2002
Mouvements
Thèmes
Les leçons d’Enron : les citoyens contre le pouvoir du
capital.
Entretien avec Richard Grossman
Richard Grossman dirige le Programme sur les entreprises, le
droit et la démocratie (
Program on Corporations,
Law and Democracy
[1]), une ONG qui décrit sa mission comme celle de «
stimuler le débat et l’action démocratiques dans le but de contester
l’usurpation du pouvoir de décision politique par les grandes entreprises. »
Formée au début des années quatre-vingt-dix, elle rassemble une poignée de
militants chevronnés qui ont passé leur vie à travailler sur des questions
concernant la paix, le travail, les droits des femmes et la protection de
l’environnement et ont alors décidé qu’il fallait passer à un stade d’activisme
supérieur. Dans un entretien accordé au mensuel de gauche américain
The Progressive en mars 2002, Richard
Grossman, qui a collaboré à la campagne électorale de Ralph Nader lors des
dernières présidentielles, explique l’histoire et les objectifs de son
organisation
[*].
The Progressive :
Comment en êtes-vous arrivé à faire ce que vous
faites ?
Richard Grossman : C’est
drôle, mais au départ on ne pensait pas devenir experts en matière de pouvoir
des entreprises. On essayait seulement de comprendre pourquoi le travail
militant effectué pendant des décennies par des centaines de gens compétents et
bien intentionnés n’avait pas débouché sur des changements à la hauteur de
leurs espérances. Ça fait des années, par exemple, que des dizaines de groupes
et d’associations luttent contre les produits toxiques, gagnent des procès,
font voter des lois, fermer des décharges, etc., toutes choses entièrement
positives, mais on continue à produire chaque jour une quantité plus massive de
produits chimiques dangereux. Tout ça parce que le pouvoir réel est de plus en
plus concentré au sein des directions d’entreprises et que l’idée de démocratie
se fait de plus en plus évanescente. Et quel que soit le critère auquel on fait
appel – distribution de la richesse, santé publique, environnement, droit des
travailleurs –, les choses vont de pire en pire.
C’est une évolution de longue durée. Depuis la guerre de
Sécession et tout au long du xxe siècle, les juges n’ont cessé
d’accorder de nouveaux privilèges aux entreprises. Pour citer un cas typique,
en 1886 (Santa Clara County v. Southern Pacific
Railroad Co.), la Cour suprême a statué que l’entreprise devait être
définie constitutionnellement comme une « personne » et se trouvait donc
protégée par le quatorzième amendement. Voilà donc une doctrine juridique qui
accorde aux entreprises modernes – ainsi transformées en véritables
Frankenstein économiques – tous les droits d’un être humain normal, plus
l’immortalité. D’un seul trait de plume, la Cour suprême a invalidé d’avance
les efforts ultérieurs des autorités publiques locales et nationales pour
mettre un frein au pouvoir des grandes entreprises.
T. P. :
Pensez-vous qu’Enron
servira une prise de conscience massive de ce
pouvoir ? Que pensez-vous du fait que Dick Cheney ait refusé de rendre publique
la liste des entreprises ayant contribué à définir la politique énergétique du
gouvernement américain sous prétexte que cela aurait un effet inhibiteur sur la
définition de cette politique dans l’avenir ?
R. G. : De toute façon,
qui aurait été surpris du contenu de la liste de Cheney ? On connaît le
programme énergétique du gouvernement. On sait de quoi il retourne et quelles
valeurs, quelles idées s’expriment dans un document de ce genre. Le vrai
problème, c’est qu’une société comme Enron était génétiquement programmée pour faire
ce qu’elle a fait. Sur le fond, Enron
a créé un nouveau marché. Ce n’était pas un marché de biens ou de services liés
aux besoins des gens, il s’agissait simplement de faire de l’argent. Les
dirigeants d’Enron établissaient une
stratégie, définissaient quels obstacles devaient être éliminés de la
législation et comment influencer le débat sur l’énergie. Au bout de dix ou
vingt ans, ils atteignaient ainsi l’essentiel de leurs objectifs. Et ils
n’étaient pas spécialement plus malins que les autres, simplement ils avaient
tous les outils nécessaires à leur service. Enron a bénéficié d’une évolution qui a déjà
deux siècles. Ils pouvaient se servir de la législation, des organismes de
régulation et de la doctrine de la Cour suprême selon laquelle le libre usage
de l’argent privé relève pratiquement de la liberté d’expression. Ils ont donc
arrosé les congressistes, les législateurs des États, les fondations, la presse
– tous ceux qui ont une influence en matière de politique publique dans ce
pays.
Et pour l’essentiel, tout ça était parfaitement légal, l’argent
distribué aux élus, le lobbying auprès de la Commission fédérale du commerce
(Federal Trade Commission), tout était
légal. Ce qu’ils ont fait, c’est simplement de dire : « On va voir les
parlementaires des États et on va les convaincre que le contrôle public de
l’énergie au niveau des États est inefficace et malsain, et puis on va obtenir
un certain nombre de réformes du gouvernement fédéral pour qu’ils créent un
réseau fédéral qu’il nous sera plus facile d’exploiter. »
T. P. :
Donc à votre avis, l’affaire
Enron n’est pas essentiellement un problème de
violation de la légalité ?
R. G. : Ce qui en sortira
dépendra de la façon dont on définit le problème. C’est là le travail des
militants, penser le problème autrement, se servir du cas
Enron pour aider les gens à se poser
les bonnes questions. Qu’est-ce qu’une entreprise ? D’où vient-elle ? Comment
est-il possible que nos élus donnent leur accord à la
création d’entités comme Enron, qui
dès lors accaparent le pouvoir de décision censé appartenir au peuple dans une
démocratie ?
T. P. :
De quelle façon accaparent-elles le pouvoir de
décision ?
R. G. : À partir du moment
où une entreprise est immatriculée – ça se fait au niveau des États –, elle
jouit d’un certain nombre de droits et de privilèges. Elle peut influencer le
processus électoral, peser sur l’évolution des idées, pratiquement rédiger la
législation et façonner le débat public. Elle peut faire ce qu’a fait
Enron, transformer la conception de la
politique énergétique au niveau fédéral et manipuler les gens au niveau
local.
Ça peut aller très loin. Pourquoi au niveau municipal ou au
niveau des États, les gens sont-ils convaincus qu’il est impossible de faire
passer des lois empêchant le financement des campagnes électorales par le
secteur privé, ou même des lois bannissant la vente et la consommation de
certains produits à tel ou tel endroit ? Supposons qu’une collectivité locale
déclare « pas d’aliment transgénique sur notre territoire », ou fasse voter une
loi interdisant l’utilisation d’argent privé dans le débat public, les avocats
des grandes entreprises feront aussitôt appel aux tribunaux fédéraux, lesquels
finiraient par rejeter la législation en question en arguant des droits
constitutionnels desdites entreprises, définis par la Clause sur le commerce,
le premier amendement et le quatorzième amendement.
T. P. :
Dire que les grandes entreprises définissent
notre façon de penser ne relève-t-il pas de la théorie de la conspiration
?
R. G. : Tout dépend de ce
qu’on entend au juste par « théorie de la conspiration ». Le fait est que le
secteur privé dispose d’énormes ressources financières et s’appuie sur la
puissance de la loi, et qu’il définit généralement la façon dont la plupart des
questions sont posées. Est-il absolument certain que, au cours du dernier quart
de siècle, les Américains étaient majoritairement hostiles à une évolution vers
plus d’économies d’énergie et vers le solaire ou à une couverture maladie
universelle, et qu’ils étaient favorables à la greffe de gènes de porc dans le
poisson ?
Malgré les tonnes de livres et la quantité d’expérimentations
pratiques démontrant le contraire, comment se fait-il que la conception
dominante en matière d’énergie ou en matière d’agriculture soit que ce qui
marche le mieux, c’est le plus de technologie lourde possible, le plus de
produits chimiques et les systèmes énergétiques les plus compliqués ? D’où
viennent ces idées et comment sont-elles alimentées ? On ne peut certainement
pas croire que les gens pensent qu’elles vont rendre leur existence collective
plus harmonieuse et plus démocratique.
T. P. :
Est-ce à dire qu’il nous manque une perspective
d’ensemble ?
R. G. : Prenez l’exemple
de ce qui s’est passé dans les années quarante. Pourquoi a-t-il été aussi
facile à General Motors et à
Firestone d’acheter tous les réseaux
de trolleybus du pays, de détruire les voies, de détruire les trains et de
définir un système national de transport essentiellement fondé sur les voies
rapides, l’automobile et le poids lourd ? Ça aussi, ç’a fait scandale. Il y a
eu des débats, des procès, et ils ont fini par payer cinq mille dollars
d’amende, mais le réseau de transport électrique interurbain qui existait dans
nombre de régions du pays a été entièrement détruit. Et la politique nationale
des transports a privilégié le financement public des autoroutes, des camions
et des lignes d’autocar.
Même chose pour l’agriculture. Depuis le début du
xxe siècle, l’argent public va aux grandes
exploitations, qui sont censées être les plus efficaces. Tout comme pour
Enron, vous avez des entités privées
pratiquement créées par l’État, dotées de toutes sortes de pouvoirs et de
privilèges, qui se voient investies d’une énorme autorité en matière de
décisions publiques et qui peuvent s’appuyer sur la force contraignante de la
loi – tribunaux, police, organismes de régulation – pour atteindre leurs
objectifs. Évidemment, parfois, leurs dirigeants ne sont pas assez malins et ça
finit comme Enron. Mais il serait naïf
de croire que cette affaire puisse avoir des conséquences législatives ou
sociétales majeures sans qu’émerge un puissant mouvement de citoyens qui aient
une vision claire de ce qui se passe vraiment.
T. P. :
Pourrait-on définir en vingt-cinq mots « ce qui
se passe vraiment » pour pouvoir justement en tirer les leçons politiques
?
R. G. : Pas facile. Je
crois qu’il y a un certain nombre de gens qui travaillent pour définir des
slogans susceptibles de rentrer sur un autocollant. Personnellement, je ne
saurais pas résumer le problème en vingt-cinq mots, mais disons que ça concerne
toute l’histoire de notre pays, de ses lois, de la culture dominante. Il y a un
déficit de conscience, un déficit d’information, une ignorance de tout ce qui,
dans l’histoire des États-Unis, a pour conséquence naturelle des phénomènes
comme l’affaire Enron.
Les générations précédentes étaient beaucoup plus conscientes
de ce qui se passait et de la façon dont toute la structure sociale était
biaisée au profit d’une minorité. Il y a dès l’origine un déficit de
démocratie, les lois et la Constitution ayant été dès le départ mises au
service d’une classe de propriétaires, puis de capitalistes. Et on nous a tous
appris que l’entreprise capitaliste est le seul moyen de créer des emplois, de
produire des biens et des services, d’être « compétitif ». Même pas besoin
d’acheter les élus pour qu’ils en soient profondément convaincus. Ils sont
convaincus qu’ils doivent tout confier aux grandes entreprises.
Les législateurs des États ne connaissent même pas l’étendue de
leur compétence en matière de législation, ils ne savent pas qu’ils disposent
de l’autorité pour contrôler et réguler l’activité du secteur privé. Je suis
sûr qu’un grand nombre de sénateurs et de représentants ne connaissent pas
l’histoire de la législation en la matière.
Dans les analyses d’Enron, par exemple, je n’ai pas encore vu un
document décrivant la structure des trois mille cinq cents filiales liées à
cette société. Où sont-elles immatriculées ? Apparemment, un bon nombre d’entre
elles le sont aux îles Caïmans ou aux Bahamas. Mais certaines sont
immatriculées au Texas, dans l’Oregon ou dans d’autres États. Les procureurs et
les gouverneurs locaux leur accordent une certification qui autorise leur
activité dans tel ou tel État. Ils ont l’autorité pour les empêcher de faire
certaines choses, ils en ont même la responsabilité. Tous les magistrats
concernés devraient se lancer dans la bataille et saisir les actifs des
entreprises incriminées, révoquer leur certification, etc.
T. P. :
Pour vous, la lutte contre le pouvoir des grandes
entreprises peut-elle être comparée au mouvement pour les droits civiques, avec
une grande bataille centrale menée devant les tribunaux ?
R. G. : Non, je crois
qu’il s’agit d’une lutte avant tout culturelle plus que juridique. On peut
d’ailleurs dire qu’une décision de justice comme Brown vs Board of Education, qui a imposé la
déségrégation des écoles, n’avait pas tellement de sens avant que la lutte pour
les droits civiques ne s’enracine solidement dans la société à travers les
actions d’un mouvement social extraordinaire, représentant plusieurs
générations et disposant d’une forte base militante. Il a fallu vingt ans
d’agitation et de mobilisation pour parvenir à un résultat concret. C’est
d’ailleurs ce qui commence à se passer avec Seattle, avec les manifestations
devant les conventions démocrate et républicaine l’année dernière, ou plus
récemment à l’occasion du Forum économique mondial à New York. Ce ne sont là
que les aspects les plus visibles d’une fermentation qui gagne peu à peu de
plus en plus d’adeptes localement.
S’il doit surgir un mouvement social susceptible d’injecter de
nouvelles idées dans la culture ambiante, cela prendra plusieurs générations,
comme pour la déségrégation. Et d’ailleurs, la déségrégation n’est pas encore
totalement acceptée aux États-Unis.
T. P. :
Plusieurs générations ?
R. G. : Oui, je crois. Et
c’est plus compliqué que la déségrégation, parce que ce n’est pas un problème
univoque qui concernerait les droits d’un unique groupe social. La question,
c’est comment les gens apprennent à s’autogouverner. Comment trois cents
millions de citoyens peuvent-ils agir ensemble aux différents niveaux pour
construire des règles et vivre le plus harmonieusement possible ? Si le peuple
est censé être souverain dans ce pays, comment traduire ce principe dans la
réalité ? Et surtout comment y parvenir si la Constitution et la législation
nous en empêchent parce qu’ils accordent tout le pouvoir réel à une minorité et
en dépossèdent la majorité ? Si le gouvernement avait été vraiment neutre à
propos de l’esclavage, si les propriétaires d’esclaves n’avaient pas pu
s’appuyer sur une clause de la Constitution qui stipulait qu’on devait remettre
les esclaves fugitifs aux mains de leurs propriétaires et que les forces de
l’ordre devaient réprimer les révoltes d’esclaves, si cela avait juste été une
lutte esclaves contre esclavagistes, l’esclavage aurait fait long feu. Même
chose pour la ségrégation. Si la police n’avait pas fait respecter toutes les
lois discriminatoires dans le Sud, elle n’aurait pas duré si
longtemps.
La réalité aujourd’hui, c’est que les instruments de répression
de l’État et toute la culture qui va avec permettent à un petit nombre de
personnes de contrôler la gestion de ce pays à travers la loi et à travers des
institutions baptisées « entreprises ». Beaucoup de gens ne veulent pas
reconnaître cette réalité, parce que réagir à cet état de fait impliquerait
d’engager des transformations très profondes. Si notre pays était vraiment un
pays gouverné démocratiquement où le peuple serait la véritable source de toute
autorité politique et juridique, ce serait un pays très différent. Et ceux qui
sont aujourd’hui au pouvoir n’y seraient pas.
T. P. :
Alors, que peut-on faire ici et maintenant
?
R. G. : Par rapport à la
situation d’il y a cinq ou six ans, il se passe beaucoup plus de choses. Les
militants investissent leurs énergies bien au-delà des procédures formelles de
réglementation. En Pennsylvanie, neuf municipalités ont fait passer des lois
interdisant la vente des exploitations agricoles aux géants de
l’agro-industrie. Il s’agissait tout simplement d’interdire l’élevage porcin
industrialisé. Au lieu de se contenter de réglementer la gestion des déchets
porcins ou le nombre d’animaux par mètre carré, comme le font les militants
locaux en Californie du Nord ou dans d’autres États, ils ont dit « pas de ça
chez nous ».
Voilà le genre de confrontation qui devrait se répandre à
travers le pays tout entier, au niveau local et au niveau des États, afin de
susciter un mouvement national autour de la question de qui décide et qui
définit les valeurs fondamentales de notre société : une poignée d’individus
protégés par le bouclier institutionnel fourni aux grandes entreprises par
nos élus, ou bien la société elle-même à travers des
représentants élus qui ne sont pas choisis par la classe capitaliste.
Bien entendu, dans le cas que je cite, l’agro-industrie et le
ministère de l’Agriculture (Farm
Bureau) ont engagé des poursuites juridiques contre une des
municipalités. En gros, leur argument c’est que la municipalité en question «
n’a pas l’autorité légale et constitutionnelle pour émettre une telle loi ».
Mais tout ça n’a fait que radicaliser les habitants. Et chaque fois que le
responsable du ministère écrit pour expliquer que tout ça est une question de
productivité, que c’est dans l’intérêt du consommateur, etc., etc., il ne
réussit qu’à convaincre un nombre plus grand de gens, mobilisés à travers leurs
réseaux d’amis et de voisins, de l’absurdité de cette logique. Pas besoin
d’être grand clerc pour déchiffrer ce genre d’argumentation en quatre cents
mots qui vous explique que les grandes entreprises savent ce qu’elles font, que
leurs droits sont protégés par la Constitution et que vous, citoyen lambda,
n’avez aucun droit. Tout ça ne fait que renforcer la lucidité et la
détermination des gens concernés.
C’est d’ailleurs une leçon pour les militants du pays tout
entier. Si vous arrivez à poser la question en termes de pouvoir, de qui décide
quoi, et pas en termes de pourcentage de ceci ou de cela ou de tant de
kilowatts à tel ou tel endroit, ça mobilise les gens. Ça les éduque. Ça amène
certains d’entre eux à se dire : « je ne connaissais pas toute cette histoire,
essayons de savoir de quoi il retourne vraiment ».
T. P. :
Quel est l’objectif final ?
R. G. : Les
abolitionnistes ont fini par faire inscrire les objectifs de leur lutte dans la
Constitution et par impulser la rédaction des treizième, quatorzième et
quinzième amendements, parce que la réduction d’êtres humains à l’état de
propriété privée et la violation de leurs droits étaient auparavant enracinées
dans le texte même de cette Constitution. Le mouvement pour le vote des femmes
a également dû faire modifier le texte constitutionnel. C’est la même chose
avec les problèmes dont nous sommes en train de parler. Un jour ou l’autre, à
force de changements culturels, de contestation, de dénonciation et
d’éducation, la question de leur traduction dans le texte constitutionnel
finira par se poser. Et notre travail, ainsi que celui de la prochaine
génération de militants, c’est de ne pas nous perdre dans des détails
procéduriers mais de maintenir cette perspective plus globale. •
[1]
Program on Corporations, Law and Democracy, P. O. Box 246,
South Yarmouth, MA 02664. Site :
www.
poclad. org Tél. : (508) 398-1145.
[*]
Article traduit par Marc Saint-Upéry. Nous remercions
The Progressive pour l’autorisation
amicale de cette reprise.