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Journal du droit des jeunes

2011/5 (N° 305)


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Modules d’approfondissement de la MJIE (Liste non exhaustive)

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Les modules d’approfondissement permettent d’explorer par une approche spécifique, des problématiques particulières, repérées d’emblée ou au cours d’une mesure judiciaire d’investigation éducative. Ils peuvent être ordonnés à la demande du service, ou de la propre initiative du magistrat. Le recours au module d’approfondissement prend tout son sens dès lors qu’un approfondissement d’une problématique particulière devient déterminant pour éclairer la situation du mineur.

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Ce recours à un module d’approfondissement nécessite alors que le magistrat précise dans ses attendus l’élément ou les éléments qu’il estime indispensable à sa prise de décision. À cette fin, le contenu de modules d’approfondissements est développé et traduit dans un référentiel thématique à partir duquel les professionnels vont mettre en œuvre l’investigation. Ce document constitue une première liste non exhaustive de thématiques.

1 - L’approfondissement du système familial

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Le recueil et l’analyse des informations dans le cadre de la MJIE peuvent révéler une problématique familiale particulière (situations d’emprise ; dérives sectaires ; instrumentalisation des enfants pris dans des conflits conjugaux ; conduites addictives des parents ; dépression d’un ou des parents…) qui semblerait établir un lien entre celle-ci et les difficultés présentées par le mineur pour lequel une MJIE a été décidée. Les parents ou les détenteurs de l’autorité parentale sont rarement dans une approche de ce type mais davantage dans la désignation de leur enfant comme responsable des troubles et des perturbations que rencontrent la famille – notamment lorsqu’il s’agit de passages à l’acte délictueux.

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Le module d’approfondissement peut offrir un cadre à partir duquel peut s’opérer une véritable mobilisation de l’ensemble de la famille favorisant, avec elle, l’émergence à la fois de cette problématique, mais aussi la compréhension par chacun de ses effets sur le fonctionnement et les relations familiales – en son sein et avec l’extérieur.

2 - La maltraitance physique et psychologique

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Les enfants attendent des adultes d’être protégés, entourés, aidés et accompagnés pour grandir. La maltraitance par violence physique, négligence, violence psychologique – interne ou externe au milieu familial - porte atteinte au sentiment de sécurité de l’enfant et à son développement en nuisant à son estime de soi et à sa confiance en soi. Elle peut ainsi les rendre plus susceptibles d’être victimes de violence à l’adolescence et plus tard dans leur vie d’adulte, ou les conduire à reproduire à l’extérieur ce qu’ils vivent chez eux et rendre inadéquate leur relation aux autres.

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La mise en place d’un cadre judiciaire est souvent un moyen efficace d’entrer en relation avec ce type de famille qui en général ne demande pas d’aide – la maltraitance, quelle qu’en soit la forme, se révèle, la plupart du temps, à partir d’une intervention extérieure (N° 119, milieu scolaire, milieu hospitalier,…) ou au moment de l’adolescence quand l’enfant parvient à se délier du silence auquel il était jusque là tenu ou se tenait.

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Libérer la parole de l’enfant ou de l’adolescent est difficile car il peut être pris dans un conflit de loyauté, dans le besoin de protéger malgré tout celui ou ceux qui le maltraite, prisonnier d’un sentiment de peur ou traversé par un profond sentiment de honte, empêchant toute expression véritable autour de sa situation. Ainsi, des approches particulières peuvent être indispensables pour repérer ce qui serait indicible, innommable ou impensable.

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Par ailleurs, dans ces situations, avant toute proposition d’orientation ou de prise en charge, il convient au préalable d’apprécier suffisamment la motivation et la capacité de mobilisation parentale à un authentique changement pour lequel chacun au sein de la famille aura à se repositionner.

3 - Les violences sexuelles intrafamiliales chez l’enfant [1][1] Note de cadrage de la Haute Autorité de Santé - Repérage...

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Toute intervention dans ces situations doit être guidée par l’impérieuse nécessité pour les professionnels de garantir la protection des droits de la personne, droit au respect de la personne dans son intégrité physique comme psychique. Toutefois, les précautions de non-ingérence dans le cercle privé de la famille ou de l’institution pour tenter d’établir un climat de confiance propice à l’exercice de la mesure doit s’arrêter là où commence la non-assistance à personne en péril lorsqu’un enfant est victime de maltraitances sexuelles.

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Le module d’approfondissement qu’il porte sur une situation récente ou sur une situation plus ancienne, doit permettre de mieux identifier et comprendre les traumatismes vécus par l’enfant en explorant le contexte particulier dans lequel ont eu lieu ces agressions en prenant en compte notamment :

  • le poids du secret plus important qui régule les relations familiales et conduit à un fonctionnement à hui-clos ;

  • une difficulté importante pour l’enfant ou l’adolescent à évoquer sa situation sans être de fait soutenu par sa famille ;

  • le retentissement psychologique potentiellement plus important dès lors que l’enfant a été abusé par un ou des proches ;

  • des difficultés pour les intervenants à recueillir des éléments d’informations dans un contexte souvent considéré comme tabou ;

  • une problématique moins souvent envisagée, parce que plus redoutée par les professionnels comparée aux autres types d’agressions sexuelles ;

  • des craintes de « représailles » par les membres de la famille - en particulier juridiques - souvent plus fréquentes en cas de suspicion d’inceste.

4 - Références identitaires et culturelles du mineur et sa famille

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Les difficultés de la construction identitaire sont pour une bonne part à référer à la désorganisation et à l’inconsistance des normes et des modèles d’identification à disposition des mineurs qui, à travers les modifications corporelles et affectives, doivent négocier les stratégies pour se construire une identité personnelle et sexuelle dans les multiples interactions au sein de la famille, de l’école, du voisinage, avec des éducateurs et des adultes en général.

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Outre le constat que la fragilité des repères identificatoires a pour effet d’accentuer la tendance anomique et délinquante ainsi qu’un processus de destruction psychologique, la place de l’origine culturelle dans l’itinéraire de socialisation du mineur, le cas échéant dans sa trajectoire délinquante et plus largement dans son histoire de vie, peut constituer une dimension spécifique qui mérite d’être particulièrement explorée.

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Le module d’approfondissement vient ici offrir un cadre d’intervention propre à amener le mineur et sa famille à s’interroger sur l’altérité ressentie au sein même de la famille entre parents et enfants, en :

  • interrogeant le projet migratoire ;

  • en mesurant le décalage plus ou moins grand entre le cadre culturel intériorisé par les parents et le cadre culturel externe ;

  • interrogeant les membres de la famille sur leur inscription dans la filiation et leur mode individuel d’affiliation à leur(s) groupe(s) d’appartenance (école, bande, groupe(s) de pairs du quartier,…) ;

  • faisant émerger le niveau de dissociation entre la filiation et l’affiliation ;

  • identifiant les ruptures et la fragilisation de la fiabilité des limites éventuellement causées par ce décalage ;

  • évaluant l’incidence de ces ruptures sur le processus de transmission intergénérationnelle, en s’attachant à mettre en évidence en quoi l’héritage culturel n’est pas ou plus en mesure d’assurer de la continuité dans l’existence du mineur.

En outre dans certains cas particuliers, les éléments recueillis peuvent amener à émettre l’hypothèse de troubles mentaux (parents et/ou mineur) dont l’expression pathologique est codifiée par la culture d’origine. Le recours à une consultation spécialisée (ethno psychiatrique par exemple) qui articule les concepts de la psychopathologie occidentale avec ceux de la culture du mineur et de ses parents est alors nécessaire.

5 - La santé [2][2] Haute Autorité de Santé / Propositions portant sur...

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Ce module d’approfondissement consiste à renforcer l’identification des problèmes de santé auxquels le mineur est confronté, et à en analyser les incidences sur son développement.

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Le cadre de vie influe sur la santé et les chances de s’épanouir. L’inégalité des conditions de vie quotidiennes est le fait de structures et de processus sociaux profonds. « Soin » renvoie en français à la fois à « soigner » et à « prendre soin ». De multiples professions traitent, soignent et prennent soin de publics diversifiés. L’évolution des pratiques de soins tend à répondre aux besoins, demandes et attentes des usagers. Les échanges entre professionnels de différentes institutions permettent de ne pas les cloisonner dans un seul secteur du soin médical, du soin psychique ou du soin social et de repenser les modalités de travail en groupe ou en réseau autour d’une famille en devenir. En matière d’investigation judiciaire, il s’agit, en tenant compte des recherches et des réflexions les plus récentes en matière de santé de garantir la transmission et l’utilisation des connaissances aux fins d’une évaluation rigoureuse de la situation sanitaire des mineurs et/ou de leur famille dans le respect des prérogatives de chaque discipline et spécialité professionnelles.

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11 thèmes incontournables sont identifiés par la HAS [3][3] Haute Autorité de Santé. :

  • Troubles des apprentissages

  • Troubles d’hyperactivité avec déficit de l’attention

  • Anomalies du développement pubertaire

  • Scoliose

  • Obésité

  • Asthme et rhino-conjonctivite allergique

  • Troubles de la vision

  • Troubles de l’audition

  • Risques liés à la sexualité

  • Troubles anxieux

  • Conduites à risque, troubles des conduites, troubles oppositionnels

  • Conduites suicidaires

  • Consommation de produits

6 - Mineur et sexualité

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Dans un domaine relevant de l’intime et du libre choix de la personne, la question de la dimension sexuelle de la vie du mineur place les professionnels dans une situation délicate entre éthique et responsabilité.

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Qu’il s’agisse des questions d’éducation affective et sexuelle, d’homosexualité, des questions de genres, de la contraception, des violences et abus sexuels ou encore de la prostitution et de la pornographie [4][4] Guide CIRM/CRIPS – juin 2009 - Vie affective et sexuelle..., il n’est pas facile, en pratique, d’investiguer la question de la sexualité, car les représentations voire les préjugés personnels liés à l’éducation familiale et religieuse et aux expériences vécues, ainsi que le manque de connaissances, rendent parfois difficile l’abord de ce sujet.

7 - Le mineur mis en cause dans une infraction à caractère sexuel

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La population des enfants et adolescents auteurs d’agression sexuelle est hétérogène et parfois, l’abuseur a été lui-même victime d’agression sexuelle ou de maltraitances physiques sans que le traumatisme vécu n’ait été partagé ou fait l’objet d’une reconnaissance sociale, compromettant alors potentiellement son développement psycho sexuel.

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Cependant, parmi les agressions sexuelles commises par des adolescents, une place particulière doit être faite aux viols en réunion davantage phénomène identitaire de groupe et pas nécessairement révélateurs de troubles spécifiques des conduites sexuelles.

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Une enquête réalisée en 2009 par la DPJJ/ Sous direction des missions de protection judiciaire et d’éducation sur les mineurs auteurs d’infraction à caractère sexuel a fait émerger un sentiment de désarroi des professionnels face à une infraction sexuelle du fait de la banalisation des faits de la part des mineurs auteurs et du peu de place accordée aux victimes.

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La démarche d’investigation approfondie doit permettre d’explorer plus en avant le contexte de l’agression sexuelle, d’en aborder la nature et d’en évaluer les effets sur le mineur, sa famille et leurs relations, de même qu’avec son entourage.

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Cette démarche revient à mettre des mots sur le passage à l’acte, à interroger le sentiment de culpabilité de l’auteur, l’empathie vis-à-vis de la victime, à remédier à l’isolement social éventuel du mineur et à repérer les adultes ressources dans son environnement.

8 - Le mineur auteur de passages à l’acte violents

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Les mineurs auteurs de passages à l’acte violents ont souvent vécu des difficultés profondes et anciennes, des situations de violence et de prise de risque venant compromettre le processus de socialisation. Cette forme de passage à l’acte particulière par son caractère transgressif montre alors toute l’incapacité à respecter ou à accepter les règles du jeu social selon que le passage à l’acte est dirigé contre les autres ou eux mêmes.

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Les facteurs auxquels on peut référer la violence des mineurs sont variés et multiples et s’il est complexe de donner une importance à l’un plutôt qu’un autre, diverses situations de vie peuvent conduire à la violence chez un mineur. Ainsi, par exemple, fragilisation familiale, position de défi dans une quête identitaire, recherche de sensation pour se sentir exister, processus d’acculturation ou de déculturation etc. peuvent constituer des axes de réflexions se complétant ou non pour tenter de saisir la nature des troubles de la relation sociale et donc de la relation à l’autre. Il y a un enjeu fort dans la finesse des analyses de situations et des hypothèses de travail visant à éviter la réitération du passage à l’acte, du fait d’une combinatoire mêlant réponse(s) pénale(s) et de soin(s).

9 - Le mineur en errance

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Des mesures d’investigation peuvent être ordonnées pour des mineurs en situation de « désinscription sociale » soit parce qu’ils se sont mis à distance eux-mêmes de la cellule familiale ou des institutions : fugues prolongées, errance, situation de marginalité, soit à la suite d’une migration les amenant à se retrouver seuls sur le territoire français : mineurs isolés étrangers (MIE).

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Les professionnels connaissent des difficultés dans l’établissement des liens avec ces mineurs, et dans la recherche de leur adhésion, pour mener, parfois même en l’absence de représentants légaux un travail d’investigation.

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Sur la base du repérage prévalent des réseaux, des relais et des outils existants pour mener à bien les investigations auprès de ces adolescents, ce module permet de mieux identifier la nature, les causes et la fonction parfois structurante de l’errance dans la trajectoire et la construction identitaire du mineur.

10 - Mineur et stupéfiants

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Entre l’usage de drogue et la toxicomanie, il existe toute une série de conduites ou de modalités d’usages : usage occasionnel ou régulier, abus ponctuels ou répétitifs avec toutes les conséquences qui s’ensuivent sur l’état physique et psychique des individus, dépendance lorsque la personne devient prisonnière du seul but de trouver le produit qui lui manque. La consommation de ces produits par les mineurs peut ne relever que d’une simple expérimentation, d’un usage occasionnel alors que pour certains adolescents il s’agit d’un usage régulier, avec les risques de dépendances physique, psychologique. Dans d’autres situations, la question n’est pas seulement celle de la consommation mais du trafic. Dans chacun des cas, des risques plus ou moins graves mettent en danger leur santé, engagent leur responsabilité pénale.

Notes

[1]

Note de cadrage de la Haute Autorité de Santé - Repérage et signalement des violences sexuelles intrafamiliales chez l’enfant - Recommandations de bonnes pratiques professionnelles- Juillet 2009.

[2]

Haute Autorité de Santé / Propositions portant sur le dépistage individuel chez l’enfant de 28 jours à 6 mois et sur l’enfant de 7 à 18 ans / Service des recommandations professionnelles / septembre 2005.

[3]

Haute Autorité de Santé.

[4]

Guide CIRM/CRIPS – juin 2009 - Vie affective et sexuelle comprendre, intervenir, orienter.

Plan de l'article

  1. 1 - L’approfondissement du système familial
  2. 2 - La maltraitance physique et psychologique
  3. 3 - Les violences sexuelles intrafamiliales chez l’enfant
  4. 4 - Références identitaires et culturelles du mineur et sa famille
  5. 5 - La santé
  6. 6 - Mineur et sexualité
  7. 7 - Le mineur mis en cause dans une infraction à caractère sexuel
  8. 8 - Le mineur auteur de passages à l’acte violents
  9. 9 - Le mineur en errance
  10. 10 - Mineur et stupéfiants

Pour citer cet article

« Annexe N˚3 : Circulaire d'orientation relative à la mesure judiciaire d'investigation éducative », Journal du droit des jeunes, 5/2011 (N° 305), p. 46-47.

URL : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2011-5-page-46.htm
DOI : 10.3917/jdj.305.0046


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