Quelques procès médiatisés de travailleurs médico-sociaux ont renforcé ce recours au judiciaire par peur de la sanction. On peut alors parler de « signalements parapluies ». Le balancier est sans doute allé trop loin : de l’absence de signalement il y a quelques années à l’excès actuel de signalements d’enfants non en danger, sans que toutes les mesures de prises en charge en amont aient été mises en place. On ne peut que dénoncer les effets dévastateurs à tous les niveaux de ce transfert du social au judiciaire. Les prises en charges préventives n’ont plus de place suffisante, d’autant que le judiciaire n’a sans doute pas les moyens d’assumer le rôle de premier plan qu’on a voulu lui donner.

Il ne peut y avoir d’après-signalement s’il n’y a pas eu d’avant-signalement.

Les attentes des équipes médico-psychosociales face au signalement sont très diverses et fonction de chaque situation, de l’urgence et/ou de la gravité. Il est évidemment difficile et réducteur de schématiser des situations singulières qui n’ont en définitive rien à voir les unes avec les autres, mais cette approche nous permet de mieux comprendre ce qui se joue ensuite dans l’après-coup du signalement.

En cas de décès d’enfant, le signalement prend un caractère légal incontournable. Le signalement répond au besoin de savoir, de comprendre pour l’équipe et, surtout, il va permettre aux parents un travail de deuil…

Sur 230 enfants souffrant d’hématome sous-dural hospitalisés en neurochirurgie à l’hôpital Necker-Enfants-Malades, 18 enfants (8 %) sont décédés. Le signalement revêt alors toute son importance, d’autant que, souvent, un tiers (baby-sitter ou assistante maternelle) a été concerné par les faits. Pour des parents que l’équipe n’a pas eu le temps de connaître, l’annonce du décès, celle du signalement, celle de l’obstacle médico-légal se télescopent.

En cas de danger avéré, c’est la protection de l’enfant qui est demandée à travers le signalement. Le danger est diversement interprété et le juge permet d’introduire du tiers dans la situation. Si les réponses sont si loin des attentes, entraînant – on le verra – des difficultés pour les équipes, sans doute faut-il s’interroger sur l’écrit.

Parfois, l’équipe ne parvient pas à transmettre clairement les faits objectifs actuels, parfois l’appréciation du danger est principalement fondée sur une histoire familiale, sur des précédents enfants placés. Alors, le signalement repose davantage sur des hypothèses de dangers, de carence éducative, reflets de la tolérance des professionnels face au danger et à la marginalité, plus que sur la situation précise de l’enfant concerné.

Quand il s’agit de situations à risque, les projections sont à leur maximum, avec d’un côté les tenants du bébé et de l’autre ceux des parents.

On perçoit en outre des oscillations de l’équipe en fonction de situations qu’elles ont déjà vécues avec le risque que leur regard sur la situation du moment en soit contaminé.

Par ailleurs, dans une situation de danger repérée par l’équipe, un non-lieu peut ne pas être compris et entraîner des réactions de colère ou d’agressivité.

Enfin, il peut s’agir d’un signalement que j’appellerai « thérapeutique ». Alors, le cadre de suivi doit être préparé. Il permet de faire prendre conscience aux parents des faits préjudiciables à l’enfant, de ses besoins à respecter et de la nécessité d’intégrer une loi commune à tous. Fait à point nommé, le signalement est un acte positif, susceptible d’ouvrir de nouvelles possibilités de travail à ceux qui prendront la suite.

La référence au juge permet alors de renforcer le rôle thérapeutique, de restituer leurs droits aux parents et de leur rappeler leurs devoirs à l’égard des enfants, de canaliser ou de limiter l’emprise des grands-parents ou de l’ase, de s’opposer aux décisions imprévisibles, sadiques dans leurs effets.

Les enfants vont devenir sujets de ce qu’ils vivent.

Lorsque le judiciaire prend une position différente de celle des professionnels, il s’ensuit une incapacité pour eux de travailler en aval. Ils se sentent fortement mis en cause dans leur démarche. Les parents vont utiliser cette opposition apparente pour mettre l’intervenant en difficulté. Aucune protection ne pourra être mise en place et le travailleur social sera seul à assumer ses inquiétudes au sujet de l’enfant tout en étant discrédité.

Ces réponses, dans une logique différente de ce que pouvaient en attendre les professionnels, laissent chacun épuisé, démuni, dans le malaise, le flou et l’incompréhension réciproque.

Il semble que, parfois, la protection de l’enfant se situe au second plan dans une démarche plus pénale que préventive, surtout lorsqu’il s’agit de bébés. Ainsi, notre étude sur les bébé secoués montre que seulement la moitié des signalements parviennent au juge des enfants ; les autres s’arrêtent au Parquet qui poursuit pénalement les auteurs ou classe sans suite. Or, la seule identification du coupable ne semble pas suffisante et ne peut être la seule issue lorsqu’un bébé de moins de un an a subi un traumatisme sévère.

Paolo est hospitalisé à six semaines de vie dans le service de soins en périnatalité. Il vient d’une famille d’accueil, où il a été placé sur décision judiciaire. La mère (une jeune femme de 27 ans, bien insérée) est hospitalisée en psychiatrie à la demande d’un tiers pour des épisodes clastiques peu après sa sortie de maternité.

La pmi, inquiète de la violence du couple et des faits de violence avérés, interpelle le service de soins en périnatalité à différentes reprises. Cependant, les relations de M^me D. avec Paolo se mettent en place sans provoquer trop d’inquiétude parmi l’équipe. Alors qu’elle reste hospitalisée, le juge prononce une mainlevée de la mesure sans concertation avec les équipes concernées, tant celles à l’origine du signalement que celle qui était alors en charge de la dyade mère-enfant.

On assiste peu à peu à la mise en place d’une situation de maîtrise totale de la mère sur Paolo. Il répond à ses injonctions non verbales et réagit au moindre de ses regards ; il ne bouge pas sur la table à langer, ne tend pas les bras. Sa mobilité semble toujours contrôlée, les affects également ; il s’empêche de pleurer. Il n’y a aucun échange lors du bain, dans son siège, dans son lit. Il clignote des yeux à la lumière. Des moments de véritable sadisme sont notés, par exemple un jeu avec le biberon, pris et repris sans que le bébé ne dise rien. La mère est dans la toute-puissance : « C’est mon enfant, je l’élève comme je veux, vous n’y touchez pas. » Elle tient des propos morbides à son propos : « Il ne peut pas tomber il est déjà mort » ; elle le compare aux animaux : « On dresse les chiens », dit-elle.

Le personnel soignant, en grande difficulté, est comme figé devant cette situation. Il parle « d’enfant en cage » et n’a plus aucun accès au bébé, la mère et l’enfant pouvant vivre enfermés dans la chambre pendant tout un week-end. Le personnel a peur de la violence que toute intervention pourrait déclencher.

Dans la relation déshumanisée avec sa mère, qui met en avant son enfance difficile, Paolo est nié dans ses besoins propres, condamné à une solitude extrême ; il est victime d’un véritable déni de son existence. Dans sa sphère relationnelle, il subit une réelle atteinte au droit d’exister.

Un deuxième signalement judiciaire conduit à la mise en place d’une investigation d’orientation éducative (ioe). L’équipe ne se sent pas entendue. Nous transmettons nos demandes pressantes et nos inquiétudes à l’ioe, comme la pmi l’avait fait avec nous. Mais les évaluations divergent. En reflet du conflit entre la mère et le bébé, les équipes s’entredéchirent, ne se comprennent pas, sont prises dans le jeu de la mère qui donne le change et manipule. Quelle serait la bonne prise en charge ? Une séparation à 6 mois chez un enfant qui a intégré ce mode relationnel est-elle opportune ? Quel lien maintenir ou aménager ?

Le juge est alors vivement re-interpellé.

Malgré nos multiples demandes d’une audience urgente devant le danger encouru par Paolo, le juge ne répond pas, disqualifie l’équipe, et en définitive ne se saisira pas : il trouve l’enfant souriant, dans la communication, et il le rend à sa mère au domicile des grands-parents qui avaient pourtant exprimé leur refus de reprendre leur fille.

En quelque temps la situation se dégrade, M^me D. sera réhospitalisée en urgence, en hdt (hospitalisation à la demande d’un tiers) en psychiatrie, et Paolo sera placé sans aucune préparation.

Dans cette situation inquiétante, la non-réponse du juge des enfants laisse les équipes dans un profond désarroi, et Paolo sous la maîtrise de sa mère dans une relation hautement pathologique.

La non-réponse au signalement par l’autorité judiciaire conforte dans leur position des parents qui sont dans le déni et la toute-puissance. La famille s’installe et persiste dans un refus de dialogue, la réalité ne peut plus être abordée. Ces parents mettent le travailleur social dans l’impossibilité d’ancrer son action dans le réel. Ils refusent de rediscuter de son évaluation sur la situation de leur enfant.

Il faut avouer que la maltraitance psychologique apparente dans cette situation est encore trop mal connue dans ses manifestations et ses effets à distance, et il est probable que le signalement ne permettait pas de percevoir la gravité de la situation.

Les équipes attendent que l’autorité du judiciaire les aide à créer un cadre qui puisse être thérapeutique, pour la protection de l’enfant.

Pour l’équipe, le moment du signalement peut être comparé à une arrivée au sommet. En effet, le signalement représente fréquemment l’aboutissement d’une réflexion pluridisciplinaire parfois conflictuelle et difficile, d’une montée en charge émotionnelle. Chacun, de sa place, aura eu à vivre des mouvements identificatoires désormais bien repérés : la banalisation par identification aux parents qui peut rendre aveugle ou la dramatisation par identification au bébé, les parents rendus boucs émissaires, étant alors le jeu des projections les plus agressives. La culpabilité et le doute sont aussi à l’œuvre. Force est de constater qu’une phase d’immobilité, d’attentisme, va suivre le signalement, sous-tendue par des sentiments du genre : « j’ai fait mon devoir », « on peut souffler » « à eux de décider ». Temporairement, le signalement apparaît comme une fin en soi au lieu d’être un élément dans l’arsenal des mesures de protection de l’enfant, une fin de parcours au lieu d’être un passage qui intègre déjà l’après.

Pour les parents, on le sait, la révélation est toujours une période de crise, avec la mise sur la place publique de faits ou d’événements traumatisants. Le signalement est souvent vécu comme une disqualification. Ils sont seuls face à leur détresse car les professionnels qui étaient présents en amont ont tendance à se désengager. On peut parler alors d’une sorte de rupture et, souvent, les parents sont mal soutenus. En effet, le thérapeutique n’a pas sa place à ce stade et le temps est comme suspendu dans l’attente des réponses au signalement, des décisions judiciaires ou du procès. Les parents ne peuvent s’investir ailleurs, renouer avec leur vie antérieure, et l’on comprend alors combien cette période, certes nécessaire, peut être préjudiciable dans une durée sans limites.

Enfin, pour le bébé, ce temps peut prendre des dimensions catastrophiques et iatrogènes. Parfois, la connaissance qu’ont tous les professionnels sur les effets délétères pour un bébé de devoir subir le temps des adultes semble balayée. Tout se passe comme si, sur le terrain, des résistances venaient à l’encontre des données connues et comprises intellectuellement par l’ensemble des professionnels qui les remettent en question de manière parfois inexplicable.

Il est difficile dans la pratique de voir se mettre en place des mesures d’attente, de transit. Prises pour « mettre le bébé à l’abri », elles sont sources de discontinuités internes et de passages à vide pour lui. Sans déni possible, sans réflexion, il subit les projections de chacun et reste dans une incertitude préjudiciable à son développement. On sait aussi que la séparation physique entre un bébé et sa mère nécessite une préparation psychique pour que cette expérience soit organisatrice au lieu d’être déstructurante.

Il convient donc de trouver un espace entre l’administratif et le judiciaire. Certes, il paraît choquant que des professionnels qui ne protègent pas un enfant en cas de maltraitance soient dans l’impunité, mais le cadre judiciaire est-il toujours incontournable ? Le signalement n’est-il pas parfois un passage à l’acte ? Il faut permettre aux professionnels de prendre des risques – techniquement repérés et acceptés par tous – pour le meilleur soutien de l’enfant et de sa famille. Aucune procédure ne pourra empêcher ou éviter que chacun assume les conséquences de ses décisions.

C’est sans doute dans cet espace de travail et de réflexion que l’après-signalement peut s’envisager.