L’URSS comptait quelque 150 installations d’assemblage d’armes nucléaires et 1 500 centres nucléaires [2], des réserves connues de matières nucléaires fissiles [3] évaluées à plus de 1 000 t, et certainement des milliers de tonnes de matériaux de toutes sortes entrant dans le cycle nucléaire. Si les installations détenant des composants d’armes nucléaires semblent avoir été toujours bien gardées, il n’en allait pas de même d’autres installations nucléaires civiles où la comptabilité des matières nucléaires et leur protection physique étaient pratiquement inexistantes. Après le démembrement de l’URSS, cet immense complexe nucléaire soviétique, où les activités civiles et militaires étaient souvent mêlées, s’est morcelé entre les nouvelles républiques au gré des nouvelles frontières géographiques. La plus grande partie des sites nucléaires, dont les plus sensibles, se trouvait sur le territoire de la Russie. Les autres républiques ont néanmoins hérité d’installations importantes telles que centrales nucléaires, centres de recherche nucléaire, complexes miniers, installations d’enrichissement d’uranium, centre de production de combustibles nucléaires pour sous-marins, etc. La désorganisation engendrée par ce redécoupage politique et administratif, mais aussi le manque de moyens financiers pour faire fonctionner les établissements et pour payer le personnel, a fait craindre aux experts occidentaux dès le début des années 90, d’une part, une fuite des cerveaux vers des pays proliférants, d’autre part, le détournement d’équipements sensibles et de matières nucléaires, voire de matières fissiles, à partir des sites nucléaires et autres cités interdites.

Le vrai danger de dissémination réside donc dans les dérives des transitions étatiques des pays de l’ex-URSS : la recherche de débouchés pour le complexe militaro-industriel (y compris le secteur nucléaire), le contrôle physique défaillant des matières nucléaires et des équipements connexes, accompagnés de la corruption bureaucratique, forment un environnement de nature à faciliter les transferts illicites de matières nucléaires vers des pays dits « proliférants », voire vers des groupes terroristes par le biais d’organisations mafieuses. Cette situation a engendré une certaine angoisse, parfois exagérée, en Occident.

Des trafics à partir de l’ex-URSS ont commencé à être décelés au début de la décennie 90. Puis ils se sont accélérés. L’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) confirmait l’existence de 130 cas enregistrés entre 1993 et 1996. Pour sa part, le Bundeskriminalamt (BKA) allemand a recensé 77 saisies entre 1992 et 1995. Selon le D^r William C. Potter qui s’exprimait devant le Sénat des États-Unis en 1996 [4], trois problèmes méritent une attention réelle : les cas avérés de détournements et d’exportations illégales de matières nucléaires dans les anciens États soviétiques, les enseignements pouvant être tirés de ces différents cas, enfin les affaires auxquelles il n’a pas été accordé un intérêt suffisant.

Le premier cas confirmé de détournement de matières fissiles est survenu, entre la fin du mois de mai et le début du mois de septembre 1992 au Luch Scientific Production Association à Podolsk, ville située à 40 km au sud-ouest de Moscou, où 1,5 kg d’uranium enrichi à 90 % (UHE) a été détourné par un ingénieur du site après 20 à 25 prélèvements. Cet ingénieur n’avait pas de complice et paraît s’être inspiré d’un article de presse évoquant les bénéfices procurés par la vente d’UHE. Il a été appréhendé à la gare de Podolsk, le 9 octobre 1992, avec l’essentiel de l’UHE dans trois cylindres en plomb. Il projetait de le vendre à Moscou. Bien que cette personne ait admis avoir un client caucasien en vue, l’enquête officielle a conclu qu’aucun acheteur n’avait été contacté. C’est un des deux seuls cas de détournement officiellement reconnus par Minatom [6], l’autre étant celui ayant eu lieu près de Moscou, chez Elektrostal.

Un autre détournement confirmé d’UHE a eu lieu, fin juillet 1993, sur le site de stockage d’une base de la Flotte du Nord à Andreeva Guba, à 40 km de la frontière norvégienne. Deux marins ont été arrêtés pour le vol de 1,8 kg d’UHE. Les matières retrouvées étaient enrichies à 36 % environ et servaient de combustible à des réacteurs de sous-marins de troisième génération. Les hommes ont dit avoir opéré avec l’aval de deux officiers, lesquels nient toute implication. Le procès des quatre prévenus a eu lieu en novembre 1995. Les deux marins ont été condamnés à des peines de quatre et cinq ans de prison. Les deux officiers ont été déclarés non coupables faute de preuves.

Le 27 novembre 1993, deux officiers russes se sont introduits à l’intérieur du chantier naval de Sevmorput, près de Mourmansk, un des principaux sites de stockage de combustible nucléaire de la marine russe, pour s’emparer de 3 barres d’uranium enrichi à 20 % provenant du cœur d’un réacteur. Ils ont vainement tenté de les vendre pour 50 000 $. Les coupables ont été appréhendés et les éléments récupérés chez l’un d’eux six mois plus tard. Les deux accusés et un complice ont été jugés pour vol en 1994 et condamnés à des peines respectives de trois ans et dix-huit mois de prison.

Le premier cas connu de saisie d’une quantité significative de plutonium date de mai 1994. La police allemande a découvert à Tengen, en Bavière, 5,6 g de plutonium 239 presque pur. La matière se trouvait dans le garage d’une personne qui était déjà sous le coup d’une procédure pour contrefaçon. Bien que l’origine de la matière n’ait pas été déterminée avec précision, des indices donnent à penser qu’elle avait été produite à des fins non militaires à Arzamas-16. On ignore l’itinéraire suivi par le plutonium d’Arzamas à Tengen, ainsi que les intentions de l’utilisateur final, s’il y en avait un.

Le 13 juin 1994, les autorités bavaroises saisissaient à Landshut, en Bavière, 800 mg d’UHE enrichi à 87,7 %. L’analyse spectrométrique de l’UHE et le taux d’enrichissement ont permis de déterminer que cette matière provenait d’un réacteur naval ou d’un réacteur de recherche.

Un autre cas significatif de trafic de plutonium a été révélé à Munich, le 10 août 1994. Les autorités bavaroises ont saisi une valise, à bord d’un vol de la Lufthansa venant de Moscou, contenant 363 g de plutonium et 201 g de lithium-6. Cette prise est, de loin, la plus importante. Il s’agit là de la plus grande saisie effectuée à ce jour, non pas par la quantité, mais par le type de matériel proposé. Deux Espagnols et un Colombien ont été arrêtés. L’agence de renseignement extérieur russe aurait reconnu le détournement de matières d’une installation de recherche à Obninsk, que démentit par la suite le ministère russe de l’Énergie atomique (Minatom). Les services secrets allemands semblent avoir été à l’origine de cette affaire qui a eu d’importantes répercussions sur le service de renseignement allemand (BND) basé à Munich, ainsi que dans la classe politique (affaire Schmidbauer) [7]. Devant l’augmentation des cas de contrebande de matières fissiles en Allemagne en provenance des pays de l’Est, le BND avait, semble-t-il, pris la décision de vérifier que le trafic de matériaux stratégiques à partir des pays de l’Est était une réalité dans le but d’inciter les autorités russes à prendre des mesures de sécurité. Des agents, se faisant passer pour des acheteurs potentiels de matières fissiles à usage militaire, ont essayé d’acheter du Pu-239 auprès de revendeurs indépendants.

Le 14 décembre 1994, suite à un appel téléphonique anonyme, la police tchèque a saisi 2,7 kg d’UHE enrichi à 87,7 %, sous forme de poudre d’oxyde d’uranium (UO2), sur le siège arrière d’une voiture garée dans une rue fréquentée de la capitale tchèque. La police a arrêté le propriétaire du véhicule, un scientifique nucléaire tchèque, ainsi que deux complices originaires de Biélorussie et de Russie. Les matières saisies semblent identiques aux 800 mg d’UHE retrouvés à Landshut en Allemagne en juin 1994. C’est la plus grande quantité de matière fissile de qualité militaire trouvée à cette date. Elle paraît provenir d’un réacteur de recherche russe.

D’autres cas demeurent obscurs : la saisie de béryllium, inclus dans un alliage de béryllium-UHE, dans le coffre d’une banque de Vilnius en Lituanie en mai 1993 ; la découverte à Saint-Petersbourg en juin 1994 de 3,05 kg d’UHE provenant d’une installation nucléaire (certainement Elektrostal) près de Moscou ; la saisie de 6 kg d’uranium enrichi (probablement à 20 %) en mars 1995, à Kiev en Ukraine ; le détournement en janvier 1995 de plutonium de l’usine de machines-outils à Elektrostal, près de Moscou ; le vol en janvier 1996 de 7 kg d’uranium enrichi sur la base navale russe du Pacifique de Sovietskaya Gavan. L’affaire de Saint-Petersbourg constitue un des cas les plus sérieux de détournement en termes de quantité et d’enrichissement. Néanmoins, elle n’a jamais été confirmée par la police ou par la justice russe. Certaines agences gouvernementales américaines croient, pourtant, à la réalité du vol. Enfin, au mois de mars 1996, la police roumaine a arrêté trois hommes en possession de 82 kg d’uranium faiblement enrichi. En décembre 1998 et en mai 1999, les gardes frontières ukrainiens ont intercepté respectivement 11,5 kg et 20 kg d’uranium faiblement enrichi. Ces saisies de matières nucléaires décrites sont caractéristiques d’un véritable trafic car elles impliquent des quantités relativement importantes d’UHE ou de plutonium pouvant alimenter de manière significative la prolifération nucléaire.

Il semblerait que les criminels professionnels n’ont pas vraiment été intéressés par ce type de trafic et ce pour plusieurs raisons évidentes. Ces matières sont en effet dangereuses à manipuler, leur stockage et leur transport nécessitent de prendre des précautions coûteuses. Elles sont facilement détectables en raison de leur radioactivité et enfin le marché est réduit à quelques pays proliférants, voire à des groupes terroristes avec qui il est toujours difficile de traiter. La prostitution et les trafics de drogues, de cigarettes, et autres produits industriels et biens d’équipements pour lesquels il existe un vaste marché mondial est bien plus rentable pour le crime organisé.

Après la chute de l’Union soviétique, l’Iran, par exemple, s’est montré particulièrement intéressé par les matières nucléaires du Kazakhstan, notamment l’UHE stocké dans l’usine Ulba à Ust-Kamenogorsk, et finalement transporté aux États-Unis ( « projet Sapphire » ). Fin 1995, l’AIEA notait que 205 kg d’UHE demeuraient au centre de recherche nucléaire Semipalatinsk. La découverte inopinée d’un autre site de stockage de matières nucléaires rend plausible l’existence d’autres stockages d’UHE non déclarés dans les États non russes de l’ex-URSS. Ainsi le surgénérateur d’Aktau (Kazakhstan) sur la mer Caspienne a posé un problème particulier car il a produit depuis 1973 une très grande quantité de plutonium restée, dans sa majeure partie, sur place.

Les faiblesses des contrôles à l’exportation de l’ex-Union soviétique et l’absence de barrières aux mouvements de matières et de biens sensibles entre la Russie et les autres États de la CEI (Communauté d’États indépendants) font craindre, bien que cela ne soit pas prouvé, qu’une quantité significative de matières nucléaires puisse déjà être sortie de Russie ou d’autres républiques via une des nombreuses routes du Sud, à travers le Caucase ou l’Asie centrale, voie traditionnelle du trafic de drogue et des transferts clandestins d’armement.

L’Allemagne, de part sa position centrale en Europe, est le réceptacle d’une bonne part de la contrebande des matières nucléaires en Europe. Elle apparaît comme un pays de transit et de négociation des marchandises radioactives en provenance de l’Est. Pourtant, il faut relativiser les prises effectuées par la police allemande car il est progressivement devenu de plus en plus difficile pour les contrebandiers d’écouler leur marchandise en raison des contrôles exercés par les services de police et de douanes allemands. Il n’existerait pas de lien organique ou de structures établies entre les divers fournisseurs identifiés par la police allemande. Ensuite, il n’y aurait pas de structures organisées pour la réception ou la distribution des matières fissiles. Enfin, les autorités russes ont amélioré leurs compétences en matière de prévention des vols et d’appréhension des criminels [12].

Le cas de l’Allemagne n’est pas isolé et à ce titre on peut citer d’autres pays qui sont le théâtre de contrebande de matières fissiles. Le Kazakhstan et la Turquie sont des pays qui, de part leur position géographique, se trouvent sur les voies empruntées par les trafiquants. Plusieurs saisies de matières nucléaires et radioactives ont eu lieu au Kazakhstan, dont la dernière prise, datant de juillet 2000, s’élève à 4 kg d’uranium faiblement enrichi en direction de l’Afghanistan puis sûrement de l’Iran. La situation au Kazakhstan est à mettre en parallèle avec ses capacités de production de matières, ses stocks et les systèmes de contrôle obsolètes, voire inexistants, de ses installations. La Turquie, quant à elle, se trouve au carrefour de la contrebande nucléaire. Dès 1994, la police turque a réalisé des saisies de matières radioactives. En 1998, elle a saisi 4,8 kg d’uranium, sous diverses formes.

Mais ces États ne sont peut-être pas les seuls à rechercher des matières nucléaires. Des groupes terroristes ou des sectes pourraient être intéressés par l’acquisition de matières nucléaires radioactives à des fins criminelles ou de chantage. En effet, la dispersion de matières radioactives au moyen d’un engin explosif artisanal est un risque à envisager. La fabrication d’une telle arme ne nécessite pas de technologie sophistiquée et les produits essentiels sont relativement faciles à se procurer, ce qui en ferait une arme pour terroriste par excellence. Néanmoins, les dangers liés à la manipulation de matières radioactives sont de nature à réduire considérablement l’intérêt que peuvent porter à son égard les groupes terroristes. Les agents chimiques, voire biologiques (agents pathogènes), auraient selon Interpol, la préférence des terroristes [13].

La disparition de l’URSS a fait voler en éclats le système de contrôle soviétique, ce qui a affaibli de manière globale la sécurité exercée sur les technologies et équipements sensibles. Les centres civils et militaires étaient surveillés par le KGB, mais avec sa transformation et la compression drastique de ses moyens, il ne peut plus aujourd’hui assurer sa mission. L’implication d’anciens agents du KGB dans les trafics n’est d’ailleurs pas non plus à exclure, puisqu’ils avaient la possibilité d’accès aux sites et les contacts qui leur permettraient aujourd’hui, s’ils le désiraient, de profiter des lacunes des systèmes de sécurité. Des cas d’exportation avec des certificats de douanes falsifiés ont également été reportés à partir de Mayak en Russie [15]. Enfin, les mouvements à l’intérieur du pays sont maintenant possibles, les frontières internationales sont plus nombreuses et mal contrôlées et les restrictions aux voyages en dehors du pays ont été diminuées, accentuant du même coup les risques de prolifération. Ce problème ne se limite pas à la Russie. L’Ukraine, le Kazakhstan, et les Pays baltes sont aussi des pays sources de matières fissiles pour le marché noir. Les lacunes des systèmes de sécurité sont là aussi très sérieuses.

Les progrès en faveur d’une surveillance accrue des sites de stockage sont réels depuis quelques années, mais mesurés, compte tenu de la complexité des chaînes de commandement et de contrôle de ces installations, des réticences du ministère de la Défense et du Minatom à coopérer avec l’instance russe de contrôle, et enfin en raison du manque de ressources que la Russie peut allouer à l’amélioration de la protection physique des sites. Cette surveillance se construit difficilement, notamment du côté des bases navales russes, eu égard aux difficultés de paiement des militaires et des carences en matière de protection, de contrôle, et de comptabilité des matières dans les sites de stockage de combustible nucléaire pour les sous-marins. Plusieurs programmes multilatéraux ou unilatéraux visent à aider les Russes à améliorer leurs systèmes de sécurité à l’aide de moyens de vidéo-surveillance, d’alarmes et de capteurs. Par exemple, le département de l’Énergie des États-Unis a lancé plusieurs actions dans le cadre du programme de réduction coopérative de la menace [16] pour améliorer les systèmes de protection physique des matières nucléaires en Russie, en Ukraine, en Biélorussie, au Kazakhstan, en Lituanie et en Lettonie.

Au niveau international, la Convention sur la protection physique des matières nucléaires, entrée en vigueur en janvier 1987, est le principal instrument juridique permettant une protection contre les menaces terroristes ou criminelles mettant en jeu des matières nucléaires. En 1995, l’AIEA [17] a mis en place un programme visant deux objectifs : d’une part, protéger les matières nucléaires et les autres sources radioactives contre toutes utilisations illégales, voire criminelles, susceptibles d’entraîner un trafic illicite, d’autre part, détecter et réprimer ce trafic [18]. Elle a élaboré des normes internationales relatives à cette protection des matières, dont la dernière édition est publiée sous la référence INFCIRC/225/Rev. 4 (juin 1999). Elle organise aussi des formations spécialisées et des séminaires internationaux sur la sécurité des matières et la détection des trafics illicites aux frontières des États. Beaucoup de pays se sont inspirés des mesures préconisées par l’AIEA pour renforcer leur législation nationale contre les trafics. Ainsi la Russie a approuvé en novembre 1995 une loi sur l’énergie atomique, qui a été complétée en 1997 par des mesures réglementaires sur la protection physique des matières, des installations nucléaires et des sites de stockage, mesures qui s’inspirent directement du document INFCIRC 225/Rev. 4. D’autres pays ont pris des mesures légales semblables (Belgique, Japon, Chine, Allemagne, États-Unis, Royaume-Uni, France).

Le commerce des matières fissiles ne ressemble pas aux autres types de trafic, car il est directement conduit par les pourvoyeurs, des employés financièrement précaires de l’industrie nucléaire (civile ou militaire), ou des personnes vivant dans les environs de ces sites qui profitent de la corruption et des lacunes de la sécurité. Le petit nombre de cas de trafic vers le Moyen-Orient donne peut-être une fausse impression de sécurité : il peut s’agir d’un défaut d’information plutôt que d’une absence d’activités illicites. Les faits connus ne reflètent en effet peut-être pas la totale réalité de ce type de contrebande. L’hypothèse de l’existence d’un réseau souterrain professionnel et bien organisé avancée par certains n’est pas à écarter [19]. Aussi une grande vigilance s’impose dans le contrôle sur place des matières et dans la surveillance des frontières avec des moyens spécialisés. Quoi qu’il en soit, la couverture médiatique des cas de contrebande de matières fissiles, au milieu des années 90, a favorisé l’illusion qu’il existait une véritable demande de ces produits. Malgré tout, les organisations criminelles ne semblent pas vouloir s’impliquer dans ce trafic particulier. L’extorsion de fond, les armes, la drogue et la fraude financière, qui sont leurs domaines de prédilection, sont trop lucratifs pour être abandonnés au profit de celui des matières radioactives, beaucoup plus risqué. Cependant, ces groupes ont les contacts et les ressources pour accéder au matériel radioactif, de même que les capacités pour les faire sortir des frontières. Il est clair que si ces organisations y voient un jour des possibilités de bénéfices importants, elles n’hésiteront pas à s’y engager, malgré les risques que cela suppose.

Il paraît donc impératif d’améliorer davantage le système de contrôle des sites nucléaires en Russie et dans les anciennes républiques d’ex-URSS, et de se donner les moyens d’empêcher les trafics. Certes, des efforts de coopération ont été effectués au niveau international dans le but de développer un système de contrôle de ces matières fissiles, mais celui-ci reste encore lacunaire.