La parentalité se situe aujourd’hui au cÅ“ur du droit français de la famille. Celui-ci s’attache à suivre, quand il ne la devance pas, l’évolution des pratiques et des mentalités. On assiste à un mouvement tendant à reconnaître une responsabilité à chacun des membres de la famille. Ce passage de l’autorité parentale à l’autorité familiale n’est pas sans soulever de nombreuses interrogations, notamment au regard de l’émergence d’un “droit à l’enfant”.

Jusqu’en 2002, le lien entre parents et enfants occupe quasiment tout l’espace du droit de la famille. Il repose alors sur un mécanisme principalement hiérarchique : l’enfant doit le respect à ses parents, ceux-ci fixent sa résidence et décident de son éducation. En échange, l’enfant reçoit une protection personnelle et matérielle, qui a constitué, à partir de la réforme de 1970 et surtout celle de 1993, un droit pour ce dernier, assorti de “sanctions” contre les parents et les tiers (essentiellement l’assistance éducative). Dans ce schéma, pas de place pour les tiers, pas de place non plus pour un échange bilatéral entre enfants et parents.

Quant à l’élargissement du cercle de la parentalité au-delà du couple parental, il est également promu par la loi Royal : l’entraide intergénérationnelle (fourniture de capitaux, de services, voire d’emplois), par exemple, a pris une dimension importante dans les dernières décennies. Depuis 2002, le droit tente de tenir le plus large compte de l’entraide familiale et s’oriente vers ce que l’on dénomme maintenant volontiers “l’autorité familiale” : les grands-parents, les frères et sÅ“urs, bientôt le beau-père ou la belle-mère ont un rôle reconnu (cf. le projet de loi sur le statut du beau-parent pour l’automne 2008).

L’idée d’autorité familiale est plus nettement en train de faire irruption à propos des droits des beaux-pères et belles-mères, les “seconds” compagnons ou conjoints. L’embarras du législateur contemporain est patent : les projets de loi en discussion ont soigneusement évité le questionnement, qui peut se résumer ainsi : la parentalité est-elle divisible ? Autrement dit, est-il concevable de donner quelque responsabilité à ce second compagnon/conjoint sur un enfant qui n’est pas le sien, sans léser, juridiquement et psychologiquement, le parent biologique qui ne vit pas sur place ? Et sans dérouter l’enfant lui-même ? Le droit des successions est tout entier empreint de ces soucis : il est un dosage savant, mais toujours remis en cause, entre les différents “lits” du défunt… L’adoption simple est aussi une institution née en référence au beau-parent. Mais la vie quotidienne, les frais d’entretien de l’enfant, la part prise à son éducation et à sa discipline ne font l’objet d’aucune règle : le rapport de force, au mieux l’estime et l’affection guident seuls les relations entre l’enfant et son parâtre ou sa marâtre ! Et en cas de dissolution du second lit, aucune relation ne peut être maintenue avec l’enfant, sinon par la procédure très lourde que nous avons décrite à propos des grands-parents.

L’autorité n’est donc plus un pouvoir comme la puissance, mais bien une fonction qui se partage, voire s’atomise, se négocie au besoin et s’exerce sous la menace de l’intervention judiciaire. Alors pourquoi une telle appétence pour exercer cette autorité parentale et, de plus en plus, familiale ? Principalement pour s’inscrire dans un grand mouvement égalitariste, dont les juristes sont des adeptes, cette fois plus que la moyenne de nos concitoyens.