Vous consultezLa filiation éclatée. pour une analyse des revendications actuelles

AuteurGilles Séraphin du même auteur

Analyser les revendications

8 Les revendications actuelles traduisent des conceptions très diverses de la filiation. Elles s’expriment en utilisant le vocabulaire juridique et leurs auteurs exigent des réponses législatives (par exemple : avoir la possibilité d’être reconnu « père » ou « mère », de reconnaître « cet » enfant comme étant « son » enfant), comme si l’utilisation de termes juridiques et l’inscription du lien dans le dispositif juridique de la filiation assuraient une réponse claire à l’ensemble des revendications aux objectifs variés.

9 Dans un premier temps, sur la base de plusieurs cadres d’analyse, nous allons montrer en quoi les grandes revendications actuelles s’insèrent dans des conceptions diverses, voire contradictoires, de la filiation.

Le cadre statutaire

10 La filiation inscrit des statuts. Par le droit, elle permet de considérer et de nommer une personne comme « parent » ou « enfant », voire plus précisément comme « père/mère » ou « fils/fille ». Selon les personnes qui portent des revendications, un statut officialisé est indispensable : pour celles qui le possèdent déjà, il n’est pas question de l’abandonner ; pour celles qui le revendiquent, au nom de la reconnaissance sociale et de l’égalité généralement, il s’agit de l’obtenir officiellement. À la rigueur, selon certaines revendications, il s’agit de créer un statut « annexe » ou « complémentaire », et l’on parle fréquemment du statut « beau-parental » ou « du tiers ».

11 Le statut induit alors des interdits (le plus connu est l’interdit de l’inceste pour un parent) et un rôle, mélange subtil de devoirs, de droits et de responsabilités. Surtout, il permet d’exister en se posant et s’affirmant sur la scène publique.

Le cadre de la transmission et de l’héritage

12 Pouvoir hériter et pouvoir transmettre sont deux objectifs au cœur des revendications. La filiation inscrit des principes de transmission. Après un décès, elle permet de laisser une trace. Elle positionne un individu dans une lignée, dans laquelle il hérite et transmet. La transmission concerne non seulement les biens, mais aussi un statut social, une éducation et une mémoire.

Le cadre identitaire

13 La filiation permet de dire qui l’on est, de poser son identité. Un individu, y compris lorsqu’il revendique sa citoyenneté (nom et nationalité), est « fils de » ou « fille de ». Les demandes en termes de filiation s’accompagnent alors de revendications sur la nomination. La dation du nom, par le parent et pour l’enfant, et plus généralement l’inscription dans une lignée, sont des facteurs qui construisent l’identité même de chaque sujet psychique et de chaque citoyen reconnu comme membre de la cité.

Le cadre de la reproduction de soi

14 La filiation est plus que la transmission : c’est aussi la reproduction. C’est une partie de soi, de sa chair qui renaît et vit, y compris après sa mort. On recherche une ressemblance, dans le physique ou dans les traits de caractère, dans les attitudes, etc., y compris d’ailleurs quand cette filiation n’est pas biologique. La filiation assure le principe de la reproduction, elle vise l’éternité.

Le cadre de l’éducation

15 Puisque qu’elle est partie intégrante de la transmission, l’éducation devient une composante essentielle des revendications. Il s’agit par exemple de savoir, en cas de séparation des parents, qui assurera l’éducation de l’enfant. Le choix de l’école et des activités de loisirs, mais aussi des fréquentations ou plus largement de l’apprentissage des valeurs estimées essentielles, est assez régulièrement au cœur des débats. L’éducation n’est plus laissée à la charge de tierces personnes (enseignant, précepteur, éducateur...), mais devient une composante essentielle de la fonction parentale. Ainsi, si elle est partagée avec d’autres personnes, volontairement ou non, si l’information n’est pas transmise, si les prérogatives de chacun ne sont pas pleinement prises en compte, le parent écarté se sent lésé et dépossédé d’un pilier de son statut parental. Inversement, des personnes qui estiment assurer une fonction parentale vont demander que leur rôle éducatif soit reconnu, au sein de l’école notamment. L’usage d’un simple carnet de correspondance par exemple, devient dès lors un enjeu symbolique.

Le cadre biologique

16 La dimension biologique est présente dans tous les débats[6] [6] Gilles SÉRAPHIN, « L’accès aux origines : les enjeux...
suite. Par exemple, beaucoup de futurs parents ayant de difficultés à procréer ne veulent pas utiliser l’adoption, quand elle leur est légalement possible, mais veulent contribuer à une reproduction biologique, en utilisant le sperme ou l’ovule, voire le ventre, de l’un des parents. Le « donneur » ou la « prêteuse » (pour le ventre...) a souvent, de fait, une place particulière, étant parfois désigné avec un vocabulaire parental. En outre, de plus en plus d’enfants adoptés veulent connaître leurs parents biologiques. Accéder à ses origines, signifie connaître son histoire préaccouchement (par exemple : pourquoi la mère biologique a-t-elle décidé d’accoucher sous X ?) et aussi retrouver des ressemblances, tant physiques que de caractère, etc. Le biologique participe à l’identité.

Le cadre de solidarité

17 La filiation pose également des principes de solidarité, qui sont tout à la fois des droits et des devoirs, souvent réciproques. Cette solidarité répond aussi à un besoin d’assurance contre la solitude. Toute personne liée à une autre par un lien de filiation se doit moralement, et doit juridiquement, assumer un rôle clairement défini qui l’inscrit dans une chaîne de solidarité (que traduiront notamment les obligations alimentaires).

Le cadre affectif

18 Enfin, la filiation est revendiquée pour marquer l’intensité d’un lien affectif. Dans l’utilisation courante des termes, le degré de rapprochement parental traduit l’intensité de l’affection : couramment, on va dire que telle personne « fait partie de la famille », voire qu’il s’agit d’une « vraie sœur », ou même que c’est « comme » sa fille ou « comme » sa mère... Le vocabulaire de la filiation répond alors au désir de mettre des mots sur des sentiments.

19 Ainsi, les sens que l’on accorde à la filiation sont divers et les revendications multiples. Les demandes, qui sont argumentées pas la description de situations de vie quotidienne parfois très difficiles à gérer ou au nom de principes généraux tels que l’égalité, la reconnaissance, la non discrimination, etc., exigent une réponse législative. En effet, c’est cette institutionnalisation par la loi qui donne sens aux revendications. Il ne s’agit pas de se savoir « père » ou « mère », mais d’être reconnu comme tel par l’institution juridique, afin de posséder un statut social, une identité, avoir des droits et devoirs, etc.

20 Toutefois, il n’est pas possible de répondre à toutes ces revendications, et d’empiler ainsi des réformes, puisque certaines s’opposent dans leurs objectifs. Prenons comme exemple la création d’un statut de « beau-parent ». Selon les revendications les plus courantes, il ne s’agit pas de faciliter la délégation de l’autorité parentale pour des actes précis, dans un cadre déterminé, mais de créer un nouveau statut, dans le corpus de ce que nous appelons généralement le « droit de la famille », qui comporterait, de façon uniforme, une série de droits et devoirs pour le « beau-parent ». Lorsque l’on connaît les difficultés à articuler le statut des deux parents en cas de séparation, afin que chacun assume pleinement son rôle (cf. les réformes récentes du droit de la famille, en 2002 puis 2007, portant sur la résidence alternée et sur la possibilité de partage des allocations familiales), l’intrusion d’une ou de plusieurs tierces personnes dans cette articulation est à l’heure actuelle difficile à envisager. Si nous nous référons aux « cadres » exposés ci-avant, et notamment à ceux de la transmission et de l’éducation, comment composer avec chacun des statuts, sachant que le parent estime bien souvent que la plénitude de l’exercice d’un droit (et donc des devoirs associés) signifie que celui-ci ne peut être partagé ? Comment assurer une éducation si on ressent que les acteurs « éducatifs » se multiplient et qu’ils risquent de pas choisir les mêmes options ? Pour prendre un sujet d’actualité, comment faire pour que les pères assument pleinement leur rôle de père, s’ils ressentent que la loi permet d’institutionnaliser un rôle « parental » à de tierces personnes, souvent déjà considérées comme étant « concurrentes » ?

21 En outre, en modifiant le dispositif, on ne change pas le sens de la filiation seulement pour les personnes qui portent des revendications, mais pour tous les citoyens. L’institutionnalisation ne peut être une réponse à des demandes personnelles, mais de facto une réponse collective qui concerne l’ensemble de la société. Elle fixe un cadre général dans lequel chaque individu puise ses références, pour sa construction psychique et sociale en tant que sujet et citoyen. D’ailleurs, c’est parce qu’elle est si bien encadrée, institutionnalisée, que la filiation donne sens. Les revendications émanent toutefois de problèmes qui reflètent des situations complexes. Par exemple, comment faire pour assurer des droits au « parent social » qui a assuré l’élevage et l’éducation de l’enfant, si le parent juridique décède, à plus forte raison si ce parent est unique ? Elles se fondent également sur des valeurs partagées, parfois inscrites dans notre constitution ou dans le droit européen. Par exemple, comment ne pas discriminer un couple de même sexe par rapport à un couple de sexe différent, sur le sujet de l’adoption ou de l’utilisation de nouvelles techniques médicales de procréation ?

22 Face à ces demandes, la société et le législateur doivent faire des choix. Il est nécessaire de se poser un ensemble de questions, afin de bâtir ou rénover un dispositif cohérent, solide, qui fasse sens, et qui réponde aux aspirations de la plupart des citoyens ; ou, du moins, qui répondent aux aspirations de minorités sans pour autant que les réponses ébranlent les bases de la cohérence et de la solidité du dispositif.

Réformer, pourquoi ? Des questions qui exigent des réponses

23 Selon moi, le débat, avec l’exposé de tous les enjeux, doit essentiellement avoir lieu sur trois thèmes transversaux : Que signifie « être parent » ? Que signifierait la création d’un statut « beau-parental » ? Sur quels sujets doit-on favoriser le choix personnel ?

Être parent

24 Qu’est-ce que « être parent » ? Qu’est-ce qu’un père, une mère ? Plus précisément, qu’est-ce qu’être le « père de », ou la « mère de » ? Que signifie également « être parents », c’est-à-dire un couple parental ?[1] [1] Voir notamment Gilles SÉRAPHIN, « Introduction. La filiation...
suite

25 Nous pourrions en premier lieu répondre que le principe qui prime est la référence biologique. Mais dans ce cas, de quel biologique s’agit-il ? Celui du sperme ? De l’ovule ? Du ventre qui a porté l’enfant ? En outre, en cas de découverte d’origines biologiques inconnues, faut-il de facto modifier la filiation de l’enfant ? Notons que nos principes actuels de filiation (est parent celui qui est institué comme parent) ne s’opposent pas à la connaissance des origines : celle-ci peut être possible, voire favorisée dans certains cas, sans que cela remette en cause la filiation de l’enfant. À cette fin, il faudrait totalement « découpler » dans la loi l’origine biologique et la filiation : cela signifierait qu’il n’y aurait plus aucun lien juridique entre l’auteur génétique d’un enfant et cet enfant (il n’y aurait par exemple plus aucune recherche en paternité par l’usage de tests génétiques, ni possibilité d’agir en contestation).

26 Nous pouvons également évoquer le lien de l’« élevage » (le fait d’élever) et de l’éducation, en considérant que le parent est celui qui assure le gîte et le couvert, et répond aux besoins divers et variés de l’enfant.

27 Ou enfin, déterminer que le parent est celui qui est réputé être parent, c’est-à-dire qui a assumé en premier ce statut et a reconnu juridiquement l’enfant en signifiant « cet enfant est le mien ».

28 Selon la formule que l’on envisage, ou que l’on favorise, le parent de l’enfant ne serait pas toujours identique.

Être un tiers « quasi-parent »

29 Des revendications diverses portent sur la création d’un statut beau-parental ou du « tiers ». Faut-il créer un statut-type unique, le tiers « quasi-parent », ou faut-il favoriser le partage ou la délégation de certaines prérogatives, droits et devoirs, que le parent a envers l’enfant ? Dans les deux cas, les droits et devoirs envers l’enfant créent-ils des obligations de réciprocité ?

30 En outre, si l’on crée un statut-type de « quasi-parent », ne risque-t-on pas de fragiliser le statut du parent, non seulement en termes de droits et devoirs, mais aussi sur le plan symbolique, dans la manière dont chacun revendique et assume son statut parental ? N’est-il pas paradoxal de demander l’institutionnalisation de liens par un statut qui s’insérerait dans les principes de la filiation et, dans le même temps, de risquer la fragilisation du lien avec le parent, en créant un statut intermédiaire qui pourrait être « concurrent » ? En effet, la question de l’articulation des statuts parentaux se poserait immédiatement. Lorsqu’on observe les multiples réformes dont le but était de parvenir à une meilleure harmonisation et conciliation des rôles, des droits et des devoirs des deux parents, la tâche, non seulement en termes de réformes législatives, mais aussi et surtout de procédures, serait multipliée avec l’intrusion de ce « quasi-parent ». Une question corollaire se pose également, puisque ce statut entraînerait de facto la création d’un statut de « quasi-enfant ». Comment ce dernier s’articulerait-t-il avec celui d’enfant, par rapport aux obligations (notamment alimentaires), à la succession, etc.?

31 Par ailleurs, quel type d’enfant ce statut concernerait-il ? Seulement les mineurs ou également les majeurs (option également réclamée au sujet des successions...) ? Par qui est-il demandé et accordé ? Un des parents ? Les deux ? Le juge aux affaires familiales ? L’enfant lui-même ? Ce statut est-il également « révocable » ? À quel moment ? Par qui ?

32 Enfin, qui pourrait être considéré comme « quasi-parent » ? Seulement le conjoint marié de l’un des parents ? Un grand parent, un oncle, une tante ? Une personne « de confiance » dans la famille ou parmi les proches (l’équivalent d’une sorte de « parrain » ou « marraine » reconnue juridiquement) ?

33 En bref, la question générale serait alors non seulement de connaître les interdits (ex. : inceste), droits et devoirs rattachés à chaque statut, mais surtout de préciser quelle articulation serait mise en place, sans aucune discrimination entre chaque parent et entre chaque « quasi-parent », et entre chaque enfant et chaque « quasi-enfant ».

De l’indisponibilité au choix

34 Que l’on considère le statut de parent ou celui de « quasi-parent », plusieurs questions se posent également.

35 Combien peut-on avoir de parents ? Peut-on imaginer un dispositif de la filiation où l’on a plus de deux parents ? Les mêmes questions se posent en ce qui concerne les « quasi-parents ».

36 Le propre de l’institutionnalisation, surtout quand elle se traduit par des textes juridiques, est de reposer sur quelques principes (l’interdit, le droit, l’obligation), dont l’indisponibilité. En effet, à l’heure actuelle la filiation n’est pas disponible aux individus : ils ne choisissent pas leur filiation, qu’elle soit ascendante ou descendante, sauf exceptions très bien encadrées. Si des réformes sont engagées, est-ce que tous ces statuts seront pérennes et disponibles ? Le parent ou l’enfant peut-il choisir son parent/ « quasi-parent » ou son enfant/ « quasi-enfant » ? Ce choix est-il définitif ? Quel est le choix qui prime quand il n’est pas ou plus partagé ? La question se pose non seulement en termes de statut, mais aussi en termes de pérennité de droits et devoirs, de nom, de successions, etc. En cas de disponibilité, le risque est non seulement de casser la cohérence du dispositif, mais aussi de miner ce qui fait la force de la filiation, le fait qu’elle soit une institution.

37 Enfin, comment assurer l’égalité dans la fratrie, entre frères/sœurs, demi-frères/demi-sœurs et entre « quasi-frères »/ « quasi-sœurs » ?

38 Ainsi, la revendication en termes de filiation des couples de même sexe, de statut beau-parental ou « quasi-parental », d’accès aux origines pour les enfants accouchés sous X, etc., fixe le projecteur sur des questions fondamentales qui concernent l’ensemble des citoyens. À défaut d’être tous parents, ils sont aujourd’hui presque tous « enfants de ». Ces revendications nous imposent de redéfinir la filiation, en tant que valeur, référence institutionnelle et dispositif juridique.

39 La filiation n’est pas figée. Pour qu’elle fasse toujours sens, pour que chacun se reconnaisse dans ce cadre et comprenne son rôle dans ce dispositif, il est fondamental de la faire évoluer. Au lieu de vouloir rafistoler le dispositif, et de courir après des objectifs contradictoires, ne faudrait-il pas poser les questions de fond, engager le débat et faire des choix ? Toutefois, pour garder ce rôle fondamental de l’institution, servir de référence et même donner sens, il faut que ces évolutions aboutissent in fine à un dispositif connu et reconnu, donc cohérent et compréhensible par tous.

Notes

[ 1] Gilles SÉRAPHIN, Vivre à Douala. L’imaginaire et l’action dans une ville africaine en crise, Paris, L’Harmattan, 2000.

[ 2] Elle m’a fait promettre que, le jour de son décès, j’irai déposer sur son corps une photo que je venais de prendre, la représentant à côté de son fils. Ainsi, elle désignait par cette requête, en public, le fils photographié comme héritier.

[ 3] Le père, et dans une moindre mesure la mère, ont la charge des rites avec les ancêtres.

[ 4] La seule différence est que ce dispositif institué est inscrit dans la loi et qu’il n’y a aucune dichotomie entre un dispositif traditionnel institué et les textes juridiques.

[ 5] Vu la redondance et la forte présence de ces revendications sur toutes les scènes citées, il serait artificiel de parsemer ce texte de citations « toutes faites » qui agiraient uniquement comme illustrations –à titre d’exemple– et non pas comme une argumentation. Cette démarche risquerait d’alourdir l’ensemble du propos.

[ 6] Gilles SÉRAPHIN, « L’accès aux origines : les enjeux du débat », Esprit, Paris, dossier « Accès aux origines », mai 2009, pp. 82-102.

[ 1] Voir notamment Gilles SÉRAPHIN, « Introduction. La filiation recomposée : origines biologiques, parenté et parentalité », Recherches familiales, Paris, UNAF, n° 4, 2007, pp. 3-12.

Résumé

En France, la filiation fait sans cesse l’objet de débats. De multiples groupes, défendant des intérêts divers, revendiquent des réformes. En analysant les cadres de références des revendications actuelles (le cadre statutaire, de la transmission et de l’héritage, identitaire, de la reproduction de soi, de l’éducation, biologique, de solidarité, affectif), l’auteur dégage des questions transversales qui sont les enjeux essentiels des débats : Que signifie « être parent » ? Que signifierait la création d’un statut « beau-parental » ? Sur quels sujets doit-on favoriser le choix personnel ?

PLAN DE L'ARTICLE

• Analyser les revendications
  • Le cadre statutaire
  • Le cadre de la transmission et de l’héritage
  • Le cadre identitaire
  • Le cadre de la reproduction de soi
  • Le cadre de l’éducation
  • Le cadre biologique
  • Le cadre de solidarité
  • Le cadre affectif
• Réformer, pourquoi ? Des questions qui exigent des réponses
  • Être parent
  • Être un tiers « quasi-parent »
  • De l’indisponibilité au choix

Gilles Séraphin « La filiation éclatée. pour une analyse des revendications actuelles », Recherches familiales 1/2010 (n° 7), p. 69-76.
URL : www.cairn.info/revue-recherches-familiales-2010-1-page-69.htm.