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Droit et société
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I.S.B.N.2275027814
278 pages

p. 411 à 447
doi: en cours

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Études

n°66 2007/2

Discipline > Revue > Sommaire > Résumé

Problèmes de la Stufenbaulehre. L’échec de l’idée d’inférence et les perspectives de la théorie pure du droit

András Jakab

Résumé de l'article

La « doctrine de la pyramide des normes » (Stufenbaulehre, SL) constitue l’élément central sur lequel repose la théorie pure du droit. Si la plupart des critiques adressées à la SL peuvent aisément être réfutées, l’une d’entre elles lui est fatale. Elle remet en cause le fondement même de la SL en dénonçant l’idée d’une inférence de la validité entre les normes. Au cours du processus de création du droit, la validité ne résulte en réalité d’aucune forme d’inférence : seule une norme selon laquelle « la nouvelle norme devrait être considérée comme valide » est le résultat logique de ce processus. Si la nouvelle norme peut être considérée comme valide, l’origine de cette validité n’a plus à être recherchée dans le schéma proposé par la SL. On mesure alors toutes les conséquences qu’une telle position implique : sans l’idée même d’inférence, la SL ne peut survivre ; sans la SL, la théorie pure du droit s’effondre à son tour. Mots-clés : Hiérarchie des normes, Kelsen, Norme fondamentale, Stufenbaulehre, Théorie pure du droit, Validité.. Problems of the Stufenbaulehre : The Failure of the Idea of Derivation and Perspectives on the Pure Theory of Law
The Stufenbaulehre (SL) is a central and founding element of the Pure Theory of Law (PTL). Most of the criticism of SL can be refuted. However, there is one fatal criticism. It concerns the foundations of the SL project, i.e., the derivation of validity. In a law-making process, there is never a derivation of validity : the logical result of a law-making process is only a norm saying “The new norm ought to be valid”. Whether the new norm is actually valid, is outside of the explanatory scope of SL. This has serious consequences. Without this derivation, SL cannot survive ; and without SL, PTL cannot either. Keywords : Basic norm, Hierarchy of norms, Kelsen, Pure Theory of Law, Stufenbaulehre, Validity..

Plan de l'article

• I. La hiérarchie de l’ordre juridique

— I.1. La Stufenbaulehre : un produit de la théorie du droit

— I.2. Les critiques formulées à l’encontre de la Stufenbaulehre

— I.3. Une hiérarchie alternative de l’ordre juridique

• II. Une autre tentative (de la part de la théorie pure du droit) pour structurer l’ordre juridique

• III. Excursus : les idéologies inhérentes à la Stufenbaulehre

— III.1. L’autonomie du droit

— III.2. L’influence du « droit » sur la doctrine de la séparation des pouvoirs

— III.3. Les conceptions théologiques des hiérarchies sécularisées

• Conclusion. Que reste-t-il de la théorie pure du droit ?

— Résumé du raisonnement

— Perspectives de la théorie pure du droit

— Quelles vertus de la théorie pure du droit peuvent encore être conservées aujourd’hui ?