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Histoire de la justice

2015/1 (N° 25)


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Paraphrasant Giono, qui traitait des princes de Homère à Machiavel, on pourrait dire que la terre n’est peuplée que de victimes : les unes sont en exercice, et elles sont à plaindre et réhabiliter ; les autres sont en puissance, c’est-à-dire soit en devenir, soit en illusion [1][1] La citation originale de Giono est la suivante : « La.... Or, la notion de victime – là réside sa principale difficulté – profite d’une force rhétorique hors du commun qui abolit la tripartition précédemment retenue. Victime en exercice, en devenir ou en illusion : la déclaration subjective de victime emporte sa considération objective – phénomène juridiquement remarquable puisqu’il contredit les présomptions de droit.

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Pour des motifs qui trouvent leur explication dans les pages qui suivent, la victime, nouveau prisme du monde occidental, est aujourd’hui omniprésente, et partout protégée : dans les prétoires, par des associations, dans la presse, par la loi. Forte de son statut privilégié, si l’on ose dire, la victime transcende les classifications juridiques traditionnelles : une victime n’est pas nécessairement une personne ; ce peut être un embryon, ou un animal, déplaçant ainsi la notion de sujet de droit, depuis la personne juridique vers l’être vivant, renouant sans le vouloir avec un langage et des concepts théologiques pour lesquels la victime demeurait l’objet du sacrifice rituel.

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En se laïcisant, la notion de victime, en France, s’est imposée au champ juridique d’une nouvelle manière, le droit ne connaissant jusque-là que des protagonistes bien définis – demandeur, défendeur, ministère public, partie civile. Dans ce cadre procédural, la victime, loin d’être inconnue, n’était en quelque sorte que secondaire ; dans tous les cas, elle était définie, ou plutôt désignée par l’œuvre de justice construite par le procès.

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Depuis une trentaine d’années un renversement s’est opéré si bien que la justice, désormais, se mesure à l’aune de la puissance victimale : plus l’état (moral ou physique) de la victime est critique, plus le dommage subi, qualifié d’injustice, est considéré comme intolérable. Aussi, ce nouvel état conduit-il à un bouleversement du paradigme judiciaire – central dans le parcours de notre société –, en substituant la notion de réparation à celle de vérité, forgée par le Moyen Âge chrétien.

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Sans nul doute, l’issue de la seconde guerre mondiale a favorisé l’avènement de la victime dans notre ordre juridique romano-canonique en tant que phénomène, illustré notamment par le versant international de la justice pénale ; mais il aura fallu plus de trente ans pour que cette place occupée par la victime transforme les structures profondes de notre système judiciaire national. Notion centrale, la victime est aussi un objet juridique délicat en raison de l’absolue légitimité de son statut. Une victime a toujours raison – et, là est le danger, le politique entend profiter de cette absoluité. Y aurait-il alors, par effet de capillarité, une force raisonnable des actes politiques lorsqu’ils penchent du côté de la victime ? Y a-t-il une différence entre une loi créant un fonds d’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation et une loi mémorielle qui reconnaît le statut de victime à telle ou telle catégorie de la population ? Quel rôle les magistrats, du siège ou du ministère public, les juges administratifs ou des juridictions européennes ou internationales, ont-ils joué dans l’avènement factuel puis juridique de la victime ?

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La victime est omniprésente, et partout ambiguë : il arrive souvent, en effet, que le coupable soit la première victime des actes qu’il reproduit mimétiquement ; qu’un coupable devienne victime de l’institution judiciaire ou pénitentiaire ; qu’un coupable soit lui-même la victime d’un coupable plus grand ou plus fort. Si bien que la question fondamentale que pose le statut de la victime n’est pas tant celle de sa place – toujours mouvante – que celle de la puissance de son contenu, donc, en histoire, de son avènement. Un contenu jusque-là qualifié psychologiquement, jadis théologiquement ou philosophiquement, et qui mérite, tant sa réalité s’impose à nous, d’être mieux qualifié juridiquement.

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Les contributions qui suivent s’interrogent toutes sur cet avènement juridique de la victime, trop peu scruté, en adoptant chacune un point de vue différent : de droit privé ou de droit public, de droit civil ou de droit pénal, de droit administratif ou de droit constitutionnel, de droit interne ou de droit international, de droit contemporain ou d’histoire du droit. Car telle est la spécificité de ce numéro 25 de la revue Histoire de la justice : un numéro consacré à l’approche de la victime par le juriste, alors que tant d’ouvrages ont été consacrés par les historiens, les sociologues ou les philosophes à la notion, au statut ou encore essentiellement à la « place » de la victime [2][2] Citons par exemple Les victimes, des oubliées de l’histoire ?,.... C’est donc notre plus vive gratitude que nous exprimons ici à l’Association française pour l’histoire de la justice, d’avoir accepté de publier ses journées régionales qui se sont déroulées à Besançon les 11 et 12 avril 2013 sur ce thème paradoxal de l’avènement juridique de la victime [3][3] Tous les acteurs et partenaires de cette manifestation.... Car, au fond, on pourrait penser qu’une victime est juridiquement née dès qu’une personne subit un dommage. Or, les romains, qui ont pourtant inventé le droit de la responsabilité, n’utilisaient pas le mot victima pour désigner ceux que nous nommons aujourd’hui communément les « victimes » d’un accident de la route, d’un incendie, d’un meurtre. C’est dire combien l’avènement juridique de la victime est un concept historique [4][4] Preuve supplémentaire que ces actes ont toute leur... – plus précisément un concept d’histoire judiciaire, qu’il s’agit de distinguer de sa reconnaissance psychologique ou sociologique [5][5] Notons que l’étude de la victime, ou « victimologie »,.... Si l’avènement sociologique ou psychologique de la victime révèle la prise de conscience d’une place de la victime dans la société, ou de l’homme par rapport à autrui, l’avènement juridique correspond à la mise au jour de la nature de victime comme objet de droit, et non plus du lésé comme sujet de droit – ce qui est là la conséquence directe de l’objectivation de la victime sociopsychologique. Dès lors, le droit d’aujourd’hui entend se saisir, maintenir et conserver ce nouvel objet qu’il s’est construit depuis l’orée du xxe siècle, notamment à partir de la logique du droit administratif et de la notion d’usager, proche de celle de victime relativement à son objectivation [6][6] Voir la contribution de Anne-Laure Girard.. Le droit civil, le droit pénal, le droit pénal international et le droit européen se sont tous, par la suite, construits à partir de ce nouvel objet. Dans la continuation de cette logique, deux phénomènes – deux conséquences de cette constitution de la victime en objet – : l’assimilation de la victime, à travers le vocabulaire, au registre patrimonial. On parle en effet de « justice restaurative » [7][7] Voir la contribution de Michel van de Kerchove., comme si on restaurait un bâtiment classé, et de « lois mémorielles » [8][8] Voir la contribution de Charles Fortier. qui retracent l’illustre et ici tragique histoire des ensembles victimaux. La victime, désormais institutionnalisée [9][9] Voir la contribution de Charles Fortier., est devenue un monument historique.

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Alors, il y a les architectes des bâtiments de France, qui scrutent et contrôlent la victime en en déterminant les caractères, et qui semblent savoir mieux que quiconque à quoi doit ressembler une victime ; et les artisans, le plus souvent regroupés en associations de victimes. Ces associations [10][10] Le colloque de Besançon a reçu des représentants de... éprouvent pourtant un malaise face à ce phénomène d’institutionnalisation de la victime. D’un côté elles contribuent à bâtir leur restauration ; d’un autre, elles relayent le cri permanent de la victime qui refuse son objectivation. C’est le cri de la victime-sujet de droit, de l’acteur dans la mise en œuvre de ses prérogatives. On entend souvent ce hurlement comme un manque de reconnaissance. Mais à l’issue des exposés et des discussions, je ne le crois pas – c’est là une opinion tout à fait personnelle – : je pense que ce cri n’est pas celui d’un oubli, mais au contraire d’un emprisonnement systématique dans une catégorie d’objet, et non plus de sujet. Lors des discussions avec des représentants d’associations de victimes fut révélé l’épineux problème de la qualification : quiconque se place sous la bienveillante protection d’une association de victime s’auto-qualifie victime. Dès lors, un mouvement paradoxal s’enclenche : celui de la mise en œuvre des droits subjectifs de la personne lésée (sujet de droit) et celui de la déclaration institutionnalisée du statut de victime (objet juridique). Tel est le piège que mettent au jour les contributions du présent volume sur l’avènement juridique de la victime.

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La table ronde des historiens (Michelle Bubenicek) et historiens du droit (Marie-Clotilde Lault, Raphaël Eckert et Nicolas Warembourg), sous la présidence de Marco Ventura, n’a pas pu être reproduite dans ces pages. Elle a pourtant nourri une réflexion dense sur le glissement historique entre la notion de réparation, qui a longtemps prévalu, et celle de victime comme objets de la relation juridique issue de l’infraction ou du dommage. Ainsi que le rappelle Claude Gauvard en conclusion d’un précédent colloque : « Cela ne me gêne pas de penser que, dans le système de résolution des conflits, tel qu’il se présente encore à la fin du Moyen Âge, dans les textes que je connais le mieux, les victimes sont quasiment oubliées ; il faut qu’elles soient oubliées. Si les victimes étaient mises en avant, la paix ne pourrait pas être rétablie ; tout le vocabulaire de l’Ancien régime cherche à dire que la victime n’existe pas ou qu’elle a le moins de présence possible, parce que c’est une façon de construire l’oubli et de préparer à la réparation. » [11][11] Dernière des « conclusions à quatre voix », Les victimes,... Ce que le colloque de Besançon a montré, c’est précisément que les victimes n’étaient pas les oubliées de l’histoire en tant que personnes ayant subi un dommage ou fait l’objet d’une offense. Sinon il n’y aurait pas eu, dans l’histoire, tant de procès, tant de médiations ou d’actes rétablissant la concorde – pour rétablir la paix, il faut une lésion préalable. C’est la victime comme objet juridique institutionnalisé, que nous connaissons aujourd’hui, qui était inconnue jadis, et qui aurait empêché alors, comme elle empêche aujourd’hui en empêchant l’oubli, le rétablissement de la paix. Le présent ouvrage, entre autres mérites, évite les dichotomies simplistes entre un passé hostile aux faibles et oublieux des lésions particulières causées, et une modernité toute prompte à célébrer son aptitude à immédiatement reconnaître et panser les plaies des victimes.

Notes

[1]

La citation originale de Giono est la suivante : « La terre n’est peuplée que de princes ; les uns sont en exercice, les autre en puissance ; c’est-à-dire (le mot est beau) en illusion. », De Homère à Machiavel, Paris, Gallimard, 1986, p. 139.

[2]

Citons par exemple Les victimes, des oubliées de l’histoire ?, Benoît Garnot (dir.), Rennes, PUR, 2000, dont il faut relire les contributions, ainsi que les conclusions « à quatre voix », notamment les mots de Claude Gauvard, vice-présidente de l’AFHJ.

[3]

Tous les acteurs et partenaires de cette manifestation scientifique doivent être ici chaleureusement remerciés, en dehors des intervenants qui ont construit une réflexion à la fois individuelle et collective de très haut niveau : la cour d’appel de Besançon, en la personne de son premier président au moment du colloque, M. Michel Mallard, et de son procureur général, M. Jérôme Deharveng ; le Centre de recherches juridiques de l’université de Franche-Comté (CRJFC), représenté par ses directeurs d’alors, MM. les professeurs Charles Fortier et Jean-René Binet ; l’Association française pour l’histoire de la justice, alors présidée par Pierre Truche, dont Denis Salas était le secrétaire général. Nous tenons à exprimer nos remerciements particuliers à l’égard de l’administration de l’AFHJ, notamment Mme Catherine Delplanque et M. Emmanuel Charrier, qui ont rendu possible, sur le plan technique et financier, ce colloque et cette publication, en collaboration serrée avec M. Laurent Kondratuk, ingénieur de recherches attaché au CRJFC. Les présidents de séance ont joué un rôle particulièrement important lors des discussions : que soit ici spécialement remercié M. le professeur Marco Ventura (Sienne), tandis qu’une pensée émue nous saisit à l’évocation de la présidence de séance de Michel van de Kerchove (Bruxelles), disparu l’an dernier, et à la mémoire duquel nous souhaitons ici rendre hommage. Enfin, que soit ici remerciée très amicalement notre collègue Sylvie Humbert, professeur d’histoire du droit à l’université catholique de Lille et actuelle secrétaire générale de l’AFHJ, sans l’aide de qui ce volume n’aurait pas vu le jour.

[4]

Preuve supplémentaire que ces actes ont toute leur place dans un volume de la Revue Histoire de la justice : la méthode utilisée lors du colloque, stratigraphique, nous a permis de remonter historiquement à la source de cet avènement juridique de la victime – jusqu’à ce traitement profond, aux confins du mythe et de l’histoire, de la victime religieuse.

[5]

Notons que l’étude de la victime, ou « victimologie », est amorcée dans les années 1950, à partir des données de la psychologie médicale, et les synthèses en criminologie de B. Mendelsohn, « La victimologie, une nouvelle branche de la science bio-psycho-sociale », Revue internationale de criminologie et de police technique, 1956, XI/2, p. 95-109 puis E. Fattah, « Vers une typologie criminologique des victimes », Revue internationale de criminologie et de police technique, 1967, XXI/2, 1967, p. 113-124.

[6]

Voir la contribution de Anne-Laure Girard.

[7]

Voir la contribution de Michel van de Kerchove.

[8]

Voir la contribution de Charles Fortier.

[9]

Voir la contribution de Charles Fortier.

[10]

Le colloque de Besançon a reçu des représentants de l’INAVEM, pour une discussion des plus instructives – que ces représentants soient ici sincèrement et chaleureusement remerciés pour leur participation.

[11]

Dernière des « conclusions à quatre voix », Les victimes, des oubliées de l’histoire ?, Benoît Garnot (dir.), Rennes, PUR, 2000.

Pour citer cet article

Bernabé Boris, « Avant-propos », Histoire de la justice, 1/2015 (N° 25), p. 5-8.

URL : http://www.cairn.info/revue-histoire-de-la-justice-2015-1-page-5.htm
DOI : 10.3917/rhj.025.0005


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