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Documentaliste-Sciences de l'Information

2006/3 (Vol. 43)

  • Pages : 86
  • DOI : 10.3917/docsi.433.0224
  • Éditeur : A.D.B.S.

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L’actualité juridique

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POUR FAIRE LE POINT SUR UNE ACTUALITÉ TRÈS RICHE, LES DEUX AVOCATES QUI ONT animé l’atelier consacré à l’actualité juridique des douze derniers mois ont retenu trois sujets.

Les plates-formes peer to peer et les dispositifs anti-copie

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La copie privée est au cœur des discussions sur le droit d’auteur et les plates-formes peer to peer « ajoutent une pierre au débat ». L’articulation de ces plates-formes d’échange avec les dispositifs anti-copie a été examinée par de nombreux tribunaux, bien avant que la loi sur le droit d’auteur ne soit définitivement adoptée. C’est ce qu’illustrent certaines décisions récemment prises en France et dans plusieurs autres pays. Si l’on y a nettement dissocié le téléchargement, autorisé au titre de l’exception pour copie privée, de la mise à disposition, rigoureusement interdite, le recours à ces plates-formes a été très nettement condamné. En témoignent la décision de juin 2005 de la Cour suprême des États-Unis relative à la plate-forme Grockster, qui a déclaré le téléchargement contraire aux règles du copyright, ainsi que l’opération FastLink menée en avril 2004 par le département américain de la justice avec l’aide des autorités de plusieurs autres pays. Des mesures prises au Canada, en Espagne, en Suède, en Grande-Bretagne, en Allemagne et en Italie révèlent que, d’une manière ou d’une autre, ces pays sanctionnent aussi ce type de pratique.

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Les différentes « péripéties » du projet de loi français sur le droit d’auteur ne pouvaient pas n’être pas évoquées. Si l’Assemblée nationale avait été tentée d’instaurer une licence légale pour couvrir par une redevance les pratiques P2P, la version définitivement adoptée par cette assemblée rend le téléchargement illicite, instaure une gradation des peines en fonction de la nature des pratiques, interdit la copie de films et charge un collège de médiateurs de se prononcer sur la licéité des copies privées et des contournement des protections techniques. Par ailleurs, l’interopérabilité qui permet de lire une œuvre, quel que soit le support de lecture, est garantie.

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Dans la version du Sénat, le collège des médiateurs a été remplacé par une autorité de régulation chargée de statuer sur l’interopérabilité des protections techniques qui ne sont plus obligatoirement assurées et sur le nombre de copies privées. Il semble que le Sénat ait voulu suivre la décision de la Cour de cassation relative à l’interdiction faite à celui qu’il l’avait acheté en toute légalité de copier à des fins privées le DVD du film Muhlolland Drive. La tendance, très nettement, est au verrouillage.

L’écrit et l’archivage électronique

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Plusieurs lois, décrets et arrêts ont permis de poursuivre le processus juridique de la dématérialisation de l’écrit. Deux décrets et une ordonnance de 2005 ont consacré la dématérialisation de l’acte authentique et certaines formalités contractuelles. Désormais toutes les formalités peuvent se faire par la voie électronique si certaines conditions sont respectées.

Interventions commentées dans ce compte rendu

• Actualité juridique

Christiane Feral-Schuhl, présidente de l’Association pour le développement de l’informatique juridique (ADIJ), avocat associé, cabinet Salans

Marie-Anne Gallot-Le Lorier, avocat associé, responsable du département Droit des créations, cabinet Flécheux & Assciés

• Les outils de gestion des droits de propriété intellectuelle sur les réseaux (DRMS) : état de l’art, usages et cadre juridique

Michel Vajou, directeur de MV Études et Conseil, rédacteur de La Dépêche du GFII

Le cadre juridique et réglementaire des DRMS : quelles évolutions ? Pascal Reynaud, avocat, cabinet Ulys

Un exemple de plate-forme : GdHpresse, pour les dessins de presse. Philippe Mendy, président, Gueules d’humour

• Les bibliothèques numériques européennes

Jean-Noël Jeanneney, président, Bibliothèque nationale de France

Julien Masanes, European Archive, représentant du projet d’Open Content Alliance

Jens Redmer, responsable du service Google Recherche de Livres en Europe, Google Europe

Christian Stertz, Digitale Bibliothek, Bundesministerium für Bildung und Forschung

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Dans une optique décidément très ciblée sur les entreprises, des précisions sont également données sur l’archivage électronique des contrats B to C, encadrés également par plusieurs recommandations de la CNIL qui imposent des règles différentes pour les archives courantes, intermédiaires et définitives.

Les données personnelles

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La problématique des données personnelles a donné lieu à de nombreuses recommandations de la CNIL. Il faut être particulièrement attentif aux règles qui entourent le correspondant aux données personnelles, à la simplification des transferts internationaux pour certains traitements courants que sont la gestion des salariés, des clients et des prospects, aux dispositions prises pour l’alerte éthique, aux questions encore en suspens en ce qui concerne la conservation des données de connexion, aux règles qui entourent le crédit score (pour autoriser un prêt), la géolocalisation et la biométrie en entreprise, ainsi qu’à une délibération très récente, adoptée le 9 mai 2006, dispensant de déclaration à la CNIL, dans certains cas, l’information et la communication externes.

Les outils de gestion des droits de propriété intellectuelle sur les réseaux

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UNE SESSION ÉTAIT CONSACRÉE À L’ÉTAT DE L’ART, AUX USAGES ET AU CADRE juridique de ces outils.

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Les digital rights management systems (DRMS) ou systèmes de gestion des droits d’auteur ne sont pas uniquement des verrous installés sur les œuvres sur support numérique. Ils permettent aussi de gérer informatiquement et de manière très fine les droits des « produits d’information ». La mise en place de tels systèmes est liée aux débats sur le téléchargement et le P2P autour du projet de loi sur le droit d’auteur. On les trouve dans les traités de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) dont dérive la directive européenne qui impose aux législateurs des divers pays européens d’aborder cette question.

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Si l’on considère le futur cadre juridique des DRMS tel qu’il figure dans la version du projet de loi adoptée le 21 mars 2006 par l’Assemblée nationale, on y relève une ambiguïté liée à la notion de protection technique, plus réductrice qu’un système de gestion, et l’obligation d’informer à la fois les auteurs, les artistes-interprètes et les consommateurs sur l’existence éventuelle d’une telle protection technique dont l’installation n’est pas obligatoire.

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Il était difficile d’éluder le procès relatif au DVD Muhlolland Drive. Sur ce point, on relève que l’article de la directive qu’il incombe aux législateurs français de transposer est peu contraignant. Il spécifie néanmoins que les titulaires de droits qui recourent à des mesures de protection technique doivent respecter les exceptions reconnues par la loi. S’il leur faut ainsi tenir compte de l’exception de copie privée lorsque l’accès aux œuvres est licite et que l’usage revendiqué respecte le test des trois étapes, il leur est possible de définir le nombre de copies autorisées. Mais il faut aussi préciser que, dans cette version du texte, l’on s’est débarrassé du problème en le renvoyant à un collège de médiateurs chargé de définir le périmètre de la copie privée. On note néanmoins que la copie télévisuelle est garantie.

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En ce qui concerne la question de l’interopérabilité, il apparaît que les versions du projet de loi adoptées par l’Assemblée nationale, qui impose cette interopérabilité, et par le Sénat, qui « allège » considérablement cette obligation en confiant à une commission spécialisée le soin d’arbitrer sur cette question, divergent nettement. Quelle que soit la version qui sera finalement adoptée, la mise en œuvre de l’interopérabilité laisse encore de nombreuses questions en suspens et donne toujours lieu à des débats, notamment parmi les partisans du logiciel libre.

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Les DRMS ont été traités en France dans une optique tout à fait différente de celle des autres pays. Leurs applications dans le commerce électronique de contenus sont régulièrement éludées dans les approches très étroites qui sont souvent faites de ces systèmes. Affinant notamment la « granularité » des produits d’information proposés à la vente, ils offrent ainsi des opportunités nouvelles. S’il convient, il est vrai, de veiller à un équilibre entre le droit des auteurs et celui des consommateurs ainsi qu’au respect de la vie privée, on peut regretter que les associations n’aient pas participé aux débats organisés par les instances européennes. Il semble aussi – et c’est ce qui explique peut-être le désarroi de certains éditeurs – que la gestion des DRMS soit en passe d’être confiée à de nouveaux acteurs, intermédiaires entre les éditeurs et les usagers. Ces DRMS ne représentent pas uniquement une question juridique ou technique mais aussi un rapport de force lié au remodelage de la filière.

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Un dernier exposé a permis de découvrir un site, Gueules d’humour, qui recourt à des systèmes de DRMS pour commercialiser des caricatures, dessins de presse et dessins humoristiques (www. gueules-d-humour. com/ new/ semaine/ index_b18. shtm).

Les bibliothèques numériques européennes

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PLUSIEURS PROJETS ONT POUR AMBITION DE DIFFUSER LE SAVOIR MONDIAL, l’information livresque, mais en adoptant pour cette Tour de Babel numérique des modèles différents.

La position française

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Jean-Noël Jeanneney a évoqué une « bataille des valeurs » pour un même objectif, où la Bibliothèque nationale de France a le souci de la diversité culturelle, évitant ainsi trois « périls » que sont le désordre, la disparition et le non-respect du droit d’auteur. Google use certes d’un algorithme sophistiqué, mais c’est un « rouleau fruste » si l’on en juge par la présentation des résultats, un Quid qui présente un intérêt mais qui s’oppose à une organisation réflexive du savoir humain. Le combat européen doit se faire sur trois plans : la logistique, les critères d’organisation et les relations avec les éditeurs. Ce projet doit être réalisé par des avancées par sous-ensembles géographiques et par un co-financement des secteurs publics et privés. L’on peut aussi envisager des solutions de micro-paiement. Dans l’équilibre entre offre et demande que l’on entend proposer, l’offre doit jouer un rôle, mais sans souci exclusif de l’audimat et dans le cadre d’un « corpus organisé ». Il faut « offrir un fil d’Ariane » pour un monde plus intelligible.

Le point de vue de Google

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Jens Redmer, représentant de Google, a fait l’analogie avec la révolution qu’a été l’apparition de l’imprimerie, qui a changé radicalement la manière dont on prend connaissance des informations. Il affirme que Google se préoccupe de la diversité, comme le prouve l’existence de différentes versions linguistiques du moteur. Différents modèles sont appliqués à trois produits : le modèle « Éditeur » et les deux modèles « Bibliothèques », l’un pour les ouvrages appartenant au domaine public, l’autre pour ceux qui sont encore sous copyright. Dans ce dernier cas, l’ouvrage n’est pas proposé à la lecture mais Google en a besoin pour procéder à son indexation. Ces trois modules répondent au modèle économique du moteur qui a besoin de proposer constamment de nouveaux projets pour attirer des publics diversifiés. Les sommes investies sont énormes – 250 milliards de dollars pour numériser 15 millions d’ouvrages. Il existe un comité de pilotage au niveau européen, ainsi qu’une collaboration avec les instances européennes. On notera aussi que Google entend améliorer la qualité des résultats de la recherche textes et que c’est la publicité qui est au cœur de son modèle économique.

L’Open Content Alliance

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L’OCA est un groupe d’organisations très différentes qui a pour objectif de créer un espace ouvert pour pallier la crainte que le web ne se transforme en une série de silos d’information cloisonnés. L’indexation doit être ouverte à tous les moteurs de recherche et l’accès doit se faire dans le respect des droits d’auteur. Plusieurs groupes de travail ont été constitués et des contacts ont été pris avec l’Online Computer Library Center (OCLC), dont le catalogue mondial de notices permet de localiser les œuvres détenues par les bibliothèques dans le monde. L’objectif poursuivi est de favoriser l’accès le plus large possible et de veiller à ce que rien ne se perde. La publicité est conçue comme une dérive et, si l’indexation est assurée par les bibliothécaires, les sommes en jeu sont relativement minimes. Un mécénat peut d’ailleurs être envisagé et il y aura aussi un effet d’échelle (stockage, réplication, sécurité dans la pérennité des accès). L’objectif est de « labourer un terrain ouvert », de remettre en circulation des ouvrages, même s’ils semblent n’avoir aucun intérêt. Julien Masanès a ajouté que beaucoup d’auteurs ne sont pas conscients de leurs droits et que le droit d’auteur peut être un obstacle pour les auteurs et pour les éditeurs

Interventions commentées dans ce compte rendu

• Blogs, fils RSS : retours d’expériences de producteurs et de veilleurs

Panorama des outils et des usages. Christophe Deschamps, consultant-formateur en gestion de l’information stratégique

Blogs et veille : collecter, surveiller et partager. Christophe Asselin, consultant veille stratégique, Digimind

Diffusion RSS : le décloisonnement de l’information sur service-public.fr. Philippe Baret, rédacteur en chef Actualités, La Documentation française

Usage des blogs en documentation : actualités et dossiers documentaires. Dominique Vignaud, directrice, École des bibliothécaires-documentalistes - Institut catholique de Paris

De la collecte à la valorisation : blogs et RSS dans les pratiques scientifiques en IST. Olivier Ertzscheid, maître de conférences, département InfoCom, IUT de La Roche-sur-Yon

De l’intelligence économique à l’intelligence collective, et inversement. Alain Sève, responsable IE, Onera, et François Testard-Vaillant, chargé de mission pour l’IE, EDF R&D

Consultation des supports de présentation : www. i-expo. net/ conf_affichprog. php? id= 18

• Blogs, wikis, fils RSS : de nouveaux modes de production et de diffusion de l’information

Christophe Asselin, consultant veille stratégique, Digimind

René Deplanque, Managing Director, Fachinformationszentrum Chemie GmbH

Michel Vajou, directeur de MV Études et Conseil, rédacteur de La Dépêche du GFII

Philippe Jannet, président du GESTE, directeur des éditions électroniques, Les Échos.

La politique fédérale allemande

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Christian Stertz a présenté la politique adoptée pour les bibliothèques scientifiques allemandes. Il existe en Allemagne un système, Vascoda, qui permet de retrouver la bibliothèque détentrice d’un document. Un portail a en outre été développé, qui permet de retrouver des textes intégraux par un moteur et qui, surtout, propose désormais différents services (recherche intuitive, interopérabilité, soutien à la création de la valeur). Ceux-ci se traduisent par des systèmes de plus en plus intégrés et par l’individualisation croissante des environnements de travail. L’initiative e-Sciences permet une collaboration dans des aires clés, dans les infrastructures à venir (outils, capacité, liens) et naturellement aussi en ce qui concerne l’Open Access. Il ne faut pas négliger le fait que l’information scientifique ne saurait être traitée comme l’information du patrimoine culturel, que sa mise à jour est un enjeu important et que le copyright se présente différemment pour elle. Dans ce système qui fonctionne grâce à des subventions publiques, les critères d’offre et d’organisation diffèrent selon les moyens financiers et la spécialité des chercheurs.

Blogs et fils RSS

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LES BLOGS ONT RÉCEMMENT CONNU UN DÉVELOPPEMENT IMPRESSIONNANT. Bien intégré, cet outil a particulièrement séduit les adolescents qui ont pris l’habitude du travail collaboratif. Divers usages en sont possibles dans un processus de veille. Le blog, en effet, est non seulement une source d’information, mais aussi un outil de diffusion de l’information au niveau interne et externe – soit un produit documentaire, mais d’une nature un peu particulière, car dynamique. Il permet aussi d’organiser la veille, de travailler, par exemple, en mode projet. Étant reliés entre eux, les blogs structurent les métiers de l’information-documentation et permettent ainsi de passer d’une communauté de veille à un réseau d’individus veilleurs. « Publish or perish » disent les scientifiques : la pratique des blogs pourrait bien permettre d’appliquer le même adage aux professionnels de l’information.

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Il faut distinguer le blog « actualité » et le blog « dossier documentaire ». Dans les deux cas, il s’agit d’un outil supplémentaire mis à notre disposition, qui doit être utilisé de manière appropriée dans certains contextes et peut constituer un réel apport pour les documentalistes. Des usages d’une grande variété en sont possibles : veille, RSS, publication sur des sites web, outils collaboratifs, outils de notoriété, etc. Blogsrolls, trackbacks, permalinks, quick post sont autant de fonctionnalités intéressantes et dont la maîtrise s’acquiert très facilement. Pour illustrer la notion de blog « dossier documentaire », qui présente aussi un intérêt pédagogique, l’expérience faite au sein de l’École de bibliothécaires documentalistes (EBD) a été présentée. Le blog est un outil dont le formatage pourrait incomber aux professionnels de l’I&D, ce qui confirme le déplacement en amont du métier de la documentation dont le rôle, plus que jamais, consiste à préparer les outils qui seront mis à la disposition des utilisateurs.

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Surveiller en temps réel les tendances en matière de savoir et d’opinion, voire les anticiper, voilà un des points forts des blogs. Des détails sur les caractéristiques générales de ces outils (savoirs, pratiques, audience, langue libre, pull ciblé) ont été exposés, puis sur ce qu’il convient de retenir ou de créer dans un processus de veille en entreprise, ainsi que sur les précautions à prendre pour éviter certaines dérives. Il a aussi été donné des explications concrètes sur la manière de surveiller les blogs via les fils RSS, dressé un tableau comparatif de flux et d’agrégateurs de fils RSS et fourni une liste d’outils qui permettent de les trouver ou qui présentent leur popularité.

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Pour rendre plus intelligible la masse d’information qui circule sur le portail service-public.fr, la Documentation française a recouru aux fils RSS. Ce format RSS convient tout à fait à ce rythme de production et de publication.

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Le blog est aussi d’un apport important pour les métiers de la recherche et de l’enseignement, surtout dans certains domaines. Divers usages dans cette sphère ont été présentés. « Hybridation », « fertilisation croisée » entre activités, mais aussi capitalisation, mutualisation et communautés de pratiques sont quelques-uns des termes qui ont émaillé un exposé illustré d’exemples, comme celui de l’initiative « Postgenomic » (http:// ellesblogguent. viabloga. com/ news/ 959. shtml) qui regroupe deux cents blogs sur les sciences de la vie et qui permet d’analyser les tendances sur les thèmes de recherche, les articles les plus cités, les tags les plus utilisés. Autant d’usages qui représentent une culture nouvelle à construire avec des indicateurs adaptés, de nouveaux modes collaboratifs – sans oublier, et c’est peut-être là toute la difficulté, de mener parallèlement des activités ordinaires.

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L’atelier s’est terminé par la présentation d’un retour d’expérience dans l’industrie et la recherche à partir des actions menées au sein du groupe EDF. Après quelques remarques générales sur l’information et sa gestion et sur les aspects positifs et négatifs de ces nouveaux outils, les intervenants ont rappelé qu’il reste difficile de changer d’habitudes et d’outils et surtout, dans une entreprise française, de partager des informations. Ils ont aussi attiré l’attention sur l’importance de former les utilisateurs et sur la rareté des produits commerciaux adaptés aux entreprises. Mais ces outils nouveaux que sont les blogs, les fils RSS et les wikis ne doivent surtout pas être négligés, car ils permettent à l’entreprise de disposer de sources d’informations nouvelles et plus fines. Par ailleurs, en simplifiant et raccourcissant les circuits de production et de diffusion de l’information, ils permettent aussi de revaloriser la filière documentaire. Puisque le passage de l’information à la connaissance, du gros grain au grain fin reste difficile, il faut que ce dispositif soit animé par une personne responsable scientifique du projet « Veille » ayant une compétence en information.

Résumé

Français

Organisé par le GFII, le congrès i-expo s’est tenu au CNIT, à Paris, les 31 mai et 1er juin 2006. Des nombreuses sessions, conférences et ateliers proposés aux participants, nous présentons ici quelques séances consacrées à l’actualité juridique et aux outils de gestion des droits de propriété intellectuelle, aux dimensions politiques des projets de bibliothèque numérique européenne, et enfin aux développements récents et aux perspectives des blogs et fils RSS.

Plan de l'article

  1. L’actualité juridique
    1. Les plates-formes peer to peer et les dispositifs anti-copie
    2. L’écrit et l’archivage électronique
    3. Les données personnelles
  2. Les outils de gestion des droits de propriété intellectuelle sur les réseaux
  3. Les bibliothèques numériques européennes
    1. La position française
    2. Le point de vue de Google
    3. L’Open Content Alliance
    4. La politique fédérale allemande
  4. Blogs et fils RSS

Pour citer cet article

Battisti Michèle, « Congrès i-expo 2006. Quelques échos juridiques, politiques et techniques des conférences et ateliers », Documentaliste-Sciences de l'Information 3/2006 (Vol. 43) , p. 224-228
URL : www.cairn.info/revue-documentaliste-sciences-de-l-information-2006-3-page-224.htm.
DOI : 10.3917/docsi.433.0224.


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