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Présentation

Le Code civil est issu d'une rupture, celle de 1789. Son contenu est le fruit de travaux préparatoires où, de Cambacérès à Portalis, se sont illustrés de grands serviteurs de l'État, tandis que Napoléon en a stimulé l'achèvement. Le Code s'inspire aussi de la politique législative et judiciaire du XVIIIe siècle, dont d'Aguesseau, avocat général puis chancelier de Louis XV, a été le promoteur.
Mais la cohérence du Code relève d'apports plus subtils : elle est le fruit d'une culture juridique, celle de penseurs dont la formation et la pratique s'enracinent dans une tradition multiséculaire où l'art oratoire se mêle à la scolastique médiévale. En mettant l'accent sur la pensée juridique qui sous-tend la réalisation du Code, ce livre prétend donc éclairer comment, et parfois de façon contradictoire, se sont noués les fils qui unissent les dispositions de l'ancien droit et celles du nouveau droit codifié.


Sommaire

Page 5 à 14

Introduction

Partie I. Le chancelier d'Aguesseau : la raison juridique au seuil des Lumières

Page 15 à 40

Droits de l'homme et du citoyen selon d'Aguesseau

Page 41 à 48

Raison publique et raison métaphysique chez d'Aguesseau : la place des Méditations

Page 49 à 56

La défense des droits de l'État : d'Aguesseau domaniste

Page 57 à 77

Juger selon d'Aguesseau : le magistrat « loi vivante »

Page 79 à 90

Sic itur ad astra : quand le janséniste d'Aguesseau aborde le Politique

Page 91 à 105

Le chancelier d'Aguesseau jurisconsulte

Partie II. Genèse du Code civil des Français

L’esprit du droit et des siècles

Page 107 à 120

L'influence des doctrines dans l'élaboration du Code civil

Page 121 à 160

Retour sur « l'esprit » du Code civil des Français

Page 161 à 172

Cambacérès. Des approches du Code civil

Page 173 à 182

De la fin des coutumes à la survie des usages locaux

Le Code civil face aux particularismes

L’esprit des temps et du politique

Page 183 à 202

Terminer la Révolution par le Code civil ?

Page 203 à 224

Sur l'archétype humain du Code civil naissant

Page 225 à 241

Le Code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?

Page 243 à 246

Napoléon, père du Code civil

D’un monde juridique à l’autre : les quatre piliers du Code

Page 247 à 289

Le contrat à travers le Code civil des Français

Page 291 à 310

La responsabilité dans le Code civil

Page 311 à 319

La famille, pilier du Code civil

Page 321 à 329

Définir le droit naturel de propriété ?

Page 331 à 334

Conclusion

Fiche technique

Histoire de la justice 2009/1 (N° 19). 350 pages.
ISSN : 1639-4399
ISSN en ligne : 2271-7501
ISBN : 9782110072375
Lien : <http://www.cairn.info/revue-histoire-de-la-justice-2009-1.htm>

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