus particulières, liées à l’information policière et judiciaire. D’autres textes qui régissent la responsabilité des médias sont également évoqués. On retiendra surtout ceux qui enjoignent le respect de la vie privée, un peu moins sans doute ceux qui ont trait à la publicité. Responsabilité pénale ou responsabilité civile, procédure de référé sont aussi exposées avec force détails dans ce chapitre.

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Mais les œuvres ont aussi une dimension intellectuelle et il convient de bien comprendre le mécanisme qui permet à certains contenus d’être protégés par le droit d’auteur, ou par les droits voisins lorsqu’il s’agit de productions audiovisuelles. L’auteur rappelle aussi les règles qui permettent d’être titulaire des droits, ce qui dans certains cas, comme on le constatera, peut s’avérer assez complexe. On peut en effet se trouver dans le cadre de contributions individuelles mais aussi de contributions collectives. Sont abordés aussi, bien évidemment, même si c’est de manière succincte en raison du format adopté pour cet ouvrage, les droits moraux et patrimoniaux qui peuvent être allégués, en se plaçant dans le cadre spécifique de la communication écrite et audiovisuelle qui présente certaines particularités. Ce qui est mis en exergue aussi, c’est le souci clairement exprimé par Emmanuel Derieux de conserver la dimension personnaliste du droit d’auteur, une dimension qui pourrait être menacée.

Le droit international et le droit européen

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Ce sont en effet les aspects internationaux et européens, exposés dans le dernier chapitre de l’ouvrage et qu’il serait vain d’ignorer aujourd’hui, qui pourraient expliquer cette dérive.

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Au niveau du droit européen, celui qui est sans doute le plus prégnant pour le droit français, on ne peut manquer d’évoquer l’action du Conseil européen des droits de l’homme (CEDH) qui, comme le souligne à maintes reprises Emmanuel Derieux, privilégie nettement la liberté d’expression et le droit au secret des sources. Ce que soulignent plusieurs décisions du CEDH, qui semble « oublier ou ignorer » les limites à apporter à cette liberté.

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Les institutions internationales veillent également à ce que le droit à l’information, autre principe qui se décline en droit à la culture et à l’éducation, puisse être respecté en intervenant dans ce cadre sans doute plus par des actions économiques que par des mesures juridiques. Plusieurs textes sont évoqués à ce sujet, tels que la Déclaration universelle des droits de l’homme, la Convention européenne sur la télévision transfrontière ou la directive transfrontière, voire les accords de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) où figure désormais, grâce à la France notamment, une exemption de diversité culturelle. On ne manquera pas de souligner aussi le souci d’équilibre entre les titulaires des droits et l’intérêt du public en général qui est soutenu par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

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D’autres clauses de ces textes régissent la responsabilité des médias et la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Droits individuels, intérêts collectifs y ont tous été défendus, comme l’ont prouvé de nombreux arrêts. Lorsque l’on parle de droit d’auteur et de droits voisins, il faut évoquer naturellement la Convention de Berne et ne pas manquer de souligner la reconnaissance, même partielle, du droit moral de l’auteur, les accords sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) de l’OMC ou encore les traités OMPI de 1996 ou d’autres textes qui protègent les droits voisins. Dans ce cadre, les principes du traitement national et du minimum conventionnel tendent naturellement à un certain niveau d’harmonisation au niveau mondial. Au niveau européen, de nombreuses directives régissent le droit d’auteur et les droits voisins. Elles sont citées mais, faute de place, ne sont pas analysées.

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Dans l’épilogue, l’auteur remet simplement l’accent sur la nécessité de voir apparaître un droit des médias en tant que discipline à part entière. Il soutient que ce droit doit être autre chose que le simple résultat de groupes de pression et répondre à des principes visant à un réel équilibre qui ne se fasse pas au détriment du public – et sans doute fait-il alors allusion aux problèmes inhérents à la concentration des médias.

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M. B.

La bataille du logiciel libre : dix clés pour comprendre. Perline et Thierry Noisette. Paris : La Découverte, 2004. – 128 p. – (Sur le vif). – ISBN 2-7071-4384-7 : 6,40 €

Un ouvrage indispensable pour mieux comprendre les logiciels libres

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DIX QUESTIONS POUR FAIRE LE POINT SUR les logiciels libres – un sujet très actuel, en ce mois de janvier 2006, car il est lié à l’examen d’un projet de loi sur le droit d’auteur qui pourrait les menacer. Cet ouvrage, certes, date de 2004 et les derniers développements de la question ne peuvent pas y figurer. Mais la clarté avec laquelle y sont présentés tous les concepts et tous les événements, même les plus anodins mais parfois aussi les plus cocasses, nous incite à le recommander chaudement. Voici point par point la manière dont le sujet est cerné.

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Qu’est-ce qu’un logiciel libre ? On y remonte au tout début de l’informatique – en 1834 ! - et aux fondements juridiques du libre dans les années quatre-vingt. Les débats mais aussi toutes les règles auxquelles obéissent ces logiciels y sont minutieusement détaillés. On notera notamment avec intérêt la liste de toutes les raisons qui peuvent conduire à vouloir utiliser des logiciels libres, sachant que des adaptations s’imposent. Et l’argumentation est concluante. Un sous-chapitre est naturellement consacré ensuite au logiciel libre le plus connu – GNU/Linux – et les différentes extensions du libre à d’autres domaines que le logiciel sont aussi présentées.

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Qui sont les acteurs du logiciel libre ? Ce court chapitre sur les inventeurs permet d’en savoir beaucoup (mais vraiment beaucoup) plus sur Richard Stallman et Thorvald Linus dont les noms sont connus de tous.

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Qui fabrique ces logiciels ? Ce chapitre entend présenter le retour d’expérience réussi (success story) que représente le logiciel libre, construit par collaboration, sur le modèle de la création des normes. Ces logiciels sont financés par des chercheurs et des bénévoles, ce dont nous nous doutions, mais aussi par des entreprises et des administrations, comme il est rappelé, exemples à l’appui. Mais des interrogations subsistent sur le modèle économique à adopter.

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Qui les utilise ? Des spécialistes uniquement ? Non, bien sûr ! Ces systèmes ont séduit les pays en développement – Israël, Brésil – mais aussi, comme nous le savons tous mais sans nous souvenir de tous les détails, les administrations en France. Sont même apparus des logiciels désormais très proches de l’utilisateur final, comme SPIP. L’offre est aujourd’hui surabondante puisque ces outils auraient atteint à la mi-2004 le nombre de 70.000. En outre, ceux-ci sont utilisés sur des plates-formes propriétaires.

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Qui les développe ? Un autre chapitre présente les développeurs : la première communauté née en 1961 autour d’un jeu vidéo, la « réussite exemplaire » du PGP en 1991 – que le lecteur découvrira -, la « supériorité du développement du libre avec GNU/Linux » ainsi que « SPIP, le petit libre français qui monte ». Dans ce cadre, on retiendra volontiers une phrase reproduite dans ce chapitre qui évoque « …la subversion du logiciel libre : réussir à faire produire, par des gens qui n’en ont cure, du bien public ». Supériorité du libre, avait-on affirmé précédemment. Les motivations des développeurs sont aussi présentées et expliquées par leur profil. On y explique comment des chercheurs mais aussi des salariés d’entreprise ont trouvé dans le libre des voies de réussite et de satisfaction.

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Et Microsoft dans tout cela ? Un chapitre qui débute par quelques rappels historiques expliquant son hégémonie fondée… sur une erreur de gestion d’IBM. On y démontre aussi l’importance que revêt la performance des applications et le procès (non clos à ce jour) fait à Microsoft pour abus de position dominante, position qui lui permet d’avoir une rentabilité « inouïe ». De nombreux chiffres sont donnés à cet égard ainsi que des informations sur sa politique de personnel mais aussi sur la stratégie de Bill Gates. On découvre aussi les « documents Halloween » de 1998 qui contenaient une analyse des logiciels libres de Microsoft et les moyens envisagés pour les combattre : « propagande et intoxication / fermeture et opacification de standards ouverts ». Cette guerre de propagande est menée par le biais d’études comparées et d’attaques juridiques. On évoque ainsi les travaux menés pour contrôler les logiciels, faciliter les systèmes techniques de gestion des droits et limiter, voire supprimer l’interopérabilité. Tout ceci est lié – l’ouvrage, nous l’avons suggéré, revêt un intérêt particulier en ce moment – à la tentative de faire disparaître les réseaux P2P, et fait craindre toute montée de l’hégémonie de Microsoft dans l’électronique quotidienne.

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Le libre est-il compatible avec la propriété intellectuelle ? Les auteurs établissent un lien entre le conflit sur l’appropriation de la connaissance dès le début des années quatre-vingt et les débuts des ordinateurs en 1945 où – déjà – le libre et les partisans du brevet s’étaient opposés. Le débat présenté est élargi aux revues scientifiques – une problématique bien connue – et permet d’évoquer l’Appel de Budapest lancé par les chercheurs en réaction aux pratiques de certains éditeurs. Sont évoqués aussi le modèle de la PLoS et le nombre croissant des revues électroniques en libre accès.

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Un autre aspect devait également être abordé, celui de l’impact de la propriété intellectuelle des médicaments pour les pays en développement ainsi que toutes les actions en cours pour les rendre accessibles dans ces pays. Malgré une volonté politique affichée, les difficultés sont innombrables dans les faits. Ce qui permet de souligner les « restrictions croissantes à la diffusion des biens matériels » alors que les éditeurs et les laboratoires « se drapent dans les plis vertueux de la propriété intellectuelle ». Mais cette « logique perverse se situe aux antipodes du logiciel libre » qui a « su astucieusement s’adapter aux contraintes du monde capitaliste ». Arrivera-t-on aussi à trouver un équilibre intelligent dans ces deux domaines ?

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Il convenait de citer dans ce chapitre le créateur des licences Creative Commons, Lawrence Lessig, et son action « iconoclaste ». Mais les licences elles-mêmes ne sont curieusement pas évoquées ; elles existaient pourtant à l’époque, bien que non « transposées » encore dans le droit français. Enfin, ce chapitre évoque encore d’autres déclarations importantes comme celles du Sommet de Nuevo Leon en janvier 2004, mais pour présenter les menaces que représentent parallèlement les négociations bilatérales menées par les États-Unis.

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Des menaces ? La brevetabilité des logiciels aurait pu être reconnue mais « des vagues de protestations » et la résistance du Parlement européen ont contribué à l’abandon (provisoire ?) de ce projet. Tous ces aspects sont clairement présentés, y compris la tentative des partisans du brevet d’alléguer le manque d’expertise de leurs adversaires. En 2004, on savait que le texte allait à nouveau être soumis au Parlement ; nous savons désormais qu’il a été rejeté. Mais les remarques critiques sur le brevet du logiciel émanent aussi d’experts, comme le fondateur d’Intel en 2003 et… de Bill Gates en 1991. Les brevets leur coûtent cher à eux aussi. Et que dire des offices de brevets dont les méthodes de travail sont aussi critiquées ?

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Quel enjeu représentent-ils ? En dehors des dérives abordées dans le chapitre précédent et reprises ici, les logiciels libres représentent « une alternative à l’hégémonie américaine » et évitent la dépendance excessive de la France. Pour tous les pays, il s’agit bien de répondre à « une volonté d’économie et d’indépendance ».

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Quel impact pour le tiers monde ? Ce dernier a « basculé » dans le libre et l’Asie serait même « le premier continent libéré ». Si des freins subsistent, il y a aussi quelques espoirs. Mais les auteurs soulignent aussi que le paysage conflictuel est plus large qu’un simple affrontement idéologique entre libertaires et capitalistes. Le véritable enjeu est bien l’accès du plus grand nombre aux connaissances, quel que soit le continent – une lutte ancienne que la cause du libre renouvelle.

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Voilà donc un ouvrage indispensable pour mieux comprendre, voire pour agir. Fourmillant d’anecdotes – sait-on que le bug est un insecte qui s’était malencontreusement fourvoyé dans un ordinateur en 1940 ? –, il est de surcroît d’une lecture particulièrement plaisante.

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M. B.

Entreprise et rumeur : comprendre pour agir. Éric Sotto. Sceaux : L’Esprit du livre éditions, 2005. – 111 p. – (Renseignement économique). – ISBN 2-915960-10-0 : 14 €

Un ouvrage concis et précis pour comprendre et combattre la rumeur

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« LES PLUS GRANDS CONSOMMATEURS d’information sont les plus exposés à la rumeur compte tenu de la masse d’information dont ils disposent ». Voilà une phrase qui ne pouvait manquer d’attirer notre attention…

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Cet ouvrage très concis, destiné aux béotiens, a été réalisé à partir d’un travail universitaire. Il s’attache à décrire le concept de rumeur et à présenter les risques qu’elle fait encourir aux entreprises (chapitre 1). Il donne ensuite une série de conseils destinés à la maîtriser et à la combattre (chapitre 2) et illustre toutes ces analyses à partir d’un exemple particulier (chapitre 3).

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Ce qui est souligné tout d’abord, ce sont les difficultés rencontrées pour définir la rumeur et en dresser une typologie. L’auteur se concentre alors sur ses caractéristiques ainsi que sur la spécificité de sa construction – réduction, accentuation puis assimilation d’un message – et de sa propagation. Les communautés structurées, les situations de crise, certaines personnalités, voilà quelques facteurs majeurs présentés puis résumés en une série de tableaux et illustrés de nombreux exemples. L’auteur détaille ensuite les caractéristiques de la rumeur sur l’Internet et en dresse une typologie, en appuyant là encore ses propos sur beaucoup d’exemples. La rumeur provoque des crises ou contribue à les amplifier et les manières d’attaquer les entreprises peuvent, elles aussi, faire l’objet d’une typologie. Diversion, déception, intoxication, zizanie, calomnie sont quelques-unes des manœuvres informationnelles qui sont à notre disposition pour déstabiliser ou désinformer une entreprise.

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Les risques pour une entreprise sont si importants qu’il convient de définir des moyens d’action. À titre préventif, tout d’abord. Jouer sur la transparence, donner des explications, ce sont les premières préconisations qui sont faites. Mais l’on recommande également de créer et de mettre en œuvre un dispositif de renseignement économique. Nous voilà sur un terrain connu : « collecte, exploitation d’informations et distributions de renseignement sur toutes les variables externes. » Et de citer quelques vecteurs d’informations tels que la presse, des sites spécialisés sur Internet, des communautés, des réseaux et des personnes influentes. Il convient naturellement de traiter ensuite et d’analyser les informations recueillies, ce qui peut se faire en fonction d’une dizaine de critères. Tous ces travaux doivent donner lieu à une « base de connaissances solide » permettant d’agir de manière réellement efficace.

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C’est ainsi que, pour combattre les rumeurs, différentes stratégies peuvent être adoptées en fonction de la nature de la rumeur considérée. L’auteur propose un outil simple et rapide permettant d’opérer un choix parmi tous les moyens d’action à notre portée. Démenti, reconnaissance, attribution d’une nouvelle identité, explication, récupération, ironie, silence, voire actions juridiques – autant de modes opératoires qu’il est possible d’envisager. À présent, il ne reste plus qu’à communiquer

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Le dioxyde dans le Coca-cola : c’est la rumeur choisie pour reprendre dans un dernier chapitre tous les éléments qui viennent d’être présentés. Les faits et la manière dont l’entreprise a réagi de manière opportune y sont rigoureusement analysés. Quant à la conclusion, elle se borne à résumer l’ensemble de l’ouvrage.

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On appréciera la concision et la clarté de l’exposé, les tableaux, les nombreux résumés et les illustrations des propos tenus par des exemples précis (peut-être un peu trop nombreux). On regrettera, en revanche, les références nombreuses à divers auteurs dans le corps du texte qui alourdissent quelque peu la lecture.

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M. B.

Le document numérique. Coordonné par Jean-Michel Salaün et Jean Charlet. Toulouse : Cépaduès-Éditions, 2004. – 211 p. Numéro de : Information - Interaction - Intelligence, une revue en science du traitement de l’information, ISSN 1630- 649X, 2004, vol. 4, n° 1. – ISBN 2-85428-634-0 : 26 €

Un dialogue pluridisciplinaire pour penser « le document numérique »

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JEAN-MICHEL SALAÜN ET JEAN CHARLET expliquent en introduction à ce numéro le sens de ce travail pluridisciplinaire publié à l’occasion de la Semaine du document numérique, qui s’est déroulée à La Rochelle du 21 au 25 juin 2004 : « Un dialogue pluridisciplinaire pour penser "le document numérique" ». Partant du constat que le document est peu soumis à la réflexion critique des chercheurs, le département Sciences et technologies de l’information et de la communication (STIC) du CNRS a organisé une réflexion collective et transversale. Cette dernière a permis de regrouper les travaux de chercheurs « qui se croisent sans toujours bien se reconnaître » en trois catégories en fonction de leur angle principal d’approche : le signe ou la forme, le texte ou le contenu, le médium ou la relation. C’est cette rencontre en trois temps que se proposent de nous faire découvrir les onze auteurs qui apportent leur contribution à ce numéro thématique.

Le signe et la forme

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Véronika Lux-Pogodalla et Jean-Yves Vion-Dury ouvrent sur des « Réflexions sur la modélisation des documents ». Ils proposent un modèle conceptuel soulignant les liens entre traitement et niveaux de représentation des documents, puis des modèles documentaires opérationnels illustrés de différents traitements du document. Ensuite, Olivier Beaudoux, décrit « Un modèle de composants (inter)actifs centré sur les documents » : le DPI (Document, présentation, instrument). Ce travail pose la question de la possibilité et de la finalité de la modélisation.

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« Réinterroger les structures documentaires : de la numérisation à l’informatisation » est la problématique proposée par Stéphane Crozat et Bruno Bachimont. Pour mieux les faire apparaître dans une organisation de l’écran, ils séparent la structure d’organisation, la structure de contrôle et celle d’interaction. Ces trois structures sont implantées dans le Système de conception des enseignements numériques, adaptables, réutilisables et interactifs (SCENARI) qui leur sert de cadre d’application. Enfin, dans le dernier article de cette première thématique, Nathalie Aussenac-Gilles et Anne Condamines s’intéressent aux « Documents électroniques et [à la] constitution de ressources terminologiques ou ontologiques ». Elles s’interrogent sur les enjeux des sciences de l’information lors de la construction et de l’utilisation de terminologies en lien avec des corpus. Les avancées viendront du dialogue entre l’ingénierie des connaissances, les terminologues et les sciences de l’information.

Le texte et le contenu

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Avec « Instrumentation numérique des documents : pour une séparation fond/forme », Bruno Bachimont et Stéphane Crozat opèrent une transition en s’interrogeant sur les relations entre la forme et le fond d’un document à partir d’une théorisation de l’acte de lecture/écriture. Ils soulèvent en particulier le paradoxe, fil conducteur des contributions suivantes, de la pluralité des représentations possibles d’un document et de l’unicité du contenu de référence.

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Partant des fonctions portées par le document traditionnel, Sylvie Lainé-Cruzel réfléchit sur « Documents, ressources, données : les avatars de l’information numérique ». Cela lui permet de distinguer deux formes de documents numériques : ceux qui ont valeur de références, aux fichiers stabilisés, et les documents électroniques ou ressources qui ne relèvent que d’un service ponctuel et éphémère d’information. Sylvie Leleu-Merveil la rejoint en partie sur cette distinction en décrivant les « Effets de la numérisation et de la mise en réseau sur le concept de document ». Le document comporte à la fois des dimensions sémiotiques, techniques et médiatiques. Or le passage au numérique introduit de nouveaux effets en terme de composantes du sens. « Document-trace et document-source. La technologie numérique change-t-elle la notion de document ? » interroge ensuite Marie-Anne Chabin en s’appuyant pour sa démonstration sur le concept de document résultat de deux processus : celui de l’auteur et celui du lecteur, valable pour le document papier comme pour le document numérique.

Le médium et la relation

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Les trois dernières contributions, enfin, illustrent, sur des terrains particuliers, des questions posées dans les précédentes communications. Dans un titre-choc, Dominique Cotte et Marie Després-Lonnet questionnent : « Le document numérique comme "lego" ou la dialectique peut-elle casser des briques ? ». En prenant appui sur la presse grand public, ils critiquent l’idée que l’on puisse, sans effort de réécriture et à partir d’un stock de « briques de textes » disjointes, créer un journal électronique. De leur côté, Dominique Boullier et Franck Ghillata décrivent « Le web ou l’utopie d’un espace documentaire ». Leurs observations d’internautes les entraînent à reconnaître quatre styles cognitifs différenciés, témoins de la perte de repères habituels de lecture sur l’écran.

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Enfin Sandra Bringay, Catherine Barry et Jean Charlet analysent « Les documents et les annotations du dossier patient hospitalier ». Ils utilisent pour cela le modèle proposé par R. T. Pédauque, Document : forme, signe et médium, les re-formulations du numérique, document collectif de travail à l’origine du réseau de chercheurs thématiques constitué par le STIC et de l’appel à contribution pour ce numéro thématique, début d’une recherche à approfondir. Car ce dernier, comme le rappellent les auteurs signataires de l’introduction, « ne constitue qu’une étape […] d’un processus de longue haleine qui doit être poursuivi ».

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Ouvrage collectif écrit par des chercheurs, cette étude s’adresse en priorité à tous les chercheurs engagés dans la réflexion sur le document numérique, qu’elle incite à croiser leurs spécialités pour faire avancer les savoirs. Certains textes s’adressent plus spécifiquement aux professionnels de l’information. En ce sens, les contributions de Sylvie Lainé-Cruzel, de Sylvie Leleu-Merveil et de Marie-Anne Chabin apportent de nombreux points de réflexion et de nombreuses connaissances. Cependant, le lecteur aurait grand tort de se limiter à ce qu’il connaît. Il irait alors à l’encontre du message que délivre ce savant travail sur l’enrichissement qu’apporte le croisement des savoirs. Cet ouvrage propose d’engager un dialogue transversal aux spécialités qui, en général, enferment. Il invite tous ceux qui s’intéressent au document numérique à désormais se croiser en se reconnaissant.

Marie-France Blanquet

Titres recensés

  1. L’exploitation de l’image des biens. Jean-Michel Bruguière. Paris : Victoires Éditions, 2005. – 205 p. – (Guide Légipresse). – ISBN 2-908056-87-9 : 18 €
    1. Une analyse juridique complète des conditions d’exploitation d’une image
  2. Droit des médias. Emmanuel Derieux. 3e éd. - Paris : Dalloz, 2005. - 182 p. – (Connaissance du droit). – ISBN 2-247-06284-9 : 10,50 €
    1. Une approche fouillée et critique du droit des médias
      1. Liberté d’expression et de communication, droit de l’information, droit des médias écrits et audiovisuels
      2. Le droit de la responsabilité et les droits intellectuels
      3. Le droit international et le droit européen
  3. La bataille du logiciel libre : dix clés pour comprendre. Perline et Thierry Noisette. Paris : La Découverte, 2004. – 128 p. – (Sur le vif). – ISBN 2-7071-4384-7 : 6,40 €
    1. Un ouvrage indispensable pour mieux comprendre les logiciels libres
  4. Entreprise et rumeur : comprendre pour agir. Éric Sotto. Sceaux : L’Esprit du livre éditions, 2005. – 111 p. – (Renseignement économique). – ISBN 2-915960-10-0 : 14 €
    1. Un ouvrage concis et précis pour comprendre et combattre la rumeur
  5. Le document numérique. Coordonné par Jean-Michel Salaün et Jean Charlet. Toulouse : Cépaduès-Éditions, 2004. – 211 p. Numéro de : Information - Interaction - Intelligence, une revue en science du traitement de l’information, ISSN 1630- 649X, 2004, vol. 4, n° 1. – ISBN 2-85428-634-0 : 26 €
    1. Un dialogue pluridisciplinaire pour penser « le document numérique »
      1. Le signe et la forme
      2. Le texte et le contenu
      3. Le médium et la relation
      4. Marie-France Blanquet

Pour citer cet article

« Notes de lecture », Documentaliste-Sciences de l'Information, 1/2006 (Vol. 43), p. 68-75.

URL : http://www.cairn.info/revue-documentaliste-sciences-de-l-information-2006-1-page-68.htm
DOI : 10.3917/docsi.431.0068


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