Informations sociales - L’Assistance médicale à la procréation (AMP) entraîne un bouleversement dans la conception même de la parentalité. Nous ne sommes plus dans des configurations traditionnelles où la famille “naturelle“ est basée sur les liens du sang. De ces atypies de conception, qu’est-ce qui fait père ? Qu’est-ce qui fait mère ?

Geneviève Delaisi de Parseval - La recherche des liens du sang demeure. Lorsqu’un couple est confronté à un problème d’infertilité, les médecins lui conseillent le plus souvent d’adopter. Mais l’adoption, c’est long et compliqué. Le recours à l’AMP s’explique par le souhait exprimé par les patients que l’enfant « ait au moins quelque chose de l’un d’[eux] deux ».

Ceci dit, il est vrai que le biologique ne coïncide plus seulement avec les gamètes. Ce qui fait père depuis la loi de 1972 [2] est la coïncidence entre le père et le social, puisqu’on peut être père sans lien biologique. En l’état actuel de la science, la paternité est ainsi clivée en deux : d’un côté, un homme et un seul qui donne le spermatozoïde, le géniteur ; de l’autre, le père social qui – s’il n’est pas le donneur de spermatozoïde – est le père désigné par la loi. Alors que la maternité, grâce à la science – et il s’agit là d’une révolution –, est devenue divisible en trois. Depuis 1986, il est possible d’avoir recours au don d’ovocyte, donc il y a d’une part la mère génétique ; mais depuis les possibilités offertes par la gestation pour autrui dans certains pays, il peut y avoir aussi une mère gestatrice ; et, enfin, une mère d’intention qui est ou non la mère légale selon la définition de la maternité qu’adopte telle ou telle société. Il me semble d’ailleurs que nous n’avons pas encore pris pleinement la mesure du bouleversement à l’échelle de la connaissance et à l’échelle de l’humanité que cela entraîne. Avec les possibilités ouvertes par l’AMP, la mutation est profonde. Il s’agit d’un saut épistémologique dans l’histoire de la procréation mais également dans l’histoire de la filiation. La société va décider de qui – pour elle – est légitimement l’enfant de qui [3].

I. S. - Outre le père et la mère d’un enfant aux yeux de la loi, il faut donc tenir compte d’une troisième, voire d’une quatrième personne qui fait, selon votre formule, “un don de corps“. Mais quelle est la nature des liens qui se créent entre le donneur, le couple receveur et l’enfant ?

G. D. P. - Oui, il peut y avoir un don de corps, comme dans le cas de la gestation pour autrui qui n’est pas dans ce cas un lien génétique. Je reprends le cas de l’une de mes anciennes patientes que j’expose dans mon livre : Madame Vanier. Son histoire permet de faire la part des choses entre le don d’ovocyte et le don de gestation. Ce couple a choisi, dans le cadre du protocole d’une équipe californienne, de rencontrer la donneuse d’ovocyte. Il a également fait appel à une gestatrice qui a mis au monde deux jumeaux et avec laquelle les parents ont souhaité conserver des liens. Contrairement aux idées reçues, dans la plupart des arrangements de gestation pour autrui (GPA) des pays développés, les couples gardent des liens suivis au cours de la vie avec la gestatrice. On ne peut pas oublier ce geste qui est un geste extraordinaire. Dans le cas de Madame Vanier, le souhait du couple était de rencontrer aussi la donneuse d’ovocyte parce que ces parents ne se voyaient pas avoir des enfants d’origine inconnue. Madame Vanier et son conjoint ont beaucoup sympathisé avec cette jeune femme, Mary, qui était d’un milieu social plus proche du leur que la gestatrice. Mais lors d’un anniversaire des enfants, Mary a formulé une remarque sur la ressemblance entre elle et les enfants de Madame Vanier. Cette dernière, bouleversée, m’a alors dit : « Elle s’est crue de la famille », et elle a ajouté : « On n’aurait dû la voir que dans le cadre de l’hôpital, l’erreur a été d’engager des liens ». Mary a un lien de sang avec les enfants, c’est un fait mais ce n’est pas pour cela qu’elle a des liens familiaux. Cette histoire rejoint ce que m’ont dit d’autres patients : il est vraiment important de voir les donneurs, il est essentiel de se connaître mais il ne s’agit pas de liens familiaux. C’est d’un don de corps seulement qu’il s’agit : ce n’est pas tout mais pas rien non plus…

I. S. - Il paraît alors nécessaire qu’il y ait une contrepartie pour le donneur, notamment financière.

G. D. P. - C’est en effet une question qu’on ne peut éluder, sinon cela devient une dette sans fin par rapport au couple receveur. Il faut qu’il y ait un contre-don, nécessaire pour neutraliser le don. En Espagne, par exemple, le législateur a estimé que le don d’ovocyte pouvait être compensé par une somme de 1 000 euros, ce qui est censé dédommager la douleur physique, la perte de temps familial, professionnel, etc. Étant donné ce que représente un don d’ovocyte, on ne peut rester dans la douce illusion de la gratuité. La loi française est emblématique du déni du don de gamètes : “Il ne s’est rien passé”, selon le code civil, puisque l’enfant a une filiation charnelle avec ses deux parents, il n’y a donc personne à dédommager…

I. S. - Dans votre ouvrage, vous ne ménagez pas vos critiques sur les conservatismes de la législation française au regard d’exemples proches de nous, européens notamment.

G. D. P. - Oui, l’exemple des lois des pays voisins est éloquent (Suède, Norvège, Suisse, Royaume-Uni, Espagne, Grèce). En Europe, les différents pays ne se sont pas entendus sur le minimum requis du point de vue de l’AMP pour être considéré comme parent. D’où le tourisme procréatif auquel on assiste. En France, l’optique reste résolument paternaliste. Le droit à l’AMP est seulement ouvert pour un couple hétérosexuel vivant, en âge de procréer, marié ou concubin pouvant apporter la preuve de son infertilité. Ailleurs, on peut avoir un tout autre point de vue sur le projet parental. Pour la loi britannique, lorsque vous avez quelqu’un en face de vous qui souffre d’un problème d’infertilité et qui consent devant un juge aux traitements d’AMP, cette personne peut être traitée, sans considérer sa sexualité ou sa vie conjugale, ce qui est considéré comme du ressort de sa vie privée : il s’agit d’un sujet humain souffrant, d’un patient, tout simplement.

I. S. - Vous développez particulièrement le cas de la Grèce…

G. D. P. - La loi grecque reprend très largement la loi britannique, avec des points spécifiques intéressants. La Grèce a légiféré en 2004. Au Royaume-Uni, a droit à la procréation un célibataire ou un couple de citoyens britanniques considéré comme infertile du point de vue médical, et dont le consentement éclairé a été recueilli par un magistrat. Dans le cas de la gestation pour autrui, par exemple, à la fois le couple au sein duquel la femme n’a pas d’utérus mais également la personne qui accepte de porter l’enfant donnent leur consentement au juge. Au quatrième mois et demi de la grossesse, le juge intervient auprès du couple d’intention qui s’engage à prendre l’enfant dans quelque état qu’il soit. La loi grecque repose également sur un consentement très soigneusement recueilli mais les Grecs acceptent en plus la prise en compte d’un défraiement de la gestation pour autrui – appelée « maternité intercalée » –, fixé par l’autorité compétente (gratuit au Royaume-Uni) ; ainsi par exemple que les situations de transfert post mortem des embryons conçus dans le cadre d’un projet parental (cas d’un couple qui a des embryons congelés alors que le père est mort avant un transfert). Cette question des embryons congelés n’est pas une question annexe. Il est en effet fréquent d’avoir des embryons congelés pour un couple qui a eu recours à la Fécondation in vitro (FIV). Or, qui dit congélation, dit disponibilité. On peut défier le temps et replacer, des années plus tard, l’embryon dans l’utérus de la mère, ou éventuellement dans un autre utérus (ce qui est le cas avec la gestation pour autrui).

I. S. - Vous défendez, par ailleurs, certaines formes d’homoparentalité (la plupart, à l’exception de l’insémination artificielle avec donneur anonyme)…

G. D. P. - On n’a, en effet, jamais dit que les hétérosexuels étaient de bons parents parce qu’ils avaient une sexualité hétérosexuelle : on ne parle pas d’“hétéroparentalité” ! En outre, il n’a jamais été démontré qu’il y aurait des conséquences négatives sur les enfants. L’homoparentalité des parents ne pose pas de problèmes majeurs, sauf sur la question des origines, mais ceci vaut de la même façon pour les couples hétérosexuels qui recourent à des dons de gamètes anonymes.

I. S. - Nous n’avons pas encore parlé des enfants. Quel est leur ressenti ? Vous invoquez le droit à l’histoire plus qu’aux origines.

G. D. P. - Les premiers enfants nés d’un don de sperme sont maintenant devenus adultes. J’en connais quelques dizaines. On peut établir un parallèle avec l’accouchement sous X, qui est certes une autre clinique mais qui a néanmoins quelque chose de commun en ce qui concerne la notion d’histoire. Ces enfants vont voir des psychologues ou font appel à leur entourage. Ils commencent à se mobiliser pour connaître l’identité du donneur de sperme, c’est-à-dire pour tisser leur histoire, d’autant que nombre d’entre eux savent que la loi peut être amenée à changer. Un livre vient de sortir qui présente un de ces témoignages, celui d’Arthur Kermalvezen [4]. On voit notamment que pour ce jeune homme de 24 ans, une rencontre incestueuse avec une « demi-sÅ“ur » est par exemple une question obsédante. J’entends souvent cela. Mais c’est bien davantage de demande d’histoire que ces sujets sont porteurs (qui était cet homme, sa famille ? Quelles étaient ses motivations à donner ?). Et surtout, ils vivent très mal qu’une institution médicale en sache plus sur eux qu’eux-mêmes. Ils se sentent stigmatisés, « des citoyens de seconde zone », disent-ils parfois. Des enfants « expérimentaux », non le produit de la rencontre d‘un homme d’une femme …

I. S. - Désormais, un enfant peut avoir un lien biologique avec la personne qui a fait un “don de corps“, sans entraîner pour autant un lien familial qu’il convient donc de différencier. De quelle parentalité parle-t-on au bout du compte ? Vous utilisez dans votre ouvrage la notion de “pluriparentalité”.

G. D. P. - En réalité, le mot est à trouver pour ces familles qui se construisent grâce à d’autres sujets, parents par ailleurs en général, qui ont fait ce don d’eux-mêmes qui est bien différent d’un don d’organe ou de sang. On parle souvent de pluriparentalité. J’aurais tendance à utiliser plutôt le terme de “multiparentalité”. Il me semble que nous allons vers un avenir où les familles seront de plus en plus multi composées. Il ne s’agit plus de ces personnages parentaux “en plus” qu’étaient autrefois les parrains ou les marraines. Car les donneurs de gamètes ou d’embryon ne se sont jamais mis en position de parent. Ces sont des relations virtuelles, réelles mais non activées, comme le souligne Monika Konrad, anthropologue anglaise. De relations parentales en termes de liens de sang mais qui restent à l’état potentiel. Le donneur de sperme n’a pas fait un don direct au père mais à une famille entière. Je me suis employée à tenter de conceptualiser ces dons à partir d’histoires cliniques. Nous partons de zéro. Tout est à construire.

Propos recueillis par Sandrine Dauphin