Mon compte |

Mon panier d'achats |

Ma bibliographie

Contacts |

Aide

· Accès distant · Mot de passe oublié

· Recherche avancée

Informations sociales
CNAF

I.S.B.N.sans
156 pages

p. 9 à 10
doi: en cours

Veille sur la revue
Veille sur l'auteur

Vous consultez

Partie 1 : Les enjeux de la filiation – en contre point

n° 131 2006/3

Discipline > Revue > Sommaire > Article

Télécharger cet article en PDF

L’adoption au Québec et en France

Yann Favier

Plan de l'article

• Carmen Lavallée, L’enfant, sa famille et les institutions de l’adoption. Regard sur le droit français et québécois de l’adoption, Montréal, Wilson et Lafleur, 2006. www.wilsonlafleur.com

Carmen Lavallée, L’enfant, sa famille et les institutions de l’adoption. Regard sur le droit français et québécois de l’adoption, Montréal, Wilson et Lafleur, 2006. www.wilsonlafleur.com

L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption : sortie à Québec, cette passionnante thèse de droit comparé franco-québécois devrait laisser penser que l’adoption produit les mêmes effets dans nos deux pays. L’auteur, Carmen Lavallée, montre toutefois combien les divergences sont profondément marquées. Si l’on retrouve dans les deux institutions les mêmes finalités, c’est dans une mesure inégale. L’adoption plénière, la seule que connaisse la loi québécoise, tire en effet son origine des juridictions de common law. Elle vise à répondre aux besoins des enfants abandonnés, elle est orientée vers une prise en charge affective, morale et matérielle qui implique désormais que les règles traditionnelles de la parenté cèdent la place au profit de l’aspect protectionniste. En revanche, les pays qui, comme la France, ont une longue histoire de l’adoption et qui l’ont connue d’abord sous une forme contractuelle restent plus attachés à l’idée qu’elle n’est pas seulement un mode de protection, mais surtout un mécanisme de création de la parenté. En comparant les droits, Carmen Lavallée nous fait partager son enthousiasme, et beaucoup de ses opinions. Ainsi, devant le verrouillage, en France, du secours que constitue l’adoption internationale pour l’enfant dont la loi nationale interdit l’institution, elle fait valoir le droit québécois et ses solutions plus souples, qui écartent de telles considérations pour le plus grand intérêt de l’enfant. Il se pourrait bien que derrière un vocabulaire commun aux deux pays, qui connaissent l’un et l’autre le même mécanisme, se cachent des formes d’apparentement dont le sens et la portée varient considérablement d’une culture à une autre. Dans ce contexte, le droit comparé prend toute son importance, puisqu’il permet d’étudier non seulement les effets de l’adoption, mais aussi d’en comprendre le sens et la finalité.