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Journal du droit des jeunes

2014/2 (N° 332)


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Titres recensés

  1. Cass. - Ch. crim. - 20 juin 2012 - N? de pourvoi : 11-88084 / Droit pénal – Autorité parentale - Non présentation d’enfant – Aliénation parentale – Moyen de cassation - Irrecevabilité
    1. Vous avez dit aliénation ?
    2. Commentaire par Jean-Luc Rongé
  2. Cass. - Ch. civ. 1 - 20 novembre 2013 - N° de pourvoi : 12-26725. Autorité parentale – Résidence de l’enfant – Audition de l’enfant – Prise en considération
    1. Prendre en considération
  3. Cass. - Ch. civ. 1 - 4 décembre 2013 - N° de pourvoi : 12-2743, Autorité parentale – Audition du mineur – Mention de l’information de l’enfant – Procédure civile – Moyen non invoqué au fond
    1. Il faut demander à temps
  4. Cass. - Ch. civ. 1 - 15 mai 2013 - N° de pourvoi : 12-12224. Autorité parentale - Hébergement - Demande d’audition par l’enfant - Âge - Pression - Absence de discernement - Refus
    1. Manipulée et réduite au silence ?
    2. Commentaire de Jean-Luc Rongé
  5. Cass. - Ch. civ. - 16 novembre 2013 - N° de pourvoi : 12-23766. Assistance éducative – Procédure civile – Appel – Parent - Majeur protégé – Capacité d’agir – Droit de visite médiatisé
    1. Un droit inaliénable

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