La qualité des eaux souterraines l’échec des réglementations
Gérard Miquel
Jean-Claude Deutsch
Michel Meybeck
Antoine Montiel
Jean-Luc Vasel
Classiquement, la pollution des eaux souterraines a trois origines : industrielle, domestique et agricole. La plus préoccupante aujourd’hui est la dernière. Une dégradation très sensible de la qualité des eaux de captage est constatée depuis quelques années, mais il faut la relativiser par rapport aux normes de qualité. Or celles-ci sont nettement trop sévères par rapport aux problèmes de santé publique, que ce soit pour les nitrates ou les pesticides. D’ailleurs, pour ces derniers, le risque réside surtout dans les métabolites. Le problème de contamination bactérienne est par ailleurs négligé. En fait, cette dégradation conduit moins à un risque de santé publique qu’au constat d’un triple échec des politiques publiques : celui du cadre légal et réglementaire, celui des architectures institutionnelles et celui des interventions.
Le bilan de l’état des dispositifs de forage en France en est une illustration. Il est clair que l’on connaît très mal aujourd’hui non seulement le nombre de forages et leur qualité, mais aussi l’emplacement des forages qui ont été abandonnés. De ce fait, un certain nombre de risques sont encourus alors que l’on aurait théoriquement les moyens d’y faire face. Ces risques sont qualitatifs : la dégradation de la qualité peut provenir de l’usage d’un ancien forage dont on se sert en puits perdu ou de la mise en communication accidentelle de deux nappes de qualité différente, ou encore d’intrusion d’eau salée Ils peuvent être quantitatifs avec le non-renouvellement de la nappe par surexploitation.
Toute réforme dans ce domaine doit s’inspirer de deux impératifs : la simplicité et l’efficacité.
Classically, the pollution of groundwater has three sources : industrial, domestic and agricultural. The most worrisome today are the last one. A very sensitive degradation of the quality of groundwater for drinking purpose is noticed for some years, but it is necessary to put in perspective it with regard to the quality standards. Now these are sharply too severe with regard to the problems of health service, whether it is for nitrates or pesticides. Moreover, for these last ones, the risk lies especially in métabolites. The problem of bacteriological contagion is besides neglected. In fact, this degradation leads less to a risk of health service than to the established fact of a triple failure of the public policies : that of the legal and statutory frame, that of the institutional architectures and that of the interventions.
The balance of the state of the devices of drilling in France is an illustration of that fact. It is clear that we know very badly today not only the number of drillings and their quality, but also the place of the drillings which were abandoned. Therefore, certain number of risks is incurred while we would have in theory the means to face it. These risks are qualitative : the degradation of the quality can result from the use of a former drilling as a cesspool or the accidental communication between two water table of different quality, or still of intrusion of salt water. They can be quantitative with the non-renewal of the water table by overexploitation.
Any reform in this domain has to be inspired by two imperatives : the simplicity and the efficiency.
• Le développement des forages
• Les risques qualitatifs
• Les risques liés à la surexploitation