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Journal du droit des jeunes

2004/7 (N° 237)


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La lutte contre l’erreur judiciaire est, pour nous, un seul et même combat. Que la victime de cette erreur soit un innocent injustement condamné, ou qu’elle soit un enfant abusé auquel la justice refuse la reconnaissance de son traumatisme.

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Il est à la fois absurde et illégitime d’opposer ces deux dénonciations, comme certains semblent vouloir le faire.

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La tempête qui s’est déchaînée la semaine du 17 mai 2004 depuis la cour d’assises de Saint-Omer, à propos de l’affaire dite d’Outreau, scandale qui secoue la France et même toute l’Europe, nous rappelle sinistrement les moments de misère de notre condition humaine commune.

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Oui, des adultes sont capables de mentir ou de fabuler [2][2] Fabuler, c’est se raconter une fable à soi-même, en..., pas nécessairement par haine de ceux qu’ils enfoncent ni même par profit matériel : c’est au moins aussi souvent la peur, le besoin de se mettre en évidence, la lâcheté et la recherche de la moindre punition ou encore la honte et l’effroi à l’idée de se rétracter, qui les entraînent à dire faux, et parfois obstinément. Dans le secret de son âme, lequel de nous oserait-il prétendre qu’il n’a jamais cédé à cette tentation ?

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Oui, les enfants et les adolescents sont porteurs de cette même capacité ; encore plus que les adultes, ils sont à risque de se laisser suggestionner par autrui ; surtout lorsque « autrui », c’est un personnage important de leur vie, par exemple un parent qu’ils redoutent ou dont les émotions les bouleversent, quelqu’un dont ils ne veulent pas perdre l’amour ou même qu’ils croient pouvoir aider et sauver par leurs affirmations. On les voit alors vouloir faire passer pour vrai du complètement fallacieux ou au moins aussi souvent, s’embrouiller, en remettre, présenter des mélanges confus où s’entremêlent inextricablement lambeaux d’objectivité et fabulations.

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Oui des magistrats, comme n’importe quel autre professionnel, comme n’importe quel être humain sont faillibles ; ils peuvent se tromper de bonne foi ou se laisser emporter par la fausse générosité des idéologies ou par l’orgueil et le refus de principe de faire jamais marche arrière.

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Les conséquences de ces erreurs et de ces manquements humains peuvent être tragiques, jusqu’à faire exécuter des innocents ou briser des vies [3][3] « La justice (…) n’a pas effacé les humiliations, les...… ou jusqu’à faire rejeter en bloc tout ce que disent ceux qui se sont égarés et embrouillés et à les rejeter plutôt que les aider. Il est donc de notre devoir de réfléchir aux valeurs, attitudes et moyens qui réduisent le plus ces risques.

L’enfant hors pressions dit souvent la vérité

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Néanmoins et préalablement, en nous refusant de faire chorus avec ce qui ne serait qu’un déchaînement passionnel collectif, il nous faut réaffirmer une constatation scientifique que notre expérience de terrain nous a toujours confirmée : l’enfant qui prend l’initiative de révéler un abus sexuel qu’il a subi dit souvent vrai, au moins pour l’essentiel de ce qu’il relate ; les fois où il ment, fabule totalement ou en en rajoutant, délire ou se trompe de bonne foi sont rares.

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Nous nous référons ici à l’enfant qui, en dehors de toute pression d’un tiers porteur d’emprise sur lui, va trouver une personne qui a sa confiance, souvent longtemps après que les faits aient eu lieu ou aient commencé - dame ! Il a besoin de bien du courage pour hasarder sa démarche -. Il prend alors la très lourde responsabilité de mettre en cause un abuseur souvent plus puissant que lui, parfois même un parent… et il s’avère capable de raconter avec des détails concrets plausibles et avec émotion le malheur qui lui est tombé dessus : dans un tel contexte et dans la majorité des cas, ce qu’il raconte est vraiment arrivé pour l’essentiel et il ne commet pas d’erreur sur la personne qu’il met en cause… par la suite, plus on met de temps à le protéger efficacement et plus on multiplie les interrogatoires de cet enfant, plus sa mémoire s’effrite et se trompe sur des détails, plus il commence à avoir peur de ce qu’il a dit, et plus il est contaminé par l’inévitable dimension suggestive de certaines questions : alors oui, il peut se rétracter à tort ou s’embrouiller plus considérablement, d’autant qu’il est plus jeune.

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Il existe bien sûr des exceptions à cette constatation statistique, et nous ne proclamerons donc pas que, même dans ce contexte, tout enfant dit toujours toute la vérité : même en dehors de pressions faites par autrui on a vu, surtout autour de l’adolescence débutante, des jeunes accusateurs secrètement haineux en quête de vengeance, d’autres qui voulaient se rendre intéressants à n’importe quel prix, et d’autres encore qui justement en voulaient intensément à tel adulte de les avoir éconduits, au point de retourner en leur contraire les intentions et passions en jeu. On a vu aussi des tout-petits se tromper spontanément de bonne foi et donner une connotation sexuelle à un geste de nursing ou de tendresse innocent. Mais l’arbre ne doit pas cacher la forêt : ce ne sont là que des situations minoritaires.

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C’est lorsque des pressions existent autour de l’enfant qu’il faut encore se montrer plus prudent, sans nécessairement enterrer ipso facto ce qu’il dit : au contraire, l’investigation doit être plus soigneuse et plus délicate que jamais ! Nous pensons par exemple aux séparations parentales difficiles et aux tout-petits qui sont questionnés de façon soupçonneuse et même parfois inspectés corporellement lors des retours de séjours chez l’autre parent. Mais nous pensons aussi aux accusations collectives, entre autres en milieu scolaire, où une pression, même involontaire, peut émaner du regard des pairs face auxquels on peut difficilement revenir en arrière… Oui, dans de telles circonstances, le risque augmente : en mentant sciemment ou en fabulant, l’enfant ici concerné peut complètement « inventer » une histoire d’abus ou il peut amplifier la gravité de ce qui est arrivé et le nombre de personnes impliquées… néanmoins, l’inverse existe aussi : on connaît des responsables de collectivité qui s’en prennent, des années durant, aux plus fragiles des gosses sous leur tutelle, avec la tyrannie d’une dure loi du silence qui pèse sur tous.

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Ces vécus de l’enfant ayant été rappelés, il nous faut évoquer les risques puis les enseignements que l’affaire d’Outreau pourrait entraîner

Les risques liés à Outreau

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Il y a d’abord celui du débordement de l’indignation collective, toute compréhensible que celle-ci soit en la circonstance. Si elle s’emporte, on pourrait bien amplifier une chasse aux sorcières sournoisement démarrée il y a quelques années : on pourrait vouloir abattre ceux qui, de bonne foi, essaient de protéger les enfants qui se plaignent à eux. Ce Mac Carthysme à l’envers n’est pas une vue de l’esprit : ainsi en France, jusque récemment, les Ordres des médecins s’en sont-ils trop souvent pris à des praticiens, même chevronnés, (C. Bonnet ; C. Spitz, etc.) alarmés par la détresse de leurs petits patients et simples auteurs de signalement. Ca a été inacceptable à un tel point que Jean Miguel Petit, commissaire des Nations Unies pour les droits de l’homme, chargé d’examiner la situation globale de la maltraitance en France, s’en est ému dans son rapport de synthèse de 2002 [4][4] Consulter à ce propos le site www.unhchr.ch/docume....

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En Belgique, certains viennent immédiatement de faire un amalgame entre la situation d’Outreau et les « affaires » du collège Saint-Pierre et de la crèche Clovis : or, dans ces deux derniers cas, si la vérité judiciaire a été celle d’un non-lieu - ce qu’il s’agit de respecter dans un esprit d’apaisement et d’humilité citoyenne - les investigations avaient été correctement menées, les procédures bien respectées et surtout, personne n’avait été indûment privé de sa liberté.

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Dans le même ordre d’idées, on risque d’encore exagérer l’ampleur du problème des fausses allégations d’abus sexuel dans le contexte de la séparation parentale. Or, les études bien documentées montrent que de telles suspicions d’abus ne sont invoquées que dans 5 à 6 % des situations de séparation… Certes, c’est déjà beaucoup, mais de nombreuses études montrent également que ces accusations sont fondées environ une fois sur deux… non pas que tous les ex-conjoints se transforment soudain en pédophiles invétérés… mais entre cet extrême rare et celui du dérapage occasionnel, ou la surgescence du besoin de « salir » l’enfant tant chéri par le parent gardien… il y a place pour quelques variantes.

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Mais surtout et plus radicalement, l’affaire d’Outreau risque d’être une mauvaise chose pour la cause des enfants en difficulté. Il a souvent existé dans l’histoire des mouvements de balancier entre la place positive qu’on reconnaît aux enfants et le crédit qu’on leur accorde, d’une part, et l’ignorance de leurs besoins et souffrances de l’autre (C. Bonnet) [5][5] C. Bonnet, l’enfant cassé, Paris, Albin Michel, 19.... Jusque vers 1995, on a eu tendance à prendre très largement en considération les accusations de maltraitance qu’ils dirigeaient vers les adultes… mais voilà, avec tous leurs cris, ils ont commencé à l’encombrer et à le déstabiliser, l’ordre adulte… alors aujourd’hui, on enregistre toujours leurs plaintes, certes, on prétend même avoir amélioré les techniques de leur audition… mais ensuite, que se passe-t-il vraiment sur le terrain de l’aide et de la protection [6][6] Pour plus de détails se référer au livre « La sexualité... ? Quelques têtes d’adultes que l’on continue à faire tomber spectaculairement ne dissimulent-elles pas beaucoup d’inertie et d’agacement pour une majorité plus significative des cas ? La bureaucratie et la recherche d’homéostasie de l’ordre adulte ne sont-elles pas occupées à reprendre le dessus ? Alors, Outreau, bonjour les dégâts… Nous pensons au risque d’une non-écoute radicale, soi-disant parce qu’on aurait trop « sacralisé » la parole des enfants ces derniers temps. Mais nous pensons surtout à ces enfants dont le discours comporte un mélange très enchevêtré de vrai et d’exagérations : eux entre autres, risquent de faire les frais de la maxime « On jette le bébé avec l’eau du bain » : ils ont indisposés ; c’est compliqué de démêler l’écheveau de leurs dires et ils pourraient bien être rejetés en bloc comme cela a été le cas, en Belgique, pour la paradigmatique et triste affaire Regina Louf.

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Enfin, il nous reste à tous de sérieux efforts à faire pour nous discipliner face à la tentation du voyeurisme indécent. Dans l’affaire d’Outreau comme dans d’autres, des huis clos n’ont pas été prononcés là où ils auraient dû l’être, et une certaine presse a jeté en pâture à ses lecteurs de larges extraits précis de l’audition des enfants. C’est proprement scandaleux.

Quels enseignements positifs ?

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En exergue, je voudrais citer Monsieur le conseiller à la cour d’appel de Bruxelles Patrick Mandoux, qui nous invite à la sagesse et à garder la tête froide : « Oui, ces paroles (d’enfants) ont la même valeur (que les paroles d’adultes). Encore faut-il pouvoir comprendre la parole des enfants. Là, il faut voir l’apport de toutes les sciences qui nous aident à décoder les paroles des enfants. Mais cela s’applique aussi aux adultes. Il faut également pouvoir décoder pour comprendre ce qu’ils ont voulu dire. La vigilance du juge doit être constante. Il ne faut surtout pas se laisser persuader par des évidences »[7][7] Patrick Mandoux, « Il faut se méfier des évidences »,....

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Comment alors se mettre dans les meilleures conditions pour donner toute leur valeur à ces paroles, d’interprétation parfois si difficile ?

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Se pose d’abord et avant tout ici, une fois de plus, la question de la compétence des personnes chargées de recueillir ces témoignages verbaux, et au-delà, d’investiguer les autres éventuels éléments de preuve chargés de les pondérer positivement et négativement.

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Cette compétence, on ne la suce pas de son pouce en se référant à des connaissances générales, qu’elles soient psychanalytiques ou criminologiques. On s’y forme spécifiquement : il existe actuellement l’une ou l’autre technique d’interview de l’enfant supposé être victime qui est vraiment non suggestive ; il existe l’une ou l’autre grille d’analyse de son discours et de son comportement en cours de révélation qui font un large consensus dans le monde scientifique ; la plus connue est la SVA (« statement validation analysis ») d’origine québécoise. Une connaissance approfondie de ces grilles devrait être exigée des experts ; et les autres intervenants, comme les magistrats, devraient en avoir une connaissance résumée ; si l’on s’y référait, sans jamais atteindre de certitude absolue, on gagnerait néanmoins notablement en probabilité de conviction.

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La compétence s’appuie aussi, faut-il le rappeler, sur l’expérience acquise, les premiers pas étant rigoureusement supervisés par des « seniors » bienveillants et riches de leurs connaissances et de leur expérience de terrain.

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Elle gagne encore en qualité lorsque elle procède d’une réflexion pluridisciplinaire ; une réflexion qui soit une véritable mise en commun, chacun y amenant les richesses de ses méthodes propres et de la lecture de l’humain que fait sa discipline, et en assumant les manques… Certes, en fin de compte quelqu’un, personne physique ou morale, doit décider… Mais quel appauvrissement quand celui qui décide, c’est un petit tyran qui s’est contenté de lire les rapports écrits des autres et de n’en prendre que ce qui lui convenait…

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À supposer que l’on dispose de cette équipe pluridisciplinaire potentiellement compétente, il faut alors mettre dans de bonnes conditions l’enfant et l’adulte qui doivent parler pour qu’ils aient envie d’aller au plus profond d’eux-mêmes.

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Limitons-nous à rappeler quelques éléments essentiels de l’ambiance et de l’organisation du travail :

  1. On a déjà dit et redit, à ce propos, combien il est important que les entretiens d’audition ne soient pas répétés. Donc, mieux vaut vidéo filmer le premier d’entre eux, mené avec un bon interviewer et dans des conditions fiables. Oui, certes, mais à condition que les avocats de l’abuseur suspecté ne fassent pas un usage pervers de cet enregistrement : qu’ils ne trouvent pas dans ses quelques inévitables failles l’occasion de mettre l’interviewer et l’enfant KO d’un seul effet de manche à l’audience, en arguant sur le côté imparfait des discours : précisément, cet enregistrement n’a pas pour intention de constituer une preuve objective, mais un élément d’appréciation parmi d’autres [8][8] Il est normal qu’un enfant fiable fasse quelques petites....

  2. On ne dit pas assez combien il est impératif et urgent de mettre en place des procédures d’écoute très rapides pour les tout-petits : comment peut-on imaginer qu’un discours d’enfant de moins de 6 ou 7 ans soit encore décodable après trois mois passés et cinq interviewers différents ?

  3. Faut-il ajouter à cet arsenal de méthodes une confrontation directe entre l’enfant et la personne qu’il accuse ? À Outreau, on s’est plaint que le magistrat ne l’avait pas mise en place. Nous sommes cependant des plus sceptiques sur la contribution que la confrontation peut apporter à une meilleure connaissance de la vérité : pour beaucoup d’enfants « normaux », c’est d’abord et avant tout une expérience de très grande angoisse, qui les pousse à se rétracter. Quant aux plus fabulateurs, enfermés qu’ils sont dans leur volonté de convaincre, rien ne prouve qu’ils vont s’y laisser démonter !

L’illusion d une judiciarisation systématique

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Pour terminer, et même si ce semble un lourd pavé dans une mare plutôt bouillante, nous nous permettrons d’exprimer notre perplexité face à la forte pression contemporaine qui voudrait que tous les cas suspects d’abus sexuels soient signalés et traités judiciairement. Les arguments avancés pour y procéder sont qu’il s’agit bel et bien de délits - mais la grande majorité des délits d’une société restent pourtant « ignorés » des tribunaux, même quand des tiers en sont témoins ! - ; on invoque aussi une hypothétique meilleure efficacité dans le « traitement » des cas, et la nécessité que, dans une société démocratique, ce soit l’institution judiciaire qui « dise » toujours la loi. Il nous semble cependant que l’on peut raisonner autrement sans pour autant être pervers. Pour des raisons pragmatiques d’abord : dans beaucoup de pays, les tribunaux sont saturés par des suspicions d’affaires de mœurs et ne peuvent plus les suivre à un rythme efficace. Pour des raisons plus profondes ensuite : il existera toujours un hiatus entre le raisonnement judiciaire, prudent, pesant le pour et le contre, naviguant entre le principe de respecter la présomption d’innocence et celui de sanctionner les délits avérés et de rendre justice aux victimes…Dans cet inévitable état d’esprit, beaucoup de « vérités judiciaires » aboutiront encore à des non-lieux, tout au plus au bénéfice du doute….

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Alors ? Alors, sans prôner cette attitude d’extrême droite que serait la vengeance directe, ne peut-on pas vraiment apprendre aux enfants à mieux se protéger directement ? Ne peut-on pas encourager le tissu familial et social de première ligne à mieux les protéger sur place, sans faire tout de suite appel aux institutions les plus spécialisées ? Ne peut-on pas réserver l’intervention de celles-ci aux cas les plus odieux, les plus rebelles, les plus violents ?

Notes

[1]

Psychiatre infanto-juvénile, professeur de psychiatrie infanto-juvénile à l’Université catholique de Louvain et directeur du service de pédopsychiatrie aux cliniques universitaires Saint Luc (Bruxelles). Courriel : jean-yves.hayez@pscl.ucl.ac.be

[2]

Fabuler, c’est se raconter une fable à soi-même, en s’auto-suggestionnant ; croire plus qu’à moitié qu’elle est largement ou totalement « objective », sans accepter que se déploie quelque sens de l’autocritique ; c’est se laisser emporter par son imagination, et s’y accrocher… jusqu’à un certain point. Le fou qui délire, lui, est totalement persuadé de l’authenticité objective de son délire et incapable d’autocritique.

[3]

« La justice (…) n’a pas effacé les humiliations, les réputations piétinées, les vies gâchées, les liens familiaux et sociaux éclatés » (Jean-Claude Vantroyen, Le Soir, 22 et 23 mai 2004, p. 7).

[4]

Consulter à ce propos le site www.unhchr.ch/documents/children.htm.

[5]

C. Bonnet, l’enfant cassé, Paris, Albin Michel, 1999.

[6]

Pour plus de détails se référer au livre « La sexualité des enfants », Jean-Yves Hayez, Odile Jacob, 2004. p.179 et suiv.

[7]

Patrick Mandoux, « Il faut se méfier des évidences », Le Soir, 22 et 23 mai 2004, p. 7.

[8]

Il est normal qu’un enfant fiable fasse quelques petites erreurs de détail ; il est normal qu’un interviewer, qui reste un être humain, ne soit pas complètement parfait dans sa manière de poser les questions.

Plan de l'article

  1. L’enfant hors pressions dit souvent la vérité
  2. Les risques liés à Outreau
  3. Quels enseignements positifs ?
  4. L’illusion d une judiciarisation systématique

Pour citer cet article

Hayez Jean-Yves, « Les durs enseignements d'Outreau », Journal du droit des jeunes, 7/2004 (N° 237), p. 40-42.

URL : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2004-7-page-40.htm
DOI : 10.3917/jdj.237.0040


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