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CNAF

I.S.B.N.sans
156 pages

p. 52 à 63
doi: en cours

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Partie 2 : Désordres dans la parentalité

n° 131 2006/3

2006 Informations sociales Partie 2 : Désordres dans la parentalité

Qui sont nos parents ?

L’évolution du modèle généalogique

Agnès Martial Ethnologue, chargée de recherche au CNRS, membre du Centre d’anthropologie de Toulouse, spécialisée dans l’étude des questions relatives à la parenté et à la famille contemporaines, elle a publié en 2003, S’apparenter. Ethnologie des liens de familles recomposées (Paris, Éditions de la Maison des sciences de l’homme). Elle poursuit ses recherches selon deux axes principaux : la question de l’argent et des biens dans l’étude des mutations familiales contemporaines (“Comment rester liés ? Les comptes de la recomposition”, Terrain. Carnets du patrimoine ethnologique, nËš 44, Paris, 2005), et l’analyse des relations entre état civil, filiation et parenté.
Dans la famille nucléaire occidentale, on ne connaît traditionnellement qu’un seul père et qu’une seule mère. Les évolutions de la société transforment les représentations, les règles de droit et le système de filiation. Avec cependant des paradoxes : sont privilégiés le biologique d’une part et la volonté d’autre part. La montée du terme de parentalité traduit cette dernière orientation.
Longtemps, à la question : “Qui sont nos parents ?”, la réponse est allée de soi : un seul père, une seule mère. Mais les évolutions actuelles viennent bousculer cet état de fait, ouvrant à la parentalité sociale d’une part, se recentrant sur les liens du sang d’autre part. Paradoxes.
Inscrits au plus intime de l’histoire de chacun, les liens qui unissent un enfant à ses parents relèvent, semble-t-il, de l’évidence. L’évolution des modes de vie conjugaux et familiaux, la diversification des manières de concevoir et d’élever les enfants multiplient toutefois les lieux et les situations où cette affirmation peut être mise en doute. Familles recomposées, familles adoptives ou constituées grâce à l’assistance médicale à la procréation, familles “homoparentales” réunissant autour de l’enfant un ou plusieurs couples de même sexe : ces diverses configurations relationnelles accèdent à une visibilité croissante, suscitant nombre de débats sociaux et politiques. Elles conduisent ainsi à interroger la nature même des relations entre parents et enfants.
 
La filiation dans les sociétés occidentales : une relation exclusive
 
 
Notre système de filiation indifférencié nous rattache de manière équivalente à nos père et mère, ainsi qu’à nos ascendants paternels et maternels. Il en va de même des lois de la reproduction biologique et de la génétique, ce qui tend à nous faire oublier que ce choix est d’abord culturel : d’autres sociétés relient les enfants aux seuls parents maternels (filiation matrilinéaire) ou paternels (filiation patrilinéaire), la filiation se détachant alors des circonstances de la conception [1]. De cette correspondance au biologique résulte un système culturel de représentation des liens de parenté qui valorise à l’extrême la dimension naturelle des liens entre parents [2], à travers l’idée que le sang est un vecteur de transmission de l’identité ainsi que le support de relations affectives, la raison des puissants liens de solidarité unissant parents et enfants, dont les relations sont marquées par l’évidence et l’irréversibilité. De cette assimilation entre filiation et engendrement résulte en outre un “modèle généalogique” en vertu duquel chacun de nous n’est mis en position de fils ou de fille que par rapport aux individus qui l’auraient en principe conjointement engendré, et ne peut donc avoir qu’un seul père et une seule mère, d’une génération ascendante et de sexe différent [3]. Se dessine ainsi une conception profondément exclusive de la filiation. Celle-ci coïncide le plus souvent avec la réalité : dans la majorité des cas, l’homme et la femme qui élèvent un enfant ensemble sont bien ceux qui l’ont conçu, et la famille nucléaire demeure le modèle de vie familiale le plus répandu en France. D’autres configurations se multiplient cependant, qui ont pour point commun d’ajouter aux père et mère biologiques ou (et) légaux des personnes susceptibles d’être reconnues comme des parents, soit du point de vue social, soit du point de vue biologique.
 
Des parents en plus
 
 
Dans les familles recomposées coexistent ainsi des parents qui sont désormais séparés, et des beaux-parents qui peuvent être amenés à élever l’enfant qu’ils n’ont pas conçu. Ces derniers se considèrent parfois comme des “parents sociaux”, au même titre que des parents adoptifs, dont le statut plein et entier est reconnu depuis le milieu des années 1960, l’adoption nationale et internationale accédant dans nos sociétés à une visibilité croissante [4]. Dans les familles constituées par l’adoption coexistent justement une mère et un père adoptif, et des parents de naissance – une mère la plupart du temps – le plus souvent inconnus. Les nouvelles technologies biomédicales dissocient quant à elles la parenté des rapports sexuels, et multiplient les individus investis dans la conception et l’éducation de l’enfant. Le recours aux inséminations avec donneur conduit ainsi à promouvoir un père social élevant un enfant conçu avec le sperme d’un autre homme, tandis que la maternité peut devenir, à travers le don d’ovocytes et le recours aux mères porteuses, un processus fragmenté où sont investis deux corps de femmes. Enfin, dans les familles “homoparentales”, des couples de même sexe ont recours aux nouvelles techniques de reproduction ou à l’adoption, et accèdent dans certains systèmes juridiques – par exemple au Québec – à la reconnaissance légale des liens qui les unissent à leurs enfants, contribuant encore à dissocier la procréation de la filiation, et ouvrant une nouvelle ère où la différence des sexes ne serait plus constitutive de la fondation d’une famille [5].
Les circonstances se multiplient donc dans nos sociétés où les éléments qui constituaient jusqu’à présent ensemble la filiation – le sang, la volonté, les faits de l’éducation – sont dissociés, diffractés, et renvoient à plus de deux individus de sexes différents ou de même sexe. Le cadre dans lequel on pensait la filiation et les relations affectives et éducatives des parents et des enfants en est profondément bouleversé.
 
Le sang ou la volonté : l’impossible alternative
 
 
Devant ces situations, le droit, rejoignant là des attentes sociales dominantes, tend généralement à privilégier un seul parent. Instaurée en 1966, l’adoption plénière a, par exemple, pour effet de rompre totalement les liens de l’enfant avec son ou ses parents d’origine, afin de donner aux parents adoptifs le statut plein et entier de père et de mère : un nouvel acte de naissance est alors rédigé, comme si l’enfant était véritablement né de ses nouveaux parents. On comprend, dans cette logique, pourquoi cette adoption conçue sur le modèle de la filiation de sang, et à ce titre seconde puisque faussement biologique, fut longtemps pratiquée dans le secret. Au silence jeté sur l’adoption s’ajoute l’ignorance par l’enfant de ses origines – à travers notamment l’accouchement sous X en France – qui rend impossible toute interaction entre les parents adoptifs et les parents de naissance, ces derniers étant purement et simplement effacés [6]. Ce modèle d’adoption tranche avec les pratiques liées à la circulation des enfants dans de nombreuses sociétés, où l’adoption et le “fosterage” [7], toujours pratiqués dans l’inter-connaissance, visent au contraire à nouer des liens entre preneurs et donneurs d’enfants [8]. Dans les inséminations artificielles avec donneur (IAD), le droit français organise également l’éviction de l’homme ayant contribué à la conception de l’enfant à travers son anonymat : des deux hommes impliqués dans sa conception et son éducation, l’enfant n’en connaîtra qu’un seul, son père “social”, bien souvent présenté dans les faits comme son géniteur. Là encore, le secret familial permet d’adhérer à la norme de l’exclusivité et de la filiation issue du sang partagé. Dans l’adoption comme dans le recours à l’IAD, le principe du secret et de l’anonymat permet d’éviter toute inter-connaissance entre les donneurs et les preneurs d’enfants. Un seul père, une seule mère : cet axiome paraît également présider au modèle de la “bonne” recomposition familiale des années 1950 jusqu’au début des années 1980. Là encore, même si le droit ne reconnaît aucun statut juridique au beau-parent, il est préférable d’adopter l’apparence d’une “vraie” famille, à travers l’utilisation des termes référant à la filiation (maman, papa, père ou mère). Le beau-parent accompli est alors celui qui vient remplacer le père disparu ou la mère défaillante, sur le modèle d’un divorce assimilé “à une sorte de veuvage social [9].
Dans toutes ces situations on efface donc – soit par le droit, soit dans les faits – la relation issue de la conception de l’enfant, pour la remplacer par une relation sociale qui s’efforcera de paraître aussi “vraie” qu’un lien biologique. Ces procédés de substitution d’un parent à l’autre résultent en partie d’une logique opposant parenté sociale et vérité du sang.
L’évolution législative comme la pratique judiciaire paraissent ainsi, dans certains cas, privilégier la dimension naturelle des liens entre parents. En cas de conflit portant sur la filiation paternelle, les tribunaux recourent de manière croissante à l’expertise biologique, considérée comme “preuve absolue de la filiation [10], tant dans les procédures de recherche de paternité que dans les affaires de contestation de filiation. La récente ordonnance portant réforme de la filiation, datant du 4 juillet 2005, indique quant à elle que l’inscription du nom de la mère sur l’acte de naissance de l’enfant vaut reconnaissance : la mère naturelle n’a désormais plus besoin d’aller reconnaître son enfant. Le seul fait biologique de l’accouchement est retenu pour justifier l’existence juridique du lien mère-enfant, ce dont s’inquiètent certains auteurs, dénonçant une valorisation sans précédent de la parenté par le sang, portée par une conception arbitraire de la filiation et productrice d’inégalités entre les hommes et les femmes d’une part, ces dernières étant ainsi ramenées à leur statut de mères et de “reproductrices”, entre les parents fertiles et ceux qui ne peuvent concevoir naturellement d’autre part [11]. À l’opposé de cette évolution, les familles recomposées ou “homoparentales”, creusets des parentés électives, semblent constituer des lieux où s’inventent des liens juridiques et sociaux inédits, portés par la volonté des individus, choisis dans la liberté et synonymes d’une égalité nouvelle entre les personnes, quelle que soit leur sexe et leur sexualité [12].
Si la volonté et le biologique constituent bien aujourd’hui les critères essentiels de la détermination des liens entre parents, leur opposition suffit-elle à rendre compte de la complexité des relations familiales contemporaines, des règles et des représentations qui les accompagnent ? Cela n’est pas certain. Le droit, tout en supposant que parents et enfants sont unis par un lien biologique, accorde ainsi une place tout à fait importante à l’intention parentale. Celle-ci est exprimée tant lors du mariage – l’époux s’engageant, du fait de la présomption de paternité, à reconnaître comme siens les enfants à venir de sa femme – qu’au moment de la reconnaissance d’un enfant naturel, qui est avant tout décrite comme une manifestation de la volonté [13]. À l’image de ces règles juridiques, on constate qu’il n’existe nulle part de représentation univoque et cohérente des liens parents/enfants, où le sang d’un côté, la volonté de l’autre suffiraient à fonder les relations.
 
La pluralité des liens de famille contemporains
 
 
Les travaux de sociologie et d’ethnologie concernant ces familles révèlent en effet que les liens de substitution décrits plus haut ne remplacent jamais tout à fait les relations antérieures. On le voit par exemple, concernant l’adoption, à travers la référence croissante au droit à la connaissance des origines, revendiqué par certains enfants adoptés et nés sous X. L’accès à la connaissance des origines n’induit pas la traduction juridique de toutes les relations existantes autour de l’enfant, mais révèle, à travers leur reconnaissance, l’intégralité d’une histoire personnelle. En France, la loi du 22 janvier 2002, tout en maintenant la possibilité de l’accouchement sous X, autorise aujourd’hui les enfants à rechercher leur mère de naissance, celle-ci conservant cependant le droit de refuser d’être identifiée et de rencontrer l’enfant. Aux États-Unis, l’“adoption ouverte”, caractérisée par l’inter-connaissance des parents adoptifs et de la mère de naissance, se développe d’ailleurs au sein d’agences privées d’adoption revêtant des formes diverses, qui vont de la simple prise de contact à des rencontres régulières entre l’enfant et son ou ses parents biologiques (les père et mère adoptifs étant les seuls parents au sens juridique du terme) [14].
Les enquêtes ethnographiques et sociologiques réalisées au sein de couples hétérosexuels ou homosexuels ayant eu recours à l’insémination artificielle avec donneur montrent enfin que sont associées à ce personnage un ensemble de caractéristiques physiques et morales (telles que le niveau d’étude, l’âge, ou même l’appartenance religieuse), réelles ou fantasmées, qui peuvent influencer la façon dont il est choisi et accompagnent ensuite l’histoire et le devenir de l’enfant, à travers ce qu’en savent ses parents [15]. L’anonymat de ce donneur n’est d’ailleurs pas la règle dans tous les pays occidentaux (aux États-Unis, par exemple, la législation de certains États prévoit que l’enfant pourra connaître l’identité du donneur à sa majorité).
L’augmentation des divorces, des séparations et la part croissante des familles recomposées dans le paysage familial contemporain ont par ailleurs conduit à considérer autrement la redéfinition des liens de l’enfant avec ses parents et beaux-parents : la norme de la substitution a été remplacée par celle de la pérennité des liens de l’enfant avec ses père et mère [16], dont la loi protège autant que faire se peut l’égalité des droits et des devoirs après la rupture. Aux côtés des père et mère, le beau-parent devient alors un parent additionnel, dont il est difficile de définir la place et le rôle, le droit ne lui reconnaissant aucun statut. L’ethnographie [17] montre ici que des liens divers peuvent cependant se nouer au sein de véritables constellations recomposées, tissées de plusieurs foyers parentaux entre lesquels l’enfant circule. L’expérience de la co-résidence, de l’enfance partagée mène ainsi parfois, par une élection réciproque, à la reconnaissance d’une relation parentale unissant l’enfant et le conjoint de son père ou de sa mère, celle-ci s’ajoutant aux liens que l’enfant entretient avec ses père et mère. Les familles “homoparentales”, constituées par la recomposition d’un couple homosexuel après la séparation d’un couple hétérosexuel, par l’adoption ou par l’insémination avec donneur réunissent aussi parfois autour d’un enfant deux couples au sein desquels se trouvent son père et sa mère. Elles empruntent alors bien des traits aux configurations recomposées.
Ainsi, d’une famille à l’autre se dessine lentement l’idée que d’autres parents que les père et mère de sang, dans les familles recomposées, ou que les parents sociaux, au sein des familles adoptives ou constituées grâce à l’IAD, peuvent exister pour l’enfant et autour de lui. Quelles que soient les configurations, on peut être parent par le sang, parent social, ou les deux à la fois, sans que l’une de ces composantes efface l’autre. On parle alors de “pluriparentalité”. Comment, cependant, penser cette pluralité ?
 
Filiation et parentalités : des relations distinctes
 
 
Pour désigner les relations plurielles et non reconnues par le droit qui se nouent entre adulte et enfant dans les configurations familiales contemporaines, un terme est utilisé de manière croissante ces dernières années : la “parentalité”. Usité par les sciences psychologiques et sociales ainsi que dans le domaine des politiques publiques, il recouvre la réalité des relations nourricières, éducatives, doublées des liens affectifs qu’un enfant entretient avec l’ensemble des adultes qui l’élèvent. Dans la quête d’une reconnaissance des liens noués par l’enfant avec ses parents de cÅ“ur et ses parents de sang, parentalité et filiation sont souvent confondues. Or, si la parentalité réfère à la fonction parentale, et recoupe à ce titre la filiation, elle ne la recouvre cependant pas entièrement. La filiation, en effet, est le lien juridique par lequel est défini l’appartenance de l’individu à un groupe de parents, et auquel sont associés un ensemble de droits (parmi lesquels on trouve notamment la transmission du nom, la succession et l’héritage), de devoirs (tels que l’obligation d’entretien réciproque) et d’interdits (la prohibition de l’inceste). La filiation réfère également à l’organisation généalogique de la parenté, parce qu’elle inscrit l’individu dans une position précise au sein d’un groupe de parents, d’une “lignée” familiale.
La question de l’adoption dans les familles recomposées illustre bien les difficultés que recèle la coexistence de ces divers liens autour de l’enfant. L’adoption plénière de l’enfant du conjoint impliquant une rupture totale des liens de l’enfant avec l’un de ses parents d’origine, elle n’est possible en France que dans certaines conditions [18]. Il existe cependant une autre forme d’adoption, l’adoption “simple”, qui permet d’ajouter à la parenté d’origine de l’enfant un lien supplémentaire, sans mettre en cause sa filiation maternelle et paternelle. Cette adoption est utilisée dans les familles recomposées pour permettre une transmission successorale entre beau-parent et bel-enfant [19]. Elle instaure autour de l’enfant une forme de “pluriparentalité”. À y regarder de plus près, cette adoption est cependant moins simple qu’il n’y paraît. Les entretiens réalisés auprès des beaux-enfants et de leurs parents montrent en effet qu’elle peut être mal vécue par ces derniers, tout comme elle demeure difficile à penser pour beaucoup de parents et de beaux-parents. L’adoption, même simple, implique en effet l’instauration d’un nouveau lien de filiation. Cela induit tout d’abord la transmission du nom : le bel-enfant doit ajouter à son nom d’origine (qui est souvent le nom de son père) celui de son beau-parent (c’est la plupart du temps le beau-père qui adopte). Cette modification de l’identité gène les beaux-enfants, et ne leur paraît pas justifiée. Beaucoup d’entre eux ont l’impression, en acceptant cette filiation supplémentaire, de renier le lien qui les unit à leur père : certains se font adopter très tardivement, après sa mort. D’autres le font parce qu’ils sont en conflit avec ce dernier et disent ne plus se considérer comme liés à lui par une filiation qu’ils ont en quelque sorte décidé de remplacer. En transformant le lien beau-parental en une relation calquée sur la filiation, le droit se heurte ainsi à la dimension éminemment exclusive de cette relation [20].
Le terme de parentalité se caractérise également par sa dimension neutre, qui reflète la volonté de privilégier l’égalité du père et de la mère face à l’enfant. Ainsi la loi de 2002 relative à l’exercice de l’autorité parentale se réfère-t-elle à la notion de “coparentalité” pour amener le père et la mère à exercer exactement les mêmes droits et à assumer les mêmes obligations à l’égard de l’enfant, qu’ils soient ou non mariés et qu’ils vivent ensemble ou pas, dès lors qu’ils l’ont tous deux reconnu. À l’heure où le fait de devenir parent ne s’inscrit plus nécessairement dans une relation conjugale et charnelle hétérosexuelle, la sexualité étant dissociée de la procréation, le caractère “dégenré”, je cite Gérard Neyrand, de la notion de parentalité, qui accorde aux hommes et aux femmes le même statut de parents [21], est tout à fait essentiel. Un certain nombre de recherches interrogent cependant cette neutralité, notant qu’elle risque d’occulter nombre de différences et d’inégalités entre hommes et femmes dans leurs relations aux enfants et dans la manière dont ils assument – ou pas – leur fonction parentale. Ainsi en va-t-il par exemple de la situation des pères et des mères à la suite d’un divorce ou d’une séparation (la résidence de l’enfant étant fixée chez la mère dans plus de 85 % des cas), ou de la manière très différente dont beaux-pères et belles-mères occupent leur place et leur rôle au sein de la famille recomposée [22]. La dimension sexuée des relations nouées dans la filiation et hors de celle-ci paraît constituer une perspective essentielle à la compréhension des changements familiaux contemporains [23]. Devenir un père adoptif ou une mère adoptive, par exemple, ne relève sans doute pas du même processus, ne serait-ce que parce que le rapport à la procréation (et donc à ce qui est absent de la relation dans cette filiation) n’est pas le même pour les hommes et pour les femmes. L’étude de la manière dont s’organisent rôles et tâches dans les familles homoparentales révélerait sans doute au sein des couples de même sexe un ensemble de distinctions et de recompositions qui demeurent peu étudiées à l’heure actuelle, et permettrait d’apporter quelques éléments de réponse à des interrogations cruciales. Quel statut reconnaître au conjoint du parent biologique ou adoptif dans les couples de même sexe, et peut-on y assimiler les relations parents/enfants à la filiation ? On le voit, les interrogations demeurent nombreuses et riches dans le domaine de la famille contemporaine.
Qui sont nos parents” dans les familles d’aujourd’hui ? La réponse, on l’a compris, est plurielle. Être parent n’est plus seulement acquis par le fait d’être lié par le sang et le droit. À cette première définition s’ajoute celle de relations choisies, ancrées dans l’expérience des actes parentaux et de l’affection partagée. Les faits de la parentalité, les sentiments qu’ils peuvent faire naître entre les individus accèdent à une reconnaissance, à une valorisation croissante, témoignant d’une évolution essentielle de la définition des liens de famille. La logique de ces changements se trouve cependant moins dans le passage d’une forme de lien à l’autre, d’une justification “naturelle” à une signification sociale des relations, que dans la complexification que suscitent l’existence et la reconnaissance d’un nombre plus grand de relations autour de l’enfant. Ainsi faut-il tenter, pour comprendre qui sont nos parents dans le monde contemporain, de penser ensemble la pluralité et la singularité des relations qui tissent la trame des configurations familiales contemporaines. â– 
 
NOTES
 
[1]Agnès Fine, “Vers une reconnaissance de la pluriparentalité ?”, Esprit, “L’un et l’autre sexe”, nos 3-4, mars-avril 2001, p. 40-52 ; “Adoption, filiation, différence des sexes”, in Martine Gross, Homoparentalités, état des lieux, Érès, 2005, p. 31-44.
[2]David Schneider, American Kinship. A Cultural Account, Chicago, London, University of Chicago Press, 1968.
[3]Françoise Romaine Ouellette, “Les usages contemporains de l’adoption”, in A. Fine, Adoptions. Ethnologie des liens de parentés choisies, Éditions de la MSH, 1998, p. 153-176.
[4]Agnès Fine, Adoptions. Ethnologie des liens de parentés choisies, op. cit.
[5]Maurice Godelier, Métamorphoses de la parenté, Paris, Fayard, 2004.
[6]Françoise Romaine Ouellette, “La part du don dans l’adoption”, Anthropologie et sociétés, vol. 19, nos 1-2, 1995, p. 157-174.
[7]Le terme fosterage vient de l’anglais to foster (élever, nourrir). Il désigne un placement momentané ou durable d’un enfant qui est alors élevé par d’autres adultes que ses parents.
[8]Suzanne Lallemand, La circulation des enfants en sociétés traditionnelles. Prêt, don, échange, Paris, L’Harmattan, 1993.
[9]Irène Théry, 1991, “Trouver le mot juste : langage et parenté dans les recompositions familiales après divorce”, in M. Segalen (dir.), Jeux de famille, Paris, Presses du CNRS, p. 137-156.
[10]Jacqueline Pousson-Petit, 2002, L’identité de la personne humaine. Étude de droit français et de droit comparé, Bruxelles, Bruyant, p. 431.
[11]Marcela Iacub, L’empire du ventre. Pour une autre histoire de la maternité, Paris, Odile Jacob, 2004.
[12]Éric Fassin, “Couples homosexuels et familles homoparentales”, in M. Maruani, Femmes, genre et sociétés. L’état des savoirs, Paris, La Découverte, 2005, p. 184-191.
[13]Jean Carbonnier, Droit civil, tome 2, La famille, l’enfant, le couple, Paris, PUF, 2002 (21e édition refondue).
[14]H. Joan Hollinger, “L’adoption ouverte aux États-Unis”, in A. Fine, C. Neirinck (dir.), Parents de sang, parents adoptifs. Approches juridiques et anthropologiques de l’adoption, Paris, LGDJ, 2000, p. 45-62.
[15]Corinne Trouvé-Piquot, Du désir d’enfant à l’enfant IAD. Essai d’analyse sociologique du processus de parentalité dans les familles IAD, thèse pour le doctorat de sociologie, sous la direction de Didier Le Gall, Université de Caen-Basse-Normandie, 2000 ; Sandrine Fournier, Enquête sur l’homoparentalité dans la baie de San Francisco (février-mars 1999), mémoire de DEA, sous la direction d’Agnès Fine, EHESS, Toulouse, 2003.
[16]Irène Théry, Le démariage, Paris, Odile Jacob, 1993.
[17]Agnès Martial, S’apparenter. Ethnologie des liens de familles recomposées, Éditions de la Maison des sciences de l’homme, Paris, 2003.
[18]L’adoption plénière de l’enfant du conjoint n’est possible, lorsque ce dernier est déjà pourvu d’une double filiation, que si l’autre parent biologique s’est vu retirer l’autorité parentale ou que, suite à son décès, il n’a pas laissé d’ascendants au premier degré (C. civ., art. 345-1).
[19]Agnès Martial, ibid., 2003.
[20]Des évolutions sont cependant en cours, puisqu’un récent projet de réforme (projet de loi portant réforme des successions et des libéralités, présenté au Conseil des ministres du 29 juin 2005) envisage de mieux tenir compte de l’existence des familles recomposées à travers l’élargissement du champ d’application des donations-partages, par lesquelles un ascendant fait donation de ses biens et les partage par anticipation entre ses ascendants : les beaux-parents pourraient désormais inclure leurs beaux-enfants dans ces donations.
[21]Gérard Neyrand, Yvonne Knibielher, Maternité et parentalité, Éditions de l’École nationale de la santé publique, Rennes, 2004.
[22]Sylvie Cadolle, Être parent, être beau-parent, Paris, Odile Jacob, 1999.
[23]Irène Théry, “Dynamique d’égalité des sexes et transformations de la parenté”, in M. Maruani, Femmes, genre et sociétés. L’état des savoirs, op. cit., p. 159-165.
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