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Histoire de la justice

2009/1 (N° 19)


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Résumé

Français

Napoléon personnifie le Code civil de 1804. Aucun des autres rédacteurs n’est parvenu à imposer son nom, qu’ils se nomment Cambacérès, Tronchet ou même Portalis, pour beaucoup l’« âme » du Code. Sans Bonaparte, et sa volonté d’aboutir, cette œuvre législative n’aurait pas existé. En outre, il participe activement à sa rédaction, notamment quand les sujets le touchent particulièrement, comme l’attestent les procès-verbaux du Conseil d’État et certains mémoires. Mais, avant tout, le Code civil est l’instrument qu’il a choisi pour consacrer les conquêtes de la Révolution et la propager à travers l’Europe afin d’y mettre à bas les vieilles structures féodales. Napoléon, « rempart de la Révolution », devient alors indissociable du Code, à l’image de son sacre où il jure d’en défendre les principes.

English

Napoleon, the father of the French Civil CodeNapoleon embodies the French Civil Code of 1804. No other author, including Cambacérès, Tronchet or even Portalis, who for many people represented the “soul” of the Code, managed to impose his name. Without Bonaparte, and his determination to succeed, this legal masterpiece would never have existed. Moreover, he took an active part in its drafting, especially concerning matters which particularly interested him, as certain memoirs and the minutes of the Council of State attests. But, above all, the Civil Code is the instrument he chose in order to valorise the achievements of the French Revolution and to spread its ideas across Europe, aiming at overcoming the old feudal structures. Napoleon, “the rampart of the Revolution”, therefore became inseparable from the Code, evidenced by his coronation during which he swore to defend the principles of the Code.

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