• Discussion générale
— Discussion générale, Chambre des députés, séance du 6 avril 1905
— Discussion des articles, Chambre des députés, première et deuxième séances du 22 avril 1905
— Le rapporteur Aristide Briand répond au député du Var dans la deuxième séance de ce 22 avril 1905
— Chambre des députés, séance du 3 juillet 1905
— Débats parlementaires du 30 janvier 1907 à la Chambre des députés, relatifs à l’exercice public du culte (sans déclaration préalable)