Je crois que la vigueur du débat que nous avons eu reposait en partie sur un malentendu et, curieusement, sur des présupposés quelque peu irrationnels qui m’ont fait effectivement arrêter le dialogue lorsque j’ai eu l’impression qu’il n’était pas possible, dans le court temps qui nous restait, de mettre fin aux ambiguïtés et aux équivoques qui polluaient nos paroles respectives.

J’ai toujours eu parfaitement conscience de l’importance des sujets que vous abordiez. Loin de moi l’idée, qui a pu un instant transparaître dans mes propos, de contester la qualité de votre expertise et surtout le caractère scientifique de votre spécialité. En tout cas, je partage entièrement votre sentiment sur le caractère scandaleux de la présence en prison d’un grand nombre de malades mentaux, non seulement parce qu’ils n’ont rien à y faire mais aussi parce qu’ils y sont fort mal traités. Je crois d’ailleurs, comme vous le faites observer fort justement, que « la façon dont une société traite la folie est souvent révélatrice de son dispositif politique ». J’y ajouterai que la façon dont elle traite la délinquance, le regard qu’elle jette sur la prison et les conditions de détention de ceux qu’elle emprisonne, qu’ils soient présumés innocents ou condamnés, sont également révélateurs.

J’ai défendu des malades mentaux. Je me suis battu avec acharnement contre des experts qui envoyaient en prison quelqu’un qui se retrouvait finalement à Sarreguemines, à Château-Thierry, voire à Henri-Colin. Les juges ne faisaient qu’entériner l’avis des experts, dont certains n’hésitaient pas à me dire, dans des conversations que j’ai eues avec eux, qu’il était préférable de laisser traiter les malades mentaux dangereux par la prison plutôt que par les hôpitaux psychiatriques, qui n’étaient en mesure ni de leur apporter des soins, ni de contenir leur dangerosité. Les autres, au nom d’une conception scientifique (ou idéologique ?) assuraient que c’était l’intérêt de celui que je défendais d’être condamné. C’est parce que je me trouvais en face de tels discours que j’ai dû, pour éviter à un homme une peine par trop injuste, feindre parfois de croire à ces paroles.

J’ai aussi défendu des parties civiles. Je sais parfaitement, et je l’ai suffisamment dit, que la justice ne doit pas se rendre sous la pression de la victimisation galopante et dangereuse de la société. Mais il n’empêche que sa fonction symbolique constitue le passage obligé pour l’intégration du fait criminel dans la démarche des victimes. Celles-ci, certes, n’acceptent jamais que la maladie mentale soit une excuse, et encore moins une cause d’irresponsabilité pour celui qui est la cause de leur malheur. Elles ont tort mais il faudrait savoir le leur dire solennellement et le leur faire comprendre autrement que dans le secret d’un cabinet d’instruction.

Ce que j’ai voulu dire, tout d’abord, c’est que si des malades mentaux sont en prison, c’est certes la faute des juges qui les y envoient, mais aussi celle de certains experts psychiatres qui estiment nécessaire de les y envoyer, ou qui se trompent, ce qui me paraît tout à fait concevable, comme vous le constatez d’ailleurs vous-mêmes. Je n’ai encore jamais vu un juge prendre une décision de condamnation contre un malade mental au sujet duquel les experts auraient unanimement déclaré qu’il était atteint, aux moment des faits, d’un trouble psychique ou neuro-psychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.

Pour moi, le problème essentiel repose sur le caractère contradictoire du débat. Et la garantie que toute personne accusée d’avoir commis un acte criminel soit l’objet d’un jugement par un tribunal indépendant et impartial, même quand il s’agit de malades mentaux. J’allais dire surtout. Parce que le malade mental est une personne titulaire de droits et qui, de surcroît, a besoin de protection. Mais soyons clairs : je ne vous ai jamais accusés, comme vous avez fait semblant de le croire à un moment, de ne pas partager ce point de vue. Si quelqu’un sait que le malade mental est une personne, c’est bien vous. Le problème, et peut-être l’objet du débat entre nous, se trouve au niveau des conséquences à en tirer.

Le juge est le garant du droit. Je reproche aux juges d’avoir trop souvent abandonné ce qui est leur raison d’être pour se situer sur le terrain des exigences de l’opinion publique et fonder leurs jugements, non sur les raisons réelles de la peine, mais sur le traitement d’une dangerosité sociale dont ils cherchent à se convaincre à l’écoute des rapports d’expertise psychiatrique. Et les débats que j’ai avec eux sont plus difficiles encore que celui que j’ai pu avoir avec vous.

Ce que je voulais essentiellement vous dire, et j’ai dû être bien confus pour être aussi mal compris, c’est d’abord qu’il m’apparaissait indispensable que l’expertise psychiatrique puisse être contradictoire. Je crois qu’il faut permettre à celui qui est accusé de choisir un expert. Je me pose ensuite une question grave sur le fait que l’expertise psychiatrique a quitté depuis longtemps le terrain exclusif de la responsabilité pénale pour devenir, par le biais des expertises médico-psychologiques, souvent confiées aux mêmes experts que l’expertise mentale, une sorte d’expertise de la méchanceté et de la dangerosité qui donne au juge une apparence de cohérence scientifique et joue un grand rôle dans la décision pénale.

Je crois que vous êtes d’accord avec moi sur le fait que la décision sur la responsabilité ne peut appartenir qu’au juge. Celui-ci ne peut évidemment prendre cette décision qu’au vu de l’avis des experts. Mais quand les experts sont en désaccord – et c’est bien le cas dans les exemples comme celui de Caen qu’a cité Michel Dubec –, qui va départager le désaccord ? Il y a un réel problème de l’expertise et ce n’est pas seulement dans le domaine de votre spécialité scientifique. Comment les experts sont-ils placés sur la liste de la cour d’appel ? En fonction de quels critères sont-ils choisis dans une affaire particulière ? Ce ne sont pas des questions secondaires.

Reste le problème des formes du jugement. Vous ne croyez pas à la délibération des juges ni à celle des jurés. Avez-vous donc plus confiance dans la décision d’un juge solitaire ? Et la délibération entre experts désignés contradictoirement ne vous paraîtrait-elle pas un meilleur moyen pour que le juge ait une vision claire ? La situation actuelle, qui permet de statuer sur la responsabilité sans avoir préalablement tranché le problème de l’imputabilité, ne me paraît pas satisfaisante. J’ai cru comprendre que certaines critiques s’adressaient directement à la conception du jury populaire, issue des Lumières et de la Révolution française, mais c’est un autre débat.

Tout jugement est rendu sous la pression de l’opinion publique, et il appartient au juge de s’en abstraire. C’est moi-même qui me suis interrogé sur la pertinence des nouvelles dispositions qui prévoient qu’une question spécifique soit posée aux jurés sur les causes d’irresponsabilité invoquées. Sur ce point, j’hésite et j’ai d’ailleurs évolué depuis quelques années. Peut-être des formes particulières pourraient-elles être trouvées, allant dans le sens de celles qui devraient être appliquées aujourd’hui, si l’on suivait les prescriptions du code devant les chambres d’accusation. Sans doute faut-il prévoir des formes de représentation en justice pour celui qui ne pourrait assurer sa défense. Mais je crois profondément qu’un jugement public et clair rendu à la fois sur l’imputabilité des faits en fonction des résultats des investigations et sur la responsabilité au vu de l’expertise des scientifiques est préférable aux décisions actuelles, rendues en catimini. Rien ne dit qu’une telle procédure augmenterait le nombre de malades mentaux en prison. Selon moi, bien au contraire.

C’est là, sans doute, que se situe notre désaccord. J’aurais préféré que nous discutions sans passion de ce problème difficile. Ne sommes-nous pas d’accord sur l’essentiel ?

Bien amicalement. â–