Raisons politiques
Presses de Sc. Po.

I.S.B.N.2724630181
192 pages

p. 47 à 64
doi: en cours

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Dossier

no 17 2005/1

2005 Raisons politiques Dossier

La criminologie, héritière paradoxale de l’école d’anthropologie criminelle

Aurore Llorca Aurore Llorca (aurore@llorca.org), doctorante à l’Institut d’Études Politiques de Paris, rattachée au CEVIPOF, travaille sur les différentes perceptions du criminel récidiviste à travers l’histoire de la criminologie française, et les discours juridiques et politiques sur l’individu déviant et dangereux. Elle a publié en 2003 : « Quand le crime prend corps : l’anthropologie criminelle de C. Lombroso », dans la revue Prochoix, nËš 25.
L’individualisation de la peine, intervenue lors de la deuxième moitié du 19e siècle, représente un changement radical dans l’administration de la sanction. Depuis, le politique reste confronté au débat sur la légitimité du droit de punir, réflexion qui détermine, au niveau des politiques anti-criminelles, la perception du criminel et de la victime.
L’analyse de l’interaction entre l’influence de l’opinion publique très réceptive aux faits divers nourrissant un sentiment d’insécurité avec le politique, garant de l’ordre social, mettra en lumière les grandes tendances des débats et choix politiques sur le type de sanction qui peut être privilégié. Il sera alors question de montrer comment le politique est à la fois susceptible de faire évoluer les notions de culpabilité et de responsabilité de l’individu dangereux, mais également comment le politique est lui-même responsable devant la société.
The individualization of punishment, which dates back to the second half of the 19th century, wrought a sea change in the administration of penal sanctions. Ever since, policymakers and lawgivers have been confronted with an ongoing debate over the legitimacy of the right to punish, which in turn determines how criminals and victims are perceived in crime-fighting policies.
The analysis in the foregoing article of the interaction between public opinion highly receptive to crime statistics that foster widespread insecurity and politics, the guarantor of social order, sheds some light on the main lines of political debates and choices regarding the types of sanctions to be applied. The point is to show how politics informs our evolving notions of the guilt and responsibility of dangerous individuals, but also how politics is responsible to society.
La criminologie, discipline apparue au 19e siècle, se caractérise par l’étude de l’individu délinquant et des causes du phénomène criminel. La lutte contre le criminel récidiviste ou tueur en série a été à l’origine de cette nouvelle réflexion sur la criminalité et constitue encore une dynamique de recherche importante. Si la récidive et la criminalité en général ne sont pas des phénomènes nouveaux, il a toutefois fallu attendre le 19e siècle pour qu’apparaisse une véritable volonté scientifique de les étudier. L’identification et la détermination des individus dangereux s’inscrivent en effet dans un cadre historique bien précis. Comprendre et cerner avec précision pourquoi et comment certains individus sont qualifiés de criminels suppose une mise en perspective politique, sociale, voire idéologique. Il faut alors aborder une démarche analytique des débats et des choix politiques sur la détermination de l’individu dangereux et des meilleures sanctions choisies à son encontre. Notre propos sera ici de présenter un panorama des principales tendances qui caractérisent l’histoire des politiques anti-criminelles en France.
Ainsi, le point de départ de notre analyse sera-t-il la seconde moitié du 19e siècle, période à partir de laquelle fut mis en place, en Italie tout d’abord, un système inédit d’individualisation des peines qui allait modifier radicalement et profondément l’univers pénal français. Cette démarche historique permet à la fois de mieux en saisir les conséquences dans le domaine de l’administration de la peine, et d’examiner un certain type d’interdépendances entre la sphère de la justice et celle de la politique, souvent liées à des exigences sociales bien précises.
Il s’agit essentiellement de comprendre comment le politique fait face à une réalité criminelle et sociale particulière et de définir les moyens juridiques mis en place pour régler la question persistante des criminels dangereux ou récidivistes. Objet de toutes les attentions au 19e siècle, ces derniers constituent aujourd’hui encore les cas les plus inquiétants et les plus « dérangeants ». Le problème central résidant dans le fait que la sanction ne garantit en rien un changement positif de leur comportement. Lors des débats sur l’abolition de la peine de mort en 1981, la question a été de nouveau posée : quelle peine infliger à des individus que l’on considère comme étant extrêmement, voire irrémédiablement, dangereux pour la société ? Doit-on les punir ou les soigner, si cela est possible, afin de les réinsérer dans la société ? Encore faut-il prendre en compte la réaction des familles de victimes, qui, de plus en plus organisées en associations, représentent un nouveau moyen de pression sur le politique.
Nous verrons tout d’abord dans quelle mesure l’anthropologie criminelle de Cesare Lombroso a permis une nouvelle approche du phénomène criminel basée sur la hiérarchisation et l’individualisation des peines. Ensuite, nous tenterons d’analyser les conséquences contemporaines de ce changement de paradigme : les méthodes d’investigation, l’intervention d’experts, ainsi que les nouvelles procédures de sanction contre le criminel récidiviste. Enfin, il s’agira d’appréhender l’interaction entre les domaines juridique, médiatique et politique afin notamment de comprendre la mise en place de diverses conceptions de la culpabilité et de la dangerosité. Sur un sujet aussi sensible que la criminalité, on constate que la responsabilité du criminel n’est pas la seule à être sujette à débat : il est également question de la responsabilité du politique face aux attentes d’une société inquiète ou demandeuse de mesures précises dans la lutte contre la « folie meurtrière ».
 
Le crime a un visage : l’individualisation des peines ou la naissance de la criminologie
 
 
Dès les premières pages de Surveiller et punir [1], Michel Foucault montre comment le crime, compris comme une offense au Prince et, à travers lui, au pouvoir et à l’ordre, a longtemps été l’enjeu du jugement. L’atteinte profonde au corps politique dont le Prince est la tête exigeait que la sanction soit publiquement violente. Exécutions, tortures et marques corporelles étaient censées exprimer la toute-puissance du Prince sur ses sujets. Les motivations ou les circonstances à l’origine de l’acte criminel ne préoccupaient guère les juges. Que le criminel ait agi par pur sadisme ou par autodéfense, le châtiment dont il devait faire l’objet restait inchangé. L’offense est là, elle seule prime, l’individu est effacé.
Or c’est bien la recherche des causes de l’acte criminel qui va bouleverser le système pénal ainsi décrit. De nouvelles théories vont apparaître, modifiant profondément la manière de percevoir le crime, le criminel, et par conséquent la justice. Les signes forts de ce changement apparaissent au 19e siècle en Italie. Cesare Beccaria [2] avait déjà été, un siècle plus tôt, à l’origine d’un courant de pensée philosophique et juridique révolutionnaire en proposant une hiérarchisation des peines basée sur le niveau de dangerosité de l’individu. Au début du 19e siècle, l’Italie, comme de nombreux autres pays d’Europe, est en pleine mutation économique ; de nouvelles formes de pauvreté, d’exclusion et de criminalité apparaissent, les tensions augmentent dans les villes et les ghettos, et se transforment vite en crise sociale et politique. L’ordre est menacé, le pillage et le brigandage deviennent de plus en plus fréquents tandis que change le visage du crime. Dans une Italie qui veut s’unifier et trouver une certaine forme de stabilité, le pouvoir fait appel à des experts, des statisticiens et des anthropologues, afin de faire un état des lieux. Il s’agit de définir les populations à risque, d’identifier ceux qui représentent un danger pour la course de la société vers la modernité. Certains groupes sociaux d’ores et déjà considérés comme des êtres non civilisés, vont être les cibles désignées de ces scientifiques qui tenteront de prouver qu’il existe une prédisposition à la violence et au crime. La source du problème n’est donc pas, selon eux, d’ordre politique ni économique, mais bien d’ordre biologique et anthropologique : c’est la nature profonde de ce type d’individus qui les rend dangereux pour le reste de la population.
Parmi les scientifiques au service du pouvoir, Cesare Lombroso, médecin de formation, en mission avec l’armée, fait ses premières observations dans le sud de l’Italie. Il y découvre des régions entières victimes de brigandage et structurées autour d’organisations criminelles (comme la Mafia). Fortement influencé par les théories naturalistes de la classification des races et par les principes déterministes du phrénologue allemand Franz-Joseph Gall [3], Lombroso part du principe que le corps et l’esprit sont en constante interaction et en conclue que la cause profonde de la criminalité se trouve dans le corps humain. S’il y a violation de la loi morale, il y a nécessairement violation de la loi biologique : selon lui, une anormalité comportementale est la conséquence d’une anormalité physique. À partir de cette proposition, Lombroso essayera non sans persistance de prouver que le crime est tout simplement le résultat de stigmates physiques innés. Cette recherche et cette analyse minutieuses des causes de la criminalité et de ses manifestations caractérisent la naissance d’une nouvelle discipline : la criminologie.
Pour Lombroso et son école positiviste d’anthropologie criminelle, il faut dès lors recenser ces signes physiques. Puisque le crime est considéré indigne d’un être civilisé et moderne, Lombroso considère ces stigmates comme l’expression de résurgences ataviques de comportements primitifs et donc barbares. Les premières traces de cette dégénérescence naturelle supposée caractériser les criminels sont découvertes en 1870 à l’occasion de l’étude du cerveau d’un célèbre brigand, Villella ; Lombroso y discerne « toute une série d’anomalies atavistiques, surtout une énorme fossette occipitale moyenne et une hypertrophie du vermis analogues à celles qu’on trouve dans les vertébrés inférieurs ». Il en arrive à la conclusion que ces caractéristiques physiques le classent indubitablement parmi les « êtres inférieurs » : « À la vue de ces étranges anomalies […] le problème de la nature et de l’origine du criminel m’apparut résolu : les caractères des hommes primitifs et des animaux inférieurs devaient se reproduire de nos temps [4]. Fort de cette première preuve, Lombroso va examiner sous tous ses angles le corps des criminels afin de dresser un portrait-type de l’individu dangereux : arcades sourcilières proéminentes, mâchoire carrée, regard félin, celui-ci aurait tous les traits de l’homme primitif. Naturellement, biologiquement et physiquement criminel [5], il sera récidiviste et irrémédiablement dangereux.
La théorie de Lombroso est mise en doute par des scientifiques et des juristes pour qui tous les criminels ne ressemblent pas à ce monstre plus proche de l’animal sauvage que de l’être humain. L’anthropologue, contraint d’affiner sa grille criminologique, établit alors le portrait-type de différentes catégories de criminel. Il en résulte, entre autres, que les voleurs se distinguent par la finesse de leur mains tandis que les prostituées se reconnaissent par leurs pieds déformés. Les descriptions sont excessivement minutieuses et s’accompagnent de nombreux récits de faits divers et d’une étonnante collection de portraits de criminels dont les visages peu avenants suffisent, selon Lombroso, à tout dire. Fort d’une telle profusion de données dont l’ambition est scientifique, objective, Lombroso aime à rappeler qu’il ne fait, après tout, que confirmer ce que philosophes, écrivains et anecdotes populaires de tous temps se sont évertués à démontrer. Ne fait-on pas spontanément confiance à un homme au visage agréable, alors qu’on se méfie de celui qui ressemble à une brute ? La prise en compte de l’ensemble des critères établis pas l’anthropologue ne permet, en fin de compte, de faire confiance qu’à un groupe réduit et homogène d’individus : seuls les individus blancs, civilisés, de bonnes mœurs et de condition aisée appartiennent à la « normalité » d’un point de vue à la fois physique, moral et social.
Grâce à ses données chiffrées, ses descriptions prétendument empiriques et ses portraits-type, Cesare Lombroso a permis de donner à chacun et plus particulièrement aux hommes politiques et aux hommes de loi les moyens de reconnaître un criminel, d’identifier l’individu dangereux.
Reconnaître pour mieux juger, telle est la motivation de l’école d’anthropologie criminelle et la caractéristique de la criminologie tout au long de son histoire. En démontrant la nécessité d’identifier les causes biologiques de la déviance, Cesare Lombroso a donné naissance à une approche inédite du criminel et de la criminalité. En effet, alors que se confirme aujourd’hui encore un intérêt croissant pour la connaissance et l’étude du phénomène criminel, les premières analyses statistiques tendent à montrer que la récidive est plus importante qu’on ne l’avait pensé. Aucun pouvoir ne peut rester indifférent à un problème qui remet aussi ostensiblement en cause l’efficacité de la justice et de la peine. C’est l’idée d’une atteinte à l’ordre, inacceptable pour ceux qui sont ses détenteurs et ses garants. L’enjeu est donc de pouvoir reconnaître les criminels-nés, les multirécidivistes. Lombroso insiste pour sa part sur la prévention dans les écoles où il lui semble désormais possible de déceler le germe d’un futur criminel : en étudiant notamment la forme du crâne, l’anthropologue détermine si un enfant est plus ou moins propice à la violence et, par conséquent, s’il doit d’ores et déjà être mis à l’écart. Lombroso intervient également dans les prisons pour repérer et distinguer les « criminels d’occasion » des « criminels d’habitude » ou « criminels-nés ».
Cet aspect extrêmement pratique et fonctionnel de la théorie de l’école positiviste a séduit politiques et juristes : la visibilité du crime et la connaissance de ses causes constituent un atout considérable à la fois pour juger et pour adapter à chaque type de criminel une sanction adéquate. L’action politique, qui intervient pour mettre en place de nouvelles normes et règles juridiques, gagne d’autant plus en efficacité que les causes de la criminalité sont déterminées avec précision. La théorie développée par Cesare Lombroso s’inscrit dans un cadre idéologique extrêmement réceptif à l’idée que les pauvres, les femmes et les non-Blancs quels qu’ils soient sont des êtres inférieurs et dangereux qui n’ont pas leur place dans une société moderne. La littérature de l’époque témoigne de ce sentiment de méfiance à l’égard de ces individus supposés suivre un penchant « naturel » pour le vice : les Mystères de Paris d’Eugène Sue décrit des criminels au visage marqué par la brutalité et la cruauté qui ressemblent à s’y méprendre au criminel-né de Lombroso [6]. Par ailleurs, la comparaison entre le prolétariat et l’homme sauvage est courante dans les écrits des savants chargés d’étudier la population, comme en témoigne les propos de Joseph Burlet. Celui-ci, comme le fait remarquer Louis Chevalier, considère que les ouvriers sont des sauvages par « l’incertitude de leur existence, “premier trait de ressemblance qui rapproche le pauvre du sauvage. Pour le prolétaire de l’industrie, comme pour le sauvage, la vie est à la merci des chances du jeu, des caprices du hasard […]”. De la condition sauvage, cette population ouvrière et véritablement primitive présente tous les aspects : “Si vous osez pénétrez dans les quartiers maudits où elle habite, vous verrez à chaque pas des hommes et des femmes flétris par le vice et par la misère, des enfants à demi nus qui pourrissent dans la saleté et étouffent dans des réduits sans jour et sans air. Là, au foyer de la civilisation, vous rencontrerez des milliers d’hommes retombés, à force d’abrutissement, dans la vie sauvage” [7]. »
Le lien étroit entretenu entre les sphères scientifique et politique est particulièrement pertinent dans le domaine de la criminalité. La définition et l’étude de l’individu dangereux, comme la détermination des moyens de l’empêcher de commettre un crime ou de récidiver, dépendent en grande partie des attentes du politique qui, seul, instaure une certaine idée de l’ordre, de la sécurité et de la place de l’individu dans la société. Celui qui représente une menace sera défini, jugé et puni en fonction de ces critères. Les théories déterministes de l’école d’anthropologie criminelle ont d’ailleurs, sans surprise, servi de justification aux politiques eugénistes et hygiénistes du 20e siècle.
Sans doute tout l’intérêt de la théorie de Lombroso réside-t-il dans sa paradoxale mais indéniable postérité. Sans nier la violence de ses positions déterministes, sexistes et racistes, ni l’absurdité de sa méthode de recherche et des conclusions qu’il en tire, force est de reconnaître que son école a révolutionné le monde juridique. Dans un contexte général marqué par l’individualisme, Lombroso, en fondant toute sa théorie sur l’individu criminel, insuffle dans le système pénal un élan d’« humanisation ». Derrière cet angle particulier d’analyse, se profile l’idée alors répandue selon laquelle non seulement le progrès social est ancré dans l’individu considéré comme porteur de liberté mais que ce dernier en est la condition même. Véritable moteur de la société, le progrès est au cœur du système de justice et d’équité : l’État souve-rain doit concilier les droits et les libertés de l’homme [8], le droit étant l’instrument définissant et organisant leurs relations. En distinguant le « criminel d’occasion » du « criminel d’habitude », Lombroso définit le principe de « niveaux de dangerosité » dont dépend la sévérité de la sanction. L’anthropologie criminelle permet d’appliquer concrètement l’individualisation et la hiérarchisation des peines. Il devient alors évident qu’il est inutile et même néfaste de laisser un homme en prison, cette « école du crime », alors qu’il ne représentera plus aucun danger à sa sortie. Cette conception de la sanction rejoint l’approche utilitariste de Jeremy Bentham. Le principe d’utilité, exposé par le philosophe anglais, repose sur l’idée que le bien-être est la fin dernière de l’homme, et, de ce fait, que les actions humaines se basent sur la recherche du plaisir et la fuite devant la douleur. Suivant ce principe, la peine doit être supérieure au profit obtenu par le crime, sans dépasser le mal causé par ce crime. Bentham rejoint ici Beccaria : il faut infliger une dose de souffrance minimale pour dissuader l’individu de commettre un nouveau crime. Néanmoins, dans une telle perspective, celui qui constitue un danger permanent pour la société, le récidiviste ou le tueur en série, est condamné à mort. Encore une fois, si l’individualisation et la hiérarchisation des peines manifestent un progrès incontestable, il ne faut pas oublier que le déterminisme biologique et l’analyse anthropométrique restent les instruments privilégiés de Lombroso : le condamné à mort est jugé selon la cruauté de ses actes, mais aussi selon des critères physiques comme nous venons de le montrer.
L’individu est au cœur des débats. Si de plus en plus de voix se sont élevées dès le début du 20e siècle pour remettre en cause les théories de Lombroso, il est désormais acquis que l’on ne juge pas uniquement un acte, mais un individu dans toute sa complexité. Anthropologues, médecins et psychiatres vont entrer dans les tribunaux et jouer leur rôle d’expert. Le juge ne peut, en effet, statuer à lui seul sur le niveau de dangerosité et sur la responsabilité d’un criminel.
 
Le criminel récidiviste au centre des interrogations
 
 
Comprendre le criminel récidiviste, considéré comme un des cas les plus complexes, constitue un enjeu permanent pour les spécialistes du crime [9]. Depuis les débuts de la criminologie, médecins, psychiatres mais aussi juristes cherchent à déterminer qui sont les récidivistes et quel est le meilleur système de sanction à leur encontre. La question posée par la répétition de l’acte criminel [10] est celle de l’utilité de la peine, voire, pour certains criminologues, celle de la remise en cause du principe même de la peine et donc du pouvoir et de l’ordre [11]. Sans cesse interpellé par le problème de la récidive, le politique doit agir en étroite collaboration avec les juges et les criminologues afin de trouver les meilleurs moyens d’assurer la sécurité des citoyens.
Le récidivisme a toujours été à l’origine de questionnements sur le phénomène criminel et de la mise en place de nouvelles méthodes d’investigation. Dès le début du 19e siècle, notamment grâce aux travaux d’Adolphe Quetelet qui a, pour la première fois, déterminé statistiquement la régularité permanente du crime [12], enquêteurs et policiers français ont découvert qu’ils avaient jusque là sous-estimé le nombre de récidivistes et qu’ils étaient donc dans l’incapacité de tous les identifier [13]. Décidé à punir plus sévèrement ceux qui s’obstinaient à défier l’autorité, le monde judiciaire se mit en quête de moyens permettant de reconnaître les criminels susceptibles de récidiver. Les premières fiches anthropométriques d’Alphonse Bertillon, inspirées des méthodes de l’école positiviste italienne, sont crées pour qu’aucun criminel ne puisse déguiser son passé ni prendre l’identité de quel-qu’un d’autre. Bertillon élabore un système de divisions et de subdivisions des informations anthropométriques recueillies sur les individus, notamment sur la base de photographies : après le sexe – les femmes et les hommes faisant l’objet d’attention spécifiques mais distinctes – la taille constitue un premier critère de distinction. Mais on analyse également avec précision la mensuration de la tête ou encore la longueur des pieds et des bras tendus [14]. En somme, l’individu se réduit à une série de mesures précises et caractéristiques. L’aspect fonctionnel de cette nouvelle procédure présente l’avantage d’identifier un individu, de le ficher afin d’être en mesure de fournir des renseignements sur le passé de l’inculpé utiles aux services de police et au juge.
Un dispositif qui est encore, dans ses grands principes, le nôtre : les méthodes scientifiques modernes, avec la reconnaissance et le classement des empreintes digitales et l’ADN, permettent d’identifier un individu impliqué dans plusieurs affaires. La « criminalistique » se situe dans la continuité des méthodes de l’anthropologie criminelle, notamment en ce qu’elle continue à accorder une attention particulière au corps et à la multitude d’informations qu’il contient sur le passé de l’individu, son mode de vie (nutrition, conditions d’hygiène par exemple) et bien entendu son identité propre. L’idée que le corps, même dans ses éléments les plus infimes [15], est le meilleur moyen d’identifier une personne, caractérise une grande partie des recherches en cours dans les laboratoires de la police scientifique. Aujourd’hui, la prise en compte de cette dimension scientifique, essentielle lors de l’enquête puis du procès, est complétée par l’intervention d’experts dont le rôle est de déterminer le niveau de dangerosité d’un individu. Le juge fait appel à la compétence des experts psychiatres pour tenter de déterminer le niveau de dangerosité de l’inculpé d’une part, et attribuer la responsabilité du crime d’autre part ; la question étant de savoir si le criminel était responsable au moment des faits et s’il représente un danger permanent pour la société. Aidant à comprendre qui doit être jugé, l’intervention de psychiatres ou encore profilers (même si le terme évoque une notion encore vague en France) est devenue indispensable au bon déroulement du procès. Le changement de paradigme instauré par l’individualisation des peines a nécessairement impliqué la prise en compte de nouveaux paramètres : la détermination de la responsabilité ou non de l’individu au moment des faits et, ainsi, la détermination du niveau de dangerosité et du risque de récidive [16]. Ce nouveau processus d’inculpation est clairement montré dans l’affaire Pierre Rivière étudiée par Michel Foucault : médecins et psychiatres se relaient auprès de Pierre Rivière afin de déterminer s’il est définitivement dangereux pour autrui, ou s’il a agi dans un moment de « folie meurtrière ». Dans le premier cas de figure, la peine de mort est requise, dans le second, il s’agit éventuellement de le soigner. Le poids des experts prend une toute autre dimension : même si la décision du juge se fonde avant tout sur son intime conviction, les batailles d’experts sont désormais incontournables pour déterminer quelle peine est la plus appropriée.
Soigner ou punir ? Fou ou responsable ? Ces questions n’ont cessé de traverser l’histoire de la criminologie. Les débats entre sociologues, psychiatres et juristes sur les moyens de punir les récidivistes forment une dynamique continue de recherches et d’innovations théoriques en rapport avec le pouvoir et la mise en place de nouvelles politiques publiques de sécurité. Au-delà des divergences profondes et des différentes écoles qui partagent ces disciplines, reste présente la question de la cruauté maladive ou non de l’individu. Si l’on part du principe que l’individu est foncièrement bon, que la récidive est une forme de déviance, la solution d’une sanction « curative » sera privilégiée. Si l’on considère au contraire que le corps judiciaire et médical est impuissant, que certains individus sont foncièrement et nécessairement récidivistes, la sanction choisie aura pour fin première de protéger la société. Tel est l’enjeu du droit de punir aux yeux de la société. Toute la difficulté reste sans doute sa justification en tant que principe régissant le système pénal. Il s’agit en effet de déterminer quelle vision de l’homme criminel, de la société et de l’ordre est privilégiée. Cesare Lombroso n’a eu de cesse de justifier les différents types de sanction proposés en se référant à une certaine conception du criminel-né et de la société : reprenant l’idéal sociétal alors en vigueur, il insiste sur l’idée qu’une société comportant des êtres « déviants » en son sein voit sa marche vers le progrès entravée. La société ne doit conserver que les bons éléments, en se débarrassant des mauvais qui représentent pour elle un risque de dégénérescence : d’un point de vue utilitariste, éliminer les criminels jugés irrécupérables par la science relève du devoir social [17].
 
Le politique face à ses responsabilités
 
 
Connaître les choix mis en œuvre dans le domaine de la justice pénale, c’est se donner les moyens de comprendre le politique, sa conception de l’ordre et des individus qui le mettent en danger [18]. Certes, la loi et la justice ne sont pas entièrement dépendantes du bon vouloir du pouvoir en place ; mais il est indéniable que le phénomène criminel est au cœur d’un système d’interdépendances entre la justice, le politique et la société. Son étude s’inscrit dans un cadre politique et intellectuel bien précis : l’acceptation d’une hiérarchie raciale entre les hommes n’a-t-elle pas autrefois motivée une conception particulière de l’individu criminel avec les implications politiques et juridiques que nous avons décrites ? L’analyse des discours scientifiques, intellectuels et politiques sur la criminalité et le criminel met en lumière la conception que le politique et la société peuvent avoir sur l’individu dangereux, sur la sanction et la peine. Ces thèmes, récurrents dans le discours politique, structurent son action policière et judiciaire, ainsi que la légitimation de son droit de punir.
Un exemple de cette imbrication qui caractérise l’étude du phénomène criminel et plus particulièrement du récidivisme est l’abolition de la peine de mort en 1981 [19]. Alors que la majorité de l’opinion française n’y est pas favorable, François Mitterrand et son garde des Sceaux Robert Badinter font voter à l’Assemblée nationale l’abolition de la peine de mort. Le débat à ce sujet partage depuis des siècles théoriciens du droit, philosophes, intellectuels et politiques ; mais cette prise de position gouvernementale est alors inédite et s’inscrit dans une volonté affirmée d’humaniser le système pénal en place. La peine de mort n’est plus considérée comme une sanction nécessaire, préventive car exemplaire, ni comme la réponse légitime de l’État, gardien de l’ordre ; au contraire, elle est dorénavant perçue comme un crime de l’État. L’abolir revient à poser la question de la défense et de la protection de la société en des termes nouveaux : quelle sanction appliquer à l’encontre des récidivistes ou tueurs en série ? Aussi, l’abolition de la peine de mort s’est-elle accompagnée d’un remaniement du système pénal. Une conception nouvelle de la sanction et de la peine a été inscrite dans les textes de lois, achevant la mise en place des peines de substitution et l’amélioration du suivi médical des criminels. Présidant ce remaniement du système pénal, l’idée que les individus dans leur grande majorité peuvent être réintégrés dans la société [20].
Le problème est pourtant loin d’être résolu. Les affaires de criminels récidivistes et de tueurs en série continuent d’ébranler le pouvoir judiciaire et le pouvoir politique : les familles de victimes demandent des comptes, largement relayées dans cette démarche par les médias. Statistiquement peu nombreux, ce type particulier de criminels suscite toujours colère et effroi. Les services de police sont montrés du doigt lorsqu’ils n’arrivent pas à les arrêter, tandis que les organes judiciaires sont l’objet de vives critiques lorsqu’un individu récidive dès sa sortie de prison. Du 19e siècle à nos jours, la question de savoir ce que la justice et l’État peuvent faire de ces individus reste entière. Car si la peine de mort a été remplacée par la réclusion criminelle à perpétuité, celle-ci satisfait rarement les familles de victimes pour lesquelles elle ne représente aucune garantie de la fin de la récidive.
Si la question de la responsabilité du criminel, lourde de conséquences sur le mode d’inculpation, est souvent au cœur des débats, celle de la responsabilité du politique ne l’est pas moins. L’histoire de la criminalité nous ramène invariablement au rapport de confiance mutuel qui fonde la théorie du contrat social. Garant de l’ordre, l’État est responsable de la sécurité des citoyens, voir du sentiment de sécurité. Ces derniers renonçant à leurs droits naturels, s’attendent à bénéficier d’un espace de liberté et d’égalité sous l’égide protectrice du souverain, de la loi et de la justice rendue. La viabilité du rapport contractuel est mise en péril dès lors que le citoyen ne tire plus parti de la coopération sociale.
La question est d’autant plus d’actualité que de nouveaux paramètres sont à prendre en compte depuis une dizaine d’années. La France s’est longtemps considérée à l’abri des tueurs en série et du phénomène de récidive chez de dangereux criminels. Depuis les années 1990, trois importantes affaires criminelles ont ébranlé cette certitude : en 1992, Francis Heaulme est arrêté pour neuf meurtres connus et pour sa participation à quatre autres meurtres ; en 2001, Guy Georges est condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour l’assassinat et le viol de sept jeunes femmes entre 1991 et 1998 ; en 2002, Patrice Alègre est condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour les viols de six jeunes femmes et les meurtres de cinq d’entre elles. En ce qui concerne les autres affaires, comme celle des « disparues de l’Yonne », les enquêtes et les procès qui ont été entamés ces dernières années ont permis de revoir les méthodes d’investigation et de penser autrement la formation des enquêteurs. Encore une fois, le pouvoir judiciaire a recours à un type original de spécialistes dans l’espoir d’arrêter les criminels récidivistes et de mieux comprendre leur comportement. Les instances de l’État ont subi, au fil de ces affaires, une double pression les ayant contraintes à accélérer la prise de décision relative au problème de la récidive et de la criminalité : d’une part celle de l’opinion publique, frappée par la vaste médiatisation dont le déroulement des enquêtes a été l’objet, et d’autre part celle des associations de familles de victimes, interlocuteurs à part entière capables de mobiliser les médias et les pouvoirs publics.
L’exemple de la Fondation Julie montre comment procureurs et enquêteurs veulent dorénavant inscrire à l’agenda politique une nouvelle logique d’écoute et de prise en compte des victimes des criminels récidivistes. Lors d’une réunion des habitants du village où la victime résidait, les autorités présentes ont accepté de s’expliquer, d’écouter et de prendre en compte les attentes des familles. Celles-ci attendent du politique un durcissement des textes de loi relatifs aux affaires criminelles en général et au suivi psychologique des individus dangereux en particulier [21]. Aussi, sous la pression de l’opinion publique, la tendance actuelle en ce qui concerne les politiques anti-criminelles abonde-t-elle dans ce sens. Conscient du phénomène de récidive et de la crainte qu’il suscite, Dominique Perben, ministre de la Justice du gouvernement Raffarin, a annoncé, mardi 9 novembre 2004, qu’il réfléchissait à la création de nouveaux établissements pour abriter « les délinquants les plus dangereux » au-delà de leur peine d’emprisonnement. Une étude est en cours qui « débouchera sans doute sur la création d’un type d’établissement nouveau qui sans être une prison, sans être un hôpital psychiatrique, permettra effectivement d’assurer la sécurité de nos populations ». Dominique Perben, « choqué de voir qu’après de longues peines de prison, certaines personnes récidivaient d’une manière dramatiquement grave », a précisé que « la question qui se pose est celle de savoir comment concevoir un statut nouveau permettant, au-delà de la peine décidée par un tribunal, de protéger d’éventuelles nouvelles victimes d’une récidive une fois la peine exécutée [22] ». L’enjeu de ces nouvelles réformes est la défense de la société. Cela correspond également à une logique politique de l’actuel gouvernement qui a fait de l’insécurité une des questions centrales de la campagne présidentielle. La réforme du Code pénal, qui suscite de nombreuses polémiques chez les avocats et les magistrats, illustre cette tendance sécuritaire : d’importants moyens humains et financiers ont été accordés aux forces de l’ordre, ainsi que la mise en place de nouvelles techniques d’enquêtes (garde à vue d’une durée maximum de 96 heures, infiltrations, sonorisations et écoutes facilitées, perquisitions de nuit, rémunération des « indics » ou encore le « plaider coupable »). La lutte contre la récidive passe également par de nouveaux essais thérapeutiques afin de rendre possible la castration chimique des délinquants sexuels multi-récidivistes. Ceci suppose une reconsidération du criminel récidiviste dont la réinsertion au sein de la société pose un problème permanent.
La lutte contre la criminalité implique désormais un recours systématique à l’analyse médico-psychologique des coupables. Tenter de dénouer la complexité du phénomène criminel, de comprendre les comportements récidivistes grâce à l’intervention d’une série de spécialistes peut permettre non seulement d’améliorer les politiques anti-criminelles, mais également d’en développer de nouvelles. En s’intéressant à la filiation [23] entre l’anthropologie criminelle de Lombroso et la criminologie, cet article tente de montrer le rôle significatif de l’école positive italienne dans l’évolution du système judiciaire en ce qui concerne le récidivisme. La théorie du criminel-né ou du récidiviste se caractérise par une logique biologisante et déterministe qui inscrit le crime et la morale en général dans le corps même des individus. Une personne, possédant en elle toutes les caractéristiques physiologiques propres au criminel-né, représente un danger permanent pour la société. Elle est condamnée à mort car elle porte définitivement le crime en lui, alors qu’un individu aux stigmates moins prononcés aura plus de chances d’être réintégré au sein de la société. Cette analyse de la dangerosité des criminels nécessite l’implication de spécialistes de l’être humain : médecins et experts psychiatres aident le juge quant à la détermination de la sanction, proportionnelle au risque de récidive.
Comment juger ce criminel dangereux et récidiviste ? Comment s’en protéger ? Ces questions sont d’autant plus d’actualité que les affaires criminelles impliquant un tueur en série ou un multirécidiviste font souvent la une des media. L’opinion publique ne se satisfait pas toujours de la réclusion criminelle à perpétuité car elle ne garantit pas la fin du processus de récidive. Les débats sur l’abolition de la peine de mort en France témoignent de cette tension entre le droit à la vie pour tous et la protection de la société. Au cœur de cette tension, se trouve le politique garant des droits et de la sécurité des citoyens et responsable devant ces derniers. Le phénomène criminel devient alors un formidable moyen de saisir comment l’État définit l’individu dangereux, quels sont les décisions juridiques et institutionnelles qu’il est prêt à mettre en œuvre pour défendre la société. â—†
 
NOTES
 
[1] Michel Foucault, Surveiller et punir, naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975.
[2] « Marquis milanais né en 1738, Cesare Beccaria publie en 1764 Dei Delitti e delle pene (Des délits et des peines) qui synthétise les critiques (parfois anciennes) dirigées contre un système pénal périmé et propose un nouvel ordre juridique en rupture avec la tradition médiévale », http:// www. leboucher. com).
[3] Franz-Joseph Gall, Sur les fonctions du cerveau et sur celles de chacune de ses parties, avec des observations sur la possibilité de reconnaître les instincts, les penchants, les talents, ou les dispositions morales et intellectuelles des hommes et des animaux, par la configuration de leur cerveau et de leur tête. Sur l’origine des qualités morales et intellectuelles de l’homme et sur les conditions de leur manifestation, Paris, Jean-Baptiste Baillière, 1822-1825.
[4] Cesare Lombroso, Archives d’anthropologie criminelle, « Discours d’ouverture au VIe Congrès d’anthropologie criminelle », Paris, Masson, 1906, p. 666.
[5] Voici un extrait du portrait final du criminel-né : « Quiconque a parcouru ce livre aura pu se convaincre que le plus grand nombre des caractères de l’homme sauvage se retrouvent chez le malfaiteur. Tels seraient, par exemple, la rareté des poils, l’étroitesse des sinus frontaux,[…] le développement disproportionné des mâchoires et des pommettes […] ; la prééminence de la face sur le crâne, parallèle à celle des sens de l’intelligence, la peau plus brune, les cheveux plus noirs, le visage glabre chez les hommes, […] la sensibilité considérablement diminuée […], l’absence de réaction vasculaire, la précocité, qui est un des caractères essentiel du sauvage, une plus grande analogie entre les deux sexes, et une uniformité de physionomie plus grande, la gaucherie, la sensibilité physique peu prononcée, la complète insensibilité morale et affective, la paresse, le manque absolu de remords, l’imprévoyance, qui ressemble parfois à du courage, et le courage qui alterne avec la lâcheté, une extrême vanité, la passion du sang, du jeu, des alcools ou de ce qui peut les remplacer, les passions […], une susceptibilité exagérée du moi et enfin la conception toute relative de la divinité et de la morale. », L’homme criminel, t. 2, Paris, Alcan, 1895, p. 143.
[6] « On a frémi pour les colons et pour les habitants des villes, en songeant que si près d’eux vivaient et rôdaient ces tribus barbares, que leurs habitudes sanguinaires rejetaient si loin de la civilisation. Nous allons essayer de mettre sous les yeux du lecteur quelques épisodes de la vie d’autres barbares aussi en dehors de la civilisation que les sauvages peuplades si bien peintes par Cooper. Seulement les barbares dont nous parlons sont au milieu de nous ; nous pouvons les coudoyer en nous aventurant dans les repaires où ils vivent, où ils se rassemblent pour concerter le meurtre, le vol, pour se partager enfin les dépouilles de leurs victimes. Ces hommes ont des mœurs à eux, des femmes à eux, un langage à eux, langage mystérieux, rempli d’images funestes, de métaphores dégouttantes de sang. Comme les sauvages, enfin, ces gens s’appellent généralement entre eux par des surnoms empruntés à leur énergie, à leur cruauté, à certains avantages ou certaines difformités physiques. », Eugène Sue, Les Mystères de Paris, (1842-1843), Paris, Robert Laffont, coll. « Bouquins », 1989, p. 31-32.
[7] Louis Chevalier, Classes laborieuses, classes dangereuses, Paris, Librairie Plon, 1958, p. 451.
[8] « Le libéralisme est la conscience que l’homme libre a de ses droits, mais aussi de ses devoirs ; il est le respect et la pratique de la liberté ; il est la tolérance et la libre expansion. […] Le libéralisme est une foi, la foi du progrès, la conviction que la liberté est bonne et qu’elle tend au bien, que la vérité se dégage de la discussion, et qu’un perfectionnement indéfini est le mouvement naturel à l’humanité. […] Une société est libérale quand, en toutes choses touchant le libre arbitre des individus, elle s’interdit les précautions préventives, et en fait de répression, se contente du nécessaire. C’est pour cela que l’adoucissement des lois pénales va toujours de concert avec les progrès du libéralisme », Lucien Jaume, L’individu effacé ou le paradoxe du libéralisme français, Paris, Fayard, 1997, p. 557.
[9] « Étudier le récidivisme, c’est étudier nécessairement une part importante de la criminalité et de la délinquance, la part la plus difficile et la plus tenace », Pierre Couvrat, « Le récidivisme : ses diverses dimensions », in XXIe Congrès de l’Association française de criminologie, Le récidivisme, Rapports et communications, PUF, Publication de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, t. 12, 1984, p. 13.
[10] « Le récidivisme, c’est l’action de retomber dans la même faute. […] Il s’agit bien de “rechute” au sens où l’exprime le langage populaire qui retient les noms de repris de justice ou même de “chevaux de retour”. […] Pour les criminologues, la récidive c’est la criminalité à l’état chronique », P. Couvrat, « Le récidivisme : ses diverses dimen-sions », ibid., p. 17 et 23.
[11] « La récidive apparaît au criminologue à la fois comme un défi et une malédiction. Défi à la loi et défi à la crédibilité de la sanction. », Simone Buffard, « Récidive et répétition », ibid., p. 143.
[12] « Nous pouvons énumérer d’avance combien d’individus souilleront leurs mains du sang de leurs semblables, combien seront faussaires, combien empoisonneurs, à peu près comme on peut énumérer d’avance les naissances et les décès qui doivent avoir lieu », Adolphe Quetelet, Sur l’homme, Paris, Fayard, 1991 [1935], p. 35.
[13] « Dans les prisons de Paris, on reconnaît par jour jusqu’à six ou huit chevaux de retour comme ayant donné de faux noms, et, de l’avis des autorités compétentes, plus des trois quarts réussissent à tromper l’habilité des agents », Alphonse Bertillon, L’identité des récidivistes et la loi de relégation, Paris, Masson, 1883, p. 3.
[14] Alphonse Bertillon prend l’exemple de la classification des 80 000 photographies de la préfecture de police. Par la distinction entre les sexes, il obtient un ensemble de 60 000 photographies de délinquants masculins, ensemble qui se partage en trois divisions de 20 000 individus chacune selon la petite taille, la moyenne et la grande. Et Bertillon de décrire sa méthode de classification : « Chacune de ces trois divisions primordiales devra ensuite être partagée suivant le même principe, et, sans plus s’occuper aucunement de la taille, en trois séries suivant la longueur de la tête de chacun. […] Ces subdivisions de 6 000 seront elles-mêmes partagées en trois groupes suivant la longueur du pied […] La longueur des bras étendus en croix ou grande envergure nous donnera une quatrième indication qui divisera encore chacun des paquets de photographies précédents en trois et les réduira à des séries de 600, que l’on pourra encore re-diviser en des éléments plus petits en prenant pour base l’âge approximatif de l’individu, la couleur de ses yeux et la longueur de son doigt médius. C’est ainsi qu’au moyen seulement de quatre coefficients anthropométriques nouveaux (le sexe, la taille, l’âge et la couleur des yeux ont été relevés de tous temps), la collection des 75 000 photographies de la préfecture pourra être divisée en groupes d’une cinquantaine de photographies qu’il sera dès lors facile de parcourir rapidement », Alphonse Bertillon, ibid., p. 12.
[15] « Le test ADN permet aujourd’hui de trouver la signature du crime au plus profond de son auteur, dans son code génétique », Philippe Melchior, avant-propos de l’ouvrage collectif de Christian Doutremepuich, Les Empreintes génétiques en pratique judiciaire, Paris, IHESI, La Documentation française, 1998, p. 7.
[16] « La mission de l’expert psychiatre est de faire apparaître l’existence d’un trouble psychiatrique ou neuro-psychique qui supprime le discernement ou qui altère le discernement. Article C-345 du Code pénal de 1810 : le magistrat demande à l’expert de répondre aux cinq questions suivantes : 1°/ L’examen du sujet révèle-t-il chez lui des anomalies mentales ou psychiques ? Le cas échéant les décrire et préciser à quelles affections elles se rattachent. 2°/ L’infraction qui est reprochée au sujet est-elle ou non en relation avec de telles anomalies ? 3°/ Le sujet présente-t-il un état dangereux ? 4°/ Le sujet est-il accessible à une sanction pénale ? 5°/ Le sujet est-il curable ou réadaptable ? », Marie-Anne Frison-Roche et Denis Mazeaud, L’expertise, Paris, Dalloz, 1995, p. 14.
[17] Aristide Briand avait déposé un projet de loi sur la réforme du système pénal qui prévoyait la suppression de la peine de mort : « Nous écoutons les médecins qui nous disent en regardant les assassins : “Ils sont nécessités. Celui-ci tient son crime de son atavisme ; cet autre le tient du milieu dans lequel il est plongé”. […] La science nous apporte une indication dont nous tous, législateurs, nous savons bien que nous avons à tirer parti ; combattons les causes de dégénérescences. Mais quand nous sommes en présence du membre déjà pourri, quand nous sommes en présence du malheureux, malheureux si nous considérons les conditions sociales dans lesquelles il s’est formé, mais misérable si nous considérons le triste crime dans lequel il est tombé, c’est l’inté-rêt social qui doit nous inspirer et non un attendrissement sur l’être antisocial , in Sandrine Costa, La peine de mort de Voltaire à Badinter, Paris, Flammarion, 2001, p. 86.
[18] « Le droit peut s’analyser comme un système de valeurs et d’intérêts protégés. L’incrimination d’un comportement correspond à la défense d’institutions et de croyances fondamentales, spécifiques à chaque société et propres à chacune de ses périodes historiques. Étudier les incriminations pénales, c’est s’attacher à l’étude de la mise en forme juridique de ces valeurs et intérêts, auxquels l’autorité politique entend, à un moment donné, accorder une protection particulière. », Pierre Lascoumes, Pierrette Poncela, Pierre Lenoël, Au nom de l’ordre, une histoire politique du code pénal, Paris, Hachette, 1989, p. 11.
[19] « Quelle fonction doit remplir la sanction pénale ? Doit-elle être exclusivement rétributive et restauratrice, par une peine symbole, d’une blessure à l’ordre social ? Doit-elle constituer un exemple dissuasif ? Ou bien doit-elle avoir une vertu éducative et être un moyen de transformer l’infracteur en citoyen solidaire des termes du contrat social ? Peine punition, peine intimidation ou peine socialisatrice, la question est toujours grandement ouverte. » […] « Le débat sur la peine de mort [est un] excellent révélateur des termes de cette interrogation », ibid.
[20] Marc Ancel base sa théorie de « défense sociale nouvelle » sur la même conception de l’individu criminel : « La défense sociale nouvelle affirme que tout homme, en tant qu’être humain, est normalement libre ; qu’il contient donc de lui rendre cette liberté, s’il ne l’a pas, en l’aidant à dominer des déterminismes individuels », Peine et rééducation dans l’évolution du droit pénal, ministère de la Justice, direction de l’administration pénitentiaire, « Études et Documentations », 1959, p. 19.
[21] « Ils sont venus nombreux, vendredi 5 novembre au soir, à Schirmeck. La salle des fêtes est comble, quelques 300 personnes s’y pressent. Ils sont venus soutenir les parents […] de Julie, 11 ans, trouvée morte le 3 juillet […] Ils sont venus demander des comptes à cette justice qu’ils ne comprennent pas. Car, ce soir, le procureur général de Colmar, Bernard Legras, ainsi que le procureur de la République de Strasbourg, Jacques Louvel, ont également répondu à l’invitation des parents de Julie. L’initiative est exceptionnelle. Trop exceptionnelle, admet d’emblée Bernard Legras. “La prise en compte des victimes est pour nous une priorité absolue, mais c’est quelque chose de relativement nouveau, affirme le magistrat. Pendant longtemps, on les a oubliées […]”. » Le procureur admet plus tard : « “On remet tous les jours des gens dangereux en liberté car les peines ont des fins”. […] M. Legras parle de la loi Perben 2 qui a instauré un système de juridiction de l’application des peines. […] Pour la mère de Julie, il faut aller plus loin. “Le 19 novembre, l’association Fondation Julie va être créée, annonce-t-elle. Elle a pour objet de réécrire et durcir des textes de loi en matière criminelle, qu’il s’agisse de la prescription des faits, de la garde à vue, de la confusion des peines, de leur exécution. Même s’il faut réaffirmer la présomption d’innocence” », Le Monde, 6 novembre 2004.
[22] Le Nouvel Observateur, mercredi 10 novembre 2004.
[23] « La criminologie est fille du déterminisme. Elle lui doit sa naissance et son déve-loppement. », Jean Pinatel, « Existe-t-il une étiologie spécifique du récidivisme ? », XXIe Congrès de l’Association française de criminologie, op. cit., t. 12, p. 113.
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