2005
Mouvements
Dossier : Menaces sur la diversité culturelle
Quand les Américains défendaient l’exception culturelle
Dominique Sagot-Duvauroux
[*]
En 1853, l’économiste américain Henry-Charles Carey publiait un petit ouvrage
Letters on International Copyright
[1] constitué de six lettres écrites à M. Cooper, sénateur de Pennsylvanie, qui souhaitait être éclairé sur l’opportunité de signer un traité international sur le copyright. Carey y développe un plaidoyer virulent contre le système du copyright, cheval de Troie, selon lui, de l’impérialisme culturel britannique. D. Sagot-Duvauroux revient ici sur les arguments des États-Unis à l’heure où ils n’étaient pas encore en position dominante.
L’ouvrage de Carey s’inscrit dans un débat très vif sur les fondements économiques des brevets et du droit d’auteur auquel participent de nombreuses personnalités de l’économie et de la politique : Léon Walras (dont la première publication, en 1859, porte sur ce thème), Pierre Joseph Proudhon, Louis Blanc, Frédéric Bastiat, John Stuart Mill, Frederich List et bien sûr des éditeurs et écrivains (Hugo, Lamartine, Dickens…)
[2]. Ce débat se déroule dans un contexte de développement rapide de la copie, notamment en Belgique et aux États-Unis. Dans ce pays en particulier, jusqu’en 1891, la loi autorise le piratage des auteurs non américains. Et les éditeurs ne s’en privent pas.
Un siècle et demi plus tard, ces mêmes États-Unis s’emploient à élargir le champ de la propriété intellectuelle et à faire adopter, par le monde entier, un système de droit de propriété intellectuelle garantissant durablement leur suprématie dans l’économie de la connaissance. Les grands groupes multinationaux du multimédia mettent toute leur énergie à lutter contre la piraterie. Mais il est vrai qu’entre temps, les États-Unis sont passés du statut de pays dominé à pays dominant. Cet ironique retournement de situation nécessite que l’on s’attarde sur les arguments défendus par Carey !
• Décentraliser la culture
Carey est un économiste qui commença sa vie professionnelle comme directeur d’une des plus grandes maisons d’édition américaines de l’époque : Carey, Lea and Carey. Il connaît donc bien les rouages de l’économie du livre. Et c’est au regard de cette économie qu’il analyse le système du copyright, justifiant au passage la pratique du piratage de sa maison d’édition par la nécessité de développer la demande de livres grâce à des prix bas. En comparant l’économie du livre en Grande-Bretagne et aux États-Unis, il met en avant le rôle déterminant du soutien de la demande pour stimuler cette économie et améliorer le sort des écrivains. Si les britanniques poussent l’ensemble des pays à signer le traité international sur le copyright, c’est d’abord, pense Carey, parce que les revenus tirés de l’édition en Grande-Bretagne sont insuffisants. La société britannique est une société de classe, très inégalitaire, où les pouvoirs et l’argent sont détenus par une toute petite partie de la population concentrée sur Londres, laissant dans le dénuement la plus grande partie des Britanniques. La forte centralisation des moyens, notamment culturels, dans la seule ville de Londres, supprime tout relais en région pour développer la lecture et les vocations d’auteurs. L’insuffisance de la demande et la concentration des lecteurs dans les classes aisées conduisent naturellement à des prix du livre élevés qui ne profitent qu’à une toute petite minorité d’auteurs. Pour améliorer leur sort, les auteurs britanniques feraient donc mieux de faire pression auprès du parlement britannique pour décentraliser la culture et pour soutenir la demande des travailleurs pauvres, plutôt que de se battre pour l’instauration d’un système international de copyright.
• Le refus d’un système international de copyright
Cette pression sur les prix est renforcée par le système du copyright. Aux coûts bureaucratiques d’organisation engendrés par la mise en place de la collecte de ces droits qui prennent la forme de la rémunération d’une multitude d’intermédiaires chargés de faire respecter le système du copyright, s’ajoutent les coûts engendrés par le monopole dont jouissent l’éditeur et l’auteur dans ce système. Finalement, la faible rémunération initiale de l’auteur se transforme en considérables désagréments pour le consommateur. Prix élevés et petites ventes caractérisent alors l’économie du livre organisée autour du système du copyright, interdisant aux consommateurs issus des classes défavorisées d’acheter des livres, de s’instruire et de participer ainsi au développement durable du pays. Ce n’est donc pas tant la protection en elle-même que condamne Carey que les lourds coûts de gestion imposés par cette protection.
Plus globalement, Carey dénonce, à travers la signature d’un traité international sur le copyright, l’hégémonisme économique franco-anglais. Développant un raisonnement que ne renieraient pas les altermondialistes d’aujourd’hui, il montre comment les deux pays, en contrôlant la mode, en organisant en permanence le renouvellement des tendances et en mettant en place un système de droit d’auteur leur garantissant une solide protection dans l’économie de la connaissance, assoient leur domination sur une large partie de l’industrie mondiale. Ils engrangent, au passage, de substantiels profits et contribuent à maintenir les autres pays dans un état de domination culturelle interdisant leur développement. Carey préconise donc l’adoption de mesures protectionnistes fortement inspirées des travaux de l’économiste allemand List sur les industries naissantes
[3].
À bien des égards, les analyses de Carey peuvent être reprises aujourd’hui en les inversant. Depuis le début des années quatre-vingt, les États-Unis s’emploient activement à élargir le champ d’application des Droits de propriété intellectuelle (DPI) au nom de la nécessité de stimuler l’innovation en rétribuant les inventeurs. Parallèlement, ils cherchent à faire adopter par la communauté internationale les règles qu’ils ont établies chez eux. Les logiciels et le « Vivant » (la carte génétique par exemple) sont les exemples les plus marquants de l’élargissement du champ d’application des DPI. Cette pression aboutit, en 1994, à la signature des Accords de Marrakech, connus sous le nom de TRIPS. Comme le souligne Benjamin Coriat, « il n’est pas anodin de remarquer que [ces deux domaines] sont des domaines neufs et émergeants dans lesquels la recherche académique américaine disposait et dispose toujours d’avantages comparatifs considérables. Tout s’est passé comme si le nouveau régime de la propriété intellectuelle visait à faire en sorte que ces avantages dans le domaine de la recherche soient immédiatement transformés en avantages compétitifs, le produit de la recherche lui-même, à des niveaux très en amont, étant directement couvert par des brevets, garantissant un droit d’exclusion des firmes rivales
[4] ».
Cette analyse rejoint celle de Carey à propos du copyright. La pression faite par la Grande-Bretagne et la France au
xixe siècle pour faire adopter le traité international sur le copyright correspond à celle faite aujourd’hui par les États-Unis pour faire adopter par le monde entier leur propre législation sur les DPI. Comme le remarque Khan, il y a quelque chose d’ironique à voir les américains leaders du mouvement pour l’élargissement des DPI, alors que pendant tout le
xixe siècle le copyright était explicitement dénié aux auteurs étrangers
[5].
Les études économiques montrent une corrélation entre niveau de développement d’un pays et niveau de protection par les DPI : plus un pays est développé, plus il a intérêt à rechercher un renforcement des DPI pour protéger son avance technologique et établir des barrières à l’entrée sur les marchés à forte valeur ajoutée. Inversement, les pays faiblement développés ont tout intérêt à opter pour un système qui ne pénalise pas l’imitation, moyen de rattrapage accéléré du retard technologique pris sur les pays développés
[6].
• La curiosité culturelle se cultive
L’analyse de Carey est tout aussi éclairante sur la question de la diversité culturelle car la principale question de l’économie des produits culturels réside, selon cet auteur, dans l’insuffisance de la demande. Et celle-ci s’explique d’abord par les prix. Or, la responsabilité des prix élevés dans les problèmes que rencontre aujourd’hui l’industrie du disque en matière, notamment, de piratage, est évidente. De même, dans le domaine médical, le système des brevets renchérit fortement l’accès aux médicaments pour les habitants des pays pauvres. Quant à l’environnement culturel, il contribue à la formation des goûts. Enfin, l’exemple du cinéma est éclairant. Si les films américains ont un tel succès, c’est bien sûr parce qu’ils sont bons, c’est bien sûr aussi parce que leur industrie est dominante, mais c’est aussi parce que les américains ont su faire partager leur culture au reste du monde : leurs films sont immédiatement accessibles à tous, et il en est de même pour les films nationaux dans leur pays d’origine. C’est pourquoi la structure du marché du film dans la majorité des pays est composée de 70 % de films américains, de 20 % de films nationaux, le reste du monde se partageant les miettes restantes. Si l’on souhaite développer le goût du public pour une culture non nationale et non américaine, il faut lui en donner la possibilité. La demande de diversité n’est pas spontanée, elle nécessite un apprentissage. La curiosité culturelle se cultive ! L’ampleur et la diversité des consommations passées déterminent l’ampleur et la diversité des consommations futures. Les pouvoirs publics sont alors fondés à garantir aux consommateurs l’accès à des productions culturelles diversifiées afin de leur permettre de développer ce goût pour la diversité. •
[1]
H.-C.
Carey,
Letters on International Copyright, A. Hart, Late Carey and Hart, Philadelphia, 1853. Une seconde édition fut publiée en 1868, augmentée d’une longue préface, chez Hurd and Houghton, New-York.
[2]
On peut se reporter à F.
Machlup et E.
Penrose, « The Patent Controversy in the Nineteenth Century »,
The Journal of Economic Theory, vol X, may 1950, n° 1. Voir également D.
Sagot-Duvauroux (ed).,
La propriété intellectuelle, c’est le vol. Les majorats littéraires de Proudhon et autres contributions au débat sur le droit d’auteur au xixe siècle, Presses du réel, 2002 et D.
Sagot-Duvauroux, « Controverse sur le monotaupole. Jules Dupuit face au droit d’auteur »
in J.-P.
Simonin et F.
Vatin, L’œuvre multiple de Jules Dupuit (1804-1866). Calcul d’ingénieur, analyse économique et pensée sociale, Presses Universitaires d’Angers, 2002, p. 117-126.
[3]
Il n’est pas inutile de préciser que List publia en 1825 son fameux
Outlines of American Political Economy grâce au soutien d’une fondation créée par le père de Henry Carey.
[4]
Revue d’Économie industrielle n° 99, deuxième trimestre 2002, p. 25. On pourra utilement se reporter à ce numéro spécial, entièrement consacré à la question des droits de propriété intellectuelle.
[5]
B.
Zorina Khan, « Does copyright Piracy Pay ? The Effects of U.S. International Copyright Laws on the Market for Books »,
Working Paper 10271, NBER, January 2004, p. 6.
[6]
C. Mfuka, « Accords ADPIC et brevet pharmaceutiques, le difficile accès des pays en développement aux médicaments anti-sida », Revue d’économie industrielle, op. cit., p. 191-214.