On a beaucoup parlé de caricature et je crois que nous en reparlerons tout à l’heure. Le mot caricature est souvent lancé quand on constate qu’il y a beaucoup d’attaques et qu’elles sont jugées insupportables. En l’occurrence, le sentiment de caricature vient d’une situation qui est malheureusement courante dans les juridictions criminelles.

Je vais d’abord vous parler de la cour d’assises parce que c’est une juridiction étonnante que je vous engage à aller voir. Pas une heure ou un jour, mais pendant toute la durée d’un procès, de A à Z. C’est la seule manière de comprendre une audience et elle vous permettra de comprendre pourquoi ce Monsieur qu’on vient d’entendre déposer a dit des bêtises ou un mensonge. C’est tout simplement parce que l’on a entendu ce qui s’est dit avant ou la veille, alors que le Monsieur qui vient, le témoin, l’expert, lui, ne dispose pas de ce savoir. Seule une fréquentation assidue de la cour d’assises permet d’avoir ce regard. Un regard qui est d’ailleurs très proche de celui des jurés. Nous réagissons comme eux malgré notre culture professionnelle. Il est certain que notre papier ne sera pas objectif et aucun chroniqueur ne parle d’objectivité. Elle n’existe pas. Nous retranscrivons le plus honnêtement possible ce que nous avons ressenti et nous ressentons grosso modo la même chose que les jurés. Les avocats le savent bien et ils mesurent souvent nos réactions pour voir quelle doit être leur attitude.

Une sagesse ancestrale voulait que l’on ne juge pas les fous. La loi, dans certains pays dont la France, a repris ce principe. Pourtant, tous les jours, et de plus en plus, on juge des malades mentaux. Ces procès sont consternants. Je devrais dire : c’est le procès impossible. Mais pour comprendre à quel point on peut être affligé par la manière dont se déroule un procès lorsque l’accusé est malade, je crois qu’il est nécessaire de faire un bref rappel de ce qu’est une cour d’assises.

Une cour d’assises, c’est le temple du verbe. Les juristes appellent cela l’oralité des débats. Les jurés ne disposent d’aucun écrit. Tout repose sur les mots, et les mots écrits par le juge d’instruction ne prennent un sens que lorsqu’ils sont prononcés publiquement à l’audience par l’un ou l’autre des participants au procès. Les mots de l’accusé ont bien évidemment une très grande importance : on jugera le mot sur son sens, mais aussi sur son ton, sur la force de sa voix ou sur la faiblesse du souffle. C’est ça une cour d’assises ! On jugera le mot aussi sur son absence. On peut être condamné pour un mot ou pour un silence.

La cour d’assises est aussi la seule juridiction où la personnalité a une importance capitale, si le président est un bon président, ce qui, je vous l’accorde, n’est pas toujours le cas, la personnalité sera disséquée pendant des heures, voire pendant des jours. On va tout savoir sur la personne, non seulement par renseignements donnés par la personne elle-même ou obtenus par des voisins ou d’autres témoins, mais par sa façon de parler, sa façon de réagir. Au bout de quelques jours, l’accusé, on le connaît. Donc la personnalité est quelque chose d’énorme en cour d’assises et les chroniqueurs judiciaires considèrent que c’est la moitié d’un procès. D’ailleurs, selon la personnalité, la peine peut varier du simple au triple. On peut être condamné sur sa personnalité. Vous imaginez que dans de telles conditions, le malade mental, même léger, entre dans le box des accusés avec un sérieux handicap ! Toutes les règles établies pour assurer une bonne justice sont faussées.

Il y a deux cas de figure principaux. Dans le premier cas, la maladie est visible pour un profane. Dans cette catégorie, il y a le plus souvent celui qui reste silencieux, quasiment sans réaction. Il ne sait pas pourquoi il est là et sa présence à l’audience est purement virtuelle. La machine judiciaire avancera sans lui et c’est avec la même passivité qu’il s’entendra condamner au terme d’une courte audience qui se sera déroulée dans le calme ; j’ai dit dans le calme, pas dans la sérénité. Ce cas est fréquent, même chez des accusés où l’expertise n’a rien révélé. Mais certains détails laissent parfois penser aux chroniqueurs judiciaires et à certains magistrats que l’expert est peut-être passé à côté de quelque chose d’infiniment grave.

Toujours dans la catégorie de ceux dont la maladie est visible, il y a celui qui est sous traitement. L’audience commence normalement, l’accusé est calme et cohérent. Puis, au fur et mesure que les débats progressent, les journalistes qui sont généralement situés face à l’accusé remarquent un tremblement des mains qui va en s’amplifiant. Parallèlement, l’accusé discutaille avec le président sur un détail insignifiant. Il s’énerve, le président aussi et l’audience est suspendue.

À la reprise, il ne parle presque plus et ne répond que par des signes de tête aux multiples chuchotements de son avocat qui est visiblement plus attentif que jamais. Mais je laisse le soin à M^e Haik de nous dire dans quelle situation impossible se trouve un défenseur à ce moment. En tout cas, le président aussi fait preuve d’une extrême sollicitude : « M. Untel, ça va ? vous pouvez suivre les débats ? si vous voulez une suspension, il faut le dire. » Ce sera répété plusieurs fois.

Enfin l’accusé parle un peu, mais c’est d’une voix pâteuse, abruti par des neuroleptiques. Et par prudence, la dose sera maintenue jusqu’à la fin des débats qui se dérouleront encore dans le calme.

Enfin, il y a celui qui présente des marques de débilité. Lui non plus ne comprend pas pourquoi il est là. Il ne donne pas l’impression de souffrir. Ce cas est relativement fréquent. Le président lui parle comme à un enfant : « Monsieur Untel, écoutez-moi ! Vous comprenez ce que je vous dis ? » et ce dialogue de sourd va se répéter à longueur d’audience. L’accusé dit qu’il comprend et lance une plaisanterie. Un sourire gêné flotte dans la salle, mais petit à petit la gêne s’en va bientôt et devant les réponses de l’accusé, la salle cède au fou rire. Consternant ! Cet homme est là qui risque la perpétuité et tout le monde rigole, tout le monde rit parce qu’il est bête et l’on pense qu’il a probablement tué parce qu’il est bête. Je n’oublierai jamais le procès de G. Là, on pourrait croire à une caricature. D’emblée l’expert psychiatre avait annoncé qu’à 40 ans G. avait un âge mental de 13 ans. Moi, je veux bien que les experts fassent du droit alors que ce n’est pas ce qu’on leur demande, mais personne, cette fois, n’a osé évoquer ce qui ressemblait bien à « une minorité pénale ». C’est en riant avec les gendarmes du box que G. a entendu qu’il était condamné à vingt ans de réclusion. Pourtant je dois préciser que l’audience avait été menée par une présidente particulièrement attentive qui, avec le jury, a émis un vœu, pour la deuxième fois dans l’histoire de la justice, à la suite du verdict. Ce vœu demandait que G. subisse sa peine dans l’établissement où il était déjà incarcéré parce que les experts avaient noté que son traitement était efficace. J’ai le regret de vous dire que cette demande n’a pas été suivie.

Dans le deuxième cas, la maladie de l’accusé est invisible pour le profane mais évidente pour les psychiatres. Son comportement à l’audience paraît normal. En conséquence, même s’il ne simule rien « c’est un simulateur ! ». Le meilleur expert ne pourra rien pour lui au stade de l’audience, chaque acte cohérent dans son comportement, lors des faits, ou pendant les débats, lui sera reproché pour dire qu’il « n’est pas si fou que cela ». D’autant que ce type de malade est en général particulièrement intelligent et cette qualité impardonnable lui vaudra la peine maximale. Dans certain cas, si l’audience se prolonge plusieurs jours, ce qui n’est pas rare, les jurés finiront par apercevoir, par distinguer l’état mental de l’accusé. Ce ne sont que des petits détails, mais le juré va finir par constater qu’il se passe quelque chose d’anormal et d’infiniment grave. Au moment où il comprend, il se trouve plongé dans un roman de James Ellroy ou dans le Silence des agneaux. Terrorisé, il condamne le plus durement possible. Ce cas n’est pas fréquent, mais j’ai parfois cru en voir les effets chez des accusés où les psychiatres ne l’avaient pas supposé.

Une petite remarque : dans une grande proportion de procès de malades mentaux, il n’y a pratiquement pas de témoin de moralité. Pas de famille, pas d’ami, pas de voisin ! Personne ne vient déposer à ce titre. Comme si l’accusé n’avait pas existé… Il est vrai que ce doit être difficile de venir témoigner pour quelqu’un que l’on ne comprend pas.

On constate dans l’ensemble des accusés malades qu’ils sont étrangers à leur procès. Etranger ! Ce mot dit bien ce qu’il veut dire : la cour et l’accusé ne se comprennent pas. Ils ne parlent pas le même langage. Imaginez-vous, bien portant, sain d’esprit ; vous êtes interrogé, jugé par un tribunal du Tadjikistan, sans interprète. C’est le procès impossible. Alors il y a bien quelqu’un que le juré voit comme un interprète, c’est l’expert. C’est de lui que nous allons parler un peu. Bien sûr, dans les grands procès, on voit arriver de grands experts qui se comportent un peu différemment, mais dans la plupart des procès qui se déroulent, on retrouve le même schéma et ce schéma, je vais vous le présenter. Je vous supplie de croire qu’il ne s’agit pas d’une caricature.

Le psychiatre est très attendu par le juré parce qu’il est « celui qui sait ». Il y a beaucoup de choses que le juré ne comprend pas. Depuis le début de l’audience il voit bien que quelque chose ne colle pas et se dit Ah ! Enfin l’expert va m’expliquer ! Mais quand l’expert parle, le public est bien déçu. Il est étrange que ce scientifique dont le métier consiste à communiquer avec des patients les plus hermétiques parvienne à se montrer aussi peu communicant. Son rapport est une suite quasi ininterrompue de termes barbares inaccessibles au juré moyen. Pour les magistrats des assises, le rapport est un moment pénible. Pourtant, si personne ne comprend le jargon qui a été utilisé, chacun sent bien que le spécialiste est en train de brosser un tableau apocalyptique de l’accusé qu’il appelle assez irrespectueusement « le sujet ». Puis, au cours de la lecture du rapport, il va y avoir des mots lâchés, et parmi tous les mots barbares il y a des mots qui sont passés dans la langue courante en se déformant tellement qu’ils pèsent un poids considérable. D’un seul coup, au travers d’une phrase, il y a le mot « pervers ». C’est fini, le procès est terminé ! Vous venez de condamner. Le mot « pervers » est reçu par le juré comme quelque chose de terrible. Si on a affaire à un excellent président, on va attendre que l’expert ait terminé pour lui demander d’expliciter le mot pervers. À ce moment-là, le public et les jurés vont peut-être comprendre que ce n’est pas le sens qu’on lui attribue généralement. Arrivé à la conclusion, l’expert déclare formellement : « Le sujet n’est pas malade », mais « il n’est pas curable ». Le juré ne comprend pas très bien, surtout quand l’expert ajoute : « Il n’est pratiquement pas réadaptable » et pour faire bonne mesure, « semble peu accessible à une sanction pénale ». Enfin, lorsqu 19;il doit parler de la dangerosité, il semble que l’expert sente que c’est un terrain dangereux. À cet instant, l’expert se veut prudent, mais cette prudence est aussi une maladresse. Il ergote entre la dangerosité psychiatrique et la dangerosité pénale, mais les termes qu’il emploie glacent le sang du juré qui, dès cet instant, se refuse un jour de croiser l’accusé, même dans longtemps, sur un trottoir. Il pense à une seule chose : la perpétuité. Certes, le juré se dit que l’expert est un peu incohérent, mais il pense que c’est lui, juré, qui a mal compris et il ne retient qu’une chose : l’accusé n’est pas malade, mais il est dangereux, dès lors c’est la perpétuité avec une longue, très longue période de sûreté. C’est l’expert qui condamne. Je ne suis pas le premier à le dire, il y a bien longtemps le docteur Michel Landry disait : « L’expert émet un jugement déguisé en diagnostic. »

Au moment des questions, l’expert paraît plus à l’aise ; le président l’interroge, lui pose des questions, l’expert se sent mieux. Les mots ne sont plus les mêmes, il commence à être plus clair. Il est tellement plus à l’aise qu’il fait des comparaisons pédagogiques et, de phrases en phrases, il minimise son rapport. Ce n’est pas la même chose que ce qu’il a dit tout à l’heure. Ce n’est tellement pas la même chose que parfois c’est presque le contraire. Il y a quelques bons présidents qui le soulignent avec un sourire. Mais si l’avocat de la défense fait la remarque, il perd son temps parce que la psychiatrie est une science pleine de ressources. Le juré est un peu interloqué et si le président est assez consciencieux pour pousser le spécialiste dans ses retranchements, on apprendra que même si l’accusé n’est pas malade, un traitement peut être envisagé. « Ce sera long », ajoute le spécialiste qui achève de perturber l’esprit des jurés en précisant qu’il est peu probable qu’un tel traitement soit réalisé en milieu carcéral et que, de toute façon, la prison est le plus mauvais endroit pour un traitement psychiatrique. Là, le juré commence à être un peu interloqué, il se dit : il n’est pas malade et il ne veut pas le traiter en prison ! Qu’est ce qu’on fait ? Il se demande s’il n’aurait pas mieux valu le placer à l’hôpital avant. Mais la question montre l’ignorance du juré car, comme la fort bien dit le docteur Zagury, il n’est pas malade « au sens de l’article 122-2 ». Combien de jurés m’ont dit que ce qu’ils voulaient savoir c’est s’il est malade « au sens de la science ». On a dit tout à l’heure : ce n’est pas si simple, on caricature. Il y a quelque chose de simple qui va arriver à la fin de l’audience, c’est que le juré devra répondre seulement par « oui » ou par « non ». Il n’a pas d’autre choix. Alors il veut comprendre.

Si l’on a la chance d’avoir un excellent président, on posera la question du libre arbitre. Cela donnera lieu à une grande causerie sur la séparation des affections entre psychose et névrose. Je ne sais pas qui à décidé un jour qu’on est responsable quand il s’agit d’une névrose et qu’on ne l’est pas quand il s’agit d’une psychose. Je ne suis pas sûr que l’on puisse diviser les choses d’une manière aussi franche. En outre, il semble que les malades les plus gravement atteints ne parviennent jamais à passer la frontière entre les deux. Pour éviter de classer un malade parmi les irresponsables, on a d’abord parlé d’état prépsychotique, de borderline, ou d’état limite, maintenant, ce ne sont que des troubles du caractère. Dans sa mansuétude, l’expert accordera parfois une large atténuation de la responsabilité. C’est un effort qui sera sans conséquences. Certes, la loi dit que dans ce cas, la juridiction devra en tenir compte. Mais les services de la Chancellerie ont volontairement évité de présenter un texte complémentaire parce que c’était politiquement dangereux de donner une fourchette de réduction de peines. On l’a donc retiré et on a oublié de changer l’autre texte. On devrait en tenir compte, oui, mais comment ? Il s’est même trouvé des magistrats de la Cour de cassation pour contester le fait que la locution « en tenir compte » doive être prise dans un sens favorable à l’accusé.

Le juré n’a pas renoncé à comprendre et l’on va maintenant demander à l’expert d’expliquer le comportement criminel de l’accusé. Il va le faire avec beaucoup plus de talent que lorsqu’on lui demandait si l’accusé était malade. L’expert est donc passé progressivement de l’appréciation de la maladie à l’explication de la démarche mentale qui a poussé au crime. Avec l’explication du mécanisme, la logique judiciaire va être satisfaite. Tout va bien ! Le malade n’est plus un malade puisque son acte peut se concevoir de manière apparemment cohérente. Cette dérive atteint parfois des sommets, car dans certains cas, elle a permis d’établir une forme de préméditation que l’accusation n’avait pas retenue ! Quelqu’un a écrit qu’à ce moment-là, l’expert se fait le complice de l’accusation. Mieux encore, devant un accusé qui nie les faits, il va expliquer les raisons de ses dénégations apportant ainsi à l’accusation un précieux soutien.

Heureusement, l’examen des faits montre parfois que l’accusé ne peut pas être coupable. L’audience publique est quelque chose de fantastique. Elle permet parfois de faire apparaître de sérieux doutes et dans quelques cas d’établir l’innocence d’un homme qui avait pourtant entendu l’expert expliquer quelle avait été sa démarche intellectuelle pour commettre le crime. Dans d’autres cas, l’expert ne se contentera pas de l’examen du « sujet ». Il va puiser dans le dossier d’instruction. Je ne comprends pas pourquoi l’expert peut consulter le dossier car le dossier est justement ce qui va être contesté à l’audience. Il va en rester quelque chose ou rien en cas d’acquittement. Or l’expert va s’en servir comme si c’était ex catedra. Il est arrivé qu’on se serve de la lettre d’un codétenu ou de la lettre d’un voisin pour étayer la belle démonstration qu’on est en train de faire jusqu’au moment où l’on s’aperçoit que la lettre du codétenu était destinée à quelqu’un d’autre ou que le témoignage du voisin avait été recueilli dans des conditions tellement discutables qu’il n’est pas valide. Ce dossier, l’audience est là pour vérifier s’il est exact et l’expert le prend comme du pain blanc. J’ai donc parfois l’impression de voir en l’expert un juge en blouse blanche. C’est encore plus vrai quand il évoque la théorie de la responsabilisation pour justifier une peine. Il est possible que cette théorie soit réellement efficace dans certains cas, mais on ne peut pas en faire une règle générale ! Elle tente pourtant certains experts et beaucoup de magistrats. Si on doit prendre des règles, je préfère qu’on en prenne une autre qui d’ailleurs a entraîné un acquittement. L’expert avait expliqué que seule la reconnaissance de la maladie permettrait à l’accusé d’avoir la volonté d’entreprendre un traitement. Il a été écouté.

Terminons sur ce point en évoquant brièvement les expertises multiples qui se contredisent. C’est un lieu commun, mais un lieu commun si fréquent qu’il n’arrange pas l’image de la psychiatrie.

Citons maintenant quelques brefs exemples. En voici un que je puise dans Libération. L’accusé était manifestement schizophrène. Mais pour les experts, il n’était pas irresponsable, car il était sous traitement au moment des faits. Cette explication hautement discutable n’a pas convaincu le jury et il a été acquitté. Je me souviens aussi de monsieur N. qui n’a pas eu la même chance. Qualifié par les experts de « demi-fou », il a été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité. Monsieur Stéphane D. est probablement le plus grand malade que j’ai jamais rencontré. C’était un personnage assez extraordinaire. Il avait tué une vieille dame et un monsieur qu’il aimait bien, mais il faut dire que le diable lui avait demandé de tuer cet homme et qu’on ne résiste pas à ce genre de demande. Une fois arrêté, il a été examiné. En tout, il a vu cinq collèges d’experts soit un total de quatorze experts qui bien évidemment n’étaient pas d’accord entre eux. Mais il y a plus grave : aussitôt après l’avoir vu, deux psychiatres, rendus très inquiets par l’état mental de D., ont appelé le juge d’instruction pour lui dire que sa place n’était pas en prison et qu’il fallait d’urgence le transférer dans une Unité pour malades difficiles (umd). La justice a pris son temps et D. a tué un gardien, pour rien. Jugé responsable, condamné à perpétuité, D. est en umd, l’administration pénitentiaire n’en veut pas.

Globalement, c’est le procès impossible. Pourtant au moment de l’instruction, devant les hésitations des experts, on se défausse sur les jurés. Que veut-on ? Que les jurés rendent un diagnostic ? Ce n’est pas leur métier !

Certes, la solution n’est pas simple. J’ai quelques exemples de gens qui, s’ils avaient été considérés comme irresponsables au moment de l’instruction, n’auraient jamais pu démontrer leur innocence. Henri Leclerc vous parlera peut-être de Richard R., accusé d’avoir tué la petite Céline. Il était peut-être d’un équilibre mental un peu fragile, mais ce n’était pas un criminel et l’on s’en est aperçu à l’audience pour une question de timing. Tout le monde voulait qu’il soit coupable. Il fut heureusement acquitté.

Il faut pourtant trouver une solution. On a parlé tout à l’heure de mascarade et c’est vraiment le mot. C’est triste ce type de procès où les gens répondent de manière hachée, ne comprenant pas ce qu’on leur dit.

Je crois que, par manque de culture et par manque d’information, l’image de la folie criminelle existe dans le public de manière confuse. Si confuse qu’elle est immédiatement écartée. Soit elle est perçue comme une « excuse » intolérable, soit surgit la crainte que tout criminel soit considéré comme un malade mental et que toutes punitions deviennent impossibles. Il y a un peu plus d’une dizaine d’années, j’ai vu apparaître ce que j’avais appelé maladroitement « la judiciarisation de la morale publique ». En s’amplifiant, elle a permis une foule de dérives. Elle a notamment créé un réflexe de raideur dans une recherche obstinée du coupable. De nos jours, il n’y a plus d’erreur, plus d’accident, plus de fatalité et bien évidemment plus de malade. J’ai peur qu’il y ait un certain nombre de magistrats et de psychiatres qui soient tombés dans ce travers. Je n’ai pas le savoir de tous les autres intervenants, mais je reste convaincu que s’il y une solution, elle n’est pas judiciaire et elle ne peut réussir que si la maladie mentale sort du milieu fermé des psychiatres. Il faut qu’elle soit mieux connue du public et mieux reconnue.

Vouloir juger à tout prix est une folie et l’idée qu’une victime puisse sortir d’un procès calmée ou consolée est une stupidité. Je n’ai jamais vu une victime satisfaite d’une sanction quelle quelle soit. On trompe les victimes en leur faisant croire à une justice rédemptrice. La justice n’est pas une assistance sociale, elle n’est pas un prêtre, elle n’est pas là pour consoler, elle est là pour punir. Mais on ne punit pas quelqu’un parce qu’il est malade. â–