Le docteur Zagury s’en méfiait tout à l’heure : pas de faux procès, pas de procureur. Mais simplement une tentative de compréhension de ces mécanismes qui régissent la dynamique de l’intervention de ces différents acteurs qui, soi-disant, ont un but commun : la recherche de la manifestation de cette prétendue vérité judiciaire qui devrait exploser inéluctablement à l’issue de chaque procès.

Comment ça fonctionne ? Je ne vais pas vous infliger un cours. Moi aussi, je suis un acteur modeste du théâtre judiciaire. J’interviens à la place qu’il est la mienne, avec le discours qui est le mien, pour défendre. C’est ma fonction, coupable ou innocent, défendre avant tout et utiliser toutes les arcanes possibles dans la perspective de cette défense sans limites. C’est dans ce combat pour cette défense que nous sommes amenés à rencontrer d’autres individus et, parmi eux, les experts. Ils sont sur notre chemin et il y a une demande de plus en plus importante tournée vers les expertises, pas seulement les expertises médico-psychologiques mais vers l’expertise de façon générale. Tout le monde veut avoir l’avis des experts.

Comment en sommes-nous arrivés là ? Vous savez comment, historiquement, chronologiquement, l’expert psychiatrique est arrivé dans l’institution judiciaire, ça ne s’est pas fait tout seul, sans réticences, ça s’est fait par un concours de circonstances. C’est un véritable couple qui s’est institué. Les représentants de l’institution judiciaire d’une part, et les représentants de la psychiatrie d’autre part. Chacun a eu besoin, à un moment donné, de l’autre. La psychiatrie, pour se donner un statut, statut qu’elle n’avait pas et qu’elle a cru pouvoir conquérir grâce à son entrée dans le monde judiciaire. Elle a cru effectivement obtenir ses galons de science qui, à l’époque, n’en était pas une en rentrant dans cet espace judiciaire. D’un autre côté, l’institution judiciaire a cru donner un peu plus de vitalité, un peu plus de crédit aux décisions rendues par elle en faisant appel à l’expert. Voilà comment s’est constitué ce couple infernal, condamné à perpétuité à vivre ensemble, avec des hauts et des bas, des disputes, rares il faut le reconnaître. Aujourd’hui on peut, sans risque de se tromper, considérer qu’il s’agit d’un couple idéal. J’ai rarement vu de grosses disputes entre un président de cour d’assises et un expert. J’ai vu un peu de mépris, de condescendance, mais rarement de désaccord profond parce que si le désaccord s’inscrit, c’est l’édifice qui se craquelle. Ils ont besoin pour respirer d’être ensemble dans cette maison. Cette cohabitation forcée, même si elle est douce, pose différents problèmes, en particulier la question de leur rôle et de leurs fonctions respectives sur cette scène.

Comment ça fonctionne ? À travers deux ou trois questions, vous allez pouvoir saisir la difficulté, la complexité de la cohabitation entre ces acteurs, ses effets négatifs et les interrogations qu’elle suscite. Première question, le président de cour d’assises s’adresse à l’accusé : « Monsieur, vous aviez dit à expert ceci, aujourd’hui devant la cour d’assises et devant les jurés, vous dites le contraire. Vous aviez reconnu devant l’expert le viol et aujourd’hui, deux ans plus tard, vous le niez. Vous auriez menti à l’expert ? » Parce que mentir à l’expert est plus grave que mentir aux jurés. Voilà comment, déjà, pointe la différence de discours et de notion de vérité. Le président n’a qu’un souhait et qu’un souci : celui d’établir la symétrie des registres entre la parole prononcée chez l’expert et la parole judiciaire prononcée devant les juges et les jurés, parce que pour lui il ne peut y avoir de différence. C’est la même parole parce qu’ils sont unis vers le même objectif, donc ils ont forcément le même référent. C’est le premier piège, cette absence de distinction entre le registre de la parole chez l’expert et le registre de la parole devant les juges.

Mais qui a participé à cette confusion? Tout le monde est responsable, y compris l’avocat. Maurice Peyrot vous le disait, on se précipite dans le dossier. Les experts se précipitent dans le dossier et se précipitent sur les faits qui ont amené un jour l’accusé à comparaître devant une cour d’assises, et cette remarque de l’expert, systématique, venant devant la cour d’assises : « Monsieur le président, Mesdames et Messieurs, je n’ai pas grand-chose à dire de Monsieur Untel parce qu’il a nié les faits, donc je ne peux pas vous dire grand-chose. » Qu’est-ce que ça veut dire? Soit on est dans la reconnaissance et on abonde dans le matériel susceptible d’alimenter la réflexion de celui qui est supposé être à l’écoute, soit elle n’est pas alimentée et ne peut plus travailler ; et ce silence ne renverrait à aucune interrogation ? Dans un autre lieu qui serait extra judiciaire, on serait ravi de ce silence, on serait en appétit, on dirait : « La prolongation de ce silence est interpellante. » Il nous renvoie à quoi, ce silence assourdissant ? Il nous renvoie à quelles questions ? Dans l’enceinte judiciaire, le silence est inopérant, il est inefficace, négligeable, il est quantité jetable. Ce qui pose problème quant à la question du déni par rapport au rôle de l’expert, de celui qui a le droit de nier et également de reconnaître quelque chose devant l’expert et de le nier devant la juridiction de fond sans que pour autant le discours devant l’expert se transforme en charge contre celui qui est présumé coupable, voilà la réalité. Le simple décodage de ce mensonge ou cette simple distorsion entre la parole devant l’expert et la parole devant le juge devient le signe d’une circonstance aggravante, devient le signe d’une mauvaise foi, devient le signe de ce mot de « perversité », incompris par tout un chacun mais souvent interprété dans les pires conditions, toujours à charge de celui qui est dans le box.

Le docteur Zagury disait qu’il faudrait peut-être changer les textes. C’est possible, mais il y a un vrai problème déontologique, un vrai problème par rapport à la fonction de l’expert : c’est le droit au silence qui fausse le débat. Il vous faut savoir comment est perçu l’expert, parce que celui qui est à la merci de l’expertise, l’expertisé, comment perçoit-il celui qui est désigné par un magistrat pour venir, au fond de sa cellule, faire un rapport qui sera inéluctablement exploité dans son procès futur ? Dans la réalité, il ne vit pas autrement l’expert que comme une pièce du dispositif judiciaire, quand il ne va pas jusqu’à l’assimiler à ce dispositif, même si l’expert a le devoir de venir se présenter comme pièce à part. Vous ne pourrez pas l’empêcher – du fait même de cette alliance que je décrivais tout à l’heure, du fait même de la fonction impartie, de son mode de désignation, de son accès au dossier, de l’impact de sa propre parole le jour où il devra déposer devant les jurés – de voir en lui un allié objectif de l’institution judiciaire, donc un ennemi.

Comment ces deux paramètres sont-ils conciliables ? Comment espérer être à l’écoute d’une parole de celui qui, par votre simple présence, vous vit déjà comme un ennemi ? Je n’ai jamais compris cette possibilité. Il n’a pas complètement tort de se méfier, parce que, même si la confiance s’instaure, les propos échangés dans ce climat de confiance seront évoqués, peut-être même à charge, dans un ou deux ans. Alors, il me venait à l’esprit, avant de venir, qu’on pourrait peut-être envisager un autre système. Ne serait-il pas pensable que les experts continuent à voir les accusés de cour d’assises, mais que leurs entretiens restent secrets ? Je trouve anormale cette divulgation de l’entretien. Mais quelle exploitation ferait-on de cette expertise si elle devait rester secrète ? Est-ce qu’il serait envisageable que celui qui est au premier chef concerné ait le droit de décider de l’exploitation qui pourrait être faite de cette expertise ? Or, il est le parent pauvre, on lui impose l’expertise. On lui impose le résultat de l’expertise, on lui impose d’en débattre alors qu’il est étranger à ce débat. Contre vents et marées, contre sa volonté même, on lui inflige cette expertise, au nom de quoi ? Au nom de cette volonté de donner un peu de sens à l’incohérence, à l’incompréhension, à ce qui nous paraît horrible. Alors on fait appel à celui qui va être non pas à l’écoute d’un drame ou d’un appel, mais qui va venir décrire des processus. Il se transforme en descripteur des processus. C’est indiscutablement rassurant mais indiscutablement insuffisant parce que, à la suite de cette expertise, aussitôt la décision rendue, l’expertise restera lettre morte. C’est fini. Elle est intégrée au processus judiciaire, elle s’éteint avec le processus judiciaire, elle ne connaît pas de suite ! Cette parole qui a été échangée, ces vagues essais de diagnostics, ces vagues tentatives d’orientation resteront lettre morte, elles ne seront pas reprises ultérieurement dans un autre lieu. On enferme le condamné avec cette expertise. Alors, c’est vrai qu’il y a des vœux exprimés dans les conclusions des expertises : « Une prise en charge psychothérapeutique serait souhaitable pour permettre une meilleure réinsertion…. » Vœux pieux !

Savez-vous quel est le nombre de condamnés par les cours d’assises qui ont pu bénéficier, qui ont souhaité s’inscrire dans un processus thérapeutique ? Dérisoire ! Quasi inexistant ! Alors, on le souhaite tous parce qu’on a le sentiment que cela peut favoriser un processus d’intégration. Si ça reste minoritaire, c’est la démonstration qu’on ne peut rien faire sans l’autre. Or, ce qui est le plus significatif dans le rapport de l’expert avec accusé, c’est le sentiment que tout est décidé en dehors de lui. Et tout à l’heure, quand Maurice Peyrot décrivait ces accusés perdus sentant qu’ils assistaient à leur procès sans y participer – même dans le discours de l’expert –, nous avons des raisons d’être inquiets sur ce couple qui vit sa cohabitation sur un mode extrêmement paisible, mais qui la vit peut-être sur le dos d’autres personnes. Il est important d’essayer de construire et de voir comment on peut envisager des mesures qui soient mieux adaptées. C’est vrai qu’il y a des problèmes, c’est vrai que la question du secret médical et du secret de l’entretien, la divulgation du rapport d’expertise pose un véritable problème si on n’a pas le consentement de l’intéressé. Est-il normal, alors que le moindre entretien avec un médecin est couvert par le secret, qu’il y ait une telle violation, sans prévenir, même si vous établissez cette relation de confiance ? Lors du procès, parce que les genres sont confondus, parce que les registres de parole ne sont pas les mêmes ou, au contraire, tendent à se confondre, le sentiment de la vérité domine à tel point que certains experts, aujourd’hui, se transforment en juges d’instruction. Ils viennent énoncer leurs convictions sur la culpabilité, ils viennent rappeler les faits issus de la lecture qu’ils ont du dossier dans des propos qui sont de véritables réquisitoires. C’est là où je dis qu’il faut être vigilant face à cette confusion des genres, qui a été entretenue parce que l’institution judiciaire a besoin de votre caution.

On attend l’expert parce que les jurés sont embarrassés, parce que les jurés sont des gens simples. Ils essaient de comprendre, ils essaient d’intégrer l’horreur qui leur est décrite, parce que les cours d’assises sont le domaine de l’horreur. Ils sont demandeurs que l’on injecte du sens pour essayer ensuite de donner du sens à leur décision et ainsi éviter, peut-être, le sentiment de culpabilité.

Or, les principaux acteurs de ce phénomène de déculpabilisation sont les experts parce qu’ils viennent dire : vous pouvez y aller, vous pouvez juger. Or, j’ai le sentiment, aujourd’hui, que l’on comprend de moins en moins mais qu’on punit de plus en plus. Alors, faisons en sorte que cette rencontre permette de réfléchir et d’éviter que le débat se transforme en bataille de chapelles, faisons qu’il y ait une vraie réflexion sur le rôle et les fonctions de chacun. â–