2005
Informations sociales
Partie 1 : Interrogations sur la sanction pénale
Expériences carcérales et savoirs minoritaires
Pour un regard “d’en bas” sur la sanction pénale
Gilles Chantraine
Chargé de recherche au CNRS au Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP), il a obtenu une mention spéciale du prix Gabriel Tarde de l’Association française de sociologie, ainsi que le prix “Le Monde” de la recherche universitaire pour sa thèse de sociologie, publiée en 2004 aux PUF, sous le titre Par-delà les murs. Expériences et trajectoires en maison d’arrêt. Il s’intéresse actuellement aux transformations contemporaines du système carcéral ainsi qu’à la production de la légitimité du châtiment légal.
L’auteur explore la sanction-prison non pas du point de vue de ceux qui la pensent mais de ceux la vivent. Il analyse l’expérience de l’enfermement dans un parcours biographique, ainsi que la manière dont se construisent les critiques, forgées à travers cette expérience, de la prison et du système pénal. La reconstitution de ces “savoirs minoritaires” participe dans le même temps à la compréhension des principes les plus enfouis de la sanction pénale moderne.
Le point de vue des justiciables sur la sanction est peu pris en compte ou bien ne l’est pas du tout. Ici, une recherche de terrain récente analyse, à partir d’entretiens biographiques, les rapports subjectifs du prisonnier à sa peine d’enfermement. Ces savoirs, basés sur l’expérience, désignent l’écart entre la justice telle qu’elle voudrait être (selon ses penseurs) et la justice telle qu’elle est (selon ses acteurs).
Quels sont les fondements du droit de punir ? Existe- t-il un devoir de punir, un besoin de sanction ? Qu’est-ce qu’une sanction excessive, une sanction illégitime ? Comment définir, et avec quelles contorsions intellectuelles, une sanction juste dans un système inégalitaire ? Il s’agit là assurément de questions bien sérieuses. Non pas au sens où il faudrait s’interdire tout sourire pour les aborder (bien que celles et ceux qui les abordent le font souvent avec une grande austérité : la sanction, dans un cadre pénal, se doit d’être grave, c’est là l’une des caractéristiques de sa théâtralité), mais plus profondément parce qu’elles sont inextricablement associées aux “
savoirs sérieux”, expression par le biais de laquelle Dreyfus et Rabinov voulaient attirer notre attention sur le statut d’autorité et de crédibilité de l’ensemble des savoirs juridique, politique, philosophique et scientifique portant sur la question criminelle
[1].
Or, comme le remarquait Pires, “
le champ du châtiment légal et de la justice pénale reste peut-être encore aujourd’hui, en dépit de tous les véritables progrès que nous avons pu accomplir grâce au déploiement de notre énorme capital de connaissances, un de ces recoins les plus émotifs et les plus obscurcis par le poids de ces « savoirs sérieux
» eux-mêmes. Il est même possible, encore que cela nous paraisse peu probable, que ce champ soit encore en quelque sorte marqué par une sorte de mentalité guerrière, qui accepte certainement les principes de la dignité de l’adversaire, mais qui ne représente pas moins le transgresseur pris dans le filet comme un « Objet-Ennemi »”
[2]. Ainsi, une première piste ambitieuse pour explorer cette “mentalité” particulière consiste certainement à monter d’un cran, autrement dit à prendre plus de distance socio-historique et de hauteur philosophique que ces savoirs sérieux eux-mêmes. Une seconde piste consiste au contraire à renverser la démarche : descendre et adopter volontairement, et ce en contrepoint et en complément aux analyses savantes développées dans ce numéro, un regard “d’en bas” sur la sanction pénale, et poser l’hypothèse que ce regard d’en bas peut participer à la compréhension des mécanismes les plus enfouis de la sanction pénale. Puisque, après tout, l’enfermement carcéral et la peine de prison (sanction référence du système sur laquelle nous nous attarderons ici) sont d’abord le problème des prisonniers (avant celui des juristes, des travailleurs sociaux et des réformateurs), il paraît naturel que le sociologue aille écouter le point de vue propre des justiciables sur cette sanction et émette l’hypothèse forte selon laquelle la focalisation sur ces savoirs minoritaires (savoirs expérientiels et infra-politiques) permettra la construction de conceptualisations fécondes pour la compréhension du fonctionnement du système pénal contemporain.
Savoirs issus de l’expérience
Dans ce cadre, la première opération consiste à replacer la sanction non pas uniquement dans le cadre juridique qui fixe sa légalité et produit sa légitimité sociale (son acceptabilité pour le plus grand nombre), mais bien plus profondément dans toute l’épaisseur biographique dans laquelle cette sanction vient s’insérer. Il ne s’agit donc pas de saisir la prison comme le lieu d’exécution d’une “peine” où le justiciable, privé temporairement de sa “liberté”, prépare une “réinsertion” avant d’être “amendé”, mais, délesté de cet étau interprétatif, comme un lieu de passage, un épisode spécifique d’une existence, un point vers lequel convergent des destins individuels ; partir du postulat, somme toute trivial mais qui menace souvent d’être oublié, que le sens d’une sanction pénale excède toujours celui que voudrait lui donner celui qui la prononce. L’enjeu consiste alors, dans un premier temps, à reconstituer le “travail biographique” des prisonniers – au cours duquel passé, présent et futur se redessinent –, soit en la redéfinition des conceptions de soi dans l’épreuve de l’enfermement.
Ce travail d’ouverture théorique et empirique confirme l’intérêt de l’hypothèse centrale : que les rapports subjectifs à l’enfermement s’inscrivent dans une logique d’inéluctabilité, de
break, de professionnalisation, de catastrophe ou de protection, le rapport à la sanction et à la peine ne constitue pas la variable ultime pour comprendre les rapports subjectifs à l’enfermement
[3].
> Inéluctabilité. L’incarcération apparaît comme l’aboutissement d’une trajectoire de galère, le point d’orgue provisoire d’une logique d’assignation rythmée par de nombreuses condamnations. L’incarcération s’inscrit dans le cadre d’une “répression routinière”, puis d’une “routine carcérale” marquée par d’incessants aller et retour. Parfois, la dimension événementielle du prononcé de la sanction s’efface complètement, tant l’existence de part et d’autre des murs de la prison est marquée par une continuité existentielle : rapports aux autorités répressives similaires (policiers d’un côté, surveillants de l’autre), réseau relationnel poreux entre quartier et prison, temporalité de la vie quotidienne marquée par l’immédiateté, même art de la combine, dedans comme dehors, pour améliorer son quotidien.
> Break. L’incarcération apparaît comme un moyen, brutal certes mais efficace – au moins le temps de la détention –, de marquer une pause régulatrice des pratiques toxicomaniaques. Dans ce cadre, le rapport au corps est essentiel, comme ces quelques citations piochées au cÅ“ur des entretiens en témoignent : “En prison, on se remet à niveau, comme on dit” ; “Quand je suis rentré, je faisais 45 kilos, maintenant, j’en fais 70, ça fait une différence quand même” ; “C’était le seul moyen pour moi d’en réchapper” ; “Quand je rentre en prison et quand j’en sors, je ne suis pas reconnaissable, je suis transformé” ; “En prison, je me fais une petite cure” ; ou encore : “La prison, c’est la santé”. L’incarcération, dans ce cadre, est parfois vécue comme salvatrice.
> Professionnalisation. La prison est vécue comme un risque tangible et assumé d’un mode de vie choisi. Ici, la délinquance est perçue comme une activité professionnalisée qui demande des compétences spécifiques (sang-froid, concentration, intuition, réseau de connaissances), requiert un code moral (“ne pas attaquer les personnes âgées”, ne s’en prendre “qu’aux institutions”, etc.), comporte ses fautes professionnelles et ses risques, contenus essentiellement dans l’appareil pénal et dans la prison.
> Catastrophe. L’incarcération dite “catastrophe” est relative le plus souvent à des crimes supposés : agressions sexuelles, meurtre, etc. Elle se distingue par le passage d’un statut caractérisé par une certaine “normalité sociale”, définie par le triptyque travail-logement-famille, à un statut d’“infâme” ; la mise en détention préventive, malgré la présumée innocence du nouveau reclus – le jugement n’a pas encore eu lieu –, entraîne des reconversions identitaires radicales et douloureuses, produites par une stigmatisation et une rupture violente avec l’entourage. La détention est vécue comme un hybride lugubre de moratoire (incertitude radicale relative au jugement, aux capacités à survivre à l’humiliation) et d’enfer (oppression systématique en prison par les autres détenus, survie dans la peur, tentations suicidaires).
> Protection. L’incarcération vient davantage marquer une amélioration de l’existence : elle met fin à une oppression extérieure, telle des conditions de vie indécentes ou l’oppression d’un mari violent. Elle constitue alors une “libération” d’un univers perçu comme pire que la prison. Dans quelques situations extrêmes, l’individu choisit délibérément, pour quitter une situation qu’il n’arrive plus à supporter à l’extérieur, de réintégrer la prison par différents moyens. L’incarcération est ici l’aboutissement d’un processus de “prisonniérisation” (soit l’intériorisation des contraintes carcérales durant les incarcérations précédentes) et de déculturation (comme perte progressive des normes et des repères extérieurs), démultipliés par une stigmatisation et une désaffiliation radicales.
Simultanément à cette reconstruction des savoirs expérientiels sur la sanction pénale-carcérale, un regard “d’en bas” sur la question nécessite de restituer à celui qui est l’objet de la sanction pénale sa qualité de sujet politique. C’était là tout l’effort du Groupe information prisons et de l’engagement de Foucault : “
Il s’agit de ce que les détenus veulent faire savoir eux-mêmes, en le disant eux-mêmes. Il s’agit de leur transférer le droit et la possibilité de parler des prisons. De dire ce qu’ils sont seuls à pouvoir dire”
[4]. La chose n’est pas rien : elle présuppose un refus de la hiérarchie symbolique des discours qui érige celui-ci en “discours vrai” et condamne celui-là à l’invisibilité, et introduit par là une rupture avec le mouvement par lequel l’histoire traditionnelle des institutions et la stigmatisation pénale condamnent, dans le passé comme dans le présent, les justiciables à un mutisme intolérable. Depuis l’éternel “
C’est de sa faute s’il est là, de quel droit se plaint-il ?” jusqu’à l’absence formelle de tout droit d’association et de revendication collective pour les détenus dans les prisons françaises, la critique interne est jugée irrecevable : les détenus sont largement niés en tant que sujets politiques capables d’évoquer le problème carcéral. Il faut donc, dans un deuxième temps, opposer aux “savoirs sérieux” les savoirs infra-politiques qui s’élaborent, se construisent et s’intensifient non pas dans les amphithéâtres des facultés de droit où la sanction pénale parfait son visage idéal, mais dans les coursives de détention des établissements pénitentiaires.
En effet, malgré le sceau d’illégitimité dont sont frappés ces savoirs infra-politiques, il est surprenant de constater que ceux-ci se diversifient, se complexifient et se solidifient, venant constituer une critique polymorphe du fonctionnement de la justice pénale. Les observations précieuses de la nouvelle sociologie de la critique, portée notamment par L. Boltanski, sont largement valables dans le domaine carcéral : au vent critique qui fit vaciller l’institution pendant les années 1970 répond aujourd’hui une criminologie ordinaire interne, diversifiée, dont la dénonciation des conditions de détention ne forme qu’un élément parmi d’autres. Il est d’ailleurs frappant de constater que cette criminologie ordinaire mobilise parfois des éléments d’analyse savante pour échafauder ses opérations de justification et de critique. En d’autres termes, si les “savoirs sérieux” oblitèrent le plus souvent le point de vue des principaux intéressés dans leur réflexion, ceux-ci, en retour, ne sont pas complètement imperméables aux discussions savantes ou, à tout le moins, aux opérations cognitives qu’elles mettent en Å“uvre.
Telle une sociologie critique, cette criminologie ordinaire se base sur une prise au mot du discours judiciaire qui affirme l’égalité de tous devant la loi comme principe de justice sociale à partir duquel on mesure la réalité. L’écart entre le discours judiciaire et l’application de la loi, entre le juridique et le sociologique, entre la justice “telle qu’elle devrait être” et “telle qu’elle est” forme alors la base de la dénonciation. Cet écart hante la vie quotidienne en détention et constitue pour les détenus le moteur d’une politisation des illégalismes, d’un fatalisme radical, du désespoir et de la rébellion. Durant les longues discussions en cellule, la comparaison systématique et approfondie des “affaires” et de l’ensemble du processus pénal (relations avec les policiers, mise sous écrou, enquête, prononcé et exécution de la peine) renvoie, par la capacité à établir des équivalences et à monter en généralité, à des processus mentaux proches de ceux des criminologues – et produit des résultats parfois très similaires.
Ainsi, cette critique fait feu de tout bois : l’un dénonce l’appauvrissement consécutif à l’incarcération pour lui comme pour sa famille et démontre ainsi, en tant qu’institution productrice de misère, la contre-productivité de la prison. L’autre dénonce, mobilisant une rhétorique marxiste, une justice de classe à deux vitesses et énumère les affaires de délinquance économique médiatisées mais peu punies ; l’un dénonce les interdictions liées au casier judiciaire dont la seule existence réduirait le principe de réhabilitation à un simple discours idéologique masquant une vaste machine stigmatisante ; un autre décrit l’absurdité du paradoxe selon lequel les détenus-prévenus subissent en maison d’arrêt les conditions de vie les plus difficiles alors qu’ils sont présumés innocents ; un autre encore décrit la perte de son emploi et de ses amis, perte qui accompagne sa plongée, en prison, dans un milieu délinquant avide de lui transmettre des techniques délinquantes efficaces, etc. Les possibilités de faire appel, les manières de sortir plus vite de prison, telles les demandes de mise en liberté provisoire, les facteurs qui permettent de faire diminuer la durée de la peine (se présenter libre au tribunal, jouer sur sa “maladie” toxicomaniaque) et autres systèmes de défense sont les sujets de débats et de controverses – la passion de ces débats est démultipliée par la nécessité de tuer le temps. Dans ce cadre, la justice est largement assimilée par de nombreux détenus à une loterie, rendant inutile toute recherche du sens de la peine. Quelques facteurs empêcheraient cette loterie d’être complètement livrée au hasard, mais constitueraient des sources d’inégalités supplémentaires : le lieu du procès qui interviendrait dans le règlement de certains délits (de nombreux détenus expliquent, non sans raison, qu’ils auraient eu des peines moins lourdes, ou plus lourdes, concernant des infractions à la législation sur les stupéfiants selon la région dans laquelle ils ont été jugés), le pouvoir discrétionnaire du juge qui distribuerait les peines selon son bon vouloir, influencé par ses positions politiques et sa vision de la “bonne” répression (“Ce coup-là, je suis tombé sur une juge vraiment répressive !”), etc.
Les analyses de C. Montandon et B. Crettaz
[5] avaient déjà mis en valeur quelques représentations des détenus : la police était considérée comme un corps professionnel relativement violent, les avocats comme des pique-assiettes inutiles, l’expert psychiatre comme un personnage jargonneux déformant la réalité. Plus généralement, ils avaient mis en évidence une argumentation au cours de laquelle les détenus dénoncent l’inégalité devant la justice, doutent de l’impartialité des juges, démontent les mécanismes subtils qui influencent les législateurs. Ces auteurs avaient alors pointé un problème d’une actualité intacte : bien qu’il eût été étonnant que les détenus fassent un éloge global du système de justice pénale, une justice soucieuse de son image devrait méditer ces dénonciations. Comment, en effet, croire que le sentiment d’injustice profondément ressenti par les justiciables ne débouchera jamais sur un irrespect profond qui pourra s’avérer, en retour, largement contre-productif au regard des missions officielles du système pénal ? Alors qu’elle se présente comme justice et rappel à la loi, la prison produit, de fait, un scepticisme radical redoublé d’un profond sentiment d’injustice chez les prisonniers. Le monopole de la violence légitime est délégitimé par son exercice concret ; le système s’auto-disqualifie, aux yeux des justiciables du moins, dans ses pratiques quotidiennes.
Un être politique et sujet de parole
L’accès sociologique à la relation biographique et politique du justiciable à la sanction, soit une parole lente, réflexive, complexe, s’oppose à la présentation publique que celui-ci est sommé d’effectuer lors de l’audience pénale. C’est là tout l’intérêt du travail de déconstruction du dossier pénal par Lévy, qui permet de bien saisir l’inégalité structurelle caractérisant l’audience pénale et la parodie contradictoire qui s’y joue : “
Bien qu’elle soit de la plus grande nécessité, la parole libre est, à l’audience pénale, sinon impossible du moins la chose la plus difficile. Le dossier, en effet, cette liasse de papiers à laquelle le président ne cessera de se référer au cours de l’audition des témoins et de l’interrogatoire des prévenus, n’est pas un outil de travail servant à ouvrir un authentique débat. C’est l’édifice intouchable et réputé indestructible que la décision en préparation élèvera à la dignité de vérité judiciaire”
[6].
Ainsi, un regard “d’en bas” sur la sanction pénale met précisément le doigt sur le c
Å“ur de cette “mentalité guerrière” évoquée par la socio-histoire et la philosophie de la rationalité pénale moderne : questionner la légitimité du rapport sociopolitique introduit par la négation du justiciable comme être politique et comme sujet de parole, c’est déjà commencer à se déprendre d’une rationalité pénale qui appréhende le transgresseur comme un déviant qui s’auto-exclut du contrat social et qui, dépossédé de sa qualité de citoyen, est réduit au statut d’ennemi (auquel on accordera, par souci d’humanisme, quelques droits) qu’il faut faire taire sur tout ce qui pourrait remettre en cause le bien-fondé de l’existence, la nature et le déroulement de la sanction. Regard philosophique “d’en haut” et sociologie empirique “d’en bas” sont ainsi mus par une même préoccupation : comment faire “
sortir le droit pénal d’une sombre préhistoire, d’un temps infra-humain, temps où du justiciable on aurait dit qu’il ne lui manquait que la parole”
[7] ? â–
[1]
H. Dreyfus, P. Rabinow,
Michel Foucault. Un parcours philosophique, Paris, Gallimard, 1982, p. 76.
[2]
A. P. Pires, “Aspects, traces et parcours de la rationalité pénale moderne”,
in C. Debuyst, F. Digneffe et A. P. Pires (éds.),
Histoire des savoirs sur le crime et la peine, vol. 2,
La rationalité pénale et la naissance de la criminologie, Montréal, DeBoeck Université, 1998, p. 6.
[3]
Voir Chantraine,
Par-delà les murs, Paris, PUF, 2004. Cette présentation s’appuie sur une recherche de terrain dont le c
Å“ur est constitué d’une série d’entretiens biographiques prolongés réalisés avec des hommes et des femmes détenu(e)s en maison d’arrêt.
[4]
GIP, “Quand l’information est une lutte”, publié dans P. Artières, L. Quéro, M. Zancarini-Fournel (documents réunis et présentés par),
Le groupe d’information sur les prisons. Archive d’une lutte 1970-1972, Paris, IMEC, 2003, p. 69-73.
[5]
C. Montandon, B. Crettaz,
Paroles de gardiens, paroles de détenus. Bruits et silences de l’enfermement, Paris, L’Harmattan, coll. “Déviance et société”, 1981, p. 123-141.
[6]
Th. Lévy,
Éloge de la barbarie judiciaire, Paris, Odile Jacob, 2004, p. 24.
[7]
D. Kaminski, “Un nouveau sujet de droit pénal”,
in La responsabilité et la responsabilisation dans la justice pénale, De Boeck & Larcier, coll. “Perspectives criminologiques”, 2005 (à paraître).