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Journal du droit des jeunes

2005/5 (N° 245)


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Le 24 janvier, à l’occasion d’une visite au centre fermé de Mont-de-Marsan, le ministre de la justice a communiqué à la presse une synthèse du rapport d’évaluation des CEF. Cette visite dans le premier centre fermé public a été l’occasion d’une véritable mise en scène médiatique où le garde des sceaux s’est une nouvelle fois vanté de faire baisser l’incarcération des mineurs par la mise en œuvre de sa politique de traitement de la délinquance juvénile. Loin de confirmer ces propos ministériels, le rapport d’évaluation, communiqué à la presse plusieurs semaines avant d’être adressé aux organisations syndicales, souligne au contraire les limites et dérives de ces structures.

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Malgré les précautions sémantiques d’usage dans ce type de rapport destiné à justifier la mise en musique d’une commande éminemment politique, le comité d’évaluation ne peut masquer les graves problèmes soulevés par le fonctionnement des 6 CEF étudiés (Sainte Eulalie, St Denis le Thiboult, Lusigny, Valence, Beauvais, Mont-de-Marsan).

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Mais revenons d’abord sur la méthode. Les 192 pages du rapport définitif sont largement farcies de tableaux et courbes en tout genres censés apporter une caution scientifique aux conclusions qui en sont tirées. Leur examen permet de relever une ambiguïté de taille : D’une part, le CEF de Lusigny, pour les raisons que l’on connaît ( le rapport parle « d’incongruité du projet », « de carences de la prise en charge », « d atteintes aux droits et liber tés des mineures », « d’absences de qualification et de motivation de beaucoup de personnels », et bien sûr de la mise en examen du premier directeur, sans toutefois préciser – au nom du politiquement correct ?- que c’est pour viol sur un personnel) et le CEF de Beauvais, d’autre part, n’apparaissent que de temps en temps dans le rapport. Il s’agit sans doute d’un hasard si ces deux structures qui ont connu des difficultés de fonctionnement n’apparaissent que lorsque les chiffres ou témoignages qu’ils apportent confortent la démonstration que le comité d’évaluation entend étayer…Sur le panel ensuite, on est surpris de constater que l’étude porte sur 75 mineurs sur les 103 accueillis durant la période de référence. On l’est encore plus lorsque le panel se réduit à 28 mineurs pour tirer des conclusions sur le bilan « pédagogique » de leur passage en CEF, et repasse à 56 mineurs pour un bilan global à la sortie du dispositif CEF. Idem pour l’indice de satisfaction des parents basé sur 22 familles ayant répondues, etc…(les exemples sont nombreux). Le directeur de la PJJ peut donc asséner sans rire dans le courrier qui accompagnait l’envoi du rapport aux syndicats que « l’évaluation ne va pas de soi…elle implique de la méthode et de la rigueur… ». CQFD.

Une mise en œuvre aux forceps

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Créés dans l’urgence, en faisant largement appel à des associations, ravies de l’effet d’aubaine et de la manne financière dévolue au programme, les CEF se sont implantés malgré l’hostilité affichée des travailleurs sociaux et sans aucune concertation avec les acteurs locaux. Magistrats et directeurs départementaux de la PJJ ont été tenus à l’écart des projets d’implantation (la création des EPM prend la même voie), mais l’essentiel est préservé : « les projets d’établissements sont conformes au cahier des charges ». Toutefois, si l’articulation entre les CEF, les autres services éducatifs et les magistrats est jugée « globalement » bonne par le rapport, les auteurs perçoivent néanmoins des « hostilités de principe à l’encontre des CEF » et des attentes des magistrats « qui entrent parfois en contradiction avec le cahier des charges ». Car si le rapport se targue de l’existence d’une collaboration entre les PEAT et les CEF pour la préparation de la moitié des placements, il ne peut passer sous silence le fait que les orientations ont souvent été « commandées » voire imposées par les magistrats aux éducateurs, qui pour partie avaient fait d’autres propositions d’orientations. Par ailleurs, le placement en CEF devient pour certains magistrats une solution banalisée qui peut répondre à l’urgence et/ou à l’absence de places disponibles dans d’autres structures. Il est vrai que selon le rapport, il n’existe pas dans les CEF, « ces redoutables réunions d’admissions qui imposent à l’éducateur référent de venir justifier sa demande ». Évidemment, lorsque l’acte fondateur du placement en CEF est le délit, que la réponse se construit sur le versant de l’enfermement, on est loin d’une demande d’admission en hébergement qui nécessite un travail d’explicitations et de dialogue autour du sens et des objectifs du placement. Mais, pour justifier une politique sécuritaire, on n’en est pas à un amalgame et à un poncif près !

Contrôler, surveiller, punir…

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Lors de sa visite à Mont-de-Marsan, le ministre de la Justice, surpris que les jeunes accueillis exercent des activités scolaires ou professionnelles à l’extérieur, a tenu à ce qu’ils soient présents dans l’enceinte du CEF au moment de son arrivée, affichage oblige. Au-delà de cette grossière manipulation, l’attitude du ministre illustre parfaitement la commande sécuritaire de ce type d’établissement. Il ne s’agit évidemment pas d’offrir à ces jeunes une prise en charge tournée vers l’extérieur qui leur permette de s’inscrire dans une réalité sociale seule à même de favoriser une évolution et une insertion. L’objectif premier étant la mise à l’écart, l’essentiel du projet est tout entier tourné vers la contention. Et peu importe que le rapport mentionne le fait que les personnels des CEF « ne voient pas très bien l’utilité de tous les dispositifs sophistiqués de fermeture » et qu’ils contestent comme à St Denis et Ste Eulalie « la présence et l’efficacité des barbelés » qui alimentent l’esprit frondeur des jeunes placés, la hiérarchie est là pour rappeler « régulièrement l’obligation de vigilance et les exigences du CEF en la matière ». Dans ces conditions, la stricte application du cahier des charges amène à un fonctionnement carcéral, qui ne peut qu’être source de violence et conduire à une multiplication des incidents avec des jeunes en face à face avec des adultes dans le huis clos d’un placement sanction.

Un aller simple pour la détention

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Le traitement de ces incidents au cours du placement est également abordé par le rapport qui souligne que sur 104 incidents recensés dans la période de référence, « 50 ont fait l’objet d’une demande de convocation judiciaire par le CEF ; 43 ont été suivies d’effets ». Le rapport conclut donc qu’il n’y a pas « automaticité dans l’enchaînement entre incident, convocation, révocation, incarcération, exclusion définitive du CEF » tout en omettant de préciser quelles ont été les réponses judiciaires en cas de convocation. Mais on apprend ailleurs que 33 % des jeunes placés ont été incarcérés durant leur placement, et bon nombre l’a été sans avoir commis de nouvelles infractions, mais en raison de fugues ou du non-respect du fonctionnement de l’établissement. La fugue est donc traitée, de fait, comme un délit de même que le défaut d’adhésion à un placement.

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Les rédacteurs du rapport eux-mêmes s’en émeuvent et souhaitent voir éviter « deux écueils pour ne pas faire du CEF une structure carcérale » :

  • « Le premier serait de traiter les fugues comme des évasions. Cette dérive n’a pas toujours été évitée… » et rappelant l’agitation de la PJJ et des médias autour de la question des fugues, ils ajoutent : « elle a fini par induire l’idée que les CEF étaient investis d’une obligation de résultat dans la prévention et le traitement des fugues. La rédaction d’un additif au cahier des charges, qui a accru de façon excessive et coûteuse les dispositifs de contrôle, a participé de cette agitation. ».

  • « Le second serait de rendre automatique l’incarcération après tout manquement aux obligations du placement, ce qui reviendrait à faire des CEF, une anti-chambre ou une annexe de la prison et non une alternative à l’incarcération ».

Le SNPES-PJJ n’a pas attendu ce rapport pour dénoncer les dérives que le programme CEF portait en germe et il est pour le moins hypocrite de s’apercevoir aujourd’hui que l’application du cahier des charges risque de faire des CEF une anti-chambre de la prison. Mettre en œuvre des placements coercitifs, revendiquer une action éducative sous la menace constante de l’incarcération et s’étonner des conséquences relève à tous le moins du degré zéro de la réflexion professionnelle et de la compréhension des phénomènes de délinquance juvénile et des problématiques de l’adolescence.

Des droits « globalement » respectés ?

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Les rédacteurs du rapport font un usage dispendieux de l’adverbe globalement, l’idée étant généralement d’indiquer qu’il y a de gros problèmes mais qu’ils ont quand même pu extirper de l’évaluation des résultats politiquement corrects. Mais que signifient des « droits globalement respectés » ? Un droit est respecté ou ne l’est pas ! On se souvient de Lusigny et des dérives liberticides du projet, mais c’est avec une prudente réserve et sans commentaires disgracieux que les rapporteurs nous indiquent qu’ils « persistent des entorses au droit à la confidentialité des correspondances téléphoniques et au droit à maintenir des relations avec la famille sous réserve de prescriptions judiciaires. ». Ils ajoutent que « l’information des familles et le maintien des liens avec les mineurs accueillis sont globalement (encore !) pris en compte dans les CEF » tout en reconnaissant que le travail avec les familles « reste à développer ». Ces atteintes aux droits et libertés des mineurs (dont le premier serait sans doute le droit à une éducation dans la liberté) sont particulièrement intolérables pour qui aurait l’ambition de transmettre à ces jeunes les valeurs et les repères qui semblent leur faire défaut. Quant au travail avec les familles, comment s’étonner qu’il soit inexistant lorsque 61 % des jeunes placés en CEF sont issus d’un autre département que celui de la structure qui les prend en charge et que les méthodes pédagogiques induites par le cahier des charges relèvent essentiellement du comportementalisme et du redressement !

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Mais ces considérations sont secondaires aux yeux d’une administration qui peut se targuer d’un taux de remplissage des CEF « globalement (décidément !) de 93% » (hors Beauvais, mauvais élève qui fait chuter la moyenne…), score à faire saliver les adeptes du quantitativement correct.

Bilans globalement catastrophiques

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Les rapporteurs éprouvent quelques difficultés à faire un bilan crédible des fins de placement. Sur une panel réduit à 28, car les trois quarts des jeunes sont sortis du dispositif avant le terme des six mois de placement, « une amélioration de leur situation est constatée pour 20 mineurs en ce qui concerne les passages à l’acte délictuels ». Mais, « les résultats sont plus nuancés dans les autres domaines ». Et pour cause. Si ces 28 jeunes (sur 103) ont été jusqu’au bout du « parcours », cela ne signifie pas qu’en dehors de la commission de délits, leur situation se soit améliorée de façon magique. Tout au plus peut-on considérer que ces jeunes se sont temporairement adapté ( soumis ?) au règlement. En revanche, pas un mot sur les jeunes sortis prématurément du dispositif. Est-ce que leur sort nuirait à l’argumentaire « pro-CEF » ?

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Mais au-delà de ce bilan fallacieux, le véritable indicateur de « performance » se mesure au niveau des chiffres de l’incarcération. En effet, sur 56 mineurs, 28 ont été incarcérés durant leur placement et 25 l’ont été après. « En définitive, ce sont 42 mineurs qui ont connu la détention pendant et/ou après le placement, soit approximativement les deux tiers des mineurs qui étaient sortis du dispositif au 30 avril (2004) ». Ces chiffres infirment donc totalement les péroraisons du ministre qui se vantait d’avoir fait baisser l’incarcération des mineurs grâce au programme CEF. Et les rapporteurs sont obligés de reconnaître que « le nombre de mineurs incarcérés ne permet pas aujourd’hui de considérer que le programme parvient à créer durablement les conditions d’une alternative à l’incarcération. » Au contraire, il alimente l’incarcération des mineurs en pénalisant la fugue et le défaut d’adhésion au placement.

Boucs émissaires : les autres services PJJ, la formation et le statut des personnels

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Les conclusions de ce rapport sont sans surprise puisque malgré le bilan plus que contestable de ces structures, il s’agit de démontrer la pertinence du programme, même au prix d’une certaine malhonnêteté intellectuelle et de quelques contorsions dialectiques. En effet, pour le comité d’évaluation, si les CEF ne fonctionnent pas, c’est que la PJJ n’est pas à même de fournir des relais de prise en charge à la sortie du dispositif. Mais il oublie sciemment de préciser que depuis des années, l’administration enjoint la PJJ de recentrer son intervention sur des prises en charge séquentielles de courte durée à visée ré-éducative et qu’en multipliant les dispositifs de contention, elle participe de la stigmatisation de ces jeunes. Loin de reconnaître sa responsabilité dans cet état de fait, elle cherche des boucs émissaires :

  • ce sont les éducateurs de milieu ouvert qui ne préparent pas suffisamment les relais à la sortie. Mais quels relais trouver auprès des partenaires lorsqu’un jeune est étiqueté CEF et quel temps perdu dans l’illusion d’une éducation dans la contention qui maintient ces jeunes hors de la réalité sociale ? Au mieux, le jeune s’adapte au cadre du CEF (comme certains s’adaptent à la prison), mais ce n’est en aucun cas un gage d’évolution dans sa problématique, les causes multiples de son mal-être n’étant pas gommé miraculeusement. Au pire, il se rebelle et prend ou reprend le chemin de la détention ;

  • ce sont « les contenus de prise en charge mis en œuvre dans les FAE et les CPI (qui) continuent globalement (eh oui !) d’être inadaptés à la prise en charge des délinquants ». Le fantasme et les clichés au service d’une idéologie sécuritaire… avec en toile de fond, le credo rétrograde de la contrainte comme acte fondateur de l’action éducative ;

  • Ce sont les personnels enfin, dont la formation se révèle inadaptée quand il s’agit de mater les jeunes. Les rapporteurs partent en effet du constat que les éducateurs contractuels diplômés recrutés au moment de la mise en place des CEF ont pour beaucoup rapidement démissionné de ces structures. En revanche, ils soulignent la forte proportion de personnels « faisant fonction » dans les CEF associatifs, personnels certes stables mais surtout non formés, plus précaires et donc plus malléables (en effet, la possibilité pour certains d’entre eux de bénéficier d’une formation en cours d’emploi payée par la structure constitue une perspective d’ascenseur social non négligeable, ce dont on peut se réjouir, mais qui ne favorise pas la contestation sur le fond). Au passage, le comité relève que les personnels des CEF associatifs sont majoritairement des hommes (70 %), tendance qui contredit « celle observée dans les internats socio-éducatifs », sous entendu : l’accent a été mis sur l’autorité, forcément liée à la référence masculine, au contraire du reste du secteur éducatif dont la féminisation constitue un handicap pour la contention physique des jeunes délinquants ! Pas étonnant qu’avec de tels poncifs machistes, on assiste régulièrement à des faits divers qui défraient la chronique à la suite de mise en examen de personnels pour violences sur des mineurs. Quand les gros bras s’en mêlent, la violence devient institutionnelle et produit l’inverse de l’effet recherché !

La politique du pire

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On ne change pas une équipe qui perd. Tel semble être la ligne de conduite du comité d’évaluation. En effet, après avoir tenté de masquer maladroitement un bilan plus que problématique, les conclusions des rapporteurs, loin de remettre en cause le programme, sont orientées vers une généralisation de ce type de prise en charge (mais avaient-ils le choix ?). Il s’agit donc de « repenser les cadres et les contenus de l’ensemble des établissements et services concourant à la prise en charge des mineurs délinquants ». Pour cela, « les principes éducatifs qui régissent les prises en charges renforcées, contenantes et contraignantes…doivent être à l’œuvre dans les pratiques des autres dispositifs d’hébergement : FAE ou CPI ». La messe est dite : alignons tous les projets de service sur ceux des CEF et la question de la délinquance juvénile sera réglée. Évidemment, pas question de transposer les normes en personnels (de 24 à 27 agents par CEF), ni les moyens énormes qui y sont consacrés (de 600 à 900 • par jour, quand on accorde royalement 80 à 100 • à un lieu de vie).

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De ce bilan « globalement » catastrophique, nous retiendrons pour notre part qu’il vient malheureusement confirmer nos analyses sur l’impasse que constitue le recentrage de la prise en charge des mineurs en difficulté, fussent-ils délinquants, sur le versant unique de la répression et de l’enfermement. Le programme CEF participe de l’exclusion et de la stigmatisation de la jeunesse en difficulté. L’éducation demande du temps et des moyens. Elle doit s’inscrire dans un espace de liberté au cœur de la réalité sociale loin du fantasme de la surveillance constante.

Notes

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Éducateur

Plan de l'article

  1. Une mise en œuvre aux forceps
  2. Contrôler, surveiller, punir…
  3. Un aller simple pour la détention
  4. Des droits « globalement » respectés ?
  5. Bilans globalement catastrophiques
  6. Boucs émissaires : les autres services PJJ, la formation et le statut des personnels
  7. La politique du pire

Pour citer cet article

Drouelle Fabrice, « Le fantasme de la surveillance constante », Journal du droit des jeunes, 5/2005 (N° 245), p. 28-30.

URL : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2005-5-page-28.htm
DOI : 10.3917/jdj.245.0028


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