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Journal du droit des jeunes

2014/10 (N° 340)


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Titres recensés

  1. Cass., Ch. civ. 1 - 3 décembre 2014 - N? de pourvoi : 13-24268 / Assistance éducative - Déclaration d’abandon - Conditions - Désintérêt manifeste des parents - Automatisme (non) - Intérêt de l’enfant - Famille d’accueil - Adoptabilité
    1. Tenir compte de l’intérêt de l’enfant
    2. Commentaire de Jean-Luc Rongé
  2. CA de Limoges - Spéc. mineurs - 17 novembre 2014 - N° de RG : 14/00050 / Assistance éducative - Mainlevée du placement - Aide éducative en milieu ouvert
    1. Ado !
  3. CA de Limoges - Spéc. mineurs - 17 novembre 2014 - N° de RG : 14/00045 / Assistance éducative - Santé de l’enfant - Maltraitance - Surveillance - Mesure de retrait du milieu familial - Confirmation
    1. Syndrome du bébé secoué
  4. Cass. - Ch. civ. 1 - 8 octobre 2014 - N° de pourvoi : 13-24033 / Assistance éducative - Caractérisation du danger - Mesure d’assistance en milieu ouvert
    1. Précision du danger

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