Informations sociales
CNAF

I.S.B.N.sans
148 pages

p. 60 à 69
doi: en cours

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Partie 2 : Des valeurs à défendre

n° 136 2006/8

2006 Informations sociales Partie 2 : Des valeurs à défendre

Quel avenir pour la fraternité ?

Des acquis nombreux et des interrogations pour le futur

Marcel David Professeur émérite à l’Université Paris-I, ancien directeur des instituts du travail de Strasbourg et de Paris, il est l’auteur de très nombreux articles et ouvrages concernant notamment l’histoire du droit et des institutions, l’histoire du travail et de l’éducation, la sociologie politique et du travail, les sciences de l’éducation. Sur le thème de la fraternité, de la solidarité et du social, on pourra consulter aussi : “La fraternité”, in L’État de la France pendant la Révolution, 1789-1799, La Découverte, 1988 (p. 454-461).
Il existe au moins deux façons d’envisager la fraternité, comme concept et dans son rapport au droit, et ceci sur deux versants : en appui à la solidarité, d’une part, et en appui à une série de droits en lien avec les Droits de l’homme, d’autre part. Dans l’avenir, trois axes possibles se dessinent : des avancées en matière de “juridicisation”, un développement dans le champ syndical et associatif, un tissage de liens avec la violence, c’est-à-dire une complémentarité entre fraternité de concorde et fraternité de combat.
La troisième composante de la devise républicaine – la fraternité – peut-elle servir de pont entre la liberté et l’égalité (qui ne font pas forcément bon ménage) ? Quels sont ses rapports avec la solidarité ou avec le droit ? À quelles conditions est-elle efficiente, sachant qu’elle ne supporte ni les dérives ni les contrefaçons ?
Traiter de la fraternité dans le numéro de la revue que la CNAF consacre aux valeurs n’est pas l’angle sous lequel il est le plus aisé de se placer pour se montrer équitable à l’égard de la troisième composante de notre devise républicaine [1]. Car la famille n’est pas le lieu où, bien que fort prisée en principe, elle est le mieux à l’abri des dérives. N’est-elle pas exposée à la plus redoutable de celles-ci, qui consiste, du moins dans la tradition judéo-chrétienne, en un fratricide à l’égard duquel nos premiers parents ont leur part de responsabilité ! À quoi s’ajoute le constat que certains de leurs proches descendants, jaloux de leur frère et ayant renoncé à le tuer, l’ont cependant vendu, au risque de provoquer sa réduction à l’esclavage. Sans doute celui-ci leur a-t-il pardonné, une fois parvenu, en Égypte, au faîte des honneurs. Mais il n’est pas étonnant que de tels avatars aient laissé des traces dans l’approche laïcisée du problème.
S. Freud et maints de ses émules ou contradicteurs se sont employés à en débusquer les ressorts psychanalytiques selon des versions différentes. Toutes font état, au sein de l’archétype de la famille, d’une relation entre le père, les frères et la mère qui, sans aboutir forcément, une fois de plus, à un meurtre prémédité, laisse la violence déployer ses effets tant structurels que factuels. Les psychanalystes ne sont pas les seuls à s’en prendre à la fraternité. J.-P. Sartre, puis R. Girard, pour des raisons fort différentes, estiment, eux aussi, que la fraternité est susceptible de pousser au meurtre et même à la terreur. D’autres, tels C. Schmitt et L. Freund, l’accusent d’être irrémédiablement cosmopolite, et pire, à leurs yeux, de se donner pour extensible à l’humanité dans son ensemble. Tandis que J. Derrida préfère l’amitié à la fraternité pour la raison que celle-ci tourne au “machisme”, Touraine voit en elle la contre-valeur type dont se prévalent les totalitarismes. Effectivement les contrefaçons de la fraternité n’ont pas manqué, à l’instigation tout d’abord de l’État fasciste italien prétendument éthique, puis à celle du national-socialisme à l’allemande, assignant pour tâche à la race des seigneurs de suivre le Führer dans sa tentative démentielle de domination du monde. La troisième variété de contrefaçon de la fraternité fut celle que l’URSS, jusqu’à son effondrement, a donné en exemple de par le monde, en dépit du type de totalitarisme dont elle était empreinte.
Il serait pourtant erroné de penser que tout dans la fraternité n’a été et n’est encore que contrefaçons et dérives. À bien des égards son bilan est positif. Il mérite d’autant plus qu’il en soit fait état que c’est en grande partie dans le prolongement de ces acquis qu’est susceptible de s’amplifier, à l’avenir, la teneur d’une fraternité fidèle à sa raison d’être. Perspective d’autant plus stimulante qu’elle peut aller de pair avec l’émergence, puis avec le développement de la fraternité en des secteurs auxquels, jusqu’à ce jour, celle-ci n’a guère eu accès. Ce qui ne signifie cependant pas que la pérennité des éventuelles avancées de la fraternité, et même des acquis de celle-ci, soit assurée.
 
Des acquis de la fraternité conformes à sa raison d’être
 
 
Ceux qui reconnaissent d’ores et déjà des mérites à la fraternité se répartissent en deux groupes. D’un côté, il y a les théoriciens qui en traitent essentiellement sur le terrain conceptuel ; tout en parvenant parfois à convaincre les acteurs d’en tirer, sur le terrain, des conséquences concrètes. De l’autre, il y a les praticiens, tant du juridique que du social, qui d’ailleurs parviennent, le cas échéant, à renforcer théoriquement la teneur de la fraternité, sans forcément conférer un tel objectif à leurs réalisations.
Commençons par ceux qui situent leurs analyses dans l’ordre des concepts. Il ne m’est pas possible, dans l’espace dont je dispose pour cet article, de les prendre tous en considération. Sans doute est-il devenu courant de reprocher à notre devise républicaine de se cantonner dans l’abstraction. Il n’empêche que l’idée d’ériger la fraternité en pont reliant les deux rives du fleuve démocratique que sont la liberté et l’égalité n’a pas été historiquement démunie d’effets concrets. Pas plus qu’il n’est malséant d’avoir préconisé de changer le mode de présentation de la devise en plaçant la fraternité en son centre. Et l’assertion de Bergson selon laquelle la fraternité est de nature à réconcilier “les sÅ“urs ennemies” que sont l’égalité et la liberté est encore moins à considérer comme superfétatoire.
Venons-en à une autre triade dans laquelle la fraternité renforcée, au besoin, par la justice permet à la solidarité de s’ériger en obligation à partir du fait sur lequel elle repose. On sait, pour le moins, depuis L. Bourgeois et le “solidarisme”, que chacun de nous est tenu d’une dette à l’égard de la société dans laquelle sont condensés les acquis des générations antérieures, et plus spécialement ceux de nos parents, auxquels nous sommes redevables des conditions d’existence qui, à la naissance, nous ont été imparties. D’où le “quasi-contrat” que nous avons à honorer sans y avoir explicitement consenti. Mais on a fait observer que cette solidarité dont nous avons la charge ne nous est pas, au départ, forcément bénéfique. La solidarité a besoin, pour ne pas virer en son contraire, d’un adjuvant qu’on peut, au choix, faire relever, selon la conception du monde dont on se réclame, d’une valeur afférente à la foi religieuse ou d’un principe immanent conforme à la laïcité républicaine. Dans les deux cas, la fraternité, celle d’origine judéo-chrétienne ou celle en provenance des Lumières sur le mode rousseauiste, est de nature à préserver la solidarité du risque de dessèchement organisationnel. Même les fondateurs du “solidarisme” et L. Bourgeois le premier ont dû en convenir, tout en préconisant de recourir à la justice plutôt qu’à la fraternité. Reste alors à préciser à quelle conception de la justice on se réfère et si ce n’est pas en symbiose avec la fraternité qu’on peut le plus authentiquement répondre à ses impératifs. Il n’est pas de meilleur poste d’observation, pour nous en convaincre, que de prendre à témoin notre système de Sécurité sociale. Certes, il nous incombe de le défendre contre le risque de dessèchement organisationnel, mais en nous opposant résolument à toute tentative de remise en cause de ses principes et de ses structures.
L’autre versant positif est celui qui relève de la pratique non sans arrière-plan doctrinal qui en a soutenu l’émergence. D’ores et déjà, il en facilite le maintien, voire le développement. Son domaine relève de la “juridicisation”. Ce n’est pas contre nature qu’il en soit ainsi. Le précédent romain est là qui l’atteste : dès lors qu’un contrat de société a été conclu et que l’un des associés a commis un dol à l’encontre de ses partenaires, Ulpien estime qu’il doit être condamné pour cette raison péremptoire qu’un tel acte juridique comporte un jus fraternitatis. Dès 1790-1791, à la faveur de la Révolution, la suppression de la taxe d’aubaine, ainsi que l’octroi de la citoyenneté aux étrangers ayant bien mérité de la patrie sont explicitement fondés sur la fraternité. De nos jours, il est une série de droits qui ressortissent au respect de l’autre et qui, implicitement, se greffent sur la fraternité, tout en se situant en marge des Droits de l’homme. Il en est ainsi, comme l’observe M. Borgetto [2], de l’hospitalisation à domicile, de l’accueil des délinquants à leur sortie de prison, de celui des réfugiés ayant besoin de faire régulariser leur situation par les soins de l’OFPRA, supervisé par la Commission supérieure des réfugiés. À quoi s’est ajoutée la mise en discussion, avant que la gauche n’ait eu à céder le pouvoir à la droite, de l’opportunité ou non de conférer aux étrangers le droit de vote aux élections locales et d’ériger en droits les revendications des sans-domicile fixe, à l’instigation notamment de l’abbé Pierre ; le tout en vue de conférer à ces diverses catégories plus de dignité, autrement dit, de faire droit aux impératifs de la fraternité. Et plus nettement encore, parce que cette fois explicitement, en ce qui concerne le fondement du Revenu minimum d’insertion (RMI). On sait que lors de sa création, en 1988, ce RMI fut rapporté par ses promoteurs “aux droits individuels de fraternité qui correspondent à un devoir collectif de solidarité”. Sans doute P. Wresinsky, dans son rapport au Conseil économique, ne se réfère-t-il guère à la fraternité, mais en préconisant que celle-ci soit adjointe à la liste des Droits de l’homme et du citoyen de 1789, que sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance, il donne à entendre que c’est bien à ce titre et non pas simplement à celui de la charité même légale qu’est revendiqué par les plus pauvres le droit de se prévaloir, eux aussi, du RMI. Au total, plutôt que d’expliquer le RMI par l’intérêt individuel, mieux vaut s’en remettre à la thèse de M. Borgetto selon laquelle c’est la fraternité-solidarité qui en est le fondement. Quant à la loi contre l’exclusion du 29 juillet 1998, il est vrai qu’elle ne comporte guère de considérations générales. Il n’empêche qu’est affirmé dans l’article premier que la lutte contre l’exclusion est un impératif national fondé sur “le respect de l’égale dignité de tous les êtres humains”, autrement dit, sur la fraternité.
Il est un autre terrain sur lequel on devrait normalement s’attendre à ce que la fraternité serve au raffermissement des liens susceptibles d’unir tous ceux qui se prévalent sinon forcément d’une foi religieuse, du moins d’une culture qui s’enracine dans une révélation surnaturelle. Malheureusement, il faut bien constater qu’au fil des siècles, ce n’a guère été le cas. Or les cinquante dernières années nous ont fait assister à une volonté de compréhension mutuelle entre les chrétiens et les juifs d’assez bon aloi pour avoir été amorcée, dès 1947, à la conférence de Seelisberg et suivie d’effets juridiques, à l’occasion du concile Vatican II. Sans doute ne s’est-il encore agi que d’une modification du droit canonique consistant à supprimer la référence au peuple déicide dans l’ordo de la messe. Mais il n’est pas indifférent à notre propos que Pie XI, puis Jean XXIII et ses deux successeurs aient justifié cette innovation par la reconnaissance du fait que le judaïsme garde théologiquement sa raison d’être, tandis que s’imposent aux fidèles le respect et l’estime à l’égard de ces “frères aînés” dans la foi que sont les juifs. J’ajoute qu’un mouvement analogue s’esquisse, auquel la fraternité n’est pas non plus étrangère, entre les fidèles de la foi religieuse et les divers courants de la “foi laïque et humaniste”, sur fond d’agnosticisme. Faut-il à tout jamais désespérer de voir la fraternité manifester ses exigences entre ceux qui, de par le monde, et spécialement au Moyen-Orient, ne voient de solutions aux problèmes qui les opposent que dans le refus de toute autre forme d’action que la violence mortifère ? Ce qui nous met à pied d’Å“uvre de ce qu’on peut attendre, à l’avenir, de la fraternité.
 
La fraternité en butte aux aléas du futur
 
 
On ne s’étonnera pas qu’au moment de m’aventurer sur ce que l’avenir et ses aléas nous réservent concernant la fraternité, je rappelle que celle-ci n’aura pas, dans le futur, à évoluer à partir de rien. Car il n’est pas exclu qu’elle puisse approfondir et élargir la teneur des acquis de son histoire. J’effectuerai cet essai de prospective en trois directions. L’une relève des avancées possibles, voire probables, du principe de fraternité en matière de “juridicisation”. L’autre a trait à la tendance, qui devrait se développer, au regain de fraternité entre les diverses composantes du mouvement social à base syndicale et associative, depuis que s’est résorbé le fossé idéologique qui les rendait antagonistes. La dernière concerne le type de relation susceptible de s’instaurer, théoriquement et pratiquement, entre la fraternité et la violence, dès lors qu’on admet que celle-ci n’est pas de nature à se résorber à tous égards, fût-ce dans la meilleure des démocraties.
À partir de l’amorce de “juridicisation” fondée sur la fraternité dont il vient d’être fait état, la question se pose de savoir si et comment il est envisageable que vienne à se produire un accroissement de ses manifestations. La réponse est complexe, car elle dépend de rien moins que de la conception du droit à laquelle on adhère et de la façon dont réagissent au plus haut niveau, dans l’ordre de leurs compétences respectives, les instances juridictionnelles. Selon les juristes positivistes, il ne saurait y avoir de droit à proprement parler sans que son processus d’élaboration théorique et de mise en pratique aboutisse à une sanction ; sans non plus que soit respectée l’étanchéité de la cloison qui sépare le droit et l’éthique. Or même si, par les temps qui courent, les juristes qui pensent autrement ne sont pas légion, c’est dans cette cohorte que je me range, bien qu’à maints autres égards je m’en distance. Je veux parler de la conception du droit selon laquelle celui-ci se déploie dans un continuum à partir de ses principes de base, sans que l’absence éventuelle d’une sanction le réduise à néant. Or c’est en ce sens que la fraternité est de nature à être intégrée dans le droit.
D’un autre côté, c’est-à-dire en se plaçant dans l’orbite du conseil d’État et du Conseil constitutionnel, à quel sort la fraternité comme principe juridique peut-elle s’attendre ? Le conseil d’État se montre réticent à recourir à la solidarité – et a fortiori à la fraternité – pour motiver ses arrêts. On ne saurait donc s’attendre à ce qu’il considère la fraternité comme l’une des composantes des principes généraux du droit auxquels il entend se limiter. En revanche, le Conseil constitutionnel a fait fond, à plusieurs reprises, sur la solidarité pour motiver ses décisions. En accord, une fois de plus, avec M. Borgetto, je considère comme “plausible l’éventualité que ledit Conseil en vienne à recourir à la fraternité, afin d’obvier à l’insuffisance de la solidarité comme fondement de telle ou telle de ses décisions”.
Quittant ce genre de considérations, j’en viens, plus que succinctement, à la fraternité comme remède à la crise du syndicalisme qui prolonge ce à quoi aspirait le mouvement ouvrier, dont il s’efforçait de mettre en pratique les impératifs. C’est un euphémisme de dire que le syndicalisme a souffert, sinon forcément de son pluralisme institutionnel, du moins de l’antagonisme entre les divers courants de pensée et d’action dont il s’inspirait. Or ceux-ci ont subi une telle mutation, quand ce n’est pas un effondrement, que la fraternité qui, naguère, en dépit des affrontements internes, était de rigueur entre les militants, devrait à nouveau tenir lieu de catalyseur. Sans doute bien des raisons contribuent à expliquer la crise du syndicalisme Mais je suis de ceux qui continuent à penser que la division y est pour beaucoup. À la faveur du regain d’une confiance fraternelle adaptée aux nouvelles conditions sociétales, il n’est pas à tout jamais exclu que les diverses catégories de travailleurs salariés retrouvent, en proportion croissante, le chemin de la syndicalisation.
Qu’en est-il du rôle de la fraternité au sein des autres instances associatives de la société civile, voire plus ou moins empreintes de communautarisme, qui, elles, ont le vent en poupe en ce temps de décentralisation ? Il ne faudrait pas que la fraternité qu’on y invoque à hue et à dia serve de justification à l’acceptation de ne rien changer à la répartition du pouvoir au sein de celles de ses instances dont la gestion est loin de répondre aux impératifs de la démocratie sociale. Qui sait d’ailleurs si, à la faveur d’un certain désenchantement pour les recettes du libéralisme économico-social, la fraternité jointe à l’autonomie ne favorisera pas un regain de faveur de la part des nouvelles générations d’acteurs sociaux pour cette autogestion qui, préservée de ses dérives anarchisantes, n’est peut-être pas si utopique que le prétendent même ceux qui, naguère, en étaient les thuriféraires ?
Il est une troisième direction qu’il est tout aussi important de prospecter. Car de l’objectif que se proposent d’atteindre ceux qui s’y engagent dépend, selon toute vraisemblance, la réussite des autres tentatives visant à maintenir en haleine la fraternité pour le plus grand bien de la démocratie. Il s’agit de la relation entre la fraternité et la violence ou, pour le dire autrement, de la complémentarité entre la fraternité de concorde et la fraternité de combat ; tant il est vrai que l’une a besoin de l’autre pour se préserver des dérives spécifiques auxquelles chacune d’elles est exposée. La première, prise entre l’unanimisme de façade et le fait des exclusions qu’elle tolère, gagnerait à tenir compte des rapports conflictuels, voire de classe, en tant que dimension du réel. La fraternité de combat est, de son côté, exposée au sectarisme et au dépassement de la part de violence compatible avec le caractère “non discrétionnaire” – que prône pertinemment R. Badinter – des modes démocratiques d’exercice de sa souveraineté par le peuple. Sans doute, dès lors que l’on ne croit pas que la violence prédomine inéluctablement dans le devenir de la société et de l’État, il est loisible de s’attacher par prédilection à la fraternité de concorde. Mais à rejeter par principe et en toutes circonstances le recours à la fraternité de combat, ne risque-t-on pas d’exposer celle-ci à l’affadissement et à l’autosatisfaction de la belle âme ? Quoi qu’il en soit, si les tenants de la complémentarité entre l’une et l’autre veulent vraiment qu’à l’avenir, la cause de la fraternité ainsi entendue l’emporte, ils se devront de tenir compte de ce qui lui est consubstantiel : un sentiment assorti d’une pratique, un principe susceptible de “juridicisation”, un horizon de sens.
 
Conclusion
 
 
Au cours de ce survol, j’ai dû, à regret, passer sous silence certains des problèmes que soulève l’avenir de la fraternité ou me contenter d’y faire allusion. Il en est ainsi de la “grande pauvreté” afférente au Quart Monde, dont la prise en charge spécifique est de nature, selon l’association du même nom, à redorer le blason des Droits de l’homme. Pareille carence peut également être déplorée en ce qui concerne les jeunes des banlieues, frustrés d’une convivialité qui ne saurait être comblée sans que la fraternité vienne à sa rescousse. Quant à la fraternité des peuples, c’est à elle seule que tout cet article aurait dû être consacré pour avoir une chance de remonter le courant de l’opinion qui la considère, à tort, comme un miroir aux alouettes.
On aura remarqué qu’en dépit de mon espoir que soit ménagé à la fraternité un avenir digne d’elle, j’ai d’emblée précisé que ni les éventuelles avancées ni même les acquis de celle-ci ne sont assurées de la pérennité. Autrement dit, que l’échec, in fine, est possible. Mais, comme l’écrivent J. Lacroix et E. Amado-Lévy-Valensi, en nous détournant des tâches que nous avons à assumer afin de ne pas risquer l’échec, “c’est du monde et des hommes que l’on s’évade”, tout en nous privant “d’un vecteur d’émergence”.
 
NOTES
 
[1]Les phrases entre guillemets sont, sauf exceptions indiquées dans le texte, tirées de tel ou tel de mes travaux suivants : Fraternité et Révolution française, Aubier, coll. “Historique”, 1987 ; Le printemps de la fraternité. Genèse et vicissitudes (1830-1851), Aubier, 1992 ; Les fondements du social, Economica, 1993. À quoi il convient d’ajouter une série d’articles sur ce même thème.
[2]On pourra consulter, parmi les ouvrages que Michel Borgetto consacre à ce thème, La notion de fraternité en droit public français. Le passé, le présent l’avenir de la solidarité, LGDJ, 1993.
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[2]
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