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Histoire de la justice

2014/1 (N° 24)


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Résumé

Français

Depuis l’introduction de la procédure inquisitoire en France, dire ce que l’on sait, ce que l’on a vu ou entendu fait partie des devoirs de chacun. Sous l’Ancien Régime, ce mode de preuve subjectif est organisé en coopération avec l’Église à laquelle il est imposé de participer activement à la justice par le biais des monitoires à fin de révélation. L’exécution du chevalier de La Barre pour blasphème a rendu suspect cette pratique. Avec la Révolution et l’oralité des débats judiciaires devenus publics, le sens civique est à l’honneur ce qui redonne vigueur aux témoignages. Qu’ils soient un instrument politique ou au service de la société, les témoignages ont fait basculer la procédure vers l’intime conviction des juges et ont posé les bases anthropologiques de notre justice.

English

Testimonies and Monitories : From the Case of the Chevalier de La Barre to the Spoken Proceedings of the 19th CenturySince the introduction of inquisitorial legal procedure in France, it has become a duty for people to report what they know, have seen or heard. Under the French Ancien Regime, this form of subjective evidence was organised in collaboration withthe Church, which was required to play an active role in the justice system through monitory sermons demanding that people testify. The execution of the Chevalier de La Barre for blasphemy cast doubt on this practice. Withthe Revolution and oral proceedings that became public, the focus was placed on the sense of citizenship, thereby restoring the importance of witness testimony. Whether as a political tool or for the good of society, testimonies swung legal proceedings towards the conviction of the judge beyond reasonable doubt, thereby laying down the anthropological foundations of our justice system.

Plan de l'article

  1. Le monitoire : le devoir de bon chrétien
    1. Fabriquer un faux coupable
      1. Pour Voltaire : un procédé habile pour obtenir un témoignage
      2. Des témoignages à charge
    2. Le monitoire reconnu comme mode de preuve subsidiaire
      1. Le caractère exceptionnel : un palliatif au mauvais fonctionnement de la justice
      2. Dans l’intérêt d’une bonne justice
  2. Le devoir du bon citoyen : témoigner et dénoncer
    1. Le poids du témoignage : de la plainte à la conviction
    2. Sous la Convention, le civisme des citoyens à l’épreuve
  3. Conclusion

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