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Histoire de la justice

2014/1 (N° 24)


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Résumé

Français

La présente partie entend mettre en exergue les enjeux judiciaires, mais aussi philosophiques et psychologiques du témoignage. Le droit et la procédure criminelle français ont longtemps oscillé entre deux exigences contradictoires, d’une part le besoin vital de témoignages faute d’aveux, et d’autre part une méfiance très ancienne et doctrinalement étayée envers des récits soupçonnés d’être, volontairement ou non, déformés. Le choix entre ces deux préoccupations a varié selon que l’on a privilégié ou bien la répression, admettant plus largement les témoins, ou bien au contraire les droits de la défense, entourant alors le témoignage de garanties procédurales. Dans un système français héritier de l’inquisitoire romano-canonique, le témoignage fut longtemps sacralisé, puis frappé de méfiance lorsque la Révolution fit triompher l’intime conviction. Il serait aujourd’hui réhabilité comme vecteur de pacification sociale, après la césure que constituèrent Nuremberg et les tribunaux pénaux internationaux.

English

Witness Testimony in the History of French Justice, between Sacredness and ScepticismThis part aims to highlight the legal, philosophical and psychological dimensions of testimonies. For a long time, French law and criminal proceedings oscillated between two contradictory demands : the need on the one hand for witness testimony in the absence of a confession, and on the other a longstanding mistrust, backed up by doctrine, of accounts that were suspected of being distorted, whether intentionally or otherwise. The choices made between these two concerns have varied according to whether the emphasis of the time was more on repression, thus making wider use of witnesses, or on the rights of the defence, in which case such testimonies would tend to be surrounded by more procedural guarantees. In a French system inherited from the Romano-Canonical inquisitory tradition, testimonies were long considered sacred, before becoming a focus of mistrust when the Revolution brought with it the triumph of the principle of conviction beyond reasonable doubt. Today, witness testimony has been rehabilitated as a means of social pacification, after the break marked by the Nuremburg trials and international criminal courts.

Plan de l'article

  1. Le témoignage sacralisé, ier-xviiie siècle
    1. Le Moyen Âge : « témoins passent lettres »
    2. Les témoignages à l’époque moderne : s’en remettre « aux circonstances de l’affaire »
  2. Du témoignage suspecté au témoignage réhabilité, les trois derniers siècles
    1. La Révolution et le Code : le témoignage comme source de l’intime conviction
    2. Le témoignage en justice mis en cause : témoigner comme jeu social
    3. L’ultime xxe siècle : le témoignage réhabilité ?

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